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E&C - Bloc 6

Hub One

Created on April 7, 2026

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Ethique & Compliance Hub One

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Le petit mot du formateur

TUSSAIKOI

L'Ethique & la Compliance

N°6

Les fameux TUSSAIKOI

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Bienvenue à la formation

Ethique & Compliance

L'objectif de formation : Déterminer des situations potentiellement délicates. Cette formation vise à t’accompagner dans la préservation d’un environnement de travail responsable, éthique et respectueux au sein de l’entreprise. Elle se compose d’un parcours de 7 modules, chacun dédié à une thématique spécifique. Les sujets abordés peuvent entraîner des conséquences pour le Groupe Hub One s’ils ne sont pas pris en compte avec attention. Le module que tu vas suivre est consacré à la protection de l'information. Il s’appuie sur un roman-photo illustrant une situation fictive, mais tout à fait plausible dans un contexte professionnel Durée du module : 12 minutes Validation des acquis : Un TUSSAIKOI te permettra de vérifier tes nouvelles connaissances

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Astuce

Tu peux naviguer dans ce module grâce à la flèche située en bas. À chaque nouvelle page, je te présente rapidement le sujet pour que tu saches où tu mets les pieds. Des liens interactifs sont présents dans cette formation. Tu peux t’aider à les localiser en cliquant sur l’icone en haut à droite. Il te les fera clignoter. Petit conseil utile : Tu peux interrompre ta session à tout moment, et lors de ta prochaine connexion, tu reprendras exactement là où tu t’étais arrêté. N’hésite pas à me contacter en cas de besoin. Tu trouveras mon adresse courriel en mettant le curseur de ta souri sur le logo Hub One.

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Sommaire

Introduction

Corruption

Trafic d'influence

Cadeaux & Invitations

Conflits d'intérêt

Protéger l'information

Respect des collaborateurs

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AUTRES SUJETS ETHIQUES

Dans ce chapitre, les deux derniers thèmes de cette formation sont abordés. Ces sujets ne relèvent pas des comportements frauduleux définis dans le module 1. Ce module est dédié à la protection de l’information, incluant les données personnelles. Tu verras pourquoi la protection de l’information est essentielle d’un point de vue général, avec un accent particulier sur les données personnelles. Le prochain et dernier module portera sur le respect de nos collaborateurs et de nos partenaires, en abordant les problématiques du harcèlement et de la discrimination.

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PROTEGER L'INFORMATION ET LES DONNEES PERSONNELLES

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Protéger l'information

Les informations de l'entreprise : une richesse à protéger

Une fuite ou une mauvaise gestion de ces données peut lui causer des dommages sérieux

Un cas particulier : les données personnelles

Leur utilisation est strictement encadrée par le RGPD

Notre contact chez Hub One

M. PASQUALOTTO Marco, directeur juridique

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Protéger l'information

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Title

Mot de Passe

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Sauvegarde

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Mise à jour

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Title

Clef USB

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Messagerie

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Téléchargement

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Nomadisme

Séparation des usages

Cyber attaque

Title

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Le p'tit TUSSAIKOI

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Le p'tit TUSSAIKOI

Le p'tit TUSSAIKOI

Histoire de formation : « Trafic d'informations»

Histoire fictive conçue exclusivement à des fins de formation interne à l'éthique et à la conformité.

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Contexte

Siège de NexTelPro, salle de réunion Horizon. Sophie finalise avec Rémi, consultant prestataire mandaté pour la partie logistique, les derniers détails d'une réponse à un appel d'offres d'un grand opérateur régional. L'enjeu : un contrat de déploiement fibre optique à 32 millions d'euros. Sur l'écran, un tableau récapitulatif affiche les prix unitaires, les marges et l'architecture technique propriétaire.

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Des informations stratégiques exposées

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On a jusqu'à jeudi pour déposer. Notre différenciation repose sur deux axes : notre nœud de mutualisation breveté qui réduit le coût de pose à 26 euros le mètre linéaire, et un SLA de rétablissement en moins de quatre heures. Aucun concurrent ne peut tenir ces deux engagements simultanément.

C'est effectivement une belle proposition. Et le prix global soumis à l'acheteur, il est définitivement arrêté ? Je demande parce que ça peut conditionner le planning de livraison que je dois budgéter.

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On est encore en validation interne. Rémi, ton périmètre porte sur la logistique de chantier, pas sur la stratégie tarifaire. On en reste là pour aujourd'hui.

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Sophie quitte la salle quelques instants pour répondre à un appel. Rémi, resté seul face à l'écran, sort discrètement son téléphone et prend en photo le tableau financier affiché, puis efface rapidement l'image de la galerie visible, la déplaçant dans un dossier masqué

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Un accès exploité au-delà du contrat

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J'ai les éléments : coût unitaire à 26 € le mètre linéaire, SLA 4h, architecture du nœud propriétaire. Et j'ai accédé aux annuaires RH via la plateforme projet : les noms, fonctions et coordonnées personnelles de toute l'équipe commerciale et technique. Avec ça, on peut soumettre une offre 4 % en dessous et approcher directement leurs experts pour les débaucher.

Le soir même. Rémi, depuis son bureau à l'extérieur des locaux, utilise ses identifiants d'accès invité à la plateforme collaborative de NexTelPro ; accès prévu pour partager des documents de chantier et non pour naviguer dans des répertoires non autorisés

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Infractions identifiées à ce stade : Captation non autorisée de secrets d'affaires (loi du 30 juillet 2018). Accès frauduleux à un système de traitement automatisé de données (art. 323-1 du Code pénal) · Extraction illicite de données personnelles de collaborateurs · Violation du RGPD (art. 5 et 6)

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Le signal d'alerte

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Le lendemain matin, Sophie reçoit une notification automatique du système de supervision des accès : une connexion depuis le compte invité de Rémi à 23h47, avec téléchargement de fichiers hors de son périmètre contractuel. Elle se rend immédiatement dans le bureau du référent éthique, Marc.

