Aliénor Delmare - alienor.delmare@univ-artois.fr
Les licences lors du dépôt dans HAL
Commencer
Depuis février 2026
La mention des conditions de réutilisation (ou licence) des documents dans HAL devient obligatoire pour tous les dépôts de fichier. Mais qu'est-ce qu'une condition de réutilisation ? C'est un ensemble de règles qui définissent ce que les autres peuvent faire ou non avec vos travaux. Elle précise : ✅ Ce qui est autorisé (télécharger, partager, modifier, utiliser commercialement...)
❌ Ce qui est interdit
⚠️ Les obligations à respecter (citer l'auteur, partager sous la même licence...)
Source : CCSD (2026), "les conditions de réutilisation liées aux fichiers déposés dans HAL", HAL, disponible sur : https://doc.hal.science/aspects-juridiques/conditions-de-reutilisation/?h=#besoin-daide-pour-choisir (consulté le 17/03/2026)
Les différents types de licences libres
Comment choisir sa licence ?
Comment ajouter cette licence lors du dépôt ?
Les différents types de licences libres
Licence Ouverte Etalab (LO)
Creative Commons (CC)
En savoir +
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Focus sur les licences CC
Licences Creative Commons (CC) : ensemble de licences qui permettent aux auteurs de partager leur travail avec d'autres personnes tout en conservant les droits sur leurs créations. Les licences CC permettent de dire : « je suis l’auteur et je vous autorise ceci et pas cela ».En bref, Licence CC =
- Reconnus internationalement et compatibles avec le droit français,
- Céder certains droits tout en conservant d'autres,
- Permettre la reproduction, la diffusion ou la modification de son oeuvre, sous réserve de respecter les conditions spécifiées dans la licence choisie.
Les 6 licences CC
Source : CCSD (2026), "les conditions de réutilisation liées aux fichiers déposés dans HAL", HAL, disponible sur : https://doc.hal.science/aspects-juridiques/conditions-de-reutilisation/?h=#besoin-daide-pour-choisir (consulté le 17/03/2026)
Licence ouverte Etalab (LO)
Licence élaborée par Etalab qui facilite et encourage la réutilisation. Elle présente une grande liberté de réutilisation : la réutilisation est libre, y compris commerciale, avec citation de la source et de l'auteur. Elle est équivalente à la licence CC - BY.
Comment choisir ma licence ?
Mon fichier contient déjà une licence libre
Si mon fichier contient déjà une licence libre, comme une licence Creative Commons, c'est simple ! Je reporte la même licence dans le formulaire de dépôt.
Mon travail a-t-il été publié ?
En tant qu'auteur, c'est moi qui décide des conditions de réutilisation qui s'appliquent à mon travail. Toutefois, si je cède mes droits à un éditeur scientifique, ce dernier peut appliquer une licence spécifique à une publication. Il me faut alors vérifier ce que l'éditeur prévoit.
Ma recherche est-elle financée ?
L'utilisation d'une licence libre peut être demandée par certains organismes de financement de la recherche. C'est le cas de l'ANR (Agence nationale de la recherche) qui demande d'utiliser une licence CC BY.
Quels sont les usages que je souhaite autoriser ?
Mon document sur HAL peut être lu et téléchargé, mais par défaut sa réutilisation n'est pas autorisée. Pour accroître sa visibilité, il est recommandé de lui appliquer une licence libre. La licence CC BY est la plus compatible avec les principes de science ouverte mais il est possible de resteindre certains usages.
Source : CCSD (2026), "les conditions de réutilisation liées aux fichiers déposés dans HAL", HAL, disponible sur : https://doc.hal.science/aspects-juridiques/conditions-de-reutilisation/?h=#besoin-daide-pour-choisir (consulté le 17/03/2026)
La cession de droits à l'éditeur
Lorsque je publie chez un éditeur, le contrat que je signe avec lui peut prévoir la cession exclusive des droits d'exploitation de mon oeuvre à son profit. Dans ce cas, c'est l'éditeur qui a le pouvoir de déterminer dans quelles conditions mon oeuvre pourra être diffusée. Il pourra ainsi choisir d'appliquer une licence spécifique à la publication. Si je suis dans ce cas, il me faudra vérifier dans quelles conditions l'éditeur autorise le dépôt de ma publication. Je peux vérifier :
- dans le fichier,
- dans le contrat d'édition que j'ai signé,
- sur le site de l'éditeur,
- dans les répertoires de revue : Mirabel , Open policy finder , le DOAJ .
