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Plans accompagnement Elèves Besoins Educatifs Particuliers

adjointlgt

Created on March 13, 2026

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Plans accompagnement Elèves Besoins Educatifs Particuliers

PP réunion 2 avril

Pourquoi ce temps ?

Montée en puissance des élèves à besoins éducatifs particuliers et "en détresse".

Difficultés rencontrées face à des situations nouvelles de + en + présentes. Personnes ressources (écoute/décrochage) sollicitées en cas d'urgence, mais absence de structuration réelle des process. déploiement des équipes de suivi, pas toujours un geste réflexe. Formaliser et uniformiser les procédures-Traçabilité (ex Phare /ens public). Disposer d'outils pour travailler en équipe et s'appuyer sur l'implication & responsabilité individuelle de chaque enseignant.

Fonctionnement actuel qui arrive en bout de course...

Répartir plus efficacement les missions de chacun . S'appuyer sur la connaissance du PP pour assurer un suivi + efficace des élèves concernés et une gestion + fluide des procédures.

Pourquoi à ce moment de l'année : procédures longues à penser et à rédiger, qui demandent d'être étudiées collectivement pour être améliorée. PP N+1 "peu de changement".

Clarification des procédures et degré de connaissance collectif des outils/process

Eviter le ping/pong (lycée-famille-rectorat). Connaître en détail les aménagements pouvant être proposés. Actualiser les connaissances au regard de l'évolution du cadre réglementaire. Disposer d'outils et procédures concrètes et efficientes.

Mathématiquement parlant :)

Dossiers AMEX par classe

Il ne s'agit pas ici de tous les élèves avec PAI, PAP, mais d'un indicateur tout de même pertinent car se sont svt les mêmes élèves qui détiennent des aménagements de scolarité et déposent une demande d'amex.

FICHE REPERAGE

Faciliter et assurer le suivi (traçabilité) Communication entre les différents partenaires
Equipe éducative

PAFI

Equipe éducative
Ne solutionne pas les difficultés rencontrées si absence de MG pour le CC, mais peut apporter un cadre légal aux aménagements de scolarité exponentiels...

Situation spécifiques... montée en puissance

S'interroger collectivement sur la conduite à adopter face aux élèves déclarant une pathologie, et absents de cours de façon importante, mais qui exigent un passage en classe supérieure...(classes à examen) Le "bac pour tous"...compte tenu du sytème qui explicite qu'en fin de 1ère : le passage en classe supérieure reste la règle. Acceptation (équité vis à vis des autres, adaptations pédagogiques, remise en cause de nos convictions...) "Tenir bon" et refuser le passage en classe supérieure, par conviction (construction du jeune, respect du cadre , équité...) , déployer des trésors d'imagination & autres scénarios d'invention au risque de devoir in fine être "rattrapés par le système" (passage en classe supérieure, PAI avec mesures extrêmes et difficilement gérables)...
AMENAGEMENTS DE SCOLARITE
Pour effectuer une demande aménagement conditions examens... recommandé de disposer d'aménagements dans le cadre de la scolarité.

PAP

PAI

PPS

Troubles durables apprentissages
Reconnaissance MDPH
Maladie
INCLUSCOL
INCLUSCOL LPI
INCLUSCOL LPI(GEVASCO 1ère demande + MOPPS)
Equipe éducative
Equipe suivi & scolarisation avec référent DEC
Equipe éducative

- PAP Trame officielle (version PDF Modifiable)

- ANNEXE 2

https://www1.ac-grenoble.fr/sante-des-eleves-ardeche-121784

Rappel : lorsqu'un GEVASCO prend fin, l'élève "tombe sous le coup" d'un PAP.

