Qu'est ce que le CCCG-TRAVAUX ?
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Qu'est ce que le CCCG-Travaux ?
Le Cahier des clauses et conditions générales est un document opposable au titulaire, qui définit les clauses et conditions générales applicables aux marchés publics de travaux SNCF
Ce document est utilisé par le GPU SNCF (SNCF Réseau, SNCF G&C, … ).
Dernière version en date : GF01125 (AG 4 A 2) – 050220 édition du 5 février 2020
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CCCG-TRAVAUX = CCAG-TRAVAUX ?
03
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CCACG - Travaux =CCAG - Travaux ?
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CCACG - Travaux =CCAG - Travaux ?
Le CCAG - Travaux s'applique aux marchés publics de travaux hors SNCF Réseau, hors SNCF G&C et hors SNCF Voyageurs
CCCG - Travaux & CCAG - Travaux
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Qu'est ce que le CCCG-TRAVAUX ?
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Qu'est ce que le CCCG-Travaux ?
Le Cahier des clauses et conditions générales est un document opposable au titulaire, qui définit les clauses et conditions générales applicables aux marchés publics de travaux SNCF Ce document est utilisé par le GPU SNCF (SNCF Réseau, SNCF G&C, … ).
Dernière version en date : GF01125 (AG 4 A 2) – 050220 édition du 5 février 2020
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CCCG-TRAVAUX = CCAG-TRAVAUX ?
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Le CCAG - Travaux s'applique aux marchés publics de travaux hors SNCF Réseau, hors SNCF G&C et hors SNCF Voyageurs