Ouvrier(ère)
Certifications
Conducteur(trice) d'engin
Chef(fe) de chantier
Conducteur(trice) de travaux
Géomètre - topographe
Lien AIPR -BFHF
Réseaux aériens
Réseaux souterrains
Lien AIPR -B0H0
Cliquez sur les descriptifs pour en savoir plus
Domaine de compétence : La préparation et la conduite de projet (Concepteur) obligatoire
Domaine de compétence : La conduite d'engins ou la réalisation de travaux urgents (Opérateur) obligatoire lors de travaux d'urgence
Domaine de compétence : La conduite d'engins ou la réalisation de travaux urgents (Opérateur) obligatoire
Domaine de compétence : L'encadrement de chantiers de travaux (Encadrant) obligatoire
Domaine de compétence : L'encadrement de chantiers de travaux (Encadrant) obligatoire
AIPR
BF-HF Exécutant obligatoire lors de travaux de nettoyage, de ripage (10 cm max), soutènement, ouverture de fourreau et de protection de canalisation
BF-HF chargé de chantier obligatoire lors de travaux de nettoyage, de ripage, soutènement, ouverture de fourreau et de protection de canalisation
BF-HF
Non obligatoire si intervention hors de la zone de voisinage interdite et si AIPR Opérateur sinon B0-H0(V) Exécutant
Non obligatoire si intervention hors de la zone de voisinage interdite si AIPR Encadrant sinon B0-H0(V) Chargé de travaux
Non obligatoire si la distance limite d'approche prudente est hors de portée (obstacle, portique...) car AIPR Opérateur sinon B0-H0(V) Exécutant
B0-H0 (ou H0V)
AIPR : Ouvrier(ère)
AIPR Opérateur
Obligatoire pour toute personne intervenant pour le compte de l’exécutant des travaux et chargées d’effectuer des travaux urgents dispensés de DT et DICT.
Il est cependant recommandé de former aussi, à minima, le suiveur et/ou toute l'équipe amenée à effectuer du marquage/piquetage ou à implanter des fiches dans le sol.
Délivrance de l'AIPR par l’employeur sur la base :
Durée de validité 5 ans
AIPR : Conducteur(trice) d'engin
AIPR Opérateur
Obligatoire pour toute personne intervenant pour le compte de l’exécutant des travaux et chargées de conduire des engins.
Avant le 31/12/2018, délivrance de l'AIPR par l’employeur sur la base :
- d'un CACES en vigueur acquis.
Durée de validité jusqu’à la fin de validité du CACES
En 2019, délivrance de l'AIPR par l’employeur sur la base :
- d'un CACES en vigueur acquis.
- et d'un test QCM IPR Opérateur
Durée de validité 5 ans
A partir de 2020, délivrance de l'AIPR par l'employeur sur la base :
- d'un CACES R482 acquis avec l'option IPR
ou
- d'un CACES R482 sans option IPR
- et d'un test QCM IPR Opérateur
Durée de validité 10 ans
Durée de validité 5 ans
AIPR : Chef(fe) de chantier
AIPR Encadrant
Obligatoire pour toute personne intervenant pour le compte de l’exécutant des travaux et chargés d’encadrer les chantiers de travaux.
Délivrance de l'AIPR par l’employeur sur la base :
Durée de validité 5 ans
AIPR : Conducteur(trice) de travaux
AIPR Encadrant
Obligatoire pour toute personne intervenant pour le compte de l’exécutant des travaux et chargée d’encadrer les chantiers de travaux.
Délivrance de l'AIPR par l’employeur sur la base :
Durée de validité 5 ans
AIPR : Géomètre - topographe
AIPR Concepteur
Obligatoire pour au moins 1 personne assurant la conduite ou la surveillance de travaux réalisés en co-activité et pour toute personne intervenant en géoréférencement et détection.
Délivrance de l'AIPR par l’employeur sur la base :
Durée de validité 5 ans
BF-HF : Ouvrier(ère)
BF-HF Exécutant
Obligatoire pour toute personne intervenante réalisant des travaux non électriques dans la Zone d’Approche Prudente.
Délivrance BF-HF Exécutant par l’employeur sur la base :
- d'être reconnu apte par la médecine du travail
- d'avoir les compétences
- d'obtenir le module de formation Exécutant de 8h00
- partie Théorique
- partie pratique
Durée de validité 3 ans
Durée de validité 3 ans
Recommandation de la NF C 18-510
Ou, depuis le 01/01/2025, délivrance BF-HF Exécutant par l’employeur sur la base :
- d'être reconnu apte par la médecine du travail
- d'avoir les compétences
- d'avoir obtenu l'équivalence AIPR : Obtention du test QCM IPR Opérateur
- d'obtenir le module de formation Exécutant : Partie pratique
BF-HF : Chef(fe) de chantier
BF-HF Chargé de chantier
Obligatoire pour toute personne intervenante dirigeant et réalisant des travaux non électriques dans la Zone d’Approche Prudente.
