Documentation

Documentation transversale obligatoire

Documentation spécifique par modalité de traitement

Documentation et exigences obligatoires relatifs aux autorisations

Documentation pour les soignants

Documentation transversale obligatoire

Documentation transversale obligatoire

Cette documentation est applicable à toutes les modalités de traitement du cancer :

• Protocoles de soins validés (diagnostic, traitement, suivi),
• Procédures de coordination des parcours de soins (RCP, liaison ville-hôpital, etc.),
• Documents de traçabilité des décisions médicales (compte rendu de RCP, consentement éclairé),
• Fiches d’information patient sur les traitements, les effets secondaires, les droits... ,
• Documents relatifs à la qualité et sécurité des soins (gestion des risques, hygiène, etc. ),
• Dispositif d’annonce, Plan personnalisé de soins (PPS) et plan personnalisé de l’après-cancer (PPAC),
• Documentation relative aux soins oncologiques de support (grille de repérage, coordination des bilans et orientation).

Documentation spécifique par modalité de traitement

Documentation et exigences obligatoires relatifs aux autorisations

Documentation pour les soignants

Documentation spécifique par modalité de traitement

Documentation transversale obligatoire

Cette documentation concerne les activités autorisées (chirurgie, chimiothérapie, radiothérapie, etc.) :

• Protocoles thérapeutiques spécifiques (ex : chimiothérapie selon les référentiels INCa),
• Procédures de préparation et administration des traitements (ex : chimiothérapie sécurisée),
• Documents de suivi des effets indésirables et pharmacovigilance,
• Traçabilité des actes techniques (ex : sur les médicaments anti-cancéreux, dosimétrie en radiothérapie).

Documentation spécifique par modalité de traitement

Documentation et exigences obligatoires relatifs aux autorisations

Documentation pour les soignants

Documentation et exigences obligatoires relatifs aux autorisations

Documentation transversale obligatoire

• Le dossier de demande d’autorisation

Documentation spécifique par modalité de traitement

• Textes réglementaires à respecter

• Critères d’autorisation

Documentation et exigences obligatoires relatifs aux autorisations

• Critères de certification HAS obligatoires

Documentation pour les soignants

Documentation pour les soignants

Documentation transversale obligatoire

• Les recommandations de bonnes pratiques cliniques (INCa)

• Référentiels nationaux labellisés

Documentation spécifique par modalité de traitement

• Outils pour les médecins généralistes : parcours de soins, articulation ville-hôpital

Documentation et exigences obligatoires relatifs aux autorisations

• Les guides Cancer Info pour les patients

Documentation pour les soignants

Dossier de demande d'autorisation

• Les informations générales sur l’établissement
• Les modalités de traitement sollicitées : chirurgie oncologique, traitements médicamenteux systémiques du cancer (TMSC), radiothérapie externe/curiethérapie

• Justificatifs de seuils d’activité

• Organisation des RCP (Réunions de Concertation Pluridisciplinaire)

• Continuité des soins et coordination

• Qualification et expérience des professionnels de santé

Critères d’autorisation

• Critères transversaux de qualité

• Critères spécifiques de chaque modalité (chirurgie, radiothérapie, TMSC)

• Seuils d’activité : nombre minimal de cas traités par an selon le type de cancer

Critères de certification HAS obligatoires évaluant :

• La qualité et la sécurité des soins

• La gestion des risques

• L’organisation des parcours de soins en cancérologie

Textes réglementaires à respecter

• Le Décret n° 2022-689 du 26 avril 2022 relatif aux conditions d'implantation de l'activité de soins de traitement du cancer

• L'Arrêté du 26 avril 2022 : seuils d’activité minimale annuelle

• L'Article Article R6123-90-1 du code de santé publique