Projet EPS avec intervenant - Circonscription de Rive de Gier

01

02

cadrage institutionnel

construire le projet

Les étapes

INFO

INFO

03

05

Projet EPS

rédiger le projet pédagogique

formulaires de demande

Avec intervenant

INFO

INFO

04

les démarchesa accomplir

INFO

01

cadrage institutionnel

Circulaire du 23/10/25

Note technique

Cadre réglementaire départemental

Précise les enjeux des pojets avec intervenants et le rôle de chacun dans la conduite de ce type de projets

Précise les dispositions pédagogiques et les procédures d'agrément

Indique pour chaque type d'activité sprotive les spécificités et les taux d'encadrement en vigueur

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02

construire le projet

Coconstruire le projet pédagogique

Vérifier l'existence d'une convention et d'un agrément valides

Les étapes

Chercher des intervenants qui pourraient concourir à l'enseignement

Partir des besoins des élèves et des spécificités de l'école

03

rédiger le projet pédagogique

Le projet pédagogique doit faire l'objet d'une réflexion commune entre l'enseignant en charge de la classe et l'intervenant. Certains éléments sont essentiels lors de la rédaction :- compétences travaillées spécifiques à l'APSA - modalités organisationnelles : calendrier et durée des séances, modalités de travail (ateliers, collectif...) - suivi des acquisitions par les élèves - alternance des séances avec et sans intervenant (contenus travaillés) - modalité d'évaluation du module - place du module dans la programmation de classe / d'école

03

rédiger le projet pédagogique

Volet administratif

Volet pédagogique

Ce document reprend les objectifs, les principes mais aussi les points de vigilance

Ce document précise les rôles du durecteur, de l'enseignant et de l'intervenant

04

les démarches a accomplir

dès la rentrée

2/3 mois avant

2 mois avant

1 mois avant

Programmation des différentes APSA sur l'année/cycle

Vérification/élaboration de la convention Education Nationale

Demande d'agrément pour les intervenants

Rédaction du projet pédagogique et envoi au CPC

05

iformulaires de demande à utiliser

Qualification des intervenants

Tableau non exhaustif des qualifications requises

Intervenants rémunérés

Intervenants bénévoles

05

intervenants extérieurs rémunérés

Intervention récurrente ou régulière (à partir de 2 séances)

Intervention ponctuelle (1 séance)

05

intervenants extérieurs rémunérés

Autorisation directeur sur projet pédagogique

Demande d’inscription sur la liste d’agrément

Intervention ponctuelle (1 séance)

Titulaires d'une carte professionnelle ou d'une attestation de stagiaire

Intervenants n'ayant pas de carte professionnelle

05

intervenants extérieurs rémunérés

Convention pour l'EPS

Autorisation directeur sur projet pédagogique

Demande d’inscription sur la liste d’agrément

Intervention récurrente ou régulière (à partir de 2 séances)

Titulaires d'une carte professionnelle ou d'une attestation de stagiaire

Intervenants n'ayant pas de carte professionnelle

05

intervenants extérieurs bénévoles

Intervention ponctuelle et régulière/récurrente en EPS

Acivité cyclisme, ski de fond et raquette

05

intervenants extérieurs bénévoles

Autorisation directeur sur projet pédagogique

Demande d’inscription sur la liste d’agrément

Intervention ponctuelle, récurrente ou régulière en EPS

Titulaires d'une carte professionnelle ou d'une attestation de stagiaire

Intervenants n'ayant pas de carte professionnelle

05

intervenants extérieurs bénévoles

Recensement des personnes volontaires pour encadrer et réunion d'information

test théorique et de pratique sportive avec les CPC

Acivité cyclisme, ski de fond et raquette

Annexe F renseignée par le CPC et transmise à la DIVEL pour contrôle des fichiers judiciaires

Démarches à accomplir

- Autorisation directeur sur projet pédagogique => annexe A - Demande d’inscription sur la liste d’agrément

