Le contrôle du contenu : exhaustivité, sincérité et cohérence
Le juge apprécie également la qualité intrinsèque de l’inventaire.
Il peut vérifier l’exhaustivité des biens recensés, la cohérence des évaluations, ainsi que la prise en compte des comptes bancaires, placements et autres valeurs mobilières.
Lorsqu’il constate des insuffisances ou des incohérences, il peut ordonner un complément d’inventaire, exiger une réévaluation de certains biens ou imposer le recours à un officier public ou ministériel.
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Le contrôle du contenu : exhaustivité, sincérité et cohérence
Le juge apprécie également la qualité intrinsèque de l’inventaire.
Il peut vérifier l’exhaustivité des biens recensés, la cohérence des évaluations, ainsi que la prise en compte des comptes bancaires, placements et autres valeurs mobilières.
Lorsqu’il constate des insuffisances ou des incohérences, il peut ordonner un complément d’inventaire, exiger une réévaluation de certains biens ou imposer le recours à un officier public ou ministériel.