Délivrance BF-HF Chargé de travaux par l’employeur sur la base :
- d'être reconnu apte par la médecine du travail
- d'avoir les compétences
- d'obtenir le module de formation Chargé de chantier de 8h00 :
Durée de validité 3 ans
Durée de validité 3 ans
A partir du 01/01/2025 :Délivrance possible BF-HF Chargé de travaux par l’employeur sur la base :
- d'être reconnu apte par la médecine du travail
- d'avoir les compétences
- d'avoir obtenu l'équivalence AIPR via le test QCM Opérateur ou test QCM Encadrant
- d'obtenir le module de formation Chargé de chantier : Partie pratique
Recommandation de la NF C 18-510
B0H0 (ou H0V): Ouvrier(ère)
Dès lors que l'ouvrier(ère) n'a pas à intervenir dans la zone de voisinage simple :
- à 3m d'un conducteur nu sous tension en BT et HTA
- à 5m d'un conducteur nu sous tension en HTB
L'AIPR Opérateur est suffisante. Dans le cas contraire :
B0H0 Exécutant
Obligatoire pour toute personne intervenante réalisant des travaux non électriques dans la Zone de voisinage interdite.
Délivrance B0-H0V Exécution par l’employeur sur la base :
- d'être reconnu apte par la médecine du travail
- d'avoir les compétences
- d'obtenir le module de formation Exécutant de 08h00 :
- partie Théorique
- partie pratique
Durée de validité 3 ans
Recommandation de la NF C 18-510
B0H0 (ou H0V): Conducteur(trice) d'engin
Dès lors que l'engin ne peut pénétrer la zone de voisinage simple :
- à 3m d'un conducteur nu sous tension en BT et HTA
- à 5m d'un conducteur nu sous tension en HTB
L'AIPR Opérateur est suffisante. Dans le cas contraire :
B0H0 Exécutant
Obligatoire pour toute personne intervenante réalisant des travaux non électriques dans la Zone de voisinage interdite.
Délivrance B0-H0V Exécution par l’employeur sur la base :
- d'être reconnu apte par la médecine du travail
- d'avoir les compétences
- d'obtenir le module de formation Exécutant de 08h00 :
- partie Théorique
- partie pratique
Durée de validité 3 ans
Recommandation de la NF C 18-510
B0H0 (ou H0V): Chef(fe) de chantier
Dès lors que le chef(fe) de chantier n'a pas à intervenir dans la zone de voisinage simple :
- à 3m d'un conducteur nu sous tension en BT et HTA
- à 5m d'un conducteur nu sous tension en HTB
L'AIPR Opérateur est suffisante. Dans le cas contraire :
B0H0(V) Chargé de chantier
Obligatoire pour toute personne intervenant dirigeant et réalisant des travaux non électriques dans la Zone de voisinage interdite
Délivrance B0-H0V Chargé de chantier par l’employeur sur la base :
- d'être reconnu apte par la médecine du travail
- d'avoir les compétences
- d'obtenir le module de formation Chargé de chantier de 10h00 :
- partie Théorique
- partie pratique
Durée de validité 3 ans
Recommandation de la NF C 18-510
Lien AIPR - BFHF
Rappel : La délivrance de l’habilitation BF-HF requiert une formation comportant une partie Théorique et une partie Pratique.
L’obtention de l’examen QCM IPR permet de créer une passerelle entre AIPR et la partie Théorique du BF-HF :
Théorie BF-HF : Chargé de travaux
QCM IPR : Encadrant
Reste la partie "Pratique" à réaliser
QCM IPR : Opérateur
Théorie BF-HF : Exécutant
Depuis le 07 janvier 2025 :
07 janvier 2025
AIPR obtenue après le 7 janvier 2025 :
L’habilitation BF-HF ne pourra être délivrée qui si la partie Pratique de la formation BF-HF est réalisée dans les 6 mois qui suivent la réussite de l’examen QCM IPR
AIPR obtenue avant le 7 janvier 2025 :
L’utilisation de l’AIPR comme équivalence ne pourra se faire que jusqu’au 7 juillet 2025 (obtention de la partie Pratique de la formation BF-HF).
Lien AIPR - BFHF
Rappel : La délivrance de l’habilitation BF-HF requiert une formation comportant une partie Théorique et une partie Pratique.
L’obtention de l’examen QCM IPR permet de créer une passerelle entre AIPR et la partie Théorique du BF-HF :
Théorie BF-HF : Chargé de travaux
QCM IPR : Encadrant
Reste la partie "Pratique" à réaliser
QCM IPR : Opérateur
Théorie BF-HF : Exécutant
Depuis le 07 janvier 2025 :
07 janvier 2025
AIPR obtenue après le 7 janvier 2025 :
L’habilitation BF-HF ne pourra être délivrée qui si la partie Pratique de la formation BF-HF est réalisée dans les 6 mois qui suivent la réussite de l’examen QCM IPR
AIPR obtenue avant le 7 janvier 2025 :
L’utilisation de l’AIPR comme équivalence ne pourra se faire que jusqu’au 7 juillet 2025 (obtention de la partie Pratique de la formation BF-HF).
