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Évaluations 2026
Amandine DISSET-MARET
Created on September 18, 2025
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Transcript
Évaluations 2026
Bienvenue sur l'espace dédié aux évaluations 2026 de l'EANM!
START
Sommaire
Introduction
Les ressources
Les thématiques
Les preuves
Les méthodes d'évaluation
Les cotations
Évaluation FDV
Évaluation SAVS
Évaluation FH
Introduction
Commençons par le début : c'est quoi la qualité en ESSMS?
Et la gestion des risques ?
Les prestations délivrées dans les ESSMS sont "de qualité" lorsqu'elles sont conformes à la réglementation et aux bonnes pratiques professionnelles.
La gestion des risques consiste à identifier les risques, les hiérarchiser et mettre en place des actions pour éviter leur apparition (prévention du risque) ou minimiser leur impact (maîtrise du risque).
Vidéo : la qualité en ESSMS
Vidéo : la gestion des risques
Les méthodes d'évaluation
L’évaluation permet de vérifier si l’organisation mise en place par l’établissement ou le service : - répond aux exigences fixées dans le référentiels; - est déployée par les professionnels ; - permet un haut niveau de satisfaction des personnes accompagnées.
Vidéo : l'évaluation HAS
3 méthodes vont être utilisées :
Vidéo : les 3 méthodes d'évaluation
Les 9 thématiques évaluées
Chaque thématique est abordée sous un angle différent en fonction des personnes interrogées.
Continuité et fluidité des parcours
Coconstruction et personnalisation du projet d'accompagnement
Bientraitance et éthique
Droits de la personne accompagnée
Politique ressources humaines
Accompagnement à l'autonomie
Démarche qualité et gestion des risques
Accompagnement à la santé
Expression et participation de la personne accompagnée
Vidéo : les 9 thématiques du manuel HAS
Les éléments de preuve
Toutes les déclarations de la gouvernance et des professionnels devront être justifiées par des éléments de preuve. Ces éléments peuvent être des documents, des procédures, des affiches, des éléments du dossier de la personne, etc... Voici des exemples d'éléments de preuve par méthode d'évaluation :
- Projet associatif
- Projet d'établissement/de service
- Chartes
- Procédures
- Conventions de partenariat
- Contrat de séjour/DIPC
- Réglement de fonctionnement
- Réglement intérieur
- Etc...
- Charte des droits et liberté
- Projet personnalisé
- Journal de bord
- Planning d'activité
- Dossier Imago DU
- Compte-rendu de réunion
- Attestation de formation/feuille de présence aux réunions de sensibilisation
- Etc...
Les grilles de cotation
Les cotations vont de 1 à 4, la cotation 4 correspondant à la réalisation des attendus de la HAS. L'étoile est une cotation hors catégorie, qui signifie que l'ESSMS a dépassé les attentes de la HAS sur un ou plusieurs critères.
Personne accompagnée :
Professionnels :
Gouvernance :
L'évaluation du SAVS
Les participants
L'auto-évaluation
L'évaluation
Le calendrier
L'évaluation du Foyer d'hébergement
Les participants
L'auto-évaluation
L'évaluation
Le calendrier
L'évaluation du Foyer de vie
Les participants
L'auto-évaluation
L'évaluation
Le calendrier
Les ressources
L'évaluation HAS
Démarche qualité et gestion des risques
La démarche qualité et gestion des risques
Les thématiques du manuel d'évaluation
Les ressources Démarche qualité et gestion des risques
Vidéo : la qualité en ESSMS
Vidéo : les recommandations de bonnes pratiques (RBPP)
Vidéo : la gestion des risques
Les ressources L'évaluation HAS
Vidéo : l'évaluation HAS
Mémo : l'évaluation, c'est quoi?
Le manuel d'évaluation HAS
Le référentiel d'évaluation HAS
Vidéo : les 3 méthodes d'évaluation
Les ressources Les thématiques du manuel d'évaluation
Vidéo : les 9 thématiques du manuel HAS
Continuité et fluidité des parcours
Coconstruction et personnalisation du projet d'accompagnement
Bientraitance et éthique
Droits de la personne accompagnée
Politique ressources humaines
Accompagnement à l'autonomie
Expression et participation de la personne accompagnée
Démarche qualité et gestion des risques
Accompagnement à la santé
Bientôt disponible, je sens d'ici votre impatience!
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Expression et participation
Vidéo : le Conseil de la Vie Sociale (CVS)
Vidéo : les enquêtes de satisfaction
L'échelle de la participation
La personne est actrice des instances collectives et est soutenue dans son expression
Bientraitance et éthique
Mémo la Bientraitance, c'est quoi?
Mémo l'Ethique, c'est quoi?
