Update - Les régularisations

Les Régularisations : généralités et fonctionnement

Généralités

Wagyz permet de régulariser des éléments de paie et de les déclarer en DSN avec des dates de rattachement correspondant aux périodes concernées par les régularisations. 👉À ce jour, tous les types de régularisations ne sont pas encore pris en charge dans Wagyz. La page suivante présente les régularisations actuellement disponibles. 👉 La prise en compte des régularisations dans les extractions (Etat des charges, livre de paie) est en cours de développement.

Comprendre le fonctionnement des régularisations

Lorsqu’un bulletin de paie est concerné par une régularisation, il est "recalculé" et consultable dans la vue "Recalcul". Cette vue permet au gestionnaire de paie de visualiser le bulletin tel qu’il aurait dû être établi. Ce bulletin recalculé ne sera toutefois pas transmis au salarié. Il sert uniquement à identifier les écarts en le comparant avec le bulletin initial (vue "Détaillée").

Ces écarts seront pris en compte sur le bulletin du mois de paie choisi pour recevoir les éléments régularisés.Le mois de paie destinataire des régularisations affiche l'ensemble des rubriques de paie impactées par la régularisation via la vue "différentiel" . 👉Le bulletin initial, quant à lui, reste inchangé : il ne sera jamais supprimé, car il a déjà été transmis au salarié et déclaré en DSN.

Les Régularisations traitées dans Wagyz

Déclenchement d'une régularisation

Lors de la validation d'une modification, si l'option "Régulariser la paie et la DSN" est sélectionnée, le processus de régularisation sera automatiquement déclenché. Préalablement, il conviendra d'activer les régularisations, via la tuile Paramétrage en masse du menu Paramètres dossier.

Quelles sont les régularisations disponibles ?

Les régularisations possibles concernent :

• Les modifications liées au contrat du salarié

• Les modifications liées aux éléments variables de paie (EVP), notamment :
• Les acomptes
• Les heures
• Autres EVP (hors primes et indemnités, frais professionnels et avantages en nature)
• Les modifications liées aux absences

Les Régularisations en DSN

Généralités

• La DSN détecte automatiquement les régularisations effectuées sur la paie du mois en cours, ainsi que les périodes auxquelles elles se rapportent.
• La DSN ne reprend pas directement les montants de régularisation tels qu’ils apparaissent sur le bulletin de paie. Elle procède d’abord à un recalcul des DSN des mois précédents concernés par la régularisation.
• Ce recalcul permet d’identifier les écarts entre les données initialement déclarées et les données corrigées. Ces écarts sont ensuite reportés et intégrés dans la DSN du mois en cours.
• Chaque écart est rattaché aux périodes d’origine de la régularisation, afin de garantir une déclaration conforme.

Exemple de régularisation avec l'impact en paie

Contexte

L'employeur a omis de verser 3 heures supplémentaires à Monsieur Martin sur le bulletin du mois d'août. Il souhaite que la régularisation soit effectuée sur la paie du mois de septembre.

Ajout de l'EVP manquant

Tu te positionnes sur le mois d’août pour ajouter les 3 heures supplémentaires à Monsieur Martin. Ensuite, tu choisis la deuxième option : 'Régulariser la paie et la DSN'. Enfin, tu précises que le mois de paie qui recevra le montant régularisé est septembre." Lors de l'enregistrement, le processus de régularisation s’active automatiquement.

Vue "Recalcul"

Sur le bulletin du mois d’août, tu peux consulter la version recalculée, c’est-à-dire le bulletin tel qu’il aurait dû être établi avec l’ajout des 3 heures supplémentaires. Il s’agit de la vue "Recalcul". Ce bulletin est fourni à titre informatif pour t’aider dans tes contrôles.

Vue "Différentiel"

Sur le bulletin de septembre, tu peux consulter les rubriques de paie régularisées, via la vue "Différentiel"

Vue simplifiée incluant la régularisation

La régularisation des heures sera visible pour le salarié sur le bulletin simplifié de septembre.

