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Utiliser des œuvres sous licences CC

Nadia Villeneuve

Created on June 16, 2025

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Transcript

Utiliser des œuvres sous licences CC

Collections et oeuvres dérivées

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Sauf mention contraire, Utiliser des œuvres sous licences CC, par Bibliothèque de l’Université Laval est sous licence CC BY 4.0

Source : Creative Commons – cc stickers, par Kristina Alexanderson, sous licence CC BY 2.0

Objectifs de la présentation

  • Distinguer les différences entre les collections et les œuvres dérivées
  • Reconnaître la compatibilité des licences et leur octroi

Définition de collection

  • Différentes œuvres organisées en un objet distinct
  • Chaque élément utilisé est accompagné de son attribution et sa licence
  • La licence octroyée à la collection peut être différente

Noun Project Licence libre de droits

  • Les différentes versions sont compatibles

Exemple de collection

“ Bullseye darts game target success aim dartborad arrow ”, par Pxhere, https://c.pxhere.com/photos/0b/b5/bullseye_darts_game_target_success_aim_dartboard_arrow-940664.jpg!d, domaine public.

“ Jeu de fléchettes 2 ” par Vector Portal, https://vectorportal.com/fr/vector/image-vectorielle-de-jeu-de-fl%C3%A9chettes-2.ai/1376, sous licence CC BY 4.0.

“ Target ” par ClaraDon, https://www.flickr.com/photos/florida_photo_guy/25459231830/, sous licence CC BY-NC-SA 2.0.

“ Collection atteindre la cible ”, par John Smith. Sous licence CC BY 4.0.

Définition d'oeuvres dérivées

  • Une ou plusieurs œuvres pour en faire une nouvelle
  • Offre une flexibilité aux utilisateurs
  • La ou les différentes parties doivent être attribuées
  • Les licences doivent être compatibles
  • La nouvelle œuvre doit être suffisamment originale

Noun Project Licence libre de droits

Exemple d'une oeuvre dérivée unique

Oeuvre originale

Oeuvre dérivée

" Close-up of a Coffee on a Table in a Cafe ", par Fatih Güney, https://www.pexels.com/photo/close-up-of-a-coffee-on-a-table-in-a-cafe-18043290/, sous licence CC0.

"Café du coin", par John Smith. CC BY. Dérivée de " Close-up of a Coffee on a Table in a Cafe ", par Fatih Güney, https://www.pexels.com/photo/close-up-of-a-coffee-on-a-table-in-a-cafe-18043290/, sous licence CC0.

Compatibilité des licences CC

“ CC License Compatibility Chart ”, par Creative Commons, https://wiki.creativecommons.org/wiki/Wiki/cc_license_compatibility, sous licence CC BY 4.0

Exemple d'une oeuvre dérivée à partir de plusieurs

Oeuvres originales

Oeuvre dérivée

" Lunettes de soleil hippie encadrées noires ", par Felipe Ferreira, https://www.pexels.com/fr-fr/photo/lunettes-de-soleil-hippie-encadrees-noires-701877/, sous licence CC0.

" Mona Lisa ", par Leonardo da Vinci, en image très haute résolution par C2RMF, https://commons.wikimedia.org/w/index.php?curid=15442524, domaine public.

" Umbrella ", par Wannapik, https://www.wannapik.com/vectors/62900?search%5Bcategory_id%5D=9&search%5Bgroup_id%5D=15503&search%5Btype%5D=Vector, sous licence CC BY-NC-SA 4.0

" Mona à la plage ", par John Smith, sous licence CC BY-NC-SA 4.0. Dérivée de " Mona Lisa ", par Leonardo da Vinci, en image très haute résolution par C2RMF, domaine public, " Lunettes de soleil hippie encadrées noires ", par Felipe Ferreira, sous licence CC0 et " Umbrella ", par Wannapik, sous licence CC BY-NC-SA 4.0.

Choisir la licence pour un projet dérivé

CC Adapters License Chart / CC BY 4.0

Attribution de la source

T : titre

A : auteur

S : source (lien vers l’œuvre originale)

L : licence

“ Collection atteindre la cible ” par John Smith. Sous licence CC BY 4.0.

En résumé

Oeuvre dérivée

Collection

Noun Project Licence libre de droits

Noun Project Licence libre de droits

  • Oeuvres distinctes non modifiées
  • Les composantes sont attribuées
  • Toutes les licences peuvent être attribuée en respect de la compatibilité
  • Oeuvre(s) non distincte(s) modifiée(s) ou dapatée(s)
  • La ou les composantes sont attribuées
  • La licence SA doit s'appliquer à la nouvelle oeuvre si une des composantes l'utilise

Références

  • " 4.3 finding and reusing cc-licensed work ", par Creative Commons, https://certificates.creativecommons.org/cccertedu/chapter/4-3-finding-and-reusing-cc-licensed-work/, sous licence CC BY 4.0.
  • " 4.4 Remixing CC-Licensed Work ", par Creative Commons, https://certificates.creativecommons.org/cccertedu/chapter/4-4-remixing-cc-licensed-work/, sous licence CC BY 4.0.
  • " CC License Compatibility Chart ", par Creative Commons, https://wiki.creativecommons.org/wiki/Wiki/cc_license_compatibility, sous licence CC BY 4.0.

