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TERRE DE CUISINE J2 - C'est l'heure du Quiz ! (Partie 3)

BARILLON Claire

Created on March 16, 2026

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Transcript

C'est l'heure du Quiz !

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1/10

2/20

6 jours

Dans le règlement de la consultation il est indiqué le délai limite pour poser ses questions à l’acheteur.Il est de 6 jours au plus tard avant la date limite fixée pour la réception des offres.

10%

2/20

2/10

OUI, en négociation

Lorsque la procédure le permet et si l'acheteur l'a prévu au règlement de la consultation, il est possible de modifier son offre, de manière non substantielle :- pour régulariser son dossier - pour apporter des précisions - pour négocier

20%

1/20

3/10

4/20

NON mais je peux être excusé

Théoriquement, NON, car vous êtes engagés par le délai de validité de votre offre (indiquée au règlement de la consultation). Mais, dans la pratique, lorsqu’une entreprise souhaite se retirer, elle est identifiée comme “excusée” dans le compte rendu de la procédure.

30%

4/20

4/10

3/20

l'offre initiale sera conservée

Vous n'êtes pas tenu de négocier.Mais il faut justifier pourquoi (offre initiale maintenue, impossibilité de formuler une nouvelle offre...) L'offre initiale sera prise en compte lors de l'analyse des offres.

40%

3/20

5/10

5/20

Tout sauf les conditions principales d'exécution

La négociation peut porter sur l’ensemble du contenu de l’offre et même sur des éléments du cahier des charges du moment que cela n’emporte pas de modification des principales conditions d’exécution.

50%

5/20

6/10

5/20

FAUX

A ce jour, la négociation est, par principe, interdite en procédure d'appel d'offre et autorisée en procédure adaptée, à condition que l'acheteur l'ai prévue dans le règlement de la consultation.

60%

5/20

7/10

5/20

VRAI

L'acheteur peut attribuer le marché sur la base des offres initiales, sans négociation,s'il l'a prévu dans le règlement de la consultation Car il est satisfait des offres initiales.

70%

5/20

8/10

5/20

Mon offre initiale est analysée

Vous pouvez refuser de négocier.L'offre initiale sera conservée et analysée. Mais il convient de justifier.

80%

5/20

9/10

5/20

FAUX

Le secret industriel et commercial impose de protéger les éléments négociés.Le PV de négociation ne sera donc pas communicable.

90%

5/20

100%

5/20

Félicitations !

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