Ma recherche est-elle financée ?
OUI
NON
Mon travail est issu d'un projet financé
Mon financeur est signataire du plan S
NON
OUI
Je choisis la licence CC BY
Je n'ai pas d'obligation de choix de licence venant de mon financeur de recherche
Choisir ma licence
Quels sont les usages que je souhaite autoriser ?
OUI
Je veux autoriser la rediffusion de mon travail par d'autres
NON
OUI
NON
Je choisis Copyright - tous droits réservés
Je veux appliquer la licence la plus libre
NON
OUI
J'autorise l'usage commercial de ma publication
Je choisis la licence CC BY
NON
OUI
OUI
NON
J'autorise la production d'oeuvre dérivée
J'autorise la production d'oeuvre dérivée
Je choisis la licence CC BY ND
Je choisis la licence CC BY NC ND
OUI
L'oeuvre dérivée doit porter la même licence que ma publication de départ
Pas forcément
OUI
Pas forcément
L'oeuvre dérivée doit porter la même licence que ma publication de départ
Je choisis la licence CC BY SA
Je choisis la licence CC BY
Je choisis la licence CC BY NC SA
Je choisis la licence CC BY NC
Comment ajouter cette licence lors du dépôt ?
Ressource complémentaire :
Une des missions principales du SCD est l’accompagnement et le soutien à la recherche. Plusieurs axes de développement ont vocation à contribuer à cette démarche dont un accompagnement à l’utilisation de l'archive ouverte HAL-Artois. Le SCD propose des séances de présentation autour de HAL et assure un accompagnement personnalisé (création de collections de laboratoires, accompagnement à la création de l'IDHAL, le CV HAL, dépôt de références dans HAL depuis un CV ou un fichier, etc...). Vos contacts :
- Virginie Justin-Labonne - virginie.labonne@univ-artois.fr
- Aliénor Delmare - alienor.delmare@univ-artois.fr
Merci pour votre attention !
Licence Creative Commons CC BY-NC
La licence CC BY-NC interdit de tirer un avantage commercial ou une compensation financière de l'oeuvre. Les usages suivants, par exemple, sont interdits :
- La reproduction par un éditeur commercial, un média payant ou des plateformes éducatives payantes,
- L'intégration dans des outils ou services commerciaux, comme une base de données ou un logiciel commercial,
- La présentation à des conférences ou séminaires payants,
- La rediffusion via des services de veille scientifique payants,
- La médiation scientifique payante.
/!\ La mention NC interdit l'utilisation commerciale de l'oeuvre par des acteurs qui pourraient contribuer à sa valorisation. En science ouverte, c'est la licence CC BY qui est recommandée.
Licence Creative Commons CC BY-ND
La licence CC BY-ND autorise l'exploitation commerciale mais interdit de modifier l'oeuvre originale et d'en produire des oeuvres dérivées. Les usages suivants, par exemple, sont interdits :
- La traduction,
- L'intégration dans des synthèses ou méta-analyses,
- L'adaptation des protocoles de recherche,
- La modification des diagrammes et figures,
- Les simplifications à visée pédagogique.
/!\ La mention ND entrave l'adaptation des travaux de recherche et leur réplicabilité. C'est pourquoi, dans une démarche de science ouverte, c'est plutôt la licence CC BY qui est recommandée.
La licence Creative Commons CC BY
La licence CC BY permet toutes les exploitations de l'oeuvre, y compris à des fins commerciales, à condition que je sois cité comme auteur. C'est la licence qui assure la plus grande diffusion et la meilleure visibilité aux travaux de recherche. La licence CC BY est la plus compatible avec les principes de la science ouverte. Elle est préconisée par les principaux acteurs institutionnels de la recherche (Plan national pour la science ouverte, agences de financement, établissments de recherche...).
