Question pour un Champion en Santé au travail ?

CSE SSCT

Question pour un Champion

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Es-tu un vrai champion SSCT ?

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Description Utile d'Elaboration des Résultats

Décision Unilatérale d'Eradication des Risques

Dossier Urgent de l'Employeur Responsable

Document Unique d'Evaluation des Risques

Que Signifie DUER ?

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Mauvaise réponse. Il fallait répondre A : Document Unique d'évaluation des Risques

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Bravo ! Passons à la question suivante :

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Information pour la consultation

Aucun des deux: c'est un document mis à disposition

Information

Consultation

Le DUER est une consultation ou une information obligatoire ?

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Mauvaise réponse. Il fallait répondre A : Consultation depuis la loi du 2 août 2021 Art L4121-3 du code du travail

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D'après l'article L4121-2 du code du travail, combien y a-t-il de principes généraux de la prévention ?

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Mauvaise réponse. Il fallait répondre C : Il y en a 9

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Dans la CSSCT il n'est plus possible d'évoquer les problèmes d'hygiène

La CSSCT ne peut pas être consultée ni demander une expertise

La CSSCT ne se tient que 4 fois dans l'année

Aucune car ce sont les mêmes attributions pour les 2

Quelle différence entre le CHSCT et la CSSCT depuis la mise en place du CSE ?

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Mauvaise réponse. Il fallait répondre C : La CSSCT ne peut pas être consultée ni demander une expertise

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Obligatoirement quand il y a création d'une commission SSCT

Dès que l'entreprise possède plusieurs sites différents

Obligatoirement à partir de 500 salariés

Uniquement par accord d'entreprise

Dans quel cas, le mandat représentant de proximité peut-il être créé dans une entreprise ?

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Mauvaise réponse. Il fallait répondre A: Unique par accord d'entreprise

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Félicitations ! Vous venez de franchir le premier pallier !! En cas de mauvaise réponse, vous pourrez revenir à cette question!

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3 jours pour les -300 salariés et 5 jours pour les autres

5 jours pour les membres de la CSSCT et 3 jours pour les autres

5 jours titulaires comme suppléants sans notion de la taille de l'entreprise

Les titulaires 5 jours et les suppléants aucun

De combien de jours de formations les élus du CSE en 1er mandat ont droit ?

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Mauvaise réponse. Il fallait répondre B : 5 jours pour tous lors du premier mandat

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Félicitations !

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Depuis la loi santé au travail du 2 août 2021

Depuis la loi travail de 2016

En même temps que la création du DUER en 2001

Depuis la loi Auroux de 1982

Depuis quelle année l'entreprise doit obligatoirement consulter le CSE sur le PAPRIPACT ?

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Mauvaise réponse. Il fallait répondre B : En 2001 comme pour la création du Document Unique d'évaluation des Risques

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Seul le droit d'alerte du CSE peut provoquer la tenue d'un CSE Exceptionnel

La commission SSCT peut s'auto-saisir

La moitié des titulaires du CSE peuvent demander la tenue d'un CSE Exceptionnel

2 élus titulaires peuvent demander la tenue d'un CSE Exceptionnel

En cas d'urgence sur une question Santé au travail ...

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Mauvaise réponse. Il fallait répondre A : 2 élus titulaires peuvent demander la tenue d'un CSE Exceptionnel

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de Prévention de moyens renforcés

de Résultat

d'Actualiser le DUER & PAPRIPACT après chaque incident SSCT

de mise en place d'Actions pour supprimer le risque professionnel

L'article L 4121-1 du code du travail implique une obligation ...

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Mauvaise réponse. Il fallait répondre D : Obligation de prévention de moyens renforcés

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Bravo ! Plus qu'une pour devenir notre Champion !!!

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28 octobre 1982

13 novembre 1982

23 décembre 1982

4 août 1982

A quelle date a été promulguée la Loi Auroux sur le CHSCT ?

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Dommage. Mauvaise réponse. Il fallait répondre D : 23 décembre 1982! Vous y étiez presque. La date citée était bien une autre loi Auroux, mais pas sur le CHSCT!!!

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Nous vous proposons aussi quelques formations en santé au travail pour vous aider à acquérir et développer vos compétences pour devenir notre futur champion en santé au travail. Les rencontres avec les autres stagiaires de l'interprofessionnel sont enrichissants et vous allez pouvoir échanger avec des personnes partageant les mêmes buts !

Vous n'êtes pas notre nouveau champion, mais vous pourriez le devenir. Nous vous proposons d'ailleurs une formation CSE SSCT initiale pour vous aider à acquérir et développer les compétences nécessaires que nécessite votre mandat en santé au travail. Venez-voir sur notre site ce que nous vous proposons !

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Formations initiale CSE SSCT

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Nous vous proposons aussi quelques formations CSE pour vous aider à acquérir et développer vos compétences pour devenir notre futur champion en santé au travail. Les rencontres avec les autres stagiaires de l'interprofessionnel sont enrichissants et vous allez pouvoir échanger avec des personnes partageant les mêmes buts!

C'est raté pour cette fois. Vous n'êtes pas notre nouveau champion, mais vous pourriez le devenir. Vous avez répondu correctement à plus de la moitié des questions. Venez-voir sur notre site ce que nous vous proposons!

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Vous êtes le Champion SSCT !

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