Lien AIPR - B0H0
Rappel : Fascicule 1, chapitre 15.3.1
AIPR et habilitation pour les ouvrages électriques aériens : Les connaissances requises IPR faisant partie du tronc commun de base de toutes les formations, il est admis que toute
habilitation électrique puisse permettre cette reconnaissance de compétence. Toutefois, l’autorisation
d’intervention à proximité de réseaux n’est dans ce cas valable que pour les ouvrages électriques aériens, le
travailleur n’étant pas autorisé à effectuer des travaux à proximité d’ouvrages souterrains ou subaquatiques.
Un salarié disposant d'une habilitation électrique pour des travaux strictement aériens peut obtenir, sans avoir à passer un QCM IPR, une autorisation IPR couvrant le domaine de compétence :La réalisation de travaux strictement aériens et sans impact sur les réseaux souterrains. Ce domaine de compétence est pertinent par exemple pour les grutiers qui ne sont pas concernés par les spécificités des réseaux souterrains. La date de validité de cette autorisation IPR est alors identique à la date de limite de validité de l'habilitation électrique.
Lien AIPR - B0H0
Rappel : Fascicule 1, chapitre 15.3.1
AIPR et habilitation pour les ouvrages électriques aériens : Les connaissances requises IPR faisant partie du tronc commun de base de toutes les formations, il est admis que toute
habilitation électrique puisse permettre cette reconnaissance de compétence. Toutefois, l’autorisation
d’intervention à proximité de réseaux n’est dans ce cas valable que pour les ouvrages électriques aériens, le
travailleur n’étant pas autorisé à effectuer des travaux à proximité d’ouvrages souterrains ou subaquatiques.
Un salarié disposant d'une habilitation électrique pour des travaux strictement aériens peut obtenir, sans avoir à passer un QCM IPR, une autorisation IPR couvrant le domaine de compétence :La réalisation de travaux strictement aériens et sans impact sur les réseaux souterrains. Ce domaine de compétence est pertinent par exemple pour les grutiers qui ne sont pas concernés par les spécificités des réseaux souterrains. La date de validité de cette autorisation IPR est alors identique à la date de limite de validité de l'habilitation électrique.
Formation BF-HF
L'annexe D de l'amendement A1 de la NF C 18-510 définit un parcours de formation spécifique pour les habilitations BF-HF.
Initiale
Recyclage
BF-HF Exécutant Durée 8h
BF-HF Charge de travaux Durée 11h
BF-HF Exécutant Durée 7h
BF-HF Charge de travaux Durée 7h
Module commun
Module Exécutant Partie théorique et pratique
Module Chargé de chantier Partie théorique et pratique
Evaluation théorique et pratique
Evaluation théorique et pratique
Délivrance par l'employeur de l'habilitation
Délivrance par l'employeur de l'habilitation
BF-HF chargé de chantier
BF-HF Exécutant
Que dit le code du travail ?
Formation BF-HF
L'annexe F de la NF C 18-510 définit un parcours de formation spécifique pour les habilitations B0-H0.
Initiale
Recyclage
BF-HF Exécutant Durée 8h
BF-HF Charge de travaux Durée 11h
BF-HF Exécutant Durée 7h
BF-HF Charge de travaux Durée 7h
Module commun
Module Exécutant Partie théorique et pratique
Module Chargé de chantier Partie théorique et pratique
Evaluation théorique et pratique
Evaluation théorique et pratique
Délivrance par l'employeur de l'habilitation
Délivrance par l'employeur de l'habilitation
BF-HF chargé de chantier
BF-HF Exécutant
Que dit le code du travail ?
Formation B0-H0 ou H0V
L'annexe F de la NF C 18-510 définit un parcours de formation spécifique pour les habilitations B0-H0.
Initiale
Recyclage
B0-H0 ou H0V Exécutant Durée 7h
B0-H0 ou H0V Exécutant Durée 8h
B0-H0 ou H0V Charge de travaux Durée 10h
B0-H0 ou H0V Charge de travaux Durée 7h
Module commun
Module Exécutant
Module Chargé de chantier
(ouvrages et installation hors canalisations)
(ouvrages et installation hors canalisations)
Evaluation théorique et pratique
Evaluation théorique et pratique
Délivrance par l'employeur de l'habilitation
Délivrance par l'employeur de l'habilitation
B0-H0 ou H0V chargé de chantier
B0-H0 ou H0V Exécutant
Que dit le code du travail ?
Formation B0-H0 ou H0V
L'annexe F de la NF C 18-510 définit un parcours de formation spécifique pour les habilitations B0-H0.
Initiale
Recyclage
B0-H0 ou H0V Exécutant Durée 7h
B0-H0 ou H0V Exécutant Durée 8h
B0-H0 ou H0V Charge de travaux Durée 10h
B0-H0 ou H0V Charge de travaux Durée 7h
Module commun
Module Exécutant
Module Chargé de chantier
(ouvrages et installation hors canalisations)
(ouvrages et installation hors canalisations)
Evaluation théorique et pratique
Evaluation théorique et pratique
Délivrance par l'employeur de l'habilitation
Délivrance par l'employeur de l'habilitation
B0-H0 ou H0V chargé de chantier
B0-H0 ou H0V Exécutant
Que dit le code du travail ?