RBPP : le questionnement éthique dans les ESSMS
Gouvernance
RBPP : la bientraitance, définition et repères pour la mise en oeuvre
Professionnels
Vidéo : l'éthique dans le quotidien professionnel
Stratgie en matière de bientraitance
Guide HAS : bientraitance et gestion des risques de maltraitance en établissement
Vidéo : la réflexion éthique
Document HAS pour les usagers : bientraitance et maltraitance, comprendre et agir
Vidéo : Analyse éthique d'un cas concret
Politique ressources humaines
Gouvernance
Professionnels
Personne accompagnée
Politique Ressources humaines et qualité de vie au travail
Non interrogés
Non interrogée
Accompagnement à la santé
Gouvernance
Professionnels
Personne accompagnée
Prévention du risque infectieux et médicamenteux
Adaptation du PPA à la santé mentale, à la fin de vie et au deuil
Éducation à la santé, choix du projet de soins et prise en charge de la douleur
Démarche qualité et gestion des risques
Mémo la maltraitance, c'est quoi?
Vidéo : les risques de maltraitance et de violence
Vidéo : les plaintes et réclamations
Gouvernance
Mémo EI, plaintes et réclamations, c'est quoi?
Personne accompagnée
Vidéo : évènements indésirables
Politique Ressources humaines et qualité de vie au travail
Non interrogée
Mémo le plan bleu, c'est quoi?
Vidéo : la gestion de crise
Accompagné traceur
Cette méthode est centrée sur l’expression de la personne sur son accompagnement et se matérialise par un entretien avec une personne accompagnée, suivi d’un entretien avec le/les professionnels qui l’accompagnent au quotidien.
Exemple : Question à la personne accompagnée : la personne accompagnée est informée de ses droits et devoirs dans le cadre de la vie collective ou du fontionnement du service (critère 1.2.2) Question au professionnnel : les professionnels informent la personne accompagnée de ses droits et de leurs modalités d'exercice ou l'orientent vers le bon interlocuteur (critère 1.2.6)
Avancement de l'auto-évaluation
Accompagnement à l'autonomie
Mémo l'autonomie, c'est quoi?
RBPP L'accompagnemnt de la personne présentant un trouble du développement intellectuel : autodétermination, participation et citoyenneté
Mémo l'autodétermintaion, c'est quoi?
Chek list pour développer une culture de l'autodétermination
Autodeterminomètre
Traceur ciblé
Cette méthode est centrée sur l’entretien avec les professionnels pour évaluer la mise en œuvre réelle d’un processus sur le terrain et sa maîtrise, complété d’un entretien avec la gouvernance.
Exemple : Question aux professionnels : les professionnels identifient en équipe les questionnements éthiques propres à la personne accompagnée (critère 2.1.1) Question à la gouvernance : l'ESSMS organise le questionnement thique en associant l'ensemble des acteurs et participe à des instances de réflexion éthique du territoire (critère 2.1.4)
Démarche qualité et gestion des risques
Gouvernance
Gouvernance
Professionnels
Personne accompagnée
- Stratégie d'amélioration continue de la qualité
- Prévention des risques de maltraitance et de violence
- Plaintes, réclamation et évènements indésirables
- Plan de gestion de crise et de continuité de l'activité
- Innovation et évolution sociétale
- Formation/sensibilisation sur ces sujets
- Participation des professionnels à l'élaboration et/ou l'analyse des sujets évalués
Politique Ressources humaines et qualité de vie au travail
Non interrogée
GOUVERNANCE
PROFESSIONNELS
- 1 Psychologue - 1 Veilleur de nuit - 1 Aide soignante - 1 ASI - 1 équipe d'entretien - 1 éducateur sportif
Lahage : - 2 éducateurs - 2 AMP/AES - 1 IDE - 1 externat Fauron - 1 éducateurs - 1 AMP/AES - 1 IDE - 1 moniteur d'atelier Aloé/Peyssies/La Fabrique : - 1 éducateur par site - 1 AES/AMP par site
- Directrice - Directrice adjointe - 2 chefs de service - Référente qualité SI
CVS
- 1 représentant de chaque collège
Janvier 2026 - Constitution du groupe de professionnels : date à prévoir - Information des professionnels : date à prévoir - Information COPIL Qualité : date à prévoir
Mars 2026 - Autoévaluation (Professionnels) : date à prévoir (3 jours consécutifs)
Avril 2026 : - Information CVS + désignation des membres interrogés : date à prévoir - Autoévaluation (Gouvernance) : date à prévoir - Information des personnes accompagnées : date à prévoir
Mai 2026 - Réunion de préparation (Professionnels) : date à prévoir - + pro chapitre 1 - Vérification des affichages : date à prévoir
