Évaluations 2026

Évaluations 2026

Bienvenue sur l'espace dédié aux évaluations 2026 de l'EANM!

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Sommaire

Introduction

Les ressources

Les thématiques

Les preuves

Les méthodes d'évaluation

Les cotations

Évaluation FDV

Évaluation SAVS

Évaluation FH

Introduction

Commençons par le début : c'est quoi la qualité en ESSMS?

Et la gestion des risques ?

Les prestations délivrées dans les ESSMS sont "de qualité" lorsqu'elles sont conformes à la réglementation et aux bonnes pratiques professionnelles.

La gestion des risques consiste à identifier les risques, les hiérarchiser et mettre en place des actions pour éviter leur apparition (prévention du risque) ou minimiser leur impact (maîtrise du risque).

Vidéo : la qualité en ESSMS

Vidéo : la gestion des risques

Les méthodes d'évaluation

L’évaluation permet de vérifier si l’organisation mise en place par l’établissement ou le service : - répond aux exigences fixées dans le référentiels; - est déployée par les professionnels ; - permet un haut niveau de satisfaction des personnes accompagnées.

Vidéo : l'évaluation HAS

3 méthodes vont être utilisées :

Vidéo : les 3 méthodes d'évaluation

Les 9 thématiques évaluées

Chaque thématique est abordée sous un angle différent en fonction des personnes interrogées.

Continuité et fluidité des parcours

Coconstruction et personnalisation du projet d'accompagnement

Bientraitance et éthique

Droits de la personne accompagnée

Politique ressources humaines

Accompagnement à l'autonomie

Démarche qualité et gestion des risques

Accompagnement à la santé

Expression et participation de la personne accompagnée

Vidéo : les 9 thématiques du manuel HAS

Les éléments de preuve

Toutes les déclarations de la gouvernance et des professionnels devront être justifiées par des éléments de preuve. Ces éléments peuvent être des documents, des procédures, des affiches, des éléments du dossier de la personne, etc... Voici des exemples d'éléments de preuve par méthode d'évaluation :

• Projet associatif
• Projet d'établissement/de service
• Chartes
• Procédures
• Conventions de partenariat
• Contrat de séjour/DIPC
• Réglement de fonctionnement
• Réglement intérieur
• Etc...

• Charte des droits et liberté
• Projet personnalisé
• Journal de bord
• Planning d'activité
• Dossier Imago DU
• Compte-rendu de réunion
• Attestation de formation/feuille de présence aux réunions de sensibilisation
• Etc...

Les grilles de cotation

Les cotations vont de 1 à 4, la cotation 4 correspondant à la réalisation des attendus de la HAS. L'étoile est une cotation hors catégorie, qui signifie que l'ESSMS a dépassé les attentes de la HAS sur un ou plusieurs critères.

Personne accompagnée :

Professionnels :

Gouvernance :

L'évaluation du SAVS

Les participants

L'auto-évaluation

L'évaluation

Le calendrier

L'évaluation du Foyer d'hébergement

Les participants

L'auto-évaluation

L'évaluation

Le calendrier

L'évaluation du Foyer de vie

Les participants

L'auto-évaluation

L'évaluation

Le calendrier

Les ressources

L'évaluation HAS

Démarche qualité et gestion des risques

La démarche qualité et gestion des risques

Les thématiques du manuel d'évaluation

Les ressources Démarche qualité et gestion des risques

Vidéo : la qualité en ESSMS

Vidéo : les recommandations de bonnes pratiques (RBPP)

Vidéo : la gestion des risques

Les ressources L'évaluation HAS

Vidéo : l'évaluation HAS

Mémo : l'évaluation, c'est quoi?

Le manuel d'évaluation HAS

Le référentiel d'évaluation HAS

Vidéo : les 3 méthodes d'évaluation

Les ressources Les thématiques du manuel d'évaluation

Vidéo : les 9 thématiques du manuel HAS

Continuité et fluidité des parcours

Coconstruction et personnalisation du projet d'accompagnement

Bientraitance et éthique

Droits de la personne accompagnée

Politique ressources humaines

Accompagnement à l'autonomie

Expression et participation de la personne accompagnée

Démarche qualité et gestion des risques

Accompagnement à la santé

Bientôt disponible, je sens d'ici votre impatience!

Super!

We love data

Expression et participation

Vidéo : le Conseil de la Vie Sociale (CVS)

Vidéo : les enquêtes de satisfaction

L'échelle de la participation

La personne est actrice des instances collectives et est soutenue dans son expression

Bientraitance et éthique

Mémo la Bientraitance, c'est quoi?

Mémo l'Ethique, c'est quoi?