Autorisation IPR
Focus sur l'attestation de compétences
L'autorisation IPR est appréciée au travers de 4 domaines de compétence :
- La préparation et la conduite de projet (QCM IPR Concepteur)
- L'encadrement des chantiers de travaux (QCM IPR Encadrant)
- la conduite d'engin ou la réalisation de travaux urgents (QCM IPR Opérateur)
- La réalisation de travaux strictement aériens et sans impact sur les réseaux souterrains
L'attestation de compétence est délivrée après la réussite à l'un des QCM IPR.Il n'existe pas de formation obligatoire pour préparer l'examen QCM IPR. Celui-ci est décliné en 3 profils :
Obligatoire pour au moins 1 personne assurant la conduite ou la surveillance de travaux réalisés en co-activité et pour toute personne intervenant en géoréférencement et détection.
AIPR Concepteur
La délivrance de l'AIPR est conditionnée à au moins l'une des pièces justificatives suivantes :
Obligatoire pour toute personne intervenant comme encadrant des travaux.
AIPR Encadrant
- Un certificat, diplôme ou titre professionnel datant d'au moins 5 ans
Obligatoire pour toute personne intervenant comme conducteur d'engin et pour toute personne réalisant des travaux urgents
- Un CACES en cours de validité comportant l'option IPR
AIPR Opérateur
- Une attestation de compétences en cours de validité
- Une habilitation électrique pour des travaux strictement aérien.
Récapitulatif
Autorisation IPR
Focus sur l'attestation de compétences
L'autorisation IPR est appréciée au travers de 4 domaines de compétence :
- La préparation et la conduite de projet (QCM IPR Concepteur)
- L'encadrement des chantiers de travaux (QCM IPR Encadrant)
- la conduite d'engin ou la réalisation de travaux urgents (QCM IPR Opérateur)
- La réalisation de travaux strictement aériens et sans impact sur les réseaux souterrains
L'attestation de compétence est délivrée après la réussite à l'un des QCM IPR.Il n'existe pas de formation obligatoire pour préparer l'examen QCM IPR. Celui-ci est décliné en 3 profils :
Obligatoire pour au moins 1 personne assurant la conduite ou la surveillance de travaux réalisés en co-activité et pour toute personne intervenant en géoréférencement et détection.
AIPR Concepteur
La délivrance de l'AIPR est conditionnée à au moins l'une des pièces justificatives suivantes :
Obligatoire pour toute personne intervenant comme encadrant des travaux.
AIPR Encadrant
- Un certificat, diplôme ou titre professionnel datant d'au moins 5 ans
Obligatoire pour toute personne intervenant comme conducteur d'engin et pour toute personne réalisant des travaux urgents
- Un CACES en cours de validité comportant l'option IPR
AIPR Opérateur
- Une attestation de compétences en cours de validité
- Une habilitation électrique pour des travaux strictement aérien.
Récapitulatif
Réseaux souterrains
Travaux d'ordre non électrique réalisés dans l'environnement d'ouvrages ou installations électriques*
Zone DT/DICT : Distance d'approche en technique douce=Précision de l'engin (de 5 à 20 cm) + Classe de précision (Classe A : 0,5 m)
* Environnement d’ouvrages ou d’installation = zone d’un rayon de 50 m autour d’un conducteur nu. Toute présence dans cette zone nécessite , à minima, une analyse des risques spécifiques.
Zone d'approche prudente (ZAP) délimitée par la Distance Limite d'Approche Prudente de 0,5 m (DLAP) :
- habilitation électrique BF-HF
Classe de précision A ≈ Distance Limite d'Approche Prudente
Lien AIPR -BFHF
L'habilitation BF-HF est obligatoire pour effectuer les travaux suivants dans la Zone d'Approche Prudente (ZAP) :
RipageR : 10 cm max
Soutènement
Ouverture de fourreau
Protection de canalisation
Nettoyage
Origine
Ripée
Réseaux aériens
Travaux d'ordre non électrique réalisés dans l'environnement d'ouvrages ou installations électriques*
Basse tension
HTA
HTB
Zone de voisinage interdite :
3 m
3 m
5 m
Zone DT/DICT :
5 m
5 m
3 m
3 m
5 m
5 m
Plus d'informations
* Environnement d’ouvrages ou d’installation = zone d’un rayon de 50 m autour d’un conducteur nu. Toute présence dans cette zone nécessite , à minima, une analyse des risques spécifiques.
Environnement électrique
Lien AIPR -B0H0
Code du travail : R.4544-10
Un travailleur est habilité dans les limites des attributions qui lui sont confiées. L'habilitation, délivrée par l'employeur, spécifie la nature des opérations qu'il est autorisé à effectuer. Avant de délivrer l'habilitation, l'employeur s'assure que le travailleur a reçu la formation théorique et pratique qui lui confère la connaissance des risques liés à l'électricité et des mesures à prendre pour intervenir en sécurité lors de l'exécution des opérations qui lui sont confiées. L'employeur délivre, maintient ou renouvelle l'habilitation selon les modalités contenues dans les normes mentionnées à l'article R. 4544-3. L'employeur remet à chaque travailleur un carnet de prescriptions établi sur la base des prescriptions pertinentes de ces normes, complété, le cas échéant, par des instructions de sécurité particulières au travail effectué. Tout travailleur habilité au titre du présent article bénéficie d'un suivi individuel renforcé prévu aux articles R. 4624-22 à R. 4624-28 en application du II de l'article R. 4624-23.