Licence Creative Commons CC BY-NC-ND
La licence CC BY-NC-ND interdit de tirer un avantage commercial ou une compensation financière de l'oeuvre, et de modifier l'oeuvre originale pour en produire des oeuvres dérivées. Les usages suivants, par exemple, sont interdits :
- La reproduction par un éditeur commercial, un média payant ou des plateformes éducatives payantes,
- L'intégration dans des outils ou services commerciaux comme une base de données ou un logiciel commercial,
- La rediffusion via des services de veille scientifique payants,
- La médiation scientifique payante,
- La traduction,
- L'intégration dans des synthèses ou méta-analyses,
- L'adaptation des protocoles de recherche,
- La modification des diagrammes et figures,
- Les simplifications à visée pédagogique.
/!\ La mention NC interdit l'utilisation commerciale de l'oeuvre par des acteurs qui pouraient contribuer à sa diffusion ou à sa valorisation. La mention ND entrave l'adaptation des travaux de recherche et leur réplicabilité. C'est pourquoi, dans une démarche de science ouverte, c'est plutôt la licence CC BY qui est recommandée.
Copyright - tous droits réservés
La mention Copyright - tous droits réservés limite strictement la réutilisation de mon travail : toute reproduction, traduction, adaptation ou diffusion (même à des fins pédagogiques ou scientifiques) nécessite une autoristion explicite de ma part. /!\ Ce choix, qui restreint la diffusion et l'impact de mon travail, est incompatible avec les attentes des financeurs et de la communauté scientifique, pour qui la science ouverte est devenue la norme. C'est pourquoi, dans une démarche d'ouverture de la science, c'est plutôt l'utilisation de licence libre (en particulier de la licence CC BY) qui est recommandée.
Source : CCSD (2026), "les conditions de réutilisation liées aux fichiers déposés dans HAL", HAL, disponible sur : https://doc.hal.science/aspects-juridiques/conditions-de-reutilisation/?h=#besoin-daide-pour-choisir (consulté le 17/03/2026)
La licence Creative Commons CC BY
La licence CC BY permet toutes les exploitations de l'oeuvre, y compris à des fins commerciales, à condition que je sois cité comme auteur. C'est la licence qui assure la plus grande diffusion et la meilleure visibilité aux travaux de recherche. La licence CC BY est la plus compatible avec les principes de la science ouverte. Elle est préconisée par les principaux acteurs institutionnels de la recherche (Plan national pour la science ouverte, agences de financement, établissments de recherche...).
La licence Creative Commons CC BY
La licence CC BY permet toutes les exploitations de l'oeuvre, y compris à des fins commerciales, à condition que je sois cité comme auteur. C'est la licence qui assure la plus grande diffusion et la meilleure visibilité aux travaux de recherche. La licence CC BY est la plus compatible avec les principes de la science ouverte. Elle est préconisée par les principaux acteurs institutionnels de la recherche (Plan national pour la science ouverte, agences de financement, établissments de recherche...).
Licence Creative Commons CC BY-SA
La licence CC BY-SA autorise l'exploitation commerciale de mon oeuvre et la production d'oeuvre dérivée. La mention SA impose que toute réutilisation ou adaptation de mon travail conserve la licence CC BY-SA. /!\ La mention SA peut limiter l'intégration de mon travail dans des projets sous d'autres licences (comme des oeuvres sous CC BY ou des contenus propriétaires). C'est pourquoi, dans une démarche de science ouverte, c'est plutôt la licence CC BY qui est recommandée.
OUI
NON
Mon travail a été publié chez un éditeur scientifique
J'ai cédé les droits d'exploitation de la publication à l'éditeur
NON
Je ne sais pas
OUI
Mon éditeur impose une licence spécifique
NON
OUI
J'applique les conditions fixées par l'éditeur
Je n'ai pas d'obligation de choix de licence venant de mon éditeur
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Licence Creative Commons CC BY-NC-SA
La licence CC BY-NC-SA interdit de tirer un avantage commercial ou une compensation financière de l'oeuvre, et impose que toute réutilisation ou adaptation de mon travail conserve la licence CC BY-NC-SA. Les usages suivants, par exemple, sont interdits :
- La reproduction par un éditeur commercial, un média payant ou des plateformes éducatives payantes,
- L'intégration dans des outils ou services commerciaux, comme une base de données ou un logiciel commercial,
- La présentation à des conférences ou séminaires payants,
- La rediffusion via des services de veille scientifique payants,
- La médiation scientifique payante.