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Marc, j'ai un problème sérieux. Les logs montrent que Rémi a accédé hier soir à nos répertoires RH et à des dossiers de l'offre commerciale depuis son compte invité. Et j'ai un doute sur la réunion d'hier : quand j'ai quitté la salle, le tableau financier était encore affiché. Je pense qu'il en a pris une photo.

Tu as bien fait de me contacter sans attendre. Ne touche à rien ni aux logs, ni aux fichiers, ni au compte de Rémi. La préservation des preuves est prioritaire. Je convoque une réunion dans l'heure avec toi et Isabelle, notre DPD. Il y a deux dimensions à traiter simultanément : la violation de nos secrets d'affaires et la violation potentielle de données personnelles de nos collaborateurs.

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La réponse institutionnelle

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Réunion de crise. Marc et Isabelle prennent en charge la situation. Isabelle analyse les fichiers accédés : la liste extraite contient les noms, fonctions, numéros de téléphone personnels et évaluations annuelles de 27 collaborateurs.

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Première action immédiate : suspension de tous les accès de Rémi à nos systèmes, sans le prévenir à ce stade. Deuxième : notification à la Direction Générale et à la Direction Juridique pour évaluer les suites — résiliation de la prestation et dépôt de plainte pour violation du secret des affaires. Troisième : Isabelle prend la main sur la dimension RGPD.

Sur le volet données personnelles, c'est une violation avérée au sens de l'article 33 du RGPD. Les données extraites ; coordonnées personnelles et évaluations, sont des données sensibles dont la divulgation peut porter préjudice aux collaborateurs concernés. Nous avons 72 heures à partir de la détection pour notifier la CNIL. Je prépare le dossier de notification maintenant.

Et les collaborateurs dont les données ont été prises ? On doit les informer ?

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Oui, et c'est une obligation légale, pas un choix. Dès lors que la violation est susceptible d'engendrer un risque élevé pour leurs droits ; ce qui est le cas ici compte tenu des risques de démarchage et d'usurpation d'identité professionnelle, nous devons informer chacun des 27 collaborateurs individuellement, avec une description claire des données concernées et des mesures que nous prenons pour les protéger.

Sur l'offre commerciale : j'informe également l'acheteur public de l'appel d'offres d'une potentielle atteinte à l'intégrité de la procédure. C'est notre responsabilité éthique et juridique. La transparence nous protège. Un silence qui serait découvert plus tard nous exposerait bien davantage.

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Rôles distincts et complémentaires : Le référent éthique pilote la réponse globale, protège l'entreprise et déclenche les procédures internes et judiciaires. Le DPD traite spécifiquement la violation de données personnelles : - notification à la CNIL sous 72 h - information des personnes concernées - analyse de risque et mesures correctrices

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La confrontation

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Rémi, votre contrat de prestation définit précisément votre périmètre : les documents de chantier et la coordination logistique. Les répertoires RH et les dossiers financiers de l'offre n'en font pas partie. L'accès technique ne crée pas un droit d'accès juridique. Vous avez signé une clause de confidentialité qui interdit explicitement toute captation d'informations hors périmètre. Les logs sont datés, horodatés, et les fichiers téléchargés identifiés. Les faits sont établis. La suite appartient à nos équipes juridiques et aux autorités compétentes.

Je n'ai consulté que des fichiers auxquels mon accès me donnait techniquement accès. Je n'ai rien piraté. Quant à la photo en réunion, c'était pour mes notes personnelles, rien de plus.

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Bilan : - Résiliation immédiate du contrat de InstallConnect. - Dépôt de plainte pour accès frauduleux à un système informatique et violation du secret des affaires. - Notification à la CNIL déposée dans les 72 heures. - Les 27 collaborateurs concernés informés individuellement. - L'acheteur public alerté de l'atteinte potentielle à la procédure d'appel d'offres.

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Points clés à retenir

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Pour découvrir les points clefs de cette histoire, clique sur les affiches présentes sur le bureau. Fais un cliquer/déplacer au fur et à mesure pour dégager celles du dessous.

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Je suis un paragraphe prêt à accueillir votre créativité, vos histoires et vos anecdotes.

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Merci

Sommaire

Cette formation est maintenant terminée. Merci de ta participation. Cependant tu peux rejouer cette formation en cliquant sur l'icone maison. Pour toute question, n'hésite pas à me contacter. Philippe

Je suis un paragraphe prêt à accueillir votre créativité, vos histoires et vos anecdotes.

Téléchargement

Si après avoir cliqué sur un lien ou ouvert une pièce jointe tu as un doute, signale cette situation à vigie-securite-si@hubone.fr

Séparation des usages

Sépare tes usages professionnels et personnels. Protège-les l’un de l’autre.

Messagerie

Signale tout message suspect à vigie-securite-si@hubone.fr

Cyber attaque

En cas de suspicion d’un comportement anormal de ton PC, ouvre un ticket d’incident sur Hub Center et contacte immédiatement la DSI.

Mot de passe

Créer des mots de passe complexes, différents pour chaque usage et ne jamais les communiquer.

Nomadisme

Utilise le VPN pour sécuriser tes échanges avec le réseau d’entreprise. Ne connecte aucune clef USB et utilise ton filtre de confidentialité.

Sauvegarde

Enregistre des données professionnelles uniquement sur des espaces de stockages d’entreprise.

Clef USB

Ne connecte aucune clef USB ni disque dur externe sur ton PC.

Mise à jour

Applique au plus tôt les consignes de mises à jour de la DSI.