R. 4544-3 : La définition des opérations sur les installations électriques ou dans leur voisinage ainsi que les modalités recommandées pour leur exécution figurent dans les normes homologuées dont les références sont publiées au Journal officiel de la République française par arrêté des ministres chargés du travail et de l'agriculture.
Code du travail : R.4544-10
Un travailleur est habilité dans les limites des attributions qui lui sont confiées. L'habilitation, délivrée par l'employeur, spécifie la nature des opérations qu'il est autorisé à effectuer. Avant de délivrer l'habilitation, l'employeur s'assure que le travailleur a reçu la formation théorique et pratique qui lui confère la connaissance des risques liés à l'électricité et des mesures à prendre pour intervenir en sécurité lors de l'exécution des opérations qui lui sont confiées. L'employeur délivre, maintient ou renouvelle l'habilitation selon les modalités contenues dans les normes mentionnées à l'article R. 4544-3. L'employeur remet à chaque travailleur un carnet de prescriptions établi sur la base des prescriptions pertinentes de ces normes, complété, le cas échéant, par des instructions de sécurité particulières au travail effectué. Tout travailleur habilité au titre du présent article bénéficie d'un suivi individuel renforcé prévu aux articles R. 4624-22 à R. 4624-28 en application du II de l'article R. 4624-23.
R. 4544-3 : La définition des opérations sur les installations électriques ou dans leur voisinage ainsi que les modalités recommandées pour leur exécution figurent dans les normes homologuées dont les références sont publiées au Journal officiel de la République française par arrêté des ministres chargés du travail et de l'agriculture.
Zone d'approche prudente
La Zone d'Approche Prudente est une distance minimale de sécurité à respecter entre toute personne, outil ou engin, et un ouvrage électrique sous tension (aérien ou souterrain). Elle a pour but de prévenir les risques d’électrocution, d’arc électrique ou d’endommagement du réseau électrique. 👉 Elle s’applique lors de travaux en fouille à proximité de réseaux électriques souterrains, détectés ou présumés présents.
Arrêté du 5 juillet 2024, JORF n°1060
La réussite à la fois à l'examen niveau « Encadrant » et niveau « Opérateur » permet de considérer comme satisfaite l'obligation de formation et d'évaluation théoriques préalable à l'habilitation niveau « chargé de chantier » prévue à l'article R. 4544-32 portant sur les interventions dans la zone d'incertitude ou dans la zone d'approche prudente d'une canalisation souterraine isolée. La réussite à l'examen niveau « Opérateur » permet de considérer comme satisfaite l'obligation de formation et d'évaluation théoriques préalable à l'habilitation niveau « exécutant » prévue à l'article R. 4544-32 portant sur les interventions dans la zone d'incertitude ou dans la zone d'approche prudente d'une canalisation souterraine isolée.
Liste des métiers de conduite d'engins
soumis à l'obligation d'autorisation d'intervention à proximité des réseaux prévue au i de l'article 21
- Conducteur de bouteur et de chargeuse
- Conducteur de pelle hydraulique et de chargeuse-pelleteuse
- Conducteur de niveleuse
- Conducteur de grue à tour
- Conducteur de grue mobile
- Conducteur de grue auxiliaire de chargement
- Conducteur de plateforme élévatrice mobile de personnes
- Opérateur de pompe et tapis à béton
- Conducteur de chariot automoteur de manutention (conducteur porté)
- Conducteur de machine de forage, ou d'autres machines ou engins pour la réalisation de travaux sans tranchée
- Conducteur de camion aspirateur équipé d'un outil de décompactage
- Conducteur de camion à benne basculante
Domaine de compétence et pièces justificatives
Habilitation électrique
Attestation
Titre
CACES
Préparation et conduite de projet
Encadrement de chantier
Conduite d'engins ou la réalisation de travaux urgents
Réalisation de travaux strictement aériens et sans impact sur les réseaux souterrains
Liste des métiers de conduite d'engins
soumis à l'obligation d'autorisation d'intervention à proximité des réseaux prévue au i de l'article 21
- Conducteur de bouteur et de chargeuse
- Conducteur de pelle hydraulique et de chargeuse-pelleteuse
- Conducteur de niveleuse
- Conducteur de grue à tour
- Conducteur de grue mobile
- Conducteur de grue auxiliaire de chargement
- Conducteur de plateforme élévatrice mobile de personnes
- Opérateur de pompe et tapis à béton
- Conducteur de chariot automoteur de manutention (conducteur porté)
- Conducteur de machine de forage, ou d'autres machines ou engins pour la réalisation de travaux sans tranchée
- Conducteur de camion aspirateur équipé d'un outil de décompactage
- Conducteur de camion à benne basculante
Zones de l'environnement électrique
Zones :
Aucune habilitation n'est requise. seulement une analyse des risques.