Exemple de régularisation avec l'impact en DSN

Impact en DSN

La DSN du mois de septembre comportera :

• Des blocs contenant les données du mois de production en cours
• Des blocs de régularisation, avec des dates de rattachement correspondant au mois régularisé, c’est-à-dire août dans notre exemple.

👉 Le type de blocs régularisés peut varier en fonction de la nature de la régularisation effectuée.

Exemple régul des blocs de paiement et cotisations agrégées.

Exemple Régularisation des blocs individuels

Les régularisations : quelques précisions

Les régularisations : quelques précisions

Traitement des régularisations au-delà du mois précédent

Lorsqu’une régularisation concerne un mois antérieur au mois précédent (par exemple, une régularisation d’un élément datant de février intégrée dans la paie de septembre), tous les bulletins compris entre le mois d’origine de la régularisation et le mois de traitement seront recalculés. 👉 Pourquoi ? Certains éléments, comme le plafond de Sécurité sociale, la RGCP, ou encore les exonérations de complément maladie ou allocations familiales, etc..., sont soumis à des règles de calcul progressif. Une modification rétroactive peut donc impacter les calculs des mois intermédiaires.

Prise en compte d'une régularisation sur un bulletin validé

Le bulletin du mois de régularisation sera recalculé, même s’il est déjà validé, tant que la date d’exigibilité de la DSN n’est pas dépassée.En revanche, si cette échéance est passée, la régularisation devra être reportée sur le mois suivant.

Traitement des régularisations au-delà du mois précédent

Vue synthétique des régularisations

Généralités

Le menu Régularisation propose une vue d’ensemble des régularisations réalisées sur l’année en cours. Il permet notamment de :

• visualiser, pour chaque salarié, les périodes régularisées et le mois recevant les montants régularisés
• supprimer une régularisation en cours

Vue synthétique des régularisations

Visualisation des régularisations

Clique sur tu accederas directement à la vue "recalcul"

Clique sur tu accederas directement au bulletin simplifié incluant une régularisation

Suppression d'une régularisation

Gysèle, j'ai besoin de ton aide !Je viens de faire une régul, j'ai ajouté des Heures supplémentaires mais je me suis trompé de salarié !

Pas de panique Walter! Tu peux supprimer une régul tant que la date de l’échéance DSN n’a pas été dépassée. Clique sur l'icône et une modale va s’ouvrir pour te demander de confirmer la suppression de ta régul

Exercices Pratiques - Les régularisations

Exerce toi sur un dossier de formation

Monsieur Martin passe à temps partiel, il ne travaille plus le mercredi. Ce changement d'horaire est rétroactif au mois passé.

• Effectuer les mises à jour au niveau de la fiche salarié
• Calculer le bulletin du mois de septembre incluant la régularisation
• Vérifier que la DSN comporte bien un bloc 41 "changement contrat" et des blocs de régularisation.

Exercices Pratiques - Les régularisations

Exercice Pratique : Exerce toi sur un dossier de formation

Monsieur Dupont a effectué 5 heures supplémentaires le mois dernier. L'employeur a omis de la communiquer au GP. Il souhaite que la régularisation soit effectuée sur la paie de ce mois.

• Effectue la régularisation
• Vérifie que la DSN comporte bien la régularisation des blocs individuels (S21.G00.78)

Exercices Pratiques - Les régularisations

Cas Pratique - Avenant au contrat

Monsieur Complet passe à temps partiel, 28heures/semaine, il ne travaille plus le mercredi. Ce changement d'horaire est rétroactif au 1er décembre.

• Effectuer les mises à jour au niveau de la fiche salarié
• Calculer le bulletin du mois de janvier incluant la régularisation
• Vérifier que la DSN comporte bien un bloc 41 "changement contrat" et des blocs de régularisation.