Reconnaissance des Indices de Présence de Réseaux

FORMATION PROFESSIONNELLE

Norme NF C 18-510

Reconnaissance des Indices de Présence de Réseaux

Formation Habilitation Électrique BF-HF Travaux en Fouille et Sécurité des Réseaux Souterrains

Sécurité

Prévention

Repérage

Sommaire

Plan de la formation - 8 modules essentiels

Contexte Réglementaire

Types de Réseaux

01

02

Habilitation BF-HF et cadre légal

Identification et dangers associés

Codes Couleurs

Grillages Avertisseurs

03

04

Système NF P 98-332

Dispositifs de signalisation

Affleurants et Repères

Marquage-Piquetage

05

06

Indices visibles au sol

Matérialisation des réseaux

Procédures de Sécurité

Conduite d'Urgence

07

08

Bonnes pratiques DT-DICT

Règle des 4A

Durée : 7 heures (théorie et pratique) | Référence : NF C 18-510 Amendement A1

01

Contexte Réglementaire

Habilitation BF-HF et cadre légal des travaux en fouille

Définition, objectifs et cadre réglementaire

Qu'est-ce que BF-HF ?

Publics Concernés

Terrassiers

Canaliseurs

BF = Basse Tension

Gaziers

Suiveurs

Travaux à proximité de canalisations ≤ 1 kV

Conducteurs d'engins

Encadrants

HF = Haute Tension

Travaux à proximité de canalisations > 1 kV

5 Types d'Opérations

F = Fouille/Tranchée

Opérations en zone d'approche prudente

Nettoyage de canalisation

Ripage (déplacement < 10 cm)

L'habilitation BF-HF

Soutènement

Cadre Réglementaire

Norme NF C 18-510 Amendement A1 (fév. 2020)

Ouverture de fourreau

Décret n° 2010-1118 du 22 septembre 2010

Mise en protection

Articles R. 4544-3 et R. 4544-32 du Code du travail

Important : L'habilitation est délivrée par l'employeur après formation, valable 3 ans, et peut être suspendue à tout moment.

Distances de sécurité et limites d'intervention

Schéma des zones d'environnement

Zone 0

Zone d'investigation

Travaux non électriques uniquement

Habilitation non requise

Zone VS

Zone de Voisinage Simple

Travaux non électriques

Habilitation B0 ou H0

ZAP

Zone d'Approche Prudente

Canalisation dégagée visible

Habilitation BF-HF requise

Zones d'environnement

Distance BT : 1 mètre de la canalisation

Distance HT : 2 mètres de la canalisation

02

Types de Réseaux

Identifier les différents réseaux souterrains et leurs risques spécifiques

Électricité

Gaz

Eau Potable

BT / HTA / HTB

Combustibles

Distribution

Typologie, caractéristiques et dangers associés

Caractéristiques

Types

Caractéristiques

• BT : ≤ 1 kV

• Gaz naturel

• Conduites principales

• HTA : 1 à 50 kV

• Butane / Propane

• Branchements

• HTB : > 50 kV

• Hydrocarbures

• Sous pression

Dangers

Dangers

Dangers

• Électrocution

• Explosion

• Inondation

• Arc électrique

• Incendie

• Coupure de service

• Brûlures

• Intoxication

• Éboulement

Assainissement

Télécom

Chauffage Urbain

EU / EP

Fibre / Cuivre

CAD / Vapeur

Types

Types

Types

• Eaux usées (EU)

Les réseaux souterrains

• Téléphonie

• Eau chaude

• Eaux pluviales (EP)

• Fibre optique

• Vapeur

• Collecteurs

• Internet

• Eau glacée

Dangers

Dangers

Dangers

• Risques sanitaires

• Coupure de service

• Brûlures (haute temp.)

• Pollution

• Pertes économiques

• Coupure de service

• Nuisances

Principe fondamental : En zone urbanisée, la densité des réseaux est très forte. Il convient de retenir le principe qu'il y en a en tout lieu.