HTB
A minima B0 pour la basse tension et H0 pour la haute tension
Il faudra être habilité H0V (travaux non électriques) ou H1V, H2V.
HTA
Zone accessible uniquement aux électriciens avec règles spécifiques.
Zone accessible uniquement aux électriciens avec port d'EPI.
Basse tension
DLI : Distance Limite d'Investigation DLVS : Distance Limite de Voisinage Simple DLVR : Distance Limite de Voisinage Renforcé DMA : Distance Minimale d'Approche
Code du travail : R.4544-10
Un travailleur est habilité dans les limites des attributions qui lui sont confiées. L'habilitation, délivrée par l'employeur, spécifie la nature des opérations qu'il est autorisé à effectuer. Avant de délivrer l'habilitation, l'employeur s'assure que le travailleur a reçu la formation théorique et pratique qui lui confère la connaissance des risques liés à l'électricité et des mesures à prendre pour intervenir en sécurité lors de l'exécution des opérations qui lui sont confiées. L'employeur délivre, maintient ou renouvelle l'habilitation selon les modalités contenues dans les normes mentionnées à l'article R. 4544-3. L'employeur remet à chaque travailleur un carnet de prescriptions établi sur la base des prescriptions pertinentes de ces normes, complété, le cas échéant, par des instructions de sécurité particulières au travail effectué. Tout travailleur habilité au titre du présent article bénéficie d'un suivi individuel renforcé prévu aux articles R. 4624-22 à R. 4624-28 en application du II de l'article R. 4624-23.
R. 4544-3 : La définition des opérations sur les installations électriques ou dans leur voisinage ainsi que les modalités recommandées pour leur exécution figurent dans les normes homologuées dont les références sont publiées au Journal officiel de la République française par arrêté des ministres chargés du travail et de l'agriculture.
Code du travail : R.4544-10
Un travailleur est habilité dans les limites des attributions qui lui sont confiées. L'habilitation, délivrée par l'employeur, spécifie la nature des opérations qu'il est autorisé à effectuer. Avant de délivrer l'habilitation, l'employeur s'assure que le travailleur a reçu la formation théorique et pratique qui lui confère la connaissance des risques liés à l'électricité et des mesures à prendre pour intervenir en sécurité lors de l'exécution des opérations qui lui sont confiées. L'employeur délivre, maintient ou renouvelle l'habilitation selon les modalités contenues dans les normes mentionnées à l'article R. 4544-3. L'employeur remet à chaque travailleur un carnet de prescriptions établi sur la base des prescriptions pertinentes de ces normes, complété, le cas échéant, par des instructions de sécurité particulières au travail effectué. Tout travailleur habilité au titre du présent article bénéficie d'un suivi individuel renforcé prévu aux articles R. 4624-22 à R. 4624-28 en application du II de l'article R. 4624-23.
R. 4544-3 : La définition des opérations sur les installations électriques ou dans leur voisinage ainsi que les modalités recommandées pour leur exécution figurent dans les normes homologuées dont les références sont publiées au Journal officiel de la République française par arrêté des ministres chargés du travail et de l'agriculture.
Arrêté du 5 juillet 2024, JORF n°1060
La réussite à la fois à l'examen niveau « Encadrant » et niveau « Opérateur » permet de considérer comme satisfaite l'obligation de formation et d'évaluation théoriques préalable à l'habilitation niveau « chargé de chantier » prévue à l'article R. 4544-32 portant sur les interventions dans la zone d'incertitude ou dans la zone d'approche prudente d'une canalisation souterraine isolée.
Arrêté du 5 juillet 2024, JORF n°1060
La réussite à la fois à l'examen niveau « Encadrant » et niveau « Opérateur » permet de considérer comme satisfaite l'obligation de formation et d'évaluation théoriques préalable à l'habilitation niveau « chargé de chantier » prévue à l'article R. 4544-32 portant sur les interventions dans la zone d'incertitude ou dans la zone d'approche prudente d'une canalisation souterraine isolée. La réussite à l'examen niveau « Opérateur » permet de considérer comme satisfaite l'obligation de formation et d'évaluation théoriques préalable à l'habilitation niveau « exécutant » prévue à l'article R. 4544-32 portant sur les interventions dans la zone d'incertitude ou dans la zone d'approche prudente d'une canalisation souterraine isolée.
Domaine de compétence et pièces justificatives
Habilitation électrique
Attestation
Titre
CACES
Préparation et conduite de projet
Encadrement de chantier
Conduite d'engins ou la réalisation de travaux urgents
Réalisation de travaux strictement aériens et sans impact sur les réseaux souterrains
Arrêté du 5 juillet 2024, JORF n°1060
La réussite à l'examen niveau « Opérateur » permet de considérer comme satisfaite l'obligation de formation et d'évaluation théoriques préalable à l'habilitation niveau « exécutant » prévue à l'article R. 4544-32 portant sur les interventions dans la zone d'incertitude ou dans la zone d'approche prudente d'une canalisation souterraine isolée.