RBPP : le questionnement éthique dans les ESSMS

Gouvernance

RBPP : la bientraitance, définition et repères pour la mise en oeuvre

Professionnels

Vidéo : l'éthique dans le quotidien professionnel

Stratgie en matière de bientraitance

Guide HAS : bientraitance et gestion des risques de maltraitance en établissement

Vidéo : la réflexion éthique

Document HAS pour les usagers : bientraitance et maltraitance, comprendre et agir

Vidéo : Analyse éthique d'un cas concret

Politique ressources humaines

Gouvernance

Professionnels

Personne accompagnée

Politique Ressources humaines et qualité de vie au travail

Non interrogés

Non interrogée

Accompagnement à la santé

Gouvernance

Professionnels

Personne accompagnée

Prévention du risque infectieux et médicamenteux

Adaptation du PPA à la santé mentale, à la fin de vie et au deuil

Éducation à la santé, choix du projet de soins et prise en charge de la douleur

Démarche qualité et gestion des risques

Mémo la maltraitance, c'est quoi?

Vidéo : les risques de maltraitance et de violence

Vidéo : les plaintes et réclamations

Gouvernance

Mémo EI, plaintes et réclamations, c'est quoi?

Personne accompagnée

Vidéo : évènements indésirables

Politique Ressources humaines et qualité de vie au travail

Non interrogée

Mémo le plan bleu, c'est quoi?

Vidéo : la gestion de crise

Accompagné traceur

Cette méthode est centrée sur l’expression de la personne sur son accompagnement et se matérialise par un entretien avec une personne accompagnée, suivi d’un entretien avec le/les professionnels qui l’accompagnent au quotidien.

Exemple : Question à la personne accompagnée : la personne accompagnée est informée de ses droits et devoirs dans le cadre de la vie collective ou du fontionnement du service (critère 1.2.2) Question au professionnnel : les professionnels informent la personne accompagnée de ses droits et de leurs modalités d'exercice ou l'orientent vers le bon interlocuteur (critère 1.2.6)

Résultats de l'auto-évaluation

Accompagnement à l'autonomie

Mémo l'autonomie, c'est quoi?

RBPP L'accompagnemnt de la personne présentant un trouble du développement intellectuel : autodétermination, participation et citoyenneté

Mémo l'autodétermintaion, c'est quoi?

Chek list pour développer une culture de l'autodétermination

Autodeterminomètre

Traceur ciblé

Cette méthode est centrée sur l’entretien avec les professionnels pour évaluer la mise en œuvre réelle d’un processus sur le terrain et sa maîtrise, complété d’un entretien avec la gouvernance.

Exemple : Question aux professionnels : les professionnels identifient en équipe les questionnements éthiques propres à la personne accompagnée (critère 2.1.1) Question à la gouvernance : l'ESSMS organise le questionnement thique en associant l'ensemble des acteurs et participe à des instances de réflexion éthique du territoire (critère 2.1.4)

Démarche qualité et gestion des risques

Gouvernance

Gouvernance

Professionnels

Personne accompagnée

• Stratégie d'amélioration continue de la qualité
• Prévention des risques de maltraitance et de violence
• Plaintes, réclamation et évènements indésirables
• Plan de gestion de crise et de continuité de l'activité
• Innovation et évolution sociétale

• Formation/sensibilisation sur ces sujets

• Participation des professionnels à l'élaboration et/ou l'analyse des sujets évalués

Politique Ressources humaines et qualité de vie au travail

Non interrogée

GOUVERNANCE

PROFESSIONNELS

- 1 Psychologue - 1 Veilleur de nuit - 1 Aide soignante - 1 ASI - 1 équipe d'entretien - 1 éducateur sportif

Lahage : - 2 éducateurs - 2 AMP/AES - 1 IDE - 1 externat Fauron - 1 éducateurs - 1 AMP/AES - 1 IDE - 1 moniteur d'atelier Aloé/Peyssies/La Fabrique : - 1 éducateur par site - 1 AES/AMP par site

- Directrice - Directrice adjointe - 2 chefs de service - Référente qualité SI

CVS

- 1 représentant de chaque collège

Décembre 2025 : Information COPIL qualité : 04/12/2025 Janvier 2026 : Information des professionnels : date à prévoir Constitution du groupe des professionnels : date à prévoir Information CVS (sur les dates précises, information générale faite en mars 2025) : date à prévoir Mars 2026 Autoévaluation (Professionnels) : date à prévoir (3 jours consécutifs) Avril 2026 : Désignation des membres interrogés : date à prévoir Autoévaluation (Gouvernance) : sera fait en même temps que le SAVS Information des personnes accompagnées : date à prévoir Préparation des professionnels interrogés dans le cadre du chapitre 1 : date à prévoir Mai 2026 Réunion de préparation (Professionnels) : date à prévoir Vérification des affichages : date à prévoir

PROFESSIONNELS - Valérie - Severine - Nicolas - Olga - Marie-Pierre - Karine - Cheikh - Barbara

GOUVERNANCE - Directrice - Directrice adjointe - Cheffe de service - Référente qualité SI