03

Codes Couleurs

Le système de codage couleur NF P 98-332 pour la reconnaissance des réseaux

Norme NF P 98-332 - Identification visuelle standardisée

Tableau des codes couleurs

ROUGE

JAUNE

Électricité BT, HTA, HTB

Gaz combustibles

Éclairage public, feux tricolores

Hydrocarbures

BLEU

MARRON

Eau potable

Assainissement

Distribution et transport

Eaux usées et pluviales

VERT

VIOLET

Télécommunications

Chauffage urbain

Fibre optique, vidéo

Climatisation

Le code couleur des réseaux

ORANGE

ROSE

Produits chimiques

Zone multi-réseaux

Fluides sous pression

Fortes proximités

Mémorisation

Identification

Prévention

Indispensable pour la sécurité

Immédiate sur le terrain

Évite les accidents

Application : Ce code couleur s'applique aux grillages avertisseurs, marquages au sol, gaines et canalisations. La mémorisation de ces codes est essentielle pour tout travailleur en fouille.

04

Grillages Avertisseurs

Identification et interprétation des dispositifs de signalisation

Fonction, caractéristiques et pose

Rôle et fonction

Caractéristiques

Matériau

Polyéthylène teinté dans la masse, résistant aux UV et produits chimiques

Signalisation

Avertir de la présence d'un réseau enterré lors des travaux de terrassement

Dimensions

Largeurs : 20, 30 ou 50 cm • Longueur : 100 mètres

Protection

Protéger mécaniquement la canalisation contre les outils de terrassement

Marquage

Bande centrale avec inscription multilingue (F/D/I)

Identification

Permettre l'identification immédiate du type de réseau grâce à la couleur

Les grillages avertisseurs

Types de grillages

Non détectable

Pose normalisée

Sans fil métallique. Repérage uniquement visuel lors de la fouille.

Positionné à 20-30 cm au-dessus du réseau

Détectable

Conformément à la norme NF P 98-332

Avec fil métallique. Permet la détection avant terrassement.

Un grillage par canalisation superposée

Norme : NF EN 12613 et NF P 98-332

Homologation : CENT, EDF, GDF

Reconnaissance des avertisseurs

Situation : Lors d'un terrassement, vous découvrez un grillage avertisseur ROUGE

Réponse

Réseau électrique BT ou HT → Arrêter immédiatement les travaux, respecter les distances de sécurité (1m BT, 2m HT), contacter l'exploitant.

Situation : Une canalisation BLEUE apparaît dans la tranchée

Situation : Vous rencontrez un grillage avertisseur JAUNE

Réponse

Réponse

Réponse

Eau potable sous pression → Risque d'inondation, coupure de service. Procéder avec précaution, ne pas endommager la conduite.

Télécommunications ou fibre optique → Danger limité mais coupure de service importante. Procéder avec soin pour éviter les dommages.

Gaz combustible ou hydrocarbures → Risque d'explosion/incendie. Ne pas utiliser d'outils produisant d'étincelles, aérer la zone, alerter les secours si fuite.

Title

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Situation : Vous découvrez un grillage VERT

Quel type de réseau est concerné ? Quel est le niveau de danger ?

Quel est le danger principal ? Quelle conduite adopter ?

Quel type de réseau est signalé ? Quelles précautions devez-vous prendre ?

Quel réseau est concerné ? Quelles sont les conséquences d'une rupture ?

Subtitle

Quiz pratique

Point clé : Dès la découverte d'un grillage avertisseur, quel que soit sa couleur, il faut arrêter les travaux , identifier le réseau concerné et appliquer les procédures de sécurité adaptées.