1. pour les intervenants titulaires d’une carte professionnelle ou détenteurs d’une attestation de stagiaire => annexe C1 (joindre copie carte pro ou attestation stagiaire)
2. pour les intervenants extérieurs n’ayant pas de carte professionnelle => annexe C2 (joindre copie diplôme ou qualification)
3. pour les fonctionnaires réputés agréés => annexe D

Démarches à accomplir

- Convention pour l'EPS => annexe B1 - Autorisation directeur sur projet pédagogique => annexe A - Demande d’inscription sur la liste d’agrément

1. pour les intervenants titulaires d’une carte professionnelle ou détenteurs d’une attestation de stagiaire => annexe C1 (joindre copie carte pro ou attestation stagiaire)
2. pour les intervenants extérieurs n’ayant pas de carte professionnelle => annexe C2 (joindre copie diplôme ou qualification)
3. pour les fonctionnaires réputés agréés => annexe D

Démarches à accomplir

- Convention pour l'EPS => annexe B1 - Autorisation directeur sur projet pédagogique => annexe A - Demande d’inscription sur la liste d’agrément

1. pour les intervenants titulaires d’une carte professionnelle ou détenteurs d’une attestation de stagiaire => annexe C1 (joindre copie carte pro ou attestation stagiaire)
2. pour les intervenants extérieurs n’ayant pas de carte professionnelle => annexe C2 (joindre copie diplôme ou qualification)
3. pour les fonctionnaires réputés agréés => annexe D

Démarches à accomplir

- recensement des personnes volontaires pour encadrer => annexe E1 - test théorique et de pratique sportive réalisé avec CPC EPS - annexe F renseignée par les CPC et transmises à la DIVEL pour contrôle des fichiers judiciaires (FIAISV et FIJAITitulaires d’une carte professionnelle ou détenteurs d’une attestation de stagiaire => annexe C1

Démarches à accomplir

- Convention pour l'EPS => annexe B1 - Autorisation directeur sur projet pédagogique => annexe A - Demande d’inscription sur la liste d’agrément

1. pour les intervenants titulaires d’une carte professionnelle ou détenteurs d’une attestation de stagiaire => annexe C1 (joindre copie carte pro ou attestation stagiaire)
2. pour les intervenants extérieurs n’ayant pas de carte professionnelle => annexe C2 (joindre copie diplôme ou qualification)
3. pour les fonctionnaires réputés agréés => annexe D

Démarches à accomplir

- Autorisation directeur sur projet pédagogique => annexe A - Demande d’inscription sur la liste d’agrément

1. pour les intervenants titulaires d’une carte professionnelle ou détenteurs d’une attestation de stagiaire => annexe C1 (joindre copie carte pro ou attestation stagiaire)
2. pour les intervenants extérieurs n’ayant pas de carte professionnelle => annexe C2 (joindre copie diplôme ou qualification)
3. pour les fonctionnaires réputés agréés => annexe D

Cadre réglementaire départemental

Le cadre réglementaire départemental fixe les conditions d'exercices et d'encadrement pour toutes les activités sportives à l'école primaire. Vous y trouverez par type d'activité :

• le taux d'encadrement
• les spécificités et mises en garde
• des conseils de mise en oeuvre

Démarches à accomplir

- Autorisation directeur sur projet pédagogique => annexe A - Demande d’inscription sur la liste d’agrément

1. pour les intervenants titulaires d’une carte professionnelle ou détenteurs d’une attestation de stagiaire => annexe C1 (joindre copie carte pro ou attestation stagiaire)
2. pour les intervenants extérieurs n’ayant pas de carte professionnelle => annexe C2 (joindre copie diplôme ou qualification)
3. pour les fonctionnaires réputés agréés => annexe D

Démarches à accomplir

- Autorisation directeur sur projet pédagogique => annexe A - Demande d’inscription sur la liste d’agrément

1. pour les intervenants titulaires d’une carte professionnelle ou détenteurs d’une attestation de stagiaire => annexe C1 (joindre copie carte pro ou attestation stagiaire)
2. pour les intervenants extérieurs n’ayant pas de carte professionnelle => annexe C2 (joindre copie diplôme ou qualification)
3. pour les fonctionnaires réputés agréés => annexe D