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Comment fonctionnent les licences Creative Commons
La base de ces licences est l'exigence de citation (BY). À cette base peuvent s'ajouter des restrictions : pas d'usage commercial (NC), pas de modification (ND) ou obligation de partager dans les mêmes conditions (SA). Ces éléments se combinent pour former les différentes licences proposées dans HAL.
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- Contrat d'édition
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Sinon, je ne dépose pas le chapitre dans HAL.
Je suis libre de choisir la licence. Les licences Creative Commons (CC) sont recommandées pour favoriser la diffusion.
Focus : les projets de recherche financés
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(Projet de recherche financé (ANR, européen)
Les publications issues d’un projet financé par l’ANR ou un programme européen (H2020, Horizon Europe) doivent être déposées en archive ouverte, diffusées en libre accès immédiat et sous licence CC BY. Privilégiez les éditeurs qui proposent nativement ces licences pour éviter les frais d'APC (Article Processing Charges).
Contact : hal@univ-tlse2.fr
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Je dois choisir la licence indiquée par l’éditeur lorsque celui-ci autorise le libre accès. Le copyright est à choisir lorsque l’éditeur autorise un dépôt particulier dans une archive ouverteSinon, je ne dépose pas le chapitre dans HAL.
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Focus : les licences Creative Commons
Pour en savoir plus :
About CC Licenses sur le site de l'organisation Creative Commons
Source :
Les licences Creative Commons, La fabriqueREL, sous licence CC-BY 4.0
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Source :
Les licences Creative Commons, La fabriqueREL, sous licence CC-BY 4.0