Archives mallettes pédagogiques
(17h - 20h)
(17h - 20h)
2020
2024
2023
2022
2021
2025
La législation du temps de travail du salarié du particulier employeur
Le recueil de la parole de l'enfant dans le cadre d'un divorce par consentement mutuel extrajudiciaire
La prise en compte de l'intérêt du majeur protégé en soins psychiatriques sans consentement
La rupture pendant la période d'essai du contrat d'apprentissage
(1 - 20h)
(17h - 20h)
L'autonomie décisionnelle du majeur protégé sur ses biens
La dégradation de la santé mentale au travail
Le licenciement pour inaptitude
2020
L'approche des acteurs du droit sur l'emprise psychologique
Promesse d'embauche et formation du contrat de travail
La barrière de la langue face à l'égalité devant le juge
L'obligation d'information en situation de cumul emploi-retraite
L'expertise dans le procès civil
Recouvrement d'une créance salariale en procédure de redressement judiciaire
Pension alimentaire et office du juge
L'importance des diplômes et des compétences dans le système français de recrutement
Les soins psychiatriques sans consentement
La création d'un établissement de santé
Le harcèlement moral au travail
(17h - 20h)
(17h - 20h)
L'étendue de l'obligation d'information du professionnel de santé
La surveillance des salariés sur le lieu de travail
Le paiement de la pension alimentaire par un parent
2021
La faute de surveillance dans un établissement de santé public
La protection du conjoint survivant
La créance des frais funéraires
Le divorce par consentement mutuel
La découverte d'une filiation biologique
Le contrat de travail entre l'assistant maternet et le particulier employeur
Les modes de rupture d'un contrat de travail, les droits étrangers du licenciement, l'invalidité
Le harcèlement moral en droit du travail
La situation des sans emplois de plus de 50 ans en France
Comparaison entre le droit français et le droit canadien sur les infractions sexuelles
(17h - 20h)
(17h - 20h)
L'impact de la communication et de la confiance entre le salarié et l'employeur
Audience et représentation de la volonté du patient par l'avocat
La modulation du temps de travail et la représentation devant le conseil des prud'hommes
Audiences sans patient
2022
Grands parents et droit international privé
La rupture conventionnelle
Violences conjugales et divorce
La fraude sociale et le non-recours
Les contentieux liés au divorce
Le harcèlement moral
La pension alimentaire
La rupture du contrat d'apprentissage
Meurtre et assurance décès
Conflits et familles recomposées
La procédure de radiation d'une société et le conflit d'intérêt
Famille et curatelle
La révision de la pension alimentaire
Le congé parental
L'isolement social en raison de l'individualisation de la société
Infractions sexuelles sur mineurs
L'urbanisme face aux défis environnementaux
(17h - 20h)
(17h - 20h)
Les conséquences d'une modification juridique de l'employeur
Les comportements infractionnels au sein du couple
Le détachement au sein de la fonction publique hosptalière
2023
Les conséquences d'une addiction aux substances sur le couple
La démission légitime
La décision de maintien d'un patient en UMD
Le détournement de fonds associatifs
Les soins psychiatriques sans consentement en milieu carcéral
Le déni face à un problème administratif et la défense d'une personne fautive
Le harcèlement dans la fonction publique
La recherche des responsabilités du chirurgien-dentiste
La rupture du contrat de travail à l'initiative du salarié
La réticence à agir en justice
La gestion des événements indésirables graves dans un établissement de santé
(17h - 20h)
(17h - 20h)
Le versement de la contribution à l'entretien et à l'éducation des enfants
La pension alimentaire
2024
Le rôle du notaire dans le règlement des successions
Conflits conjugaux et pardon
La révision de la pension alimentaire
Les enjeux de la séparation du couple
La privation d'aliments
L'ouverture d'une mesure de protection
La mesure de tutelle
Les mécanismes de perception et compréhension des procédures judiciaires par les justiciables
Harcèlement et violences verbales
L'adoption
L'autorité parentale
Recel et fraude bancaire
(17h - 20h)
(17h - 20h)
Le harcèlement moral
Vulnérabilité et protection juridique
Le logement de fonction et la légalité des contreparties exigées
Les conséquences juridiques et fiscales d'une séparation
2025
La prise en compte de l'intérêt du mineur non accompagné
L'escroquerie et les jeux de hasard
La poursuite des soins psychiatriques à la suite d'une hospitalisation complète sans consentement
La situation des enfants dans le conflit des parents
Identité de genre et soins sous contrainte
Les violences sexuelles
Le bien-être au travail
Escroquerie et réactions psychologiques
Mallettes pédagogiques
cliniquedudroit