05

Affleurants et Repères

Repérer et interpréter les indices visibles de présence de réseaux

Types, signification et interprétation

Électricité

Gaz

Eau

Coffrets de branchement

Postes de détente

Regards de visite

Armoires de rue

Coffrets de branchement

Bouches à clé

Postes de transformation

Bornes de repérage

Coffrets de branchement

Candélabres et poteaux

Armoires de régulation

Bornes-fontaines

Assainissement

Télécom

Regards d'eaux usées

Chambres de tirage

Les affleurants

Avaloirs et grilles

Boîtiers de raccordement

Bouches d'égout

Poteaux de téléphone

Règle d'or : Le branchement se trouve généralement sur le chemin le plus court entre l'affleurant et le réseau principal.

Attention : Certains affleurants peuvent concerner des ouvrages abandonnés non déclarés.

Signes révélateurs de présence de réseaux

Indices au sol

Indices végétaux

Tranchées récentes

Variations de végétation

Jointures dans l'enrobé, variations de couleur ou de texture

Zones plus vertes ou plus sèches suivant les saisons

"Rustines" ou réparations

Alignements d'arbres

Zones réparées au sol pouvant indiquer un branchement

Souvent plantés au-dessus des réseaux (interdiction actuelle)

Aménagements récents

Fonte de neige différentielle

Trottoirs, bordures ou enrobés refaits récemment

Zones où la neige fond plus vite (réseaux chauffants)

Déformations

Vigilance

Affaissements localisés

Observation systématique du terrain avant tout terrassement

Indices indirects

Zones affaissées pouvant révéler une tranchée ancienne

Recoupement avec les plans et informations exploitants

Gondolements

Déformations de la chaussée au-dessus de réseaux

Prudence accrue en cas de doute sur la présence de réseaux

Principe de précaution : En l'absence d'information certaine, toujours considérer qu'un réseau est présent et adapter les méthodes de travail en conséquence.

06

Marquage Piquetage

La matérialisation au sol des réseaux enterrés

Principes, techniques et obligations réglementaires

Définitions

Techniques utilisables

Traceurs aérosol

Peinture en tube

Marquage-piquetage

Craie de trottoir

Clous marqueurs

Obligatoire - Matérialisation au sol sous responsabilité du responsable de projet avant démarrage des travaux

Piquets et jalons

Drapeaux

Tracé au sol

Réalisé par un prestataire de détection lors des investigations complémentaires

Compte-rendu

Le marquage-piquetage

Éléments obligatoires

• Date et lieu des travaux

• Nature et emplacement des réseaux

Obligations légales

• Noms et signatures des parties

Marquage jusqu'à 2m au-delà de l'emprise

Conservation

Utilisation du code couleur NF P 98-332

Document à conserver pendant la durée des travaux

Compte-rendu cosigné obligatoire

Références : Art. R. 554-27 du Code de l'Environnement - Arrêté du 15 février 2012 modifié

07

Procédures de Sécurité

Les bonnes pratiques avant et pendant les travaux

Étapes de la procédure

Classes de précision

Déclaration de Travaux et Investigations Complémentaires

Classe A - Précise 40CM reseau rigide et 50cm réseau souple

Plan conforme, réseau localisé avec précision suffisante

Déclaration (DT)

Transmission au téléservice des informations sur les travaux prévus

Classe B - Approximative 1.5M maximum

Plan indicatif, investigations complémentaires recommandées

Consultation des plans

Réception des plans des exploitants avec classe de précision

Classe C - Inconnue

Investigations (IC)

Aucune information fiable, investigations obligatoires

Si plans non conformes (classe B ou C), réalisation d'investigations

DICT et marquage

Documents requis

Déclaration d'intention de commencement et marquage-piquetage

Autorisation de travail

Délivrée par le chef d'établissement ou chargé d'exploitation

Procédure DT-DICT

Acteurs concernés

Certificat pour tiers

Responsable de projet / Maître d'œuvre

À défaut d'autorisation, document de l'exploitant

Exploitants de réseaux

Plans des réseaux

Chargé de chantier BF-HF

Transmis par les exploitants en réponse à la DT

Exécutants habilités

Objectif : Exécuter les travaux avec le meilleur niveau de connaissance de l'encombrement du sous-sol et en renforcer la sécurité.

