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Juillet 2026

Cassandra

Created on May 7, 2026

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Transcript

Juillet 2026

Marchés publics

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Élections
Formalités administratives
Comptabilité
RH et paie
Urbanisme
Archives
Etat civil et opérations funéraires

Comptabilité

  • Comptabilité : déclaration mensuelle ou par trimestre des activités soumises à TVA
  • Comptabilité : préparation et envoi des états FCTVA fond pérennisation
  • Mettre à jour l'inventaire communal
  • Comptabilité : établir un état des crédits consommés depuis le début de l'année
  • Comptabilité : mandater les factures et encaisser les recettes (p503)
  • Comptabilité : suivi des engagements
  • Comptabilité : facturer aux familles les prestations du service enfance
  • Comptabilité : campagne du RSU 2025
  • Comptabilité : faire le point sur l'ensemble des contrats d'assurance

Niveau d'urgence

Élections

  • Inscrire et radier les électeurs
  • Mise à jour des procédures internes

Niveau d'urgence

Marchés publics

  • Procédures : notification des marchés
  • Procédures : mise en place du suivi
  • Tenir à jour un tableau de suivi annuel

Niveau d'urgence

Formalités administratives

  • Registre santé et sécurité des ERP : prévoir les visites de contrôle et tenir à jour les registres
  • Recensement citoyen : transmettre au bureau du service national, la liste des jeunes recencées du 2ème trimestre
  • Médaille du travail : donner les diplômes de la promotion du 14 juillet
  • Cérémonie : journée nationale à la mémoire des victimes des crimes racistes et antisémites de l'État Français et d'hommage aux "Justes" de France
  • Festivités communales : rédaction des documents administratifs selon la réglementation en vigueur
  • Réunion de conseil : préparation des dossiers
  • PCS : mettre à jour le plan communal de sauvegarde si nécessaire
  • Taxi : recenser les emplacements pour transmission en Préfecture
  • Registres délibérations et arrêtés : mettre à jour, réaliser la table des matières faire relier les registres tous les 5 ans
  • Médaille du travail : réception des dossiers pour la promotion du 1er janvier

Niveau d'urgence

État civil et législations funéraires

  • Funéraire : gestion quotidienne des autorisations (fermeture cercueil, permis d'inhumer, etc)
  • Gestion du cimetière : attribution de concessions, renouvellements, reprises
  • État civil : tenue des registres, enregistrement des naissances, reconnaissances, mariages, PACS, décès et changement de nom/prénom
  • État civil : mise à jour des mentions marginales
  • État civil : réponse aux demandes COMEDEC
  • Gestion du cimetière : mise à jour du plan du cimetière
  • État civil : délivrance de copies, extraits d'acte
  • Funéraire : coordination avec les services des pompes funèbres

Niveau d'urgence

Archives

  • Classement : quotidiennement les courriers entrants et sortants
  • Classement : mensuellement faire l'inventaire, le tri et rangement
  • Classement et archivage : prendre contact avec les archives départementales

Niveau d'urgence

Urbanisme

  • Dossiers : réception des demandes (CU PC PA DP DIA DICT). Enregistrement dans le registre communal ou logiciel. attribution d'un numéro unique
  • Traitement des dossiers: transmission aux services instructeurs, suivi du délai d'instruction et mise à jour
  • Information des demandeurs : accusés de réception, demandes de pièces complémentaires
  • Information des demandeurs : réponse aux questions générales sur les démarches
  • Traitement des dossiers : état des dossiers en attente de pièces ou de décisions et mise à jour
  • Urbanisme : veille sur la réglementation et adaptation des formulaires

Niveau d'urgence

RH & paie

  • Paie : faire les appels de taux pour les prélèvements à la source
  • Paie : élaborer la paie des agents et les indemnités des élus
  • Paie : réaliser la DSN
  • Carrière : récupérer les avancements d'échelon du 3ème trimestre sur l'Extranet du CDG
  • RH : consulter et afficher le calendrier des instances (CAP, CCP, CST, F3SCT)
  • RH : suivre les congés annuels des agents
  • RH : suivre les dossiers des agents saisonniers

Niveau d'urgence