Formation risque électrique
Les Canalisateurs
Created on May 6, 2025
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Ouvrier(ère)
Certifications
Conducteur(trice) d'engin
Chef(fe) de chantier
Conducteur(trice) de travaux
Géomètre - topographe
Lien AIPR -BFHF
Réseaux aériens
Réseaux souterrains
Lien AIPR -B0H0
Cliquez sur les descriptifs pour en savoir plus
Domaine de compétence : La préparation et la conduite de projet (Concepteur) obligatoire
Domaine de compétence : La conduite d'engins ou la réalisation de travaux urgents (Opérateur) obligatoire lors de travaux d'urgence
Domaine de compétence : La conduite d'engins ou la réalisation de travaux urgents (Opérateur) obligatoire
Domaine de compétence : L'encadrement de chantiers de travaux (Encadrant) obligatoire
Domaine de compétence : L'encadrement de chantiers de travaux (Encadrant) obligatoire
AIPR
BF-HF Exécutant obligatoire lors de travaux de nettoyage, de ripage (10 cm max), soutènement, ouverture de fourreau et de protection de canalisation
BF-HF chargé de chantier obligatoire lors de travaux de nettoyage, de ripage, soutènement, ouverture de fourreau et de protection de canalisation
BF-HF
Non obligatoire si intervention hors de la zone de voisinage interdite et si AIPR Opérateur sinon B0-H0(V) Exécutant
Non obligatoire si intervention hors de la zone de voisinage interdite si AIPR Encadrant sinon B0-H0(V) Chargé de travaux
Non obligatoire si la distance limite d'approche prudente est hors de portée (obstacle, portique...) car AIPR Opérateur sinon B0-H0(V) Exécutant
B0-H0 (ou H0V)
AIPR : Ouvrier(ère)
AIPR Opérateur
Obligatoire pour toute personne intervenant pour le compte de l’exécutant des travaux et chargées d’effectuer des travaux urgents dispensés de DT et DICT. Il est cependant recommandé de former aussi, à minima, le suiveur et/ou toute l'équipe amenée à effectuer du marquage/piquetage ou à implanter des fiches dans le sol.
Délivrance de l'AIPR par l’employeur sur la base :
Durée de validité 5 ans
AIPR : Conducteur(trice) d'engin
AIPR Opérateur
Obligatoire pour toute personne intervenant pour le compte de l’exécutant des travaux et chargées de conduire des engins.
Avant le 31/12/2018, délivrance de l'AIPR par l’employeur sur la base :
Durée de validité jusqu’à la fin de validité du CACES
En 2019, délivrance de l'AIPR par l’employeur sur la base :
Durée de validité 5 ans
A partir de 2020, délivrance de l'AIPR par l'employeur sur la base :
- d'un CACES R482 acquis avec l'option IPR
ouDurée de validité 10 ans
Durée de validité 5 ans
AIPR : Chef(fe) de chantier
AIPR Encadrant
Obligatoire pour toute personne intervenant pour le compte de l’exécutant des travaux et chargés d’encadrer les chantiers de travaux.
Délivrance de l'AIPR par l’employeur sur la base :
Durée de validité 5 ans
AIPR : Conducteur(trice) de travaux
AIPR Encadrant
Obligatoire pour toute personne intervenant pour le compte de l’exécutant des travaux et chargée d’encadrer les chantiers de travaux.
Délivrance de l'AIPR par l’employeur sur la base :
Durée de validité 5 ans
AIPR : Géomètre - topographe
AIPR Concepteur
Obligatoire pour au moins 1 personne assurant la conduite ou la surveillance de travaux réalisés en co-activité et pour toute personne intervenant en géoréférencement et détection.
Délivrance de l'AIPR par l’employeur sur la base :
Durée de validité 5 ans
BF-HF : Ouvrier(ère)
BF-HF Exécutant
Obligatoire pour toute personne intervenante réalisant des travaux non électriques dans la Zone d’Approche Prudente.
Délivrance BF-HF Exécutant par l’employeur sur la base :
Durée de validité 3 ans
Durée de validité 3 ans
Recommandation de la NF C 18-510
Ou, depuis le 01/01/2025, délivrance BF-HF Exécutant par l’employeur sur la base :
BF-HF : Chef(fe) de chantier
BF-HF Chargé de chantier
Obligatoire pour toute personne intervenante dirigeant et réalisant des travaux non électriques dans la Zone d’Approche Prudente.
Délivrance BF-HF Chargé de travaux par l’employeur sur la base :
Durée de validité 3 ans
Durée de validité 3 ans
A partir du 01/01/2025 :Délivrance possible BF-HF Chargé de travaux par l’employeur sur la base :
Recommandation de la NF C 18-510
B0H0 (ou H0V): Ouvrier(ère)
Dès lors que l'ouvrier(ère) n'a pas à intervenir dans la zone de voisinage simple :
- à 3m d'un conducteur nu sous tension en BT et HTA
- à 5m d'un conducteur nu sous tension en HTB
L'AIPR Opérateur est suffisante. Dans le cas contraire :B0H0 Exécutant
Obligatoire pour toute personne intervenante réalisant des travaux non électriques dans la Zone de voisinage interdite.