- ANNEXE 3-Uniquement ds le cadre de la création du PAP

RENOUVELLEMENT ANNUEL

AMENAGEMENTS CONDITIONS EXAMENSINCLUSCOL
PROCEDURE INCLUSCOL SIMPLIFIEE
PAS DE PROCEDURE INCLUSCOL
PROCEDURE INCLUSCOL COMPLETE
Pour les candidats qui ne disposent PAS d'aménagements ds leur scolarité dans le cadre d'un PAI/PAP/PPS et qui demandent aménagements pour les examens. Pour les candidats disposant déjà d'un PAI/PAP/PPS, mais qui sollicitent de NOUVEAUX AMENAGEMENTS pour les examens.
Pour les candidats qui disposent déjà d'une NOTIFICATION d'aménagements aux conditions d'examen et qui souhaitent les reconduire à l'identique pour les examens.
Pour les candidats qui disposent déjà d'aménagements ds leur scolarité dans le cadre d'un PAI/PAP/PPS et qui demandent exactement les mêmes aménagements pour les examens.

Reconduction

CYCLADES

C'est l'établissement qui est en charge de la saisie des aménagements dans Incluscol
C'est la famille qui est en charge de la saisie des aménagements dans Incluscol-lycée validation
Respect des dates de campagnes... sinon refus

Détail des mesures INCLUSCOL

Consulter le LIVRET

Des TIPS en Bonus (ex : étalement des épreuves)

PPS

AMEX

PAP

PAI

Le secrétariat (Flora) établit une liste provisoire (via Réinscription/inscription) et la communique au PP
Le secrétariat (Flora) établit une liste provisoire (via Réinscription/inscription) et la communique au PP
Le secrétariat (Nathalie) communique aux familles les ouvertures de campagne Incluscol et établit la liste des élèves concernés et la communique aux PP.
Le secrétariat (Flora) établit une liste provisoire (via Réinscription/inscription) et la communique au PP

Aout

Le PP établit la liste définitive et la transmet à l'accueil, qui télécharge les anciens PAP présents ds le LPI, le cas échéant.
Le PP aide au retour des dossiers complets au secrétariat et valide avec l'éclairage de l'équipe les mesures demandées par les familles. Tous les éléments administraifs sont centralisés au secrétaritat
Le PP établit la liste définitive et la transmet à l'accueil. Le PP collecte les PAI actualisés pour l'année scolaire en cours et les transmet au secrétarait (Flora) pour scan et téleversement dans Charlemagne + Archivage.
Le PP établit la liste définitive et la transmet à la Direction, Le PP informe l'équipe enseignante.

Sept

Le PP collecte les PAP actualisés : Annexe 3 et Doc officiel PDF modifiable , pour l'année en cours et les remets à l'accueil pour archivage (scan et téleversement ds Charlemagne) Idéalement (si possible), le PP saisit le PAP dans le LPI Le PP envoie aux équipes l'Annexe 2
La Direction communique la liste définitive à l'enseignant référent DDEC pour planification ESS annuelle.
Saisie et validation dans Inscluscol : professeur référent (Mme Leblanc)
Le PP informe l'équipe enseignante et la VIE SCOLAIRE des mesures à observer pour chaque élève concerné.
Avant l'ESS, le PP complète avec en équipe le GEVASCO réexamen et le retourne à l'ens référent DDEC + Direction. Durant l'ESS le PP complète le MOPPS. Idéalement, à l'issue de l'ESS la PP les MOPPS dans le LPI.
Le secrétariat (Nathalie) surveille l'avancement des dossiers Incluscol et alerte le professeur référent sur les éléments ou dossiers manquants. Le secrétariat assure la gestion des demandes de reconductions hors Incluscol et les demandes hors délais.
Le PP informe l'équipe enseignante et la VIE SCOLAIRE des mesures à observer pour chaque élève concerné.

LPI

Non pas une volonté de l'établissement mais le cadre législatif...
Importance d'être informé de l'existence de cet outil...dont le déploiement devrait finir par nous rattraper. Idéalement, (si possible) saisir les éléments du PAP ou MOPPS dans le LPI.

PAP

MOPPS

Annexe 3 : non modifiable dans le LPI & seulement création PAP (intervient pas pour un renouvellement). Document qui vient valider "la véracité" des troubles durables de l'enfant. L'élève peut compenser par la suite ou avoir d'autres besoins, ce sont donc les aménagements qui évoluent (grille préparatoire PAP)