Droit d'auteurs, plagiat, intégrité scientifique
Objectifs de la séance :
- Comprendre les concepts de droit d'auteur et de plagiat
- Respecter les règles de citation et éviter le plagiat,
- Initiation aux concepts d'éthique de la recherche
Définitions
droit d'auteur, domaine public, plagiat
Info
Le droit d'auteur
Le droit d'auteur a deux composantes essentielles :
Le droit patrimonial
- droit de reproduction
- droit de représentation
Par exemple lorsque l'auteur signe un contrat avec une maison d'édition. Un droit de citation et une exception pédagogique permettent une réutilisation encadrée des oeuvres.
Le droit moral :
- la paternité
- respect de l'oeuvre (pas de modification)
- droit de divulgation
- droit de retrait
Ce droit est perpétuel, inaliénable et impresciptible.
Domaine Public
En Europe, les oeuvres relèvent du domaine public 70 ans après la mort de leur auteur. Le domaine public ne nous dispense pas de citer les personnes créatrices de l'oeuvre. Sont entrés dans le domaine public:
- en janvier 2025, Henri Matisse, Frida Khalo, Robert Capa, Virginia Woolf ou Colette;
- en janvier 2026, Fernand Léger, Nicolas de Staël ou Paul Claudel.
Info
Auto-portrait de Frida Khalo intitulé Me and My parrot, 1941. Domaine Public en Europe depuis le 1/01/25 - Site de référence : https://www.fridakahlo.org/me-and-my-parrot
C'est s'approprier un travail qui n'est pas le sien !
Le Plagiat ?
Par exemple utiliser le texte d'un auteur sans le citer, ou sans guillemets ou paraphrase.
c'est quoi ?
Ou utiliser une image, un schéma trouvé en ligne sans indiquer son auteur et son url de provenance en légende.
C'est aussi ré-utiliser son mémoire ou un article de l'année dernière sans le citer...
COMMENT FAIRE CONCRETEMENT ?
Nos conseils pour bien citer vos sources
Une charte pour encadrer nos usages des IA a été mise en place à l'UCA en 2025, le saviez-vous ?
Le but de la charte est d'encadrer les usages pas de les empécher
Vérifier et citer ces sources reste essentiel !
Un espace de cours dédié vous est proposé !
Il est interdit de deposer les cours de vos enseignants dans ces outils...
UTILISER Le BON OUTIL
Pertinent d'utiliser NoteBookLM pour faire une synthèse d'articles mais pas nécessaire d'interroger GPT pour connaitre la capitale de la Suède...
Muscler votre Esprit Critique
Ces systèmes sont puissants mais ils n'assument aucune responsabilité, c'est à vous de vérifier la validité des réponses !
CROIser les sources
Une information semble vraisemblable, vérifiez-là tout de mème avec une source académique.
Citer vos sources
Citer bien sûr les auteurs que vous utilisez, mais aussi les outils d'IA s'ils vous ont servi à faire de la mise en forme
Comment bien citer ses sources?
Vidéo Comment bien citer ses sources? réalisée par l'Université Paris Saclay
Et si j'utilise l'IA ?
Citez-la ! Vous pouvez utiliser des petits logos comme ceux-ci :
Acronymes et icône pour une utilisation transparente de l’intelligence artificielle © 2023 by Martine Peters is licensed under CC BY-NC-SA 4.0
Déontologie, intégrité scientifique
L’éthique nous invite à réfléchir aux valeurs qui motivent nos actes et à leurs conséquences et fait appel à notre sens moral et à celui de notre responsabilité. La déontologie réunit les devoirs et obligations imposés à une profession, une fonction ou une responsabilité. L’intégrité scientifique concerne, quant à elle, la ‘bonne’ conduite des pratiques de recherche.
Extrait du site web du CNRS
Quels sont les manquements à l'intégrité scientifiques ?
Les pratiques questionnables de recherche : dans cette « zone grise », les pratiques inappropriées, qui nuisent à la fiabilité des résultats de l’enquête scientifique et/ou au bon fonctionnement des communautés de recherche:
- les données (archivage ou gestion déficient, rétention ou sélection, traitements statistiques problématiques, embellissement des images, …) ,
- les publications (signatures abusives, segmentation de publications ou « salami slicing », auto-plagiat, …),
- les interactions avec d’autres chercheurs (peer-reviewing biaisé, déficit d’encadrement, …), etc.
On distingue 2 grands types d'écarts aux bonnes pratiques en matière de recherche :
Les fraudes scientifiques génériques, qualifiées de graves et intentionnelles. Il s’agit de ce qui est communément désigné par l’acronyme FFP pour fabrication de données, falsification de données, plagiat ;
Source : FAQ Déontologie, intégrité scientifique U Paris
Chartes et serments
l'Office Français de l'intégrité scientifique, l'Ofis propose une charte adoptée en janvier 2015 par le CNRS, Inra, Inserm et France Universités... De nombreuses informations et réponses sur le sujet sont disponible sur leur site. A noter : le serment doctoral d'intégrité scientifique
Info
Connaissiez vous ces chartes, avez vous déjà eu des cours sur ce sujet ?