Délivrance B0-H0V Exécution par l’employeur sur la base :
Durée de validité 3 ans
Recommandation de la NF C 18-510
B0H0 (ou H0V): Conducteur(trice) d'engin
Dès lors que l'engin ne peut pénétrer la zone de voisinage simple :
- à 3m d'un conducteur nu sous tension en BT et HTA
- à 5m d'un conducteur nu sous tension en HTB
L'AIPR Opérateur est suffisante. Dans le cas contraire :B0H0 Exécutant
Obligatoire pour toute personne intervenante réalisant des travaux non électriques dans la Zone de voisinage interdite.
Délivrance B0-H0V Exécution par l’employeur sur la base :
Durée de validité 3 ans
Recommandation de la NF C 18-510
B0H0 (ou H0V): Chef(fe) de chantier
Dès lors que le chef(fe) de chantier n'a pas à intervenir dans la zone de voisinage simple :
- à 3m d'un conducteur nu sous tension en BT et HTA
- à 5m d'un conducteur nu sous tension en HTB
L'AIPR Opérateur est suffisante. Dans le cas contraire :B0H0(V) Chargé de chantier
Obligatoire pour toute personne intervenant dirigeant et réalisant des travaux non électriques dans la Zone de voisinage interdite
Délivrance B0-H0V Chargé de chantier par l’employeur sur la base :
Durée de validité 3 ans
Recommandation de la NF C 18-510
Lien AIPR - BFHF
Rappel : La délivrance de l’habilitation BF-HF requiert une formation comportant une partie Théorique et une partie Pratique. L’obtention de l’examen QCM IPR permet de créer une passerelle entre AIPR et la partie Théorique du BF-HF :
Théorie BF-HF : Chargé de travaux
QCM IPR : Encadrant
Reste la partie "Pratique" à réaliser
QCM IPR : Opérateur
Théorie BF-HF : Exécutant
Depuis le 07 janvier 2025 :
07 janvier 2025
AIPR obtenue après le 7 janvier 2025 : L’habilitation BF-HF ne pourra être délivrée qui si la partie Pratique de la formation BF-HF est réalisée dans les 6 mois qui suivent la réussite de l’examen QCM IPR
AIPR obtenue avant le 7 janvier 2025 : L’utilisation de l’AIPR comme équivalence ne pourra se faire que jusqu’au 7 juillet 2025 (obtention de la partie Pratique de la formation BF-HF).
Lien AIPR - BFHF
Rappel : La délivrance de l’habilitation BF-HF requiert une formation comportant une partie Théorique et une partie Pratique. L’obtention de l’examen QCM IPR permet de créer une passerelle entre AIPR et la partie Théorique du BF-HF :
Théorie BF-HF : Chargé de travaux
QCM IPR : Encadrant
Reste la partie "Pratique" à réaliser
QCM IPR : Opérateur
Théorie BF-HF : Exécutant
Depuis le 07 janvier 2025 :
07 janvier 2025
AIPR obtenue après le 7 janvier 2025 : L’habilitation BF-HF ne pourra être délivrée qui si la partie Pratique de la formation BF-HF est réalisée dans les 6 mois qui suivent la réussite de l’examen QCM IPR
AIPR obtenue avant le 7 janvier 2025 : L’utilisation de l’AIPR comme équivalence ne pourra se faire que jusqu’au 7 juillet 2025 (obtention de la partie Pratique de la formation BF-HF).
Lien AIPR - B0H0
Rappel : Fascicule 1, chapitre 15.3.1
AIPR et habilitation pour les ouvrages électriques aériens : Les connaissances requises IPR faisant partie du tronc commun de base de toutes les formations, il est admis que toute habilitation électrique puisse permettre cette reconnaissance de compétence. Toutefois, l’autorisation d’intervention à proximité de réseaux n’est dans ce cas valable que pour les ouvrages électriques aériens, le travailleur n’étant pas autorisé à effectuer des travaux à proximité d’ouvrages souterrains ou subaquatiques.
Un salarié disposant d'une habilitation électrique pour des travaux strictement aériens peut obtenir, sans avoir à passer un QCM IPR, une autorisation IPR couvrant le domaine de compétence :La réalisation de travaux strictement aériens et sans impact sur les réseaux souterrains. Ce domaine de compétence est pertinent par exemple pour les grutiers qui ne sont pas concernés par les spécificités des réseaux souterrains. La date de validité de cette autorisation IPR est alors identique à la date de limite de validité de l'habilitation électrique.
Lien AIPR - B0H0
Rappel : Fascicule 1, chapitre 15.3.1
AIPR et habilitation pour les ouvrages électriques aériens : Les connaissances requises IPR faisant partie du tronc commun de base de toutes les formations, il est admis que toute habilitation électrique puisse permettre cette reconnaissance de compétence. Toutefois, l’autorisation d’intervention à proximité de réseaux n’est dans ce cas valable que pour les ouvrages électriques aériens, le travailleur n’étant pas autorisé à effectuer des travaux à proximité d’ouvrages souterrains ou subaquatiques.
Un salarié disposant d'une habilitation électrique pour des travaux strictement aériens