Les erreurs les plus fréquentes dans la tenue du procès-verbal concernent :
le prix d’adjudication,
l’identité de l’adjudicataire
ou la correspondance avec le lot vendu.
Ces erreurs peuvent survenir lorsque les enchères s’enchaînent rapidement ou lorsque plusieurs enchérisseurs se manifestent simultanément. Pour prévenir ces risques, le clerc doit vérifier systématiquement la cohérence des informations saisies avec le déroulement effectif de la vente.
Il peut, lorsque cela est nécessaire, demander une confirmation immédiate au commissaire de justice, afin de sécuriser l’information avant de poursuivre.
Prévenir les erreurs de prix, d’adjudicataire ou de lot
La tenue du procès-verbal s’inscrit dans une coordination étroite avec le commissaire de justice.
- Celui-ci annonce clairement les adjudications, les prix et les éventuelles décisions particulières.
- Le clerc doit être attentif à ces annonces et les retranscrire fidèlement.
En cas de doute ou d’incertitude, il est préférable d’interrompre brièvement le déroulement de la vente pour obtenir une clarification, plutôt que de laisser subsister une erreur qui devra être corrigée ultérieurement.
Cette coordination permet de sécuriser l’acte et de préserver la qualité de la vente.
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Les erreurs les plus fréquentes dans la tenue du procès-verbal concernent :
le prix d’adjudication,
l’identité de l’adjudicataire
ou la correspondance avec le lot vendu.
Ces erreurs peuvent survenir lorsque les enchères s’enchaînent rapidement ou lorsque plusieurs enchérisseurs se manifestent simultanément. Pour prévenir ces risques, le clerc doit vérifier systématiquement la cohérence des informations saisies avec le déroulement effectif de la vente.
Il peut, lorsque cela est nécessaire, demander une confirmation immédiate au commissaire de justice, afin de sécuriser l’information avant de poursuivre.
Prévenir les erreurs de prix, d’adjudicataire ou de lot
La tenue du procès-verbal s’inscrit dans une coordination étroite avec le commissaire de justice.
En cas de doute ou d’incertitude, il est préférable d’interrompre brièvement le déroulement de la vente pour obtenir une clarification, plutôt que de laisser subsister une erreur qui devra être corrigée ultérieurement. Cette coordination permet de sécuriser l’acte et de préserver la qualité de la vente.