/!\ La mention NC interdit l'utilisation commerciale de l'oeuvre par des acteurs qui pourraient contribuer à sa diffusion ou à sa valorisation. La mention SA peut limiter l'intégration de mon travail dans des projets sous d'autres licences (comme des oeuvres sous CC BY ou des contenus propriétaires). C'est pourquoi, dans une démarche de science ouverte, c'est plutôt la licence CC BY qui est recommandée.
Les licences lors du dépôt dans HAL
Aliénor
Created on March 16, 2026
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Aliénor Delmare - alienor.delmare@univ-artois.fr
Les licences lors du dépôt dans HAL
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Depuis février 2026
La mention des conditions de réutilisation (ou licence) des documents dans HAL devient obligatoire pour tous les dépôts de fichier. Mais qu'est-ce qu'une condition de réutilisation ? C'est un ensemble de règles qui définissent ce que les autres peuvent faire ou non avec vos travaux. Elle précise : ✅ Ce qui est autorisé (télécharger, partager, modifier, utiliser commercialement...) ❌ Ce qui est interdit ⚠️ Les obligations à respecter (citer l'auteur, partager sous la même licence...)
Source : CCSD (2026), "les conditions de réutilisation liées aux fichiers déposés dans HAL", HAL, disponible sur : https://doc.hal.science/aspects-juridiques/conditions-de-reutilisation/?h=#besoin-daide-pour-choisir (consulté le 17/03/2026)
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Licences Creative Commons (CC) : ensemble de licences qui permettent aux auteurs de partager leur travail avec d'autres personnes tout en conservant les droits sur leurs créations. Les licences CC permettent de dire : « je suis l’auteur et je vous autorise ceci et pas cela ».En bref, Licence CC =
Les 6 licences CC
Source : CCSD (2026), "les conditions de réutilisation liées aux fichiers déposés dans HAL", HAL, disponible sur : https://doc.hal.science/aspects-juridiques/conditions-de-reutilisation/?h=#besoin-daide-pour-choisir (consulté le 17/03/2026)
Licence ouverte Etalab (LO)
Licence élaborée par Etalab qui facilite et encourage la réutilisation. Elle présente une grande liberté de réutilisation : la réutilisation est libre, y compris commerciale, avec citation de la source et de l'auteur. Elle est équivalente à la licence CC - BY.
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Si mon fichier contient déjà une licence libre, comme une licence Creative Commons, c'est simple ! Je reporte la même licence dans le formulaire de dépôt.
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En tant qu'auteur, c'est moi qui décide des conditions de réutilisation qui s'appliquent à mon travail. Toutefois, si je cède mes droits à un éditeur scientifique, ce dernier peut appliquer une licence spécifique à une publication. Il me faut alors vérifier ce que l'éditeur prévoit.
Ma recherche est-elle financée ?
L'utilisation d'une licence libre peut être demandée par certains organismes de financement de la recherche. C'est le cas de l'ANR (Agence nationale de la recherche) qui demande d'utiliser une licence CC BY.
Quels sont les usages que je souhaite autoriser ?
Mon document sur HAL peut être lu et téléchargé, mais par défaut sa réutilisation n'est pas autorisée. Pour accroître sa visibilité, il est recommandé de lui appliquer une licence libre. La licence CC BY est la plus compatible avec les principes de science ouverte mais il est possible de resteindre certains usages.
Source : CCSD (2026), "les conditions de réutilisation liées aux fichiers déposés dans HAL", HAL, disponible sur : https://doc.hal.science/aspects-juridiques/conditions-de-reutilisation/?h=#besoin-daide-pour-choisir (consulté le 17/03/2026)
La cession de droits à l'éditeur
Lorsque je publie chez un éditeur, le contrat que je signe avec lui peut prévoir la cession exclusive des droits d'exploitation de mon oeuvre à son profit. Dans ce cas, c'est l'éditeur qui a le pouvoir de déterminer dans quelles conditions mon oeuvre pourra être diffusée. Il pourra ainsi choisir d'appliquer une licence spécifique à la publication. Si je suis dans ce cas, il me faudra vérifier dans quelles conditions l'éditeur autorise le dépôt de ma publication. Je peux vérifier :
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Licence Creative Commons CC BY-NC
La licence CC BY-NC interdit de tirer un avantage commercial ou une compensation financière de l'oeuvre. Les usages suivants, par exemple, sont interdits :
- La reproduction par un éditeur commercial, un média payant ou des plateformes éducatives payantes,
- L'intégration dans des outils ou services commerciaux, comme une base de données ou un logiciel commercial,
- La présentation à des conférences ou séminaires payants,
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- La médiation scientifique payante.
