Le télésoin en kinésithérapie 6 parties
GO!
Objectifs pédagogiques
- Identifier et vérifier l’identité d’un patient dans un contexte de télérsoin en kinésithérapie
- Comprendre et utiliser la e-prescription et les outils numériques de santé
- Garantir la qualité et la sécurité des soins à distance
- Respecter le cadre réglementaire et déontologique
- Communiquer efficacement avec le patient dans un environnement numérique
Pré-requis
Notions de :
- Télésanté et de télésoin
- Données de santé
- Secret professionnel
- Équipe de soin
Mise en situation
Contexte : Les personnages
Monsieur Brakassé
Monsieur Brakassé est kinésithérapeute libéral exerçant en milieu urbain. Il accompagne Mme Yvette B., 62 ans, opérée d’une prothèse totale du genou droit. Elle vit en zone semi-rurale et chaque déplacement l'oblige de demander à sa fille de poser un congé pour l’accompagner.
Partie 1 Consultation post‑opératoire et e‑prescription
Partie 1 : Consultation post‑opératoire et e‑prescription
ORDONNANCE MÉDICALE (FICTIVE)Dr TOMIE AnnaChirurgien orthopédisteN° RPPS : 012345678910 Centre Hospitalier d'Aïeville, service d'orthopédieAdresse : 12 rue des Fémurs, AïevilleTéléphone : 854120654Patient :Nom : B.Prénom : YvetteDate de naissance : 01/01/1963Prescription :Rééducation post prothèse totale de genou droitX séances de masso-kinésithérapieRééducation fonctionnelle du genou droitTravail de la mobilité, du renforcement musculaire et de la marchePossibilité de recours au télésoinAlternance présentiel / télésoin, selon l’évaluation clinique et le jugement professionnel du masseur-kinésithérapeute Fait à Aïeville, le 12/03/2025Signature et cachet du Dr TOMIE Anna
Lors de la consultation post‑opératoire, le chirurgien lui explique qu’il propose une prise en charge mixte : quelques séances de kinésithérapie en présentiel, puis des séances de télésoins en kinésithérapie depuis son domicile. Il ouvre le logiciel de prescription et rédige une e-prescription détaillée.
Partie 1 : Consultation post‑opératoire et e‑prescription
Partie 1 : Consultation post‑opératoire et e‑prescription
Le docteur Tomie explique à Mme B. que cette e‑prescription sera versée dans son espace numérique de santé (« Mon espace santé »), où son futur kinésithérapeute pourra la consulter, en complément des comptes rendus opératoires déjà présents.
Centre hospitalier
Partie 1 : Consultation post‑opératoire et e‑prescription
Partie 1 : Consultation post‑opératoire et e‑prescription
Partie 2 Première séance en présentiel
Partie 2 : première séance en présentiel
Quelques jours plus tard, Mme B. se rend au cabinet de M. Brakassé, le kinésithérapeute. À l’accueil, son identité est vérifiée à partir de sa carte Vitale et d’une pièce d’identité, puis son INS est récupéré et qualifié dans le logiciel. Le dossier patient est créé en s’appuyant sur cet INS, pour assurer une identification fiable pour toutes les séances à venir, y compris à distance.
Partie 2 : première séance en présentiel
Une fois l'identification faite, un bilan complet est réalisé par le kinésithérapeute. Ensemble, ils définissent des objectifs clairs : retrouver une marche sécurisée, limiter la douleur et favoriser l’autonomie au domicile. Le kinésithérapeute explique ensuite : « Compte tenu de vos difficultés de déplacement, on peut alterner entre des séances ici au cabinet et des séances à distance, via une plateforme sécurisée. Avez‑vous un ordinateur, une tablette ou un smartphone, et quelqu’un qui peut vous aider si besoin ? » Mme B. confirme qu’elle possède une tablette et que sa fille pourra l’assister au début de chaque séance.
Partie 2 : première séance en présentiel
Il est recommandé d'utiliser cette fiche pour informer les patients
Cliquez ici pour télécharger cette fiche
Partie 2 : Première séance en présentiel
N'oubliez pas qu'il faut consigner le consentement du patient dans son DMP !
Profil médical
Messagerie sécurisée
Catalogue de services
Documents
Et que le consentement doit être renouvelé à chaque consultation !
Partie 3 Première séance en télésoin
Partie 3 : Première séance de télésoin
Après cette première séance au cabinet, vient le jour de la première séance en télésoin. Mme B. se connecte depuis sa maison, avec l’aide de sa fille, à la plateforme sécurisée recommandée par le cabinet. Au début de la séance, M. Brakassé rappelle les règles d’identification : il demande à Mme B. de confirmer son nom, prénom, date de naissance, et vérifie que les informations correspondent à son dossier. Il précise dans le compte-rendu que la fille de Mme B. est présente pour l’assister techniquement, et que la patiente réitère son accord pour le télésoin. Le consentement est donc à la fois expliqué, recueilli et tracé.
Info
Partie 3 : Première séance de télésoin
Partie 3 : Première séance de télésoin
Comment choisir une plateforme sécurisée pour le télésoin ?
Accès au DMP
Voici un résumé des principales fonctionnalités des applications de télésoin. Le recueil exhaustif de ces fonctionnalités est disponible ici :
Voir plus de fonctionnalités
Partie 3 : Première séance de télésoin
La séance se déroule : vérification de la cicatrice, exercices de mobilisation et de renforcement, conseils de sécurité au domicile. À la fin, M. Brakassé consigne le compte-rendu de séance dans le dossier, puis procède à la facturation selon les règles applicables au télésoin (codes, traçabilité, mention de la modalité à distance).
Concernant la présence de la fille et la facturation du soin, quelles affirmations sont justes ?
Partie 3 : Première séance de télésoin
Modalités de facturation du télésoin
Actes en série
Info
Info
Quelques infos concernant les facturations !
Partie 4 Le kiné part en vacances
Partie 4 : Le kiné part en vacances : relais à un confrère, RGPD et échanges via Mon espace santé
Après plusieurs semaines de suivi, M. Brakassé prévient Mme B. : « Je pars en vacances trois semaines. Pour ne pas interrompre votre rééducation, je vous propose qu’une consœur, Mme Touvabien, vous prenne en charge pendant mon absence, en présentiel ou en télésoin selon vos possibilités. » Avec l’accord de Mme B., M. Brakassé organise la continuité des soins. Il renseigne un compte rendu structuré dans le dossier (bilan, progrès, points de vigilance, programme d’exercices en cours) et le met à disposition via Mon espace santé afin que Mme Touvabien puisse y accéder sans échange de documents sur des outils non sécurisés.
Mme Touvabien
Partie 4 : Le kiné part en vacances : relais à un confrère, RGPD et échanges via Mon espace santé
Les documents échangés (compte rendus, éléments de la e‑prescription, coordonnées) sont des données de santé et doivent respecter le secret professionnel et le RGPD. Mme B. est informée de cette transmission : elle sait que ses données seront vues par un autre kinésithérapeute pour assurer la continuité de sa prise en charge, et que ces échanges passent par des canaux sécurisés.
Partie 4 : Le kiné part en vacances : relais à un confrère, RGPD et échanges via Mon espace santé
© CPTS DRAC SUD
Partie 5 Incident en télésoin : chute en direct
Partie 5 : Incident en télésoin : chute en direct
Lors d’une séance de télésoin avec Mme Touvabien, Mme B. réalise un exercice de montée de marche. En redescendant, son pied accroche un tapis, elle chute en arrière et disparaît de l’écran en criant. La kinésithérapeute interrompt immédiatement la séance, l’appelle par son nom et lui demande si elle l’entend, où elle a mal et si elle peut bouger. Mme B. ne répond pas.