Pour toute question, écrivez à info@bda.ulaval.ca.

bda.ulaval.ca

Crédits : Les logos sont la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques. Ils sont reproduits dans cette présentation en vertu du principe de l’utilisation équitable.

Pour citer ce document : Utiliser des œuvres sous licences CC : collections et oeuvres dérivées [présentation]. Bureau du droit d’auteur, Bibliothèque de l’Université Laval, sous licence CC BY 4.0

Sauf mention contraire, Utiliser des oeuvres sous licences CC, par Bibliothèque de l’Université Laval est sous licence CC BY 4.0

Voici l’exemple de plusieurs images qui ont servi à créer une nouvelle œuvre. Sur l’image de fond, d’autres images ont été collées. Quelques modifications ont été apportées à chacune de ces images. La nouvelle œuvre présente l’attribution de toutes les œuvres originales utilisées.

Dans cet exemple, une œuvre unique a été utilisée comme base pour créer une nouvelle œuvre. Celle-ci a été recadrée, les couleurs ont été modifiées, et du texte a été ajouté. Ces transformations font de la création finale une œuvre dérivée, puisqu’elle résulte de modifications apportées à l’œuvre d’origine. L’attribution de l’œuvre originale est clairement indiquée, conformément aux exigences de la licence applicable.

En résumé, voici ce qui distingue une collection d’une œuvre dérivée. Une collection est un assemblage d’œuvres distinctes, non modifiées, chacune accompagnée de son attribution appropriée. Ces œuvres peuvent être regroupées sous une licence différente de celles des œuvres individuelles, à condition que cette licence soit compatible avec celles-ci. L'intégrité de chaque œuvre est respectée et la collection ne modifie pas leur contenu. Une œuvre dérivée résulte de la modification ou de l’adaptation d’une ou plusieurs œuvres préexistantes. Chaque œuvre source doit être attribuée correctement. La nouvelle œuvre peut être publiée sous une licence différente, à condition qu’elle soit compatible avec celles des œuvres originales. Toutefois, si l’une d’entre elle est sous licence CC BY-SA, la nouvelle œuvre dérivée doit obligatoirement être partagée sous la même licence CC BY-SA, selon la clause de partage dans les mêmes conditions.

Lorsqu’une ou des œuvres sont dérivées, il est possible de choisir une nouvelle licence. Identifiez la licence de ou des œuvres originales dans la colonne de gauche et vérifiez l’état de compatibilité de la nouvelle œuvre avec la ligne du haut. Si les licences sont compatibles, les cases sont vertes. Les cases jaunes indiquent des licences autorisées, mais non recommandées. Dans ce cas, il faut signaler clairement que l’oeuvre dérivée est soumise à plusieurs licences. Les cases gris foncé représentent des licences interdites pour les projets dérivés.

Pour réutiliser des œuvres sous licence CC, il est nécessaire d’en faire l’attribution. Même si une œuvre est dans le domaine public, sous CC0 et que l’attribution n’est pas nécessaire, les bonnes pratiques suggèrent de donner le crédit à la personne créatrice. Bien qu’indiquer un maximum d’information soit idéal, il est suggéré d’appliquer l’approche avec les quatre éléments essentiels, soit le T pour titre, A pour l’auteur, S pour la source et L pour la licence.

Une collection regroupe plusieurs œuvres distinctes, non modifiées, dans un même ensemble. Chaque œuvre doit être accompagnée de son attribution et de sa licence, afin de clarifier les conditions d’utilisation. La collection elle-même peut avoir une licence différente, qui s’applique uniquement à l’organisation ou aux ajouts faits par la personne qui l’a créée. Les versions de licences Creative Commons (comme 3.0 et 4.0) sont généralement compatibles entre elles.

Avant d’utiliser plusieurs oeuvres pour en produire une nouvelle dérivée, il est important de vérifier la compatibilité des licences entre elles. Ce tableau permet de verifier si elles peuvent faire partie d’un même projet. Pour utiliser le tableau, cherchez une licence dans la colonne de gauche et la seconde dans la ligne supérieure. Si la case présente un crochet à leur intersection, les œuvres sont compatibles et peuvent être dérivées. Si la case est marquée d'un « X », les œuvres ne peuvent pas être dérivées à moins d’une autorisation obtenue auprès de la personne créatrice ou pour un usage personnel sans distribution.

Contrairement aux collections, les œuvres dérivées (adaptations ou remix) sont créées à partir d’une ou plusieurs œuvres modifiées pour former une nouvelle œuvre originale. Elles offrent une grande liberté créative, mais exigent l’attribution de chaque œuvre utilisée. Même modifiée, une œuvre dérivée doit respecter la compatibilité des licences, notamment la CC BY-SA, qui exige d’utiliser la même licence. Elle doit aussi être suffisamment originale pour être protégée par le droit d’auteur et recevoir une licence Creative Commons. L’originalité se manifeste comme un minimum de talent et de jugement avec une transformation significative et doit présenter une forme ou un message distinct. Les œuvres dérivées peuvent concerner tout type de contenu comme des images, textes, musiques, vidéos, etc.

Voici un ensemble d’images de jeux de fléchettes sous format photographique. Les licences sont variées et sous différentes versions. Placées ensembles elles forment la Collection atteindre la cible sous licence CC BY 4.0. Seules les licences NC ne pourront être attribuées à la collection si un usage commercial est prévu.