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Aide-mémoire visuelle LSO

Valérie Camden

Created on January 7, 2026

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Transcript

Harcèlement psychologique et violence à caractère sexuel en milieu de travail
Sécurité et intégrité dans le sport et le loisir

OBJECTIFS COMMUNS

Assurer des milieux sains, sécuritaires et respectueux. Protéger l’intégrité psychologique et sexuelle des personnes. Intervenir rapidement en cas de harcèlement psychologique ou de violence à caractère sexuel.

OBJECTIF - Faire respecter les normes du travail
OBJECTIF - Protéger l’intégrité des personnes en sport et en loisir

CHAMPS D'APPLICATION :

  • Harcèlement psychologique et sexuel
  • Violence à caractère sexuel et physique
  • Négligence
  • Représailles liées à un signalement ou à une plainte

CHAMPS D'APPLICATION :

  • Harcèlement psychologique et sexuel
  • Violence à caractère sexuel
  • Représailles liées à un signalement ou à une plainte

OGLIGATIONS COMMUNES

Protection des personnes qui dénoncent. Procédure de signalement confidentiel. Processus d’enquête interne et /ou externe. Intervention impartiale et documentée.

RECOURS - Direction des affaires juridiques de la CNESST puis, si nécessaire, le Tribunal administratif du travail (TAT).

RECOURS - Protecteur de l’intégrité en loisir et sport (PILS).

SANCTION

SANCTION

À QUI SE RÉFÉRER ?

À QUI SE RÉFÉRER ?