Created on October 8, 2025
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Le recueil de la parole de l'enfant dans le cadre d'un divorce par consentement mutuel extrajudiciaire
La prise en compte de l'intérêt du majeur protégé en soins psychiatriques sans consentement
La rupture pendant la période d'essai du contrat d'apprentissage
(1 - 20h)
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La dégradation de la santé mentale au travail
Le licenciement pour inaptitude
2020
L'approche des acteurs du droit sur l'emprise psychologique
Promesse d'embauche et formation du contrat de travail
La barrière de la langue face à l'égalité devant le juge
L'obligation d'information en situation de cumul emploi-retraite
L'expertise dans le procès civil
Recouvrement d'une créance salariale en procédure de redressement judiciaire
Pension alimentaire et office du juge
L'importance des diplômes et des compétences dans le système français de recrutement
Les soins psychiatriques sans consentement
La création d'un établissement de santé
Le harcèlement moral au travail
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L'étendue de l'obligation d'information du professionnel de santé
La surveillance des salariés sur le lieu de travail
Le paiement de la pension alimentaire par un parent
2021
La faute de surveillance dans un établissement de santé public
La protection du conjoint survivant
La créance des frais funéraires
Le divorce par consentement mutuel
La découverte d'une filiation biologique
Le contrat de travail entre l'assistant maternet et le particulier employeur
Les modes de rupture d'un contrat de travail, les droits étrangers du licenciement, l'invalidité
Le harcèlement moral en droit du travail
La situation des sans emplois de plus de 50 ans en France
Comparaison entre le droit français et le droit canadien sur les infractions sexuelles
(17h - 20h)
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L'impact de la communication et de la confiance entre le salarié et l'employeur
Audience et représentation de la volonté du patient par l'avocat
La modulation du temps de travail et la représentation devant le conseil des prud'hommes
Audiences sans patient
2022
Grands parents et droit international privé
La rupture conventionnelle
Violences conjugales et divorce
La fraude sociale et le non-recours
Les contentieux liés au divorce
Le harcèlement moral
La pension alimentaire
La rupture du contrat d'apprentissage
Meurtre et assurance décès
Conflits et familles recomposées
La procédure de radiation d'une société et le conflit d'intérêt
Famille et curatelle
La révision de la pension alimentaire
Le congé parental
L'isolement social en raison de l'individualisation de la société
Infractions sexuelles sur mineurs
L'urbanisme face aux défis environnementaux
(17h - 20h)
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Les comportements infractionnels au sein du couple
Le détachement au sein de la fonction publique hosptalière
2023
Les conséquences d'une addiction aux substances sur le couple
La démission légitime
La décision de maintien d'un patient en UMD
Le détournement de fonds associatifs
Les soins psychiatriques sans consentement en milieu carcéral
Le déni face à un problème administratif et la défense d'une personne fautive
Le harcèlement dans la fonction publique
La recherche des responsabilités du chirurgien-dentiste
La rupture du contrat de travail à l'initiative du salarié
La réticence à agir en justice
La gestion des événements indésirables graves dans un établissement de santé
(17h - 20h)
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Le versement de la contribution à l'entretien et à l'éducation des enfants
La pension alimentaire
2024
Le rôle du notaire dans le règlement des successions
Conflits conjugaux et pardon
La révision de la pension alimentaire
Les enjeux de la séparation du couple
La privation d'aliments
L'ouverture d'une mesure de protection
La mesure de tutelle
Les mécanismes de perception et compréhension des procédures judiciaires par les justiciables
Harcèlement et violences verbales
L'adoption
L'autorité parentale
Recel et fraude bancaire
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Le harcèlement moral
Vulnérabilité et protection juridique
Le logement de fonction et la légalité des contreparties exigées
Les conséquences juridiques et fiscales d'une séparation
2025
La prise en compte de l'intérêt du mineur non accompagné
L'escroquerie et les jeux de hasard
La poursuite des soins psychiatriques à la suite d'une hospitalisation complète sans consentement
La situation des enfants dans le conflit des parents
Identité de genre et soins sous contrainte
Les violences sexuelles
Le bien-être au travail
Escroquerie et réactions psychologiques