Septembre 2025 : Information des professionnels : 23/09/2025 Octobre 2025 : Constitution du groupe des professionnels : 22/10/2025 Information du groupe des représentants : 17/10/2025 Autoévaluation (gouvernance) : 16/10/2025 (partiellement) Novembre 2025 : Autoévaluation (professionnels) : du 5 au 7 novembre Décembre 2025 : Information COPIL qualité : fait le 04/12/2025 Autoévaluation (gouvernance) : finalisation prévue le 11/12/2025 Information des personnes accompagnées : date à prévoir Janvier 2026 : - Préparation des professionnels interrogés dans le cadre du chapitre 1 : date à prévoir - Organisation des éléments de preuve : date à prévoir - Réunion de préparation (Professionnels) : date à prévoir - Vérification des affichages : date à prévoir

Expression et participation

Gouvernance

Professionnels

Personne accompagnée

Non interrogé

Les professionnels favorisent la participation sociale

La personne est actrice des instances collectives et est soutenue dans son expression

Bientraitance et éthique

Gouvernance

Professionnels

Personne accompagnée

Stratégie en matière de bientraitance

Identification et traitement des questionnements éthiques

La personne s'exprime sur la bientraitance et se sent respectée

Mémo Bientraitance

Mémo Ethique

Les 10 et 11 février 2026 Les entretiens se dérouleront sur la plateforme de Rieumes

Audit système

Elle est réalisée à partir des données recueillies auprès de la gouvernance de l’ESSMS sur l’organisation définie et déployée, complétées par un entretien avec les professionnels pour en vérifier la mise en œuvre sur le terrain.

Exemple : Question à la gouvernance : l'ESSMS organise le recueil et le traitement des évènements indésirables (critère 3.13.1) Question aux professionnels : les professionnels déclarent et analysent en équipe les évènements indésirables et mettent en place des actions correctives (critère 3.13.3)

GOUVERNANCE

PROFESSIONNELS

Collectif BDLP : - 1 éduc - 1 AMP/AES - 1 IDE Collectif Rieumes - 1 éduc - 1 AMP/AES - 1 IDE Plateformes : - 1 éducateur

- Directrice - Directrice adjointe - Cheffe de service des collectifs - Cheffe de service des plateformes - Référente qualité SI

- 1 Psychologue - 1 veilleur de nuit - 1 Aide soignante - 1 ASI - 1 équipe d'entretien

CVS

- 1 représentant de chaque collège

Le projet personnalisé

Gouvernance

Professionnels

Personne accompagnée

Stratégie d'accompagnement inclusif

Les professionnels adaptent le projet fonction des risques

La personne est actrice de son projet d'accompagnement

Droits et libertés

La Charte des droits et libertés FALC

Mémo La personne qualifiée

La Charte des droits et libertés / arrêté du 08/09/2003

Gouvernance

Gouvernance

Mémo Le vocabulaire de la Charte de la personne accueillie

Vidéo : la charte des droits et libertés

Vidéo : les modalités de recours

Vidéo : les 7 outils de la loi 2002-2

Accompagnement à l'autonomie

Gouvernance

Professionnels

Personne accompagnée

Préservation de l'autonomie et prévention du risque d'isolement

Adaptation du PPA pour favoriser l'autonomie

Expression des attentes et accompagnement en matière d'autonomie et de logement

Mémo l'autonomie

Droits et libertés

Gouvernance

Gouvernance

Professionnels

Personne accompagnée

Les professionnels favorisent et respectent les droits et libertés des personnes accompagnées

Stratégie en matière de bientraitance

Assure un cadre de vie adapté

Les personnes sont informées de leurs droits et participent aux modalités de fonctionnement du service

Mémo Le vocabulaire de la Charte de la personne accueillie

Accompagnement à la santé

RBPP L'accompagnement à la santé des personnes en situation de handicap

Vidéo : Accompagner la fin de vie des personnes en situation de handicap : quels outils pour en parler ?

Les directives anticipées (FALC)

Mémo La personne de confiance

Vidéo : Tout savoir sur les directives anticipées et la personne de confiance

Avancement de l'auto-évaluation

Du 1er au 3 juin 2026 Les entretiens se dérouleront sur le site de Rieumes

Du 14 au 17 septembre 2026

Continuité et fluidité des parcours

Gouvernance

Professionnels

Personne accompagnée

Non interrogée

Anticipation et gestion des situation de crise ou de rupture du parcours

Accompagnement lors de situation de crise ou de rupture du parcours

Coconstruction et personnalisation du projet d'accompagnement

Vidéo : les projets personnalisés

RBPP les attentes de la personne et le projet personnalisé

Avancement de l'auto-évaluation

Mars 2026 - Constitution du groupe de professionnels : date à prévoir - Information des professionnels : date à prévoir - Information COPIL Qualité : date à prévoir

Avril 2026 - Autoévaluation (Professionnels) : date à prévoir (3 jours consécutifs) - Autoévaluation (Gouvernance) : date à prévoir - Organisation des éléments de preuve : date à prévoir

Juin 2026 : - Information CVS + désignation des membres interrogés : date à prévoir - Information des personnes accompagnées : date à prévoir - Préparation des professionnels interrogés dans le chapitre 1 : date à prévoir

Août 2026 - Réunion de préparation (Professionnels) : date à prévoir - Vérification des affichages : date à prévoir