Techniques et mesures de sécurité pendant les travaux

Avant la fouille

Pendant la fouille

Vérifier la cohérence

Zone d'incertitude

Comparer plans et terrain, repérer les affleurants

Pelle mécanique avec godet sans dents uniquement

Rechercher les indices

Proximité des réseaux

Tranchées, rustines, aménagements récents

Fouille manuelle obligatoire à moins de 50 cm

Détecter les réseaux

Surveillance constante

Utiliser un détecteur de réseaux si nécessaire

Un opérateur dédié à la surveillance du réseau

Précautions de fouille

Distances

Outils adaptés

Accès coupures

• BT : 1 mètre minimum

• Godet sans dents

• Maintenir l'accès libre

• HT : 2 mètres minimum

• Pelle et pioche manuelle

• Identifier les organes

• Zone de protection obligatoire

• Aspirateur de sol

• Ne pas les obstruer

Interdiction absolue : Ne jamais utiliser de pic ou de pointe mécanique à proximité d'un réseau électrique ou gaz. Risque d'endommagement et d'accident grave.

08

Conduite en Cas d'Endommagement

La règle des 4A et les actions d'urgence

Conduite à tenir immédiate en cas d'endommagement

ARRÊTER

ALERTER

Les travaux immédiatement

Les personnes présentes

Interrompre immédiatement tous les travaux

Prévenir immédiatement toutes les personnes sur le chantier

Arrêter les engins et outils mécaniques

Appeler les secours en cas de blessure (18, 112)

Ne plus toucher au réseau endommagé

Évacuer la zone si risque d'explosion ou d'électrocution

AMENAGER

ACCUEILLIR

L'exploitant du réseau

Avant de reprendre

Contacter immédiatement l'exploitant concerné

Ne pas reprendre les travaux sans autorisation

Décrire précisément la nature et l'emplacement du dommage

Attendre la mise en sécurité par l'exploitant

Attendre leurs instructions avant toute action

Établir un compte-rendu de l'incident

La règle des 4A

Électricité : Ne jamais toucher un câble endommagé. Risque d'électrocution mortelle.

Gaz : Ne jamais provoquer d'étincelles. Risque d'explosion. Aérer la zone.

Rappel : Ne jamais tenter de réparer soi-même un réseau endommagé. Seul l'exploitant est habilité à intervenir sur son réseau.

Ce qu'il faut retenir de la formation

Codes couleurs

Indices de présence

Procédures

Rouge = Électricité

Grillages avertisseurs

Respecter la procédure DT-DICT

Jaune = Gaz

Affleurants (coffrets, regards)

Distance BT : 1m / HT : 2m

Bleu = Eau

Tranchées et rustines

Fouille manuelle à proximité

Marron = Assainissement

Marquage-piquetage

Surveillance permanente

Vert = Télécom

Habilitation BF-HF

Règle des 4A

Synthèse et points clés

• Délivrée par l'employeur après formation

1. ARRETER LES TRAVAUX

• Valable 3 ans, renouvelable

2. ALERTER les secours puis l'exploitant

• 5 opérations autorisées

3. AMENAGER la zone de dangers et évacuer les personnes

• Peut être suspendue à tout moment

4. ACCUEILLIR les secours et attendre les consignes avant de reprendre

La sécurité est la responsabilité de chacun

La prévention passe par la formation, la vigilance et le respect des procédures. En cas de doute, toujours s'arrêter et demander conseil.

Formation théorique terminée

La sécurité des travaux en fouille repose sur la connaissance, la vigilance et le respect des procédures

Connaissance

Vigilance

Respect

Maîtriser les codes et procédures

Observer et identifier les risques

Appliquer strictement les règles

Merci pour votre attention - Travaillez en sécurité !