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Module 310 - les Référentiels applicables au domaine

Florence

Created on January 26, 2026

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Transcript

Norme EN9100

Part21

Réglementation aéronautique

Exigences Clients

3 Piliers

OSR

C'est une exigence déclinée dans le Plan MRB Client ou Plan Qualité Exemples : 002853, 003232

C’est un agrément délivré par les autorités de l’Aviation Civile ( DGAC / OSAC )

Manuel de l'organisme de Production 003089

REFERENCE

ATTESTE

AGREMENT

Il atteste de la conformité de notre organisation à la réglementation européenne imposée aux organismes de production du secteur aéronautique

Il est accordé sans limite de temps (sous réserve de bon résultats lors des audits) avec un suivi tous les 2 ans

La gestion des non‑conformités s’appuie sur les procédures 003084 et 002601 sous OSR pour répondre aux Référentiels Qualité Aéronautiques.

EN9100

C’est une certification de notre système de management de la Qualité

Gage de Qualité

Certification encadrée

Référence

Elle est reconnue par l’ensemble de nos clients et atteste de la maturité de notre organisation

Elle est renouvelable tous les 3 ans et suivie tous les ans par BV Certification et AFNOR

Manuel Groupe 001400