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DEMARCHE QUALITE

Xavier Morel

Created on September 7, 2025

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Transcript

DEMARCHE QUALITE

Xavier Morel

Introduction à la Démarche Qualité

  • Pourquoi parler de démarche qualité dans votre formation ?
  • Référentiel Bloc 2 (compétence 2.2)
  • Exemples de démarche qualité dans les structures

Xavier Morel

Les enjeux

Pour les usagers

  • Réponses à leurs besoins/attentes
  • Respect de leurs droits
  • Bientraitance
  • Participation au fonctionnement du service

Xavier Morel

Définitions Clés

Qualité : Ensemble des propriétés et caractéristiques d'un produit ou service qui lui confèrent l'aptitude à satisfaire des besoins. Politique Qualité : Ensemble d'orientations pour améliorer les produits et services. Démarche Qualité : Stratégie d'amélioration continue.

Xavier Morel

Les enjeux

Pour les structures

  • Enjeux externes :
    • image de marque
    • qualité des services
Réponse aux attentes des usagers, des parties prenantes (familles, partenaires...)
  • Enjeux internes :
    • organisation du travail
    • motivation du personnel
    • communication interne
    • mobilisation des compétences
Répondre aux changements : cadre juridique, budgétaires, ressources humaines, techniques...

Mise en place d'un SMQ pour mettre en oeuvre une politique qualité visant à améliorer les performances et la fidélité des usagers, en prenant en compte les contraintes (exigences externes et internes) propres à la structure.

Xavier Morel

Vidéo : La qualité dans les ESSMS

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Xavier Morel

Exercice

Lois du 2 Janvier 2002 et du 4 mars 2002

Préparer un document synthétisant la présentation de ces 2 lois ainsi que les outils ou instances qu'elles officialisent

Xavier Morel

Vidéo : Les 7 outils de la Loi 2002-2

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Xavier Morel

Xavier Morel

Qualité de Service

Qualité voulue Qualité réalisée

Qualité attendue Qualité perçue

Evaluation externe

Evaluation interne

Personne

Structure

Xavier Morel

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Xavier Morel

Xavier Morel

Xavier Morel

Evolutions de la qualité dans le secteur

Sanitaire

Social / Médico-social

Loi du 2 janvier 2002

Loi du 4 mars 2002

Décret du 15 mai 2007

Loi du 21 juillet 2009 (HPST)

Loi du 28 décembre 2015

Décret du 12 novembre 2010

Loi du 23 décembre 2021

Loi du 26 janvier 2016

Ordonnance n° 2017-31 du 12 janvier 2017

Loi du 24 juillet 2019

Xavier Morel

Les Étapes de la Démarche Qualité

  • Informer
  • Former à la démarche qualité
  • Créer ou s'approprier un référentiel
  • Établir un diagnostic
  • Définir les axes d'améliorations
  • Planifier les actions
  • Mettre en œuvre
  • Évaluer
  • Conserver

Xavier Morel

La Roue de Deming (PDCA)

Plan (Planifier) Do (Faire) Check (Vérifier) Act (Agir)

Xavier Morel

Les Acteurs de la Démarche Qualité

  • Le comité directeur ou stratégique
  • Le groupe de pilotage
  • Les référents ou correspondants qualité
  • Les groupes d'auto-évaluation
  • L'ensemble des acteurs

Xavier Morel

Normes et Certification

Normes (AFNOR ou ISO) : Règles pour atteindre un niveau de qualité maximal. Certification : Procédure par laquelle un organisme certificateur donne une assurance écrite de conformité.

Xavier Morel

Accréditation, Labellisation, Habilitation

Accréditation : Reconnaissance formelle de la compétence d'un organisme. Labellisation : Reconnaissance par un logotype. Habilitation : Droit d'exercer une activité réglementée.

Xavier Morel

La Certification des Établissements de Santé

Procédure indépendante d'évaluation obligatoire du niveau de qualité et de sécurité des soins. Réalisée tous les 4 ans par des professionnels mandatés par la HAS.

Xavier Morel

L'évaluation des ESSMS

Réalisée tous les 5ans

L’évaluation, qui s’appuie sur un référentiel national commun à tous les ESSMS, est réalisée par des organismes, tiers extérieurs indépendants, autorisés à procéder aux évaluations lors d’une visite au sein des ESSMS.

Xavier Morel

Vidéo : L'évaluation HAS ESMS

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Xavier Morel

Les Outils de la Démarche Qualité

  • Plan d'amélioration
  • Diagramme de causes et effets
  • Grille d'observation
  • Fiche d'évènements indésirables
  • Enquête de satisfaction client
  • Diagramme de Gantt
  • Procédures et planning

Xavier Morel

Cartographie des Processus

Représentation graphique des activités de la structure. Processus de management, de réalisation, et de support. Interactions entre les processus.

Xavier Morel

Conclusion

La démarche qualité est un processus d'amélioration continue. Elle implique tous les acteurs et vise à satisfaire les besoins des usagers.

Xavier Morel

Quizz

Xavier Morel

MERCI

Xavier Morel