PROFESSIONNELS - Valérie - Severine - Nicolas - Olga - Marie-Pierre - Karine - Cheikh - Barbara
GOUVERNANCE - Directrice - Directrice adjointe - Cheffe de service - Référente qualité SI
Septembre 2025 - Constitution du groupe de professionnels : 19/09/2025 - Information des professionnels : 23/09/2025
Octobre 2025 - Information COPIL qualité : 02/10/2025 - Autoévaluation (Gouvernance) : 16/10/2025 - Information du Groupe des représentants : date à prévoir
Novembre 2025 - Autoévaluation (Professionnels) : du 05 au 07/11/2025 - Autoévaluation (Gouvernance) : 13/11/2025
Décembre 2025 - Information COPIL qualité : 04/12/2025 - Autoévaluation (Gouvernance) : 11/12/2025 - Information des personnes accompagnées : date à prévoir
Janvier 2026 - Information COPIL qualité : date à prévoir - Préparation des professionnels interrogés dans le cadre du chapitre 1 : date à prévoir - Organisation des éléments de preuve : date à prévoir - Réunion de préparation (Professionnels) : date à prévoir - Vérification des affichages : date à prévoir
Expression et participation
Gouvernance
Professionnels
Personne accompagnée
Non interrogé
Les professionnels favorisent la participation sociale
La personne est actrice des instances collectives et est soutenue dans son expression
Bientraitance et éthique
Gouvernance
Professionnels
Personne accompagnée
Stratégie en matière de bientraitance
Identification et traitement des questionnements éthiques
La personne s'exprime sur la bientraitance et se sent respectée
Mémo Bientraitance
Mémo Ethique
Les 10 et 11 février 2026 Les entretiens se dérouleront sur la plateforme de Rieumes
Audit système
Elle est réalisée à partir des données recueillies auprès de la gouvernance de l’ESSMS sur l’organisation définie et déployée, complétées par un entretien avec les professionnels pour en vérifier la mise en œuvre sur le terrain.
Exemple : Question à la gouvernance : l'ESSMS organise le recueil et le traitement des évènements indésirables (critère 3.13.1) Question aux professionnels : les professionnels déclarent et analysent en équipe les évènements indésirables et mettent en place des actions correctives (critère 3.13.3)
GOUVERNANCE
PROFESSIONNELS
Collectif BDLP : - 1 éduc - 1 AMP/AES - 1 IDE Collectif Rieumes - 1 éduc - 1 AMP/AES - 1 IDE Plateformes : - 1 éducateur
- Directrice - Directrice adjointe - Cheffe de service des collectifs - Cheffe de service des plateformes - Référente qualité SI
- 1 Psychologue - 1 veilleur de nuit - 1 Aide soignante - 1 ASI - 1 équipe d'entretien
CVS
- 1 représentant de chaque collège
Le projet personnalisé
Gouvernance
Professionnels
Personne accompagnée
Stratégie d'accompagnement inclusif
Les professionnels adaptent le projet fonction des risques
La personne est actrice de son projet d'accompagnement
Droits et libertés
La Charte des droits et libertés FALC
Mémo La personne qualifiée
La Charte des droits et libertés / arrêté du 08/09/2003
Gouvernance
Gouvernance
Mémo Le vocabulaire de la Charte de la personne accueillie
Vidéo : la charte des droits et libertés
Vidéo : les modalités de recours
Vidéo : les 7 outils de la loi 2002-2
Accompagnement à l'autonomie
Gouvernance
Professionnels
Personne accompagnée
Préservation de l'autonomie et prévention du risque d'isolement
Adaptation du PPA pour favoriser l'autonomie
Expression des attentes et accompagnement en matière d'autonomie et de logement
Mémo l'autonomie
Droits et libertés
Gouvernance
Gouvernance
Professionnels
Personne accompagnée
Les professionnels favorisent et respectent les droits et libertés des personnes accompagnées
Stratégie en matière de bientraitance
Assure un cadre de vie adapté
Les personnes sont informées de leurs droits et participent aux modalités de fonctionnement du service
Mémo Le vocabulaire de la Charte de la personne accueillie
Accompagnement à la santé
RBPP L'accompagnement à la santé des personnes en situation de handicap
Vidéo : Accompagner la fin de vie des personnes en situation de handicap : quels outils pour en parler ?
Les directives anticipées (FALC)
Mémo La personne de confiance
Vidéo : Tout savoir sur les directives anticipées et la personne de confiance
Avancement de l'auto-évaluation
Du 14 au 17 septembre 2026 Les entretiens se dérouleront sur le site de Lahage
Continuité et fluidité des parcours
Gouvernance
Professionnels
Personne accompagnée
Non interrogée
Anticipation et gestion des situation de crise ou de rupture du parcours
Accompagnement lors de situation de crise ou de rupture du parcours