/!\ La mention NC interdit l'utilisation commerciale de l'oeuvre par des acteurs qui pourraient contribuer à sa valorisation. En science ouverte, c'est la licence CC BY qui est recommandée.Licence Creative Commons CC BY-ND
La licence CC BY-ND autorise l'exploitation commerciale mais interdit de modifier l'oeuvre originale et d'en produire des oeuvres dérivées. Les usages suivants, par exemple, sont interdits :
- La traduction,
- L'intégration dans des synthèses ou méta-analyses,
- L'adaptation des protocoles de recherche,
- La modification des diagrammes et figures,
- Les simplifications à visée pédagogique.
/!\ La mention ND entrave l'adaptation des travaux de recherche et leur réplicabilité. C'est pourquoi, dans une démarche de science ouverte, c'est plutôt la licence CC BY qui est recommandée.La licence Creative Commons CC BY
La licence CC BY permet toutes les exploitations de l'oeuvre, y compris à des fins commerciales, à condition que je sois cité comme auteur. C'est la licence qui assure la plus grande diffusion et la meilleure visibilité aux travaux de recherche. La licence CC BY est la plus compatible avec les principes de la science ouverte. Elle est préconisée par les principaux acteurs institutionnels de la recherche (Plan national pour la science ouverte, agences de financement, établissments de recherche...).
Licence Creative Commons CC BY-NC-ND
La licence CC BY-NC-ND interdit de tirer un avantage commercial ou une compensation financière de l'oeuvre, et de modifier l'oeuvre originale pour en produire des oeuvres dérivées. Les usages suivants, par exemple, sont interdits :
- La traduction,
- L'intégration dans des synthèses ou méta-analyses,
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La mention Copyright - tous droits réservés limite strictement la réutilisation de mon travail : toute reproduction, traduction, adaptation ou diffusion (même à des fins pédagogiques ou scientifiques) nécessite une autoristion explicite de ma part. /!\ Ce choix, qui restreint la diffusion et l'impact de mon travail, est incompatible avec les attentes des financeurs et de la communauté scientifique, pour qui la science ouverte est devenue la norme. C'est pourquoi, dans une démarche d'ouverture de la science, c'est plutôt l'utilisation de licence libre (en particulier de la licence CC BY) qui est recommandée.
Source : CCSD (2026), "les conditions de réutilisation liées aux fichiers déposés dans HAL", HAL, disponible sur : https://doc.hal.science/aspects-juridiques/conditions-de-reutilisation/?h=#besoin-daide-pour-choisir (consulté le 17/03/2026)
La licence Creative Commons CC BY
La licence CC BY permet toutes les exploitations de l'oeuvre, y compris à des fins commerciales, à condition que je sois cité comme auteur. C'est la licence qui assure la plus grande diffusion et la meilleure visibilité aux travaux de recherche. La licence CC BY est la plus compatible avec les principes de la science ouverte. Elle est préconisée par les principaux acteurs institutionnels de la recherche (Plan national pour la science ouverte, agences de financement, établissments de recherche...).
La licence Creative Commons CC BY
La licence CC BY permet toutes les exploitations de l'oeuvre, y compris à des fins commerciales, à condition que je sois cité comme auteur. C'est la licence qui assure la plus grande diffusion et la meilleure visibilité aux travaux de recherche. La licence CC BY est la plus compatible avec les principes de la science ouverte. Elle est préconisée par les principaux acteurs institutionnels de la recherche (Plan national pour la science ouverte, agences de financement, établissments de recherche...).
Licence Creative Commons CC BY-SA
La licence CC BY-SA autorise l'exploitation commerciale de mon oeuvre et la production d'oeuvre dérivée. La mention SA impose que toute réutilisation ou adaptation de mon travail conserve la licence CC BY-SA. /!\ La mention SA peut limiter l'intégration de mon travail dans des projets sous d'autres licences (comme des oeuvres sous CC BY ou des contenus propriétaires). C'est pourquoi, dans une démarche de science ouverte, c'est plutôt la licence CC BY qui est recommandée.
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