Si vous voulez aller plus loin sur le droit d'auteur, un trés bon cours en ligne sur le droit d'auteur a été édité par l'IMT Atlantique
With Genially templates, you can include visual resources to leave your audience amazed. Also highlight a specific phrase or data that stays engraved in your audience's memory, and even embed external content that surprises: videos, photos, audio... Whatever you want!
Pour plus d'information sur les oeuvres du domaine public, vous pouvez consulter les pages dédiées de la fondation wikipédia, Célébrer le domaine public.
Plagiat, Ethique scientifique, EcoleDoct fev26
UCA
Created on February 6, 2026
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Droit d'auteurs, plagiat, intégrité scientifique
Objectifs de la séance :
Définitions
droit d'auteur, domaine public, plagiat
Info
Le droit d'auteur
Le droit d'auteur a deux composantes essentielles :
Le droit patrimonial
- droit de reproduction
- droit de représentation
Par exemple lorsque l'auteur signe un contrat avec une maison d'édition. Un droit de citation et une exception pédagogique permettent une réutilisation encadrée des oeuvres.Le droit moral :
- la paternité
- respect de l'oeuvre (pas de modification)
- droit de divulgation
- droit de retrait
Ce droit est perpétuel, inaliénable et impresciptible.Domaine Public
En Europe, les oeuvres relèvent du domaine public 70 ans après la mort de leur auteur. Le domaine public ne nous dispense pas de citer les personnes créatrices de l'oeuvre. Sont entrés dans le domaine public:
Info
Auto-portrait de Frida Khalo intitulé Me and My parrot, 1941. Domaine Public en Europe depuis le 1/01/25 - Site de référence : https://www.fridakahlo.org/me-and-my-parrot
C'est s'approprier un travail qui n'est pas le sien !
Le Plagiat ?
Par exemple utiliser le texte d'un auteur sans le citer, ou sans guillemets ou paraphrase.
c'est quoi ?
Ou utiliser une image, un schéma trouvé en ligne sans indiquer son auteur et son url de provenance en légende.
C'est aussi ré-utiliser son mémoire ou un article de l'année dernière sans le citer...
COMMENT FAIRE CONCRETEMENT ?
Nos conseils pour bien citer vos sources
Une charte pour encadrer nos usages des IA a été mise en place à l'UCA en 2025, le saviez-vous ?
Le but de la charte est d'encadrer les usages pas de les empécher
Vérifier et citer ces sources reste essentiel !
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Il est interdit de deposer les cours de vos enseignants dans ces outils...
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Pertinent d'utiliser NoteBookLM pour faire une synthèse d'articles mais pas nécessaire d'interroger GPT pour connaitre la capitale de la Suède...
Muscler votre Esprit Critique
Ces systèmes sont puissants mais ils n'assument aucune responsabilité, c'est à vous de vérifier la validité des réponses !
CROIser les sources
Une information semble vraisemblable, vérifiez-là tout de mème avec une source académique.
Citer vos sources
Citer bien sûr les auteurs que vous utilisez, mais aussi les outils d'IA s'ils vous ont servi à faire de la mise en forme
Comment bien citer ses sources?
Vidéo Comment bien citer ses sources? réalisée par l'Université Paris Saclay
Et si j'utilise l'IA ?
Citez-la ! Vous pouvez utiliser des petits logos comme ceux-ci :
Acronymes et icône pour une utilisation transparente de l’intelligence artificielle © 2023 by Martine Peters is licensed under CC BY-NC-SA 4.0
Déontologie, intégrité scientifique
L’éthique nous invite à réfléchir aux valeurs qui motivent nos actes et à leurs conséquences et fait appel à notre sens moral et à celui de notre responsabilité. La déontologie réunit les devoirs et obligations imposés à une profession, une fonction ou une responsabilité. L’intégrité scientifique concerne, quant à elle, la ‘bonne’ conduite des pratiques de recherche.
Extrait du site web du CNRS
Quels sont les manquements à l'intégrité scientifiques ?
Les pratiques questionnables de recherche : dans cette « zone grise », les pratiques inappropriées, qui nuisent à la fiabilité des résultats de l’enquête scientifique et/ou au bon fonctionnement des communautés de recherche:
On distingue 2 grands types d'écarts aux bonnes pratiques en matière de recherche :
Les fraudes scientifiques génériques, qualifiées de graves et intentionnelles. Il s’agit de ce qui est communément désigné par l’acronyme FFP pour fabrication de données, falsification de données, plagiat ;
Source : FAQ Déontologie, intégrité scientifique U Paris
Chartes et serments
l'Office Français de l'intégrité scientifique, l'Ofis propose une charte adoptée en janvier 2015 par le CNRS, Inra, Inserm et France Universités... De nombreuses informations et réponses sur le sujet sont disponible sur leur site. A noter : le serment doctoral d'intégrité scientifique
Info
Connaissiez vous ces chartes, avez vous déjà eu des cours sur ce sujet ?
Si vous voulez aller plus loin sur le droit d'auteur, un trés bon cours en ligne sur le droit d'auteur a été édité par l'IMT Atlantique
With Genially templates, you can include visual resources to leave your audience amazed. Also highlight a specific phrase or data that stays engraved in your audience's memory, and even embed external content that surprises: videos, photos, audio... Whatever you want!
Pour plus d'information sur les oeuvres du domaine public, vous pouvez consulter les pages dédiées de la fondation wikipédia, Célébrer le domaine public.