Partie 5 : Incident en télésoin : chute en direct
Mme Touvabien considère alors la situation comme potentiellement grave : elle interrompt la séance, appelle immédiatement les secours (SAMU/pompiers) au domicile de Mme B. en utilisant les coordonnées connues, et reste en contact vocal avec elle jusqu’à leur arrivée. Ensuite, elle trace précisément l’incident dans le dossier et informe le médecin prescripteur pour réévaluer la suite de la prise en charge.
Partie 6 Séance de clôture : Bilan avec Mme B.
Partie 6 : Séance de clôture : Bilan avec Mme B.
Après l’incident et sa prise en charge, Mme B. revoit son kinésithérapeute en présentiel. Ensemble, ils reviennent sur tout le parcours : e‑prescription, première séance au cabinet, télésoins, relais avec la consœur, chute et gestion de l’urgence. Le kiné lui explique comment ces expériences ont permis d’ajuster les consignes de sécurité, le choix des exercices en télésoin et l’organisation des séances (présence d’un tiers, aménagement du domicile).
Partie 6 : Séance de clôture : Bilan avec Mme B.
De son côté, Mme B. exprime ce qu’elle a trouvé facilitant (moins de déplacements, présence de sa fille, accès à ses documents dans Mon espace santé) et ce qui lui a posé problème (peur de mal faire, crainte pour la confidentialité, incident de chute). Le kiné rappelle ses droits (information, consentement, accès à ses données) et insiste sur le fait que le télésoin doit toujours rester adapté à sa situation clinique et à son environnement.
Le parcours numérique de Mme Yvette B.
Première consultation kiné → INS + consentement télésoin
Relais avec confrère/consoeur → partage via Mon espace santé
Séances alternées présentiel télésoin → traçabilité
Incident chute → urgence, traçabilité, réévaluation
Bilan → droits numériques et continuité assurée
E-prescription du médecin → Mon Espace Santé
Ressources utilisées
Télésanté : cadre juridique et prise en charge :
https://www.vidal.fr/actualites/30094-telesante-cadre-juridique-et-prise-en-charge.html
Télésanté : Le référentiel fonctionnel des applications de télésanté
https://esante.gouv.fr/actualites/publication-du-referentiel-fonctionnel-de-telesante
Télémédecine : comment protéger les données des parents ? :
https://www.cnil.fr/fr/telemedecine-comment-proteger-les-donnees-des-patients
Charte de bonnes pratiques de la téléconsultation :
https://www.ameli.fr/sites/default/files/Documents/Charte-bonnes-pratiques-teleconsultation.pdf
Télémédecine et gériatrie. La place du patient âgé dans le dispositif de consultations médicales à distance du réseau télégéria :
https://shs.cairn.info/revue-gerontologie-et-societe1-2012-2-page-117?lang=fr
Ordre National des Masseurs-Kinésithérapeutes :
https://www.ordremk.fr/je-suis-kinesitherapeute/exercice/faq-telesoin/
Bravo, vous avez terminé !
Une e‑prescription de qualité pour Mme B. doit être à la fois précise et structurée. Mentionner le type de geste et le côté opéré, le nombre de séances et la possibilité de télésoin, ainsi que les objectifs thérapeutiques (réduction de la douleur, récupération de la mobilité, autonomie) permet de sécuriser la prise en charge et de guider le kinésithérapeute dans ses choix. À l’inverse, une prescription volontairement « vague » n’est pas une bonne pratique : elle laisse trop de zones grises, complique la coordination avec les autres professionnels et peut mettre en difficulté la sécurisation du parcours de soins.
Mon espace santé est un outil central pour la coordination entre les deux kinésithérapeutes qui prennent en charge Mme B. Il permet au nouveau kiné de retrouver facilement la e‑prescription, les comptes rendus et les documents utiles déjà produits, sans multiplier les envois par des canaux non sécurisés. Cet espace numérique ne remplace pas le dossier professionnel du cabinet, mais il le complète en offrant un lieu partagé, sécurisé et traçable pour les informations de santé. Il contribue ainsi à une meilleure continuité des soins, tout en laissant à Mme B. la possibilité de consulter, d’ajouter ou de gérer ses documents et les professionnels qui y ont accès.
Lors du bilan final, le kinésithérapeute doit expliquer à Mme B. le rôle concret joué par Mon espace santé dans la coordination de sa prise en charge (accès à l’e‑prescription, comptes rendus, relais avec le confrère) et vérifier qu’elle sait comment consulter ses documents numériques et poser des questions sur leur utilisation. Les outils numériques utilisés ne présentent pas exactement « le même niveau de sécurité » que le présentiel : ils nécessitent des garanties spécifiques (authentification, RGPD, outils dédiés à la santé). De même, envoyer des photos de genou par messagerie personnelle n’est pas conforme aux bonnes pratiques de confidentialité : les données de santé doivent circuler via des canaux sécurisés.
Même en situation d’urgence comme la chute de Mme B., le secret professionnel et le respect du RGPD s’appliquent pleinement. Le kinésithérapeute doit limiter les informations données aux secours au strict nécessaire pour leur intervention (contexte de la séance, chute, douleur intense, antécédents pertinents), sans déverser tout le dossier patient. De même, demander à Mme B. de filmer la scène pour l’envoyer au médecin n’est pas une pratique conforme, car cela expose des données de santé sans cadre sécurisé. En revanche, tracer l’incident dans le dossier et informer le prescripteur via des canaux sécurisés (messagerie de santé, Mon espace santé) garantit à la fois la continuité des soins et la protection des données.
Une e‑prescription de qualité pour Mme B. doit être à la fois précise et structurée. Mentionner le type de geste et le côté opéré, le nombre de séances et la possibilité de télésoin, ainsi que les objectifs thérapeutiques (réduction de la douleur, récupération de la mobilité, autonomie) permet de sécuriser la prise en charge et de guider le kinésithérapeute dans ses choix. À l’inverse, une prescription volontairement « vague » n’est pas une bonne pratique : elle laisse trop de zones grises, complique la coordination avec les autres professionnels et peut mettre en difficulté la sécurisation du parcours de soins.
Identification du patient
Le système DOIT permettre aux PS de surveiller et gérer les risques liés à l'identification des patients via des mesures d'identitovigilance, en conformité avec le référentiel national d’identitovigilance (RNIV) et en lien avec le processus d’identification du patient via l’INS.
Même en situation d’urgence comme la chute de Mme B., le secret professionnel et le respect du RGPD s’appliquent pleinement. Le kinésithérapeute doit limiter les informations données aux secours au strict nécessaire pour leur intervention (contexte de la séance, chute, douleur intense, antécédents pertinents), sans déverser tout le dossier patient. De même, demander à Mme B. de filmer la scène pour l’envoyer au médecin n’est pas une pratique conforme, car cela expose des données de santé sans cadre sécurisé. En revanche, tracer l’incident dans le dossier et informer le prescripteur via des canaux sécurisés (messagerie de santé, Mon espace santé) garantit à la fois la continuité des soins et la protection des données.
Qu'est ce que c'est ?
Le télésoin en kinésithérapie est une pratique qui utilise les technologies de l’information et de la communication à distance pour superviser, guider et soutenir un patient dans ses séances de rééducation, sans que ce dernier soit physiquement au cabinet.
Quel est son but ?
L’objectif principal est de favoriser l’autonomie du patient.Cela lui permet de faire ses exercices de rééducation de manière indépendante et régulière, d’améliorer son engagement, d’assurer une continuité des soins même en dehors des séances en présentiel et de s’adapter au rythme et aux contraintes personnelles du patient.
Quels outils sont utilisés ?
Le télésoin en kinésithérapie utilise des applications mobiles, des plateformes de visioconférence, des dispositifs connectés, des vidéos tutoriels et parfois la réalité virtuelle ou augmentée pour accompagner et suivre le patient à distance.
Authentification du patient
Si le système permet à des patients de se connecter et que des données de santé transitent et/ou sont hébergées par le système, ALORS le système DOIT permettre au patient de s'authentifier avec une authentification forte.
Conclusion d'une activité de Télésoin
Le professionnel de santé doit valider le déclenchement du débit bancaire une fois le télésoin achevé. A noter : l'authentification embarque la notion de montant maximum : il ne sera donc pas possible de réaliser un débit supérieur au montant annoncé lors de la collecte des coordonnées bancaires. Les services en ligne des complémentaires santé permettent au PS d'obtenir / consulter les droits des patients vis-à-vis de leur complémentaire santé. Ces services en ligne permettent en outre d’obtenir un engagement de paiement de la part de la complémentaire santé au moment de la facturation. Le logiciel peut ensuite permettre au PS de directement télétransmettre ses factures aux complémentaires santé.
Assurer la continuité des soins de Mme B. en la confiant à un confrère suppose de partager des informations de santé utiles, mais dans un cadre sécurisé et proportionné. Utiliser Mon espace santé ou une messagerie sécurisée, informer la patiente de la transmission de ses données et limiter les informations au strict nécessaire respectent à la fois le secret professionnel et le RGPD. À l’inverse, l’envoi d’un compte rendu détaillé via une messagerie personnelle non sécurisée n’est pas acceptable, même si l’intention est de bien faire : le support de transmission fait pleinement partie des obligations de confidentialité et de protection des données.
Mon espace santé est un outil central pour la coordination entre les deux kinésithérapeutes qui prennent en charge Mme B. Il permet au nouveau kiné de retrouver facilement la e‑prescription, les comptes rendus et les documents utiles déjà produits, sans multiplier les envois par des canaux non sécurisés. Cet espace numérique ne remplace pas le dossier professionnel du cabinet, mais il le complète en offrant un lieu partagé, sécurisé et traçable pour les informations de santé. Il contribue ainsi à une meilleure continuité des soins, tout en laissant à Mme B. la possibilité de consulter, d’ajouter ou de gérer ses documents et les professionnels qui y ont accès.
La présence de la fille de Mme B. pendant la séance de télésoin ne change ni la nature de l’acte (qui reste un télésoin), ni les règles de facturation : la séance doit être tracée et facturée selon les modalités prévues pour le télésoin. En revanche, il est important de mentionner dans le dossier qu’un tiers est présent et qu’il aide à la connexion ou à certains gestes, car cela fait partie du contexte de prise en charge et peut influencer l’évaluation de l’autonomie de la patiente. Ne pas tracer la modalité (présentiel vs télésoin) ni la présence d’un aidant appauvrit la traçabilité et complique l’analyse ultérieure de la qualité et de la sécurité des soins.
Traçabilité des données du système
Les données de santé à caractère personnel doivent être conservées sur un environnement HDS.
Les données personnelles des patients doivent être archivées conformément aux référentiels de la CNIL. Le système doit permettre de gérer des profils utilisateurs avec des droits et habilitations différentes (ex de profils : administrateur fonctionnel, gestionnaire référent, …), et de les attribuer à des utilisateurs du système.
Réalisation d'une activité de Télésoin
Le système DOIT permettre au PS de recueillir et tracer le consentement du patient avant de la réalisation d'une activité de télésoin. Le système DOIT intégrer une solution de vidéotransmission, dédiée uniquement aux échanges interpersonnels. Le système DOIT permettre au PS de recontacter le patient en cas de rupture de la vidéotransmission.
Modalités de facturation du télésoin
Désormais, les masseurs-kinésithérapeutes doivent facturer l’acte en télésoin avec le code TMK (affecté des mêmes coefficients que les actes réalisés en présence du patient auxquels ils se substituent et selon les règles de la NGAP).Les actes de télésoin ne peuvent pas être cumulés avec les frais de déplacements.Les majorations associées aux actes en télésoin s’appliquent dans les mêmes conditions que lorsque l’acte est réalisé en présence du patient.S’il n’est pas possible de lire la carte Vitale du patient, la facturation de cet acte peut être réalisée en mode SESAM sans Vitale. Toutefois, si le masseur-kinésithérapeute ne dispose pas d’un logiciel permettant de facturer les actes en télésoin en SESAM sans Vitale, il a la possibilité de facturer ces actes en mode SESAM dégradé. Dans ce cas, il doit adresser la feuille de soins papier via Scor, parallèlement au flux électronique.
Dans le cadre de la santé numérique, Mme B. conserve pleinement ses droits : elle peut révoquer l’accès d’un professionnel à ses données numériques et décider des modalités de partage dans Mon espace santé. L’INS qualifiée garantit par ailleurs que toutes ses données de rééducation (séances, comptes rendus) sont correctement rattachées à son identité unique, même en cas de relais entre kinésithérapeutes. Le télésoin n’est pas prioritaire dès qu’un outil numérique existe : il repose toujours sur un consentement éclairé et une évaluation clinique adaptée. Enfin, toutes les consignes données en télésoin (aménagement du domicile, exercices à risque) doivent impérativement être tracées numériquement pour assurer la qualité, la traçabilité et, le cas échéant, l’audit des pratiques.
Ordonnance numérique
Le chirurgien ayant effectué l'opération à l'hôpital se connecte via la Messagerie Sécurisée MS Santé à l'Espace Santé de Yvette B. Il dépose l'ordonnance pour des séances de rééducation dans cet espace et remet une copie papier de l'ordonnance à Nadia B.
Décret n° 2023-1222 du 20 décembre 2023 relatif à la prescription électronique.
Planification d'une activité de Télésoin
Si le système permet de gérer et prendre des rendez-vous, ALORS le système DOIT permettre au PS de paramétrer son agenda d'activités en saisissant ses créneaux dédiés au télésoin pour la prise de rendez-vous, ainsi que ses périodes d'inactivité. Les activités de télésoin étant majoritairement programmés avec le PS au moment de la consultation en présentiel, selon l'organisation du PS, celui-ci devrait pouvoir habiliter ou non ses patients à prendre directement rendez-vous en ligne pour des activités de télésoin.
Sécurisation des données du système
Les données de santé à caractère personnel doivent être conservées sur un environnement HDS.
Si le logiciel héberge, même sur une période courte, des données personnelles de santé, alors le logiciel doit être certifié HDS ou l'hébergeur de son serveur doit être certifié HDS.
Identification du professionnel de santé
Le système DOIT permettre d'enregistrer un PS et de lui générer un compte utilisateur. Un compte utilisateur doit pouvoir être généré pour un PS à l'issue de son enregistrement, réalisé par le PS lui-même. Le PS doit pouvoir activer, mettre à jour et désactiver son compte. Le système doit être conforme au référentiel d'identification de la PGSSIS.
Mon espace santé joue un rôle central dans la coordination des soins de Mme B. Il permet au kinésithérapeute et aux autres professionnels autorisés d’accéder facilement à la e‑prescription et aux documents utiles (comptes rendus opératoires, comptes rendus de rééducation), et offre aussi à la patiente un lieu unique pour retrouver et ajouter ses propres documents de santé. En revanche, Mon espace santé ne remplace pas le dossier professionnel du cabinet de kinésithérapie : il le complète en facilitant le partage et la continuité des informations dans le respect du cadre réglementaire.
Paiement et facturation d'une activité de Télésoin
Si le système permet de réaliser le paiement en ligne du télésoin, ALORS le système DOIT intégrer une solution de paiement conforme PCI DSS qui permet au patient de régler son activité de télésoin en ligne (en totalité ou sur le montant restant à sa charge). Cette solution de paiement peut en outre sécuriser le professionnel en collectant les coordonnées bancaires en amont du télésoin et en débitant automatiquement le patient à l'issue du télésoin.
La présence de la fille de Mme B. pendant la séance de télésoin ne change ni la nature de l’acte (qui reste un télésoin), ni les règles de facturation : la séance doit être tracée et facturée selon les modalités prévues pour le télésoin. En revanche, il est important de mentionner dans le dossier qu’un tiers est présent et qu’il aide à la connexion ou à certains gestes, car cela fait partie du contexte de prise en charge et peut influencer l’évaluation de l’autonomie de la patiente. Ne pas tracer la modalité (présentiel vs télésoin) ni la présence d’un aidant appauvrit la traçabilité et complique l’analyse ultérieure de la qualité et de la sécurité des soins.
Assurer la continuité des soins de Mme B. en la confiant à un confrère suppose de partager des informations de santé utiles, mais dans un cadre sécurisé et proportionné. Utiliser Mon espace santé ou une messagerie sécurisée, informer la patiente de la transmission de ses données et limiter les informations au strict nécessaire respectent à la fois le secret professionnel et le RGPD. À l’inverse, l’envoi d’un compte rendu détaillé via une messagerie personnelle non sécurisée n’est pas acceptable, même si l’intention est de bien faire : le support de transmission fait pleinement partie des obligations de confidentialité et de protection des données.
Lorsque Mme B. chute en télésoin, se plaint d’une douleur très forte et ne peut pas se relever, la priorité du kinésithérapeute est la gestion de l’urgence : il doit interrompre immédiatement la séance, contacter les secours au domicile et rester en lien vocal avec la patiente jusqu’à leur arrivée. Continuer la séance pour “voir si ça passe” n’est pas acceptable dans ce contexte, car il existe un risque de lésion grave. Une fois l’urgence prise en charge, il est indispensable de tracer précisément l’incident dans le dossier et de prévenir le médecin prescripteur afin de réévaluer la suite de la prise en charge et, si besoin, les conditions de sécurité des futurs télésoins.
Authentification du professionnel de santé
Le système DOIT permettre au PS de se connecter via une authentification forte. Les dispositifs d'authentification forte sont décrits dans le référentiel d'authentification de la PGSSIS auquel la solution doit être conforme :
- Authentification directe : utilisation de la CPS, de la e-CPS, d'une authentification à deux facteurs (OTP, ...)
- Authentification indirecte ou par délégation (via ProSanté Connect par exemple)
L’utilisation de l’Identité Nationale de Santé dès la première consultation permet de sécuriser l’identification de Mme B. et de rattacher de façon fiable toutes ses données de soins (comptes rendus, séances, facturation) à la bonne personne tout au long de son parcours, y compris en télésoin. L’INS ne remplace pas la vérification d’identité par le professionnel et n’a pas pour finalité principale la facturation : il complète les bonnes pratiques d’identitovigilance et renforce la sécurité et la continuité des échanges de données de santé.
Profil médical
Messagerie sécurisée
Catalogue de services
Documents
Yvette B. se connecte à son Espace Santé. Elle y a reçu l'ordonnance numérique. Elle autorise l'accès à ce document à la kinésithérapeute avec laquelle elle prend rendez-vous.
Dans le cadre de la santé numérique, Mme B. conserve pleinement ses droits : elle peut révoquer l’accès d’un professionnel à ses données numériques et décider des modalités de partage dans Mon espace santé. L’INS qualifiée garantit par ailleurs que toutes ses données de rééducation (séances, comptes rendus) sont correctement rattachées à son identité unique, même en cas de relais entre kinésithérapeutes. Le télésoin n’est pas prioritaire dès qu’un outil numérique existe : il repose toujours sur un consentement éclairé et une évaluation clinique adaptée. Enfin, toutes les consignes données en télésoin (aménagement du domicile, exercices à risque) doivent impérativement être tracées numériquement pour assurer la qualité, la traçabilité et, le cas échéant, l’audit des pratiques.
En se connectant à l'Espace Santé de Yvette B. par la Messagerie Sécurisé MS Santé, le kinésithérapeute peut voir l'ordonnance délivrée par l'hôpital et planifier les séances de rééducation prescrites.
Lors du bilan final, le kinésithérapeute doit expliquer à Mme B. le rôle concret joué par Mon espace santé dans la coordination de sa prise en charge (accès à l’e‑prescription, comptes rendus, relais avec le confrère) et vérifier qu’elle sait comment consulter ses documents numériques et poser des questions sur leur utilisation. Les outils numériques utilisés ne présentent pas exactement « le même niveau de sécurité » que le présentiel : ils nécessitent des garanties spécifiques (authentification, RGPD, outils dédiés à la santé). De même, envoyer des photos de genou par messagerie personnelle n’est pas conforme aux bonnes pratiques de confidentialité : les données de santé doivent circuler via des canaux sécurisés.
Lorsque Mme B. chute en télésoin, se plaint d’une douleur très forte et ne peut pas se relever, la priorité du kinésithérapeute est la gestion de l’urgence : il doit interrompre immédiatement la séance, contacter les secours au domicile et rester en lien vocal avec la patiente jusqu’à leur arrivée. Continuer la séance pour “voir si ça passe” n’est pas acceptable dans ce contexte, car il existe un risque de lésion grave. Une fois l’urgence prise en charge, il est indispensable de tracer précisément l’incident dans le dossier et de prévenir le médecin prescripteur afin de réévaluer la suite de la prise en charge et, si besoin, les conditions de sécurité des futurs télésoins.
Préparation d'une activité de Télésoin
Le système DOIT permettre au patient de se connecter en avance et de patienter dans une salle d'attente virtuelle, dans l'attente de la connexion du PS, et de vérifier qu’il remplit toutes les conditions techniques nécessaires au bon déroulement de l’activité de télésoin (bonne connexion, webcam fonctionnelle, batterie de l'appareil mobile chargée). Le système DOIT envoyer un rappel au patient en amont du rendez-vous.
Actes en série En cas de facturation d’actes en série pouvant comprendre un ou plusieurs actes à distance et en présentiel, les règles suivantes doivent être appliquées :- Dans le cas où le dernier acte de la série facturé est réalisé à distance, le masseur-kinésithérapeute peut facturer l’ensemble de la série (comprenant des actes en présentiel et à distance) ;
- Dans le cas où le dernier acte est réalisé en présence du patient, le masseur-kinésithérapeute n’est pas autorisé à facturer l’ensemble de la série d’actes. Deux facturations sont alors nécessaires :
- Les actes réalisés en présentiel sont facturés en SESAM-Vitale (lecture de carte Vitale) ;
- Les actes à distance sont facturés en SESAM sans Vitale (si le professionnel dispose d’un logiciel le permettant) ou à défaut, en mode dégradé.
Mon espace santé joue un rôle central dans la coordination des soins de Mme B. Il permet au kinésithérapeute et aux autres professionnels autorisés d’accéder facilement à la e‑prescription et aux documents utiles (comptes rendus opératoires, comptes rendus de rééducation), et offre aussi à la patiente un lieu unique pour retrouver et ajouter ses propres documents de santé. En revanche, Mon espace santé ne remplace pas le dossier professionnel du cabinet de kinésithérapie : il le complète en facilitant le partage et la continuité des informations dans le respect du cadre réglementaire.
L’utilisation de l’Identité Nationale de Santé dès la première consultation permet de sécuriser l’identification de Mme B. et de rattacher de façon fiable toutes ses données de soins (comptes rendus, séances, facturation) à la bonne personne tout au long de son parcours, y compris en télésoin. L’INS ne remplace pas la vérification d’identité par le professionnel et n’a pas pour finalité principale la facturation : il complète les bonnes pratiques d’identitovigilance et renforce la sécurité et la continuité des échanges de données de santé.
Le télésoin en kinésithérapie 6 parties
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Le télésoin en kinésithérapie 6 parties
GO!
Objectifs pédagogiques
Pré-requis
Notions de :
Mise en situation
Contexte : Les personnages
Monsieur Brakassé
Monsieur Brakassé est kinésithérapeute libéral exerçant en milieu urbain. Il accompagne Mme Yvette B., 62 ans, opérée d’une prothèse totale du genou droit. Elle vit en zone semi-rurale et chaque déplacement l'oblige de demander à sa fille de poser un congé pour l’accompagner.
Partie 1 Consultation post‑opératoire et e‑prescription
Partie 1 : Consultation post‑opératoire et e‑prescription
ORDONNANCE MÉDICALE (FICTIVE)Dr TOMIE AnnaChirurgien orthopédisteN° RPPS : 012345678910 Centre Hospitalier d'Aïeville, service d'orthopédieAdresse : 12 rue des Fémurs, AïevilleTéléphone : 854120654Patient :Nom : B.Prénom : YvetteDate de naissance : 01/01/1963Prescription :Rééducation post prothèse totale de genou droitX séances de masso-kinésithérapieRééducation fonctionnelle du genou droitTravail de la mobilité, du renforcement musculaire et de la marchePossibilité de recours au télésoinAlternance présentiel / télésoin, selon l’évaluation clinique et le jugement professionnel du masseur-kinésithérapeute Fait à Aïeville, le 12/03/2025Signature et cachet du Dr TOMIE Anna
Lors de la consultation post‑opératoire, le chirurgien lui explique qu’il propose une prise en charge mixte : quelques séances de kinésithérapie en présentiel, puis des séances de télésoins en kinésithérapie depuis son domicile. Il ouvre le logiciel de prescription et rédige une e-prescription détaillée.
Partie 1 : Consultation post‑opératoire et e‑prescription
Partie 1 : Consultation post‑opératoire et e‑prescription
Le docteur Tomie explique à Mme B. que cette e‑prescription sera versée dans son espace numérique de santé (« Mon espace santé »), où son futur kinésithérapeute pourra la consulter, en complément des comptes rendus opératoires déjà présents.
Centre hospitalier
Partie 1 : Consultation post‑opératoire et e‑prescription
Partie 1 : Consultation post‑opératoire et e‑prescription
Partie 2 Première séance en présentiel
Partie 2 : première séance en présentiel
Quelques jours plus tard, Mme B. se rend au cabinet de M. Brakassé, le kinésithérapeute. À l’accueil, son identité est vérifiée à partir de sa carte Vitale et d’une pièce d’identité, puis son INS est récupéré et qualifié dans le logiciel. Le dossier patient est créé en s’appuyant sur cet INS, pour assurer une identification fiable pour toutes les séances à venir, y compris à distance.
Partie 2 : première séance en présentiel
Une fois l'identification faite, un bilan complet est réalisé par le kinésithérapeute. Ensemble, ils définissent des objectifs clairs : retrouver une marche sécurisée, limiter la douleur et favoriser l’autonomie au domicile. Le kinésithérapeute explique ensuite : « Compte tenu de vos difficultés de déplacement, on peut alterner entre des séances ici au cabinet et des séances à distance, via une plateforme sécurisée. Avez‑vous un ordinateur, une tablette ou un smartphone, et quelqu’un qui peut vous aider si besoin ? » Mme B. confirme qu’elle possède une tablette et que sa fille pourra l’assister au début de chaque séance.
Partie 2 : première séance en présentiel
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Partie 2 : Première séance en présentiel
N'oubliez pas qu'il faut consigner le consentement du patient dans son DMP !
Profil médical
Messagerie sécurisée
Catalogue de services
Documents
Et que le consentement doit être renouvelé à chaque consultation !
Partie 3 Première séance en télésoin
Partie 3 : Première séance de télésoin
Après cette première séance au cabinet, vient le jour de la première séance en télésoin. Mme B. se connecte depuis sa maison, avec l’aide de sa fille, à la plateforme sécurisée recommandée par le cabinet. Au début de la séance, M. Brakassé rappelle les règles d’identification : il demande à Mme B. de confirmer son nom, prénom, date de naissance, et vérifie que les informations correspondent à son dossier. Il précise dans le compte-rendu que la fille de Mme B. est présente pour l’assister techniquement, et que la patiente réitère son accord pour le télésoin. Le consentement est donc à la fois expliqué, recueilli et tracé.
Info
Partie 3 : Première séance de télésoin
Partie 3 : Première séance de télésoin
Comment choisir une plateforme sécurisée pour le télésoin ?
Accès au DMP
Voici un résumé des principales fonctionnalités des applications de télésoin. Le recueil exhaustif de ces fonctionnalités est disponible ici :
Voir plus de fonctionnalités
Partie 3 : Première séance de télésoin
La séance se déroule : vérification de la cicatrice, exercices de mobilisation et de renforcement, conseils de sécurité au domicile. À la fin, M. Brakassé consigne le compte-rendu de séance dans le dossier, puis procède à la facturation selon les règles applicables au télésoin (codes, traçabilité, mention de la modalité à distance).
Concernant la présence de la fille et la facturation du soin, quelles affirmations sont justes ?
Partie 3 : Première séance de télésoin
Modalités de facturation du télésoin
Actes en série
Info
Info
Quelques infos concernant les facturations !
Partie 4 Le kiné part en vacances
Partie 4 : Le kiné part en vacances : relais à un confrère, RGPD et échanges via Mon espace santé
Après plusieurs semaines de suivi, M. Brakassé prévient Mme B. : « Je pars en vacances trois semaines. Pour ne pas interrompre votre rééducation, je vous propose qu’une consœur, Mme Touvabien, vous prenne en charge pendant mon absence, en présentiel ou en télésoin selon vos possibilités. » Avec l’accord de Mme B., M. Brakassé organise la continuité des soins. Il renseigne un compte rendu structuré dans le dossier (bilan, progrès, points de vigilance, programme d’exercices en cours) et le met à disposition via Mon espace santé afin que Mme Touvabien puisse y accéder sans échange de documents sur des outils non sécurisés.
Mme Touvabien
Partie 4 : Le kiné part en vacances : relais à un confrère, RGPD et échanges via Mon espace santé
Les documents échangés (compte rendus, éléments de la e‑prescription, coordonnées) sont des données de santé et doivent respecter le secret professionnel et le RGPD. Mme B. est informée de cette transmission : elle sait que ses données seront vues par un autre kinésithérapeute pour assurer la continuité de sa prise en charge, et que ces échanges passent par des canaux sécurisés.
Partie 4 : Le kiné part en vacances : relais à un confrère, RGPD et échanges via Mon espace santé
© CPTS DRAC SUD
Partie 5 Incident en télésoin : chute en direct
Partie 5 : Incident en télésoin : chute en direct
Lors d’une séance de télésoin avec Mme Touvabien, Mme B. réalise un exercice de montée de marche. En redescendant, son pied accroche un tapis, elle chute en arrière et disparaît de l’écran en criant. La kinésithérapeute interrompt immédiatement la séance, l’appelle par son nom et lui demande si elle l’entend, où elle a mal et si elle peut bouger. Mme B. ne répond pas.
Partie 5 : Incident en télésoin : chute en direct
Mme Touvabien considère alors la situation comme potentiellement grave : elle interrompt la séance, appelle immédiatement les secours (SAMU/pompiers) au domicile de Mme B. en utilisant les coordonnées connues, et reste en contact vocal avec elle jusqu’à leur arrivée. Ensuite, elle trace précisément l’incident dans le dossier et informe le médecin prescripteur pour réévaluer la suite de la prise en charge.
Partie 6 Séance de clôture : Bilan avec Mme B.
Partie 6 : Séance de clôture : Bilan avec Mme B.
Après l’incident et sa prise en charge, Mme B. revoit son kinésithérapeute en présentiel. Ensemble, ils reviennent sur tout le parcours : e‑prescription, première séance au cabinet, télésoins, relais avec la consœur, chute et gestion de l’urgence. Le kiné lui explique comment ces expériences ont permis d’ajuster les consignes de sécurité, le choix des exercices en télésoin et l’organisation des séances (présence d’un tiers, aménagement du domicile).
Partie 6 : Séance de clôture : Bilan avec Mme B.
De son côté, Mme B. exprime ce qu’elle a trouvé facilitant (moins de déplacements, présence de sa fille, accès à ses documents dans Mon espace santé) et ce qui lui a posé problème (peur de mal faire, crainte pour la confidentialité, incident de chute). Le kiné rappelle ses droits (information, consentement, accès à ses données) et insiste sur le fait que le télésoin doit toujours rester adapté à sa situation clinique et à son environnement.
Le parcours numérique de Mme Yvette B.
Première consultation kiné → INS + consentement télésoin
Relais avec confrère/consoeur → partage via Mon espace santé
Séances alternées présentiel télésoin → traçabilité
Incident chute → urgence, traçabilité, réévaluation
Bilan → droits numériques et continuité assurée
E-prescription du médecin → Mon Espace Santé
Ressources utilisées
Télésanté : cadre juridique et prise en charge :
https://www.vidal.fr/actualites/30094-telesante-cadre-juridique-et-prise-en-charge.html
Télésanté : Le référentiel fonctionnel des applications de télésanté
https://esante.gouv.fr/actualites/publication-du-referentiel-fonctionnel-de-telesante
Télémédecine : comment protéger les données des parents ? :
https://www.cnil.fr/fr/telemedecine-comment-proteger-les-donnees-des-patients
Charte de bonnes pratiques de la téléconsultation :
https://www.ameli.fr/sites/default/files/Documents/Charte-bonnes-pratiques-teleconsultation.pdf
Télémédecine et gériatrie. La place du patient âgé dans le dispositif de consultations médicales à distance du réseau télégéria :
https://shs.cairn.info/revue-gerontologie-et-societe1-2012-2-page-117?lang=fr
Ordre National des Masseurs-Kinésithérapeutes :
https://www.ordremk.fr/je-suis-kinesitherapeute/exercice/faq-telesoin/
Bravo, vous avez terminé !
Une e‑prescription de qualité pour Mme B. doit être à la fois précise et structurée. Mentionner le type de geste et le côté opéré, le nombre de séances et la possibilité de télésoin, ainsi que les objectifs thérapeutiques (réduction de la douleur, récupération de la mobilité, autonomie) permet de sécuriser la prise en charge et de guider le kinésithérapeute dans ses choix. À l’inverse, une prescription volontairement « vague » n’est pas une bonne pratique : elle laisse trop de zones grises, complique la coordination avec les autres professionnels et peut mettre en difficulté la sécurisation du parcours de soins.
Mon espace santé est un outil central pour la coordination entre les deux kinésithérapeutes qui prennent en charge Mme B. Il permet au nouveau kiné de retrouver facilement la e‑prescription, les comptes rendus et les documents utiles déjà produits, sans multiplier les envois par des canaux non sécurisés. Cet espace numérique ne remplace pas le dossier professionnel du cabinet, mais il le complète en offrant un lieu partagé, sécurisé et traçable pour les informations de santé. Il contribue ainsi à une meilleure continuité des soins, tout en laissant à Mme B. la possibilité de consulter, d’ajouter ou de gérer ses documents et les professionnels qui y ont accès.
Lors du bilan final, le kinésithérapeute doit expliquer à Mme B. le rôle concret joué par Mon espace santé dans la coordination de sa prise en charge (accès à l’e‑prescription, comptes rendus, relais avec le confrère) et vérifier qu’elle sait comment consulter ses documents numériques et poser des questions sur leur utilisation. Les outils numériques utilisés ne présentent pas exactement « le même niveau de sécurité » que le présentiel : ils nécessitent des garanties spécifiques (authentification, RGPD, outils dédiés à la santé). De même, envoyer des photos de genou par messagerie personnelle n’est pas conforme aux bonnes pratiques de confidentialité : les données de santé doivent circuler via des canaux sécurisés.
Même en situation d’urgence comme la chute de Mme B., le secret professionnel et le respect du RGPD s’appliquent pleinement. Le kinésithérapeute doit limiter les informations données aux secours au strict nécessaire pour leur intervention (contexte de la séance, chute, douleur intense, antécédents pertinents), sans déverser tout le dossier patient. De même, demander à Mme B. de filmer la scène pour l’envoyer au médecin n’est pas une pratique conforme, car cela expose des données de santé sans cadre sécurisé. En revanche, tracer l’incident dans le dossier et informer le prescripteur via des canaux sécurisés (messagerie de santé, Mon espace santé) garantit à la fois la continuité des soins et la protection des données.
Une e‑prescription de qualité pour Mme B. doit être à la fois précise et structurée. Mentionner le type de geste et le côté opéré, le nombre de séances et la possibilité de télésoin, ainsi que les objectifs thérapeutiques (réduction de la douleur, récupération de la mobilité, autonomie) permet de sécuriser la prise en charge et de guider le kinésithérapeute dans ses choix. À l’inverse, une prescription volontairement « vague » n’est pas une bonne pratique : elle laisse trop de zones grises, complique la coordination avec les autres professionnels et peut mettre en difficulté la sécurisation du parcours de soins.
Identification du patient
Le système DOIT permettre aux PS de surveiller et gérer les risques liés à l'identification des patients via des mesures d'identitovigilance, en conformité avec le référentiel national d’identitovigilance (RNIV) et en lien avec le processus d’identification du patient via l’INS.
Même en situation d’urgence comme la chute de Mme B., le secret professionnel et le respect du RGPD s’appliquent pleinement. Le kinésithérapeute doit limiter les informations données aux secours au strict nécessaire pour leur intervention (contexte de la séance, chute, douleur intense, antécédents pertinents), sans déverser tout le dossier patient. De même, demander à Mme B. de filmer la scène pour l’envoyer au médecin n’est pas une pratique conforme, car cela expose des données de santé sans cadre sécurisé. En revanche, tracer l’incident dans le dossier et informer le prescripteur via des canaux sécurisés (messagerie de santé, Mon espace santé) garantit à la fois la continuité des soins et la protection des données.
Qu'est ce que c'est ?
Le télésoin en kinésithérapie est une pratique qui utilise les technologies de l’information et de la communication à distance pour superviser, guider et soutenir un patient dans ses séances de rééducation, sans que ce dernier soit physiquement au cabinet.
Quel est son but ?
L’objectif principal est de favoriser l’autonomie du patient.Cela lui permet de faire ses exercices de rééducation de manière indépendante et régulière, d’améliorer son engagement, d’assurer une continuité des soins même en dehors des séances en présentiel et de s’adapter au rythme et aux contraintes personnelles du patient.
Quels outils sont utilisés ?
Le télésoin en kinésithérapie utilise des applications mobiles, des plateformes de visioconférence, des dispositifs connectés, des vidéos tutoriels et parfois la réalité virtuelle ou augmentée pour accompagner et suivre le patient à distance.
Authentification du patient
Si le système permet à des patients de se connecter et que des données de santé transitent et/ou sont hébergées par le système, ALORS le système DOIT permettre au patient de s'authentifier avec une authentification forte.
Conclusion d'une activité de Télésoin
Le professionnel de santé doit valider le déclenchement du débit bancaire une fois le télésoin achevé. A noter : l'authentification embarque la notion de montant maximum : il ne sera donc pas possible de réaliser un débit supérieur au montant annoncé lors de la collecte des coordonnées bancaires. Les services en ligne des complémentaires santé permettent au PS d'obtenir / consulter les droits des patients vis-à-vis de leur complémentaire santé. Ces services en ligne permettent en outre d’obtenir un engagement de paiement de la part de la complémentaire santé au moment de la facturation. Le logiciel peut ensuite permettre au PS de directement télétransmettre ses factures aux complémentaires santé.
Assurer la continuité des soins de Mme B. en la confiant à un confrère suppose de partager des informations de santé utiles, mais dans un cadre sécurisé et proportionné. Utiliser Mon espace santé ou une messagerie sécurisée, informer la patiente de la transmission de ses données et limiter les informations au strict nécessaire respectent à la fois le secret professionnel et le RGPD. À l’inverse, l’envoi d’un compte rendu détaillé via une messagerie personnelle non sécurisée n’est pas acceptable, même si l’intention est de bien faire : le support de transmission fait pleinement partie des obligations de confidentialité et de protection des données.
Mon espace santé est un outil central pour la coordination entre les deux kinésithérapeutes qui prennent en charge Mme B. Il permet au nouveau kiné de retrouver facilement la e‑prescription, les comptes rendus et les documents utiles déjà produits, sans multiplier les envois par des canaux non sécurisés. Cet espace numérique ne remplace pas le dossier professionnel du cabinet, mais il le complète en offrant un lieu partagé, sécurisé et traçable pour les informations de santé. Il contribue ainsi à une meilleure continuité des soins, tout en laissant à Mme B. la possibilité de consulter, d’ajouter ou de gérer ses documents et les professionnels qui y ont accès.
La présence de la fille de Mme B. pendant la séance de télésoin ne change ni la nature de l’acte (qui reste un télésoin), ni les règles de facturation : la séance doit être tracée et facturée selon les modalités prévues pour le télésoin. En revanche, il est important de mentionner dans le dossier qu’un tiers est présent et qu’il aide à la connexion ou à certains gestes, car cela fait partie du contexte de prise en charge et peut influencer l’évaluation de l’autonomie de la patiente. Ne pas tracer la modalité (présentiel vs télésoin) ni la présence d’un aidant appauvrit la traçabilité et complique l’analyse ultérieure de la qualité et de la sécurité des soins.
Traçabilité des données du système
Les données de santé à caractère personnel doivent être conservées sur un environnement HDS. Les données personnelles des patients doivent être archivées conformément aux référentiels de la CNIL. Le système doit permettre de gérer des profils utilisateurs avec des droits et habilitations différentes (ex de profils : administrateur fonctionnel, gestionnaire référent, …), et de les attribuer à des utilisateurs du système.
Réalisation d'une activité de Télésoin
Le système DOIT permettre au PS de recueillir et tracer le consentement du patient avant de la réalisation d'une activité de télésoin. Le système DOIT intégrer une solution de vidéotransmission, dédiée uniquement aux échanges interpersonnels. Le système DOIT permettre au PS de recontacter le patient en cas de rupture de la vidéotransmission.
Modalités de facturation du télésoin
Désormais, les masseurs-kinésithérapeutes doivent facturer l’acte en télésoin avec le code TMK (affecté des mêmes coefficients que les actes réalisés en présence du patient auxquels ils se substituent et selon les règles de la NGAP).Les actes de télésoin ne peuvent pas être cumulés avec les frais de déplacements.Les majorations associées aux actes en télésoin s’appliquent dans les mêmes conditions que lorsque l’acte est réalisé en présence du patient.S’il n’est pas possible de lire la carte Vitale du patient, la facturation de cet acte peut être réalisée en mode SESAM sans Vitale. Toutefois, si le masseur-kinésithérapeute ne dispose pas d’un logiciel permettant de facturer les actes en télésoin en SESAM sans Vitale, il a la possibilité de facturer ces actes en mode SESAM dégradé. Dans ce cas, il doit adresser la feuille de soins papier via Scor, parallèlement au flux électronique.
Dans le cadre de la santé numérique, Mme B. conserve pleinement ses droits : elle peut révoquer l’accès d’un professionnel à ses données numériques et décider des modalités de partage dans Mon espace santé. L’INS qualifiée garantit par ailleurs que toutes ses données de rééducation (séances, comptes rendus) sont correctement rattachées à son identité unique, même en cas de relais entre kinésithérapeutes. Le télésoin n’est pas prioritaire dès qu’un outil numérique existe : il repose toujours sur un consentement éclairé et une évaluation clinique adaptée. Enfin, toutes les consignes données en télésoin (aménagement du domicile, exercices à risque) doivent impérativement être tracées numériquement pour assurer la qualité, la traçabilité et, le cas échéant, l’audit des pratiques.
Ordonnance numérique
Le chirurgien ayant effectué l'opération à l'hôpital se connecte via la Messagerie Sécurisée MS Santé à l'Espace Santé de Yvette B. Il dépose l'ordonnance pour des séances de rééducation dans cet espace et remet une copie papier de l'ordonnance à Nadia B.
Décret n° 2023-1222 du 20 décembre 2023 relatif à la prescription électronique.
Planification d'une activité de Télésoin
Si le système permet de gérer et prendre des rendez-vous, ALORS le système DOIT permettre au PS de paramétrer son agenda d'activités en saisissant ses créneaux dédiés au télésoin pour la prise de rendez-vous, ainsi que ses périodes d'inactivité. Les activités de télésoin étant majoritairement programmés avec le PS au moment de la consultation en présentiel, selon l'organisation du PS, celui-ci devrait pouvoir habiliter ou non ses patients à prendre directement rendez-vous en ligne pour des activités de télésoin.
Sécurisation des données du système
Les données de santé à caractère personnel doivent être conservées sur un environnement HDS. Si le logiciel héberge, même sur une période courte, des données personnelles de santé, alors le logiciel doit être certifié HDS ou l'hébergeur de son serveur doit être certifié HDS.
Identification du professionnel de santé
Le système DOIT permettre d'enregistrer un PS et de lui générer un compte utilisateur. Un compte utilisateur doit pouvoir être généré pour un PS à l'issue de son enregistrement, réalisé par le PS lui-même. Le PS doit pouvoir activer, mettre à jour et désactiver son compte. Le système doit être conforme au référentiel d'identification de la PGSSIS.
Mon espace santé joue un rôle central dans la coordination des soins de Mme B. Il permet au kinésithérapeute et aux autres professionnels autorisés d’accéder facilement à la e‑prescription et aux documents utiles (comptes rendus opératoires, comptes rendus de rééducation), et offre aussi à la patiente un lieu unique pour retrouver et ajouter ses propres documents de santé. En revanche, Mon espace santé ne remplace pas le dossier professionnel du cabinet de kinésithérapie : il le complète en facilitant le partage et la continuité des informations dans le respect du cadre réglementaire.
Paiement et facturation d'une activité de Télésoin
Si le système permet de réaliser le paiement en ligne du télésoin, ALORS le système DOIT intégrer une solution de paiement conforme PCI DSS qui permet au patient de régler son activité de télésoin en ligne (en totalité ou sur le montant restant à sa charge). Cette solution de paiement peut en outre sécuriser le professionnel en collectant les coordonnées bancaires en amont du télésoin et en débitant automatiquement le patient à l'issue du télésoin.
La présence de la fille de Mme B. pendant la séance de télésoin ne change ni la nature de l’acte (qui reste un télésoin), ni les règles de facturation : la séance doit être tracée et facturée selon les modalités prévues pour le télésoin. En revanche, il est important de mentionner dans le dossier qu’un tiers est présent et qu’il aide à la connexion ou à certains gestes, car cela fait partie du contexte de prise en charge et peut influencer l’évaluation de l’autonomie de la patiente. Ne pas tracer la modalité (présentiel vs télésoin) ni la présence d’un aidant appauvrit la traçabilité et complique l’analyse ultérieure de la qualité et de la sécurité des soins.
Assurer la continuité des soins de Mme B. en la confiant à un confrère suppose de partager des informations de santé utiles, mais dans un cadre sécurisé et proportionné. Utiliser Mon espace santé ou une messagerie sécurisée, informer la patiente de la transmission de ses données et limiter les informations au strict nécessaire respectent à la fois le secret professionnel et le RGPD. À l’inverse, l’envoi d’un compte rendu détaillé via une messagerie personnelle non sécurisée n’est pas acceptable, même si l’intention est de bien faire : le support de transmission fait pleinement partie des obligations de confidentialité et de protection des données.
Lorsque Mme B. chute en télésoin, se plaint d’une douleur très forte et ne peut pas se relever, la priorité du kinésithérapeute est la gestion de l’urgence : il doit interrompre immédiatement la séance, contacter les secours au domicile et rester en lien vocal avec la patiente jusqu’à leur arrivée. Continuer la séance pour “voir si ça passe” n’est pas acceptable dans ce contexte, car il existe un risque de lésion grave. Une fois l’urgence prise en charge, il est indispensable de tracer précisément l’incident dans le dossier et de prévenir le médecin prescripteur afin de réévaluer la suite de la prise en charge et, si besoin, les conditions de sécurité des futurs télésoins.
Authentification du professionnel de santé
Le système DOIT permettre au PS de se connecter via une authentification forte. Les dispositifs d'authentification forte sont décrits dans le référentiel d'authentification de la PGSSIS auquel la solution doit être conforme :- Authentification directe : utilisation de la CPS, de la e-CPS, d'une authentification à deux facteurs (OTP, ...)
- Authentification indirecte ou par délégation (via ProSanté Connect par exemple)
L’utilisation de l’Identité Nationale de Santé dès la première consultation permet de sécuriser l’identification de Mme B. et de rattacher de façon fiable toutes ses données de soins (comptes rendus, séances, facturation) à la bonne personne tout au long de son parcours, y compris en télésoin. L’INS ne remplace pas la vérification d’identité par le professionnel et n’a pas pour finalité principale la facturation : il complète les bonnes pratiques d’identitovigilance et renforce la sécurité et la continuité des échanges de données de santé.
Profil médical
Messagerie sécurisée
Catalogue de services
Documents
Yvette B. se connecte à son Espace Santé. Elle y a reçu l'ordonnance numérique. Elle autorise l'accès à ce document à la kinésithérapeute avec laquelle elle prend rendez-vous.
Dans le cadre de la santé numérique, Mme B. conserve pleinement ses droits : elle peut révoquer l’accès d’un professionnel à ses données numériques et décider des modalités de partage dans Mon espace santé. L’INS qualifiée garantit par ailleurs que toutes ses données de rééducation (séances, comptes rendus) sont correctement rattachées à son identité unique, même en cas de relais entre kinésithérapeutes. Le télésoin n’est pas prioritaire dès qu’un outil numérique existe : il repose toujours sur un consentement éclairé et une évaluation clinique adaptée. Enfin, toutes les consignes données en télésoin (aménagement du domicile, exercices à risque) doivent impérativement être tracées numériquement pour assurer la qualité, la traçabilité et, le cas échéant, l’audit des pratiques.
En se connectant à l'Espace Santé de Yvette B. par la Messagerie Sécurisé MS Santé, le kinésithérapeute peut voir l'ordonnance délivrée par l'hôpital et planifier les séances de rééducation prescrites.
Lors du bilan final, le kinésithérapeute doit expliquer à Mme B. le rôle concret joué par Mon espace santé dans la coordination de sa prise en charge (accès à l’e‑prescription, comptes rendus, relais avec le confrère) et vérifier qu’elle sait comment consulter ses documents numériques et poser des questions sur leur utilisation. Les outils numériques utilisés ne présentent pas exactement « le même niveau de sécurité » que le présentiel : ils nécessitent des garanties spécifiques (authentification, RGPD, outils dédiés à la santé). De même, envoyer des photos de genou par messagerie personnelle n’est pas conforme aux bonnes pratiques de confidentialité : les données de santé doivent circuler via des canaux sécurisés.
Lorsque Mme B. chute en télésoin, se plaint d’une douleur très forte et ne peut pas se relever, la priorité du kinésithérapeute est la gestion de l’urgence : il doit interrompre immédiatement la séance, contacter les secours au domicile et rester en lien vocal avec la patiente jusqu’à leur arrivée. Continuer la séance pour “voir si ça passe” n’est pas acceptable dans ce contexte, car il existe un risque de lésion grave. Une fois l’urgence prise en charge, il est indispensable de tracer précisément l’incident dans le dossier et de prévenir le médecin prescripteur afin de réévaluer la suite de la prise en charge et, si besoin, les conditions de sécurité des futurs télésoins.
Préparation d'une activité de Télésoin
Le système DOIT permettre au patient de se connecter en avance et de patienter dans une salle d'attente virtuelle, dans l'attente de la connexion du PS, et de vérifier qu’il remplit toutes les conditions techniques nécessaires au bon déroulement de l’activité de télésoin (bonne connexion, webcam fonctionnelle, batterie de l'appareil mobile chargée). Le système DOIT envoyer un rappel au patient en amont du rendez-vous.
Actes en série En cas de facturation d’actes en série pouvant comprendre un ou plusieurs actes à distance et en présentiel, les règles suivantes doivent être appliquées :- Dans le cas où le dernier acte de la série facturé est réalisé à distance, le masseur-kinésithérapeute peut facturer l’ensemble de la série (comprenant des actes en présentiel et à distance) ;
- Dans le cas où le dernier acte est réalisé en présence du patient, le masseur-kinésithérapeute n’est pas autorisé à facturer l’ensemble de la série d’actes. Deux facturations sont alors nécessaires :
- Les actes réalisés en présentiel sont facturés en SESAM-Vitale (lecture de carte Vitale) ;
- Les actes à distance sont facturés en SESAM sans Vitale (si le professionnel dispose d’un logiciel le permettant) ou à défaut, en mode dégradé.
Mon espace santé joue un rôle central dans la coordination des soins de Mme B. Il permet au kinésithérapeute et aux autres professionnels autorisés d’accéder facilement à la e‑prescription et aux documents utiles (comptes rendus opératoires, comptes rendus de rééducation), et offre aussi à la patiente un lieu unique pour retrouver et ajouter ses propres documents de santé. En revanche, Mon espace santé ne remplace pas le dossier professionnel du cabinet de kinésithérapie : il le complète en facilitant le partage et la continuité des informations dans le respect du cadre réglementaire.
L’utilisation de l’Identité Nationale de Santé dès la première consultation permet de sécuriser l’identification de Mme B. et de rattacher de façon fiable toutes ses données de soins (comptes rendus, séances, facturation) à la bonne personne tout au long de son parcours, y compris en télésoin. L’INS ne remplace pas la vérification d’identité par le professionnel et n’a pas pour finalité principale la facturation : il complète les bonnes pratiques d’identitovigilance et renforce la sécurité et la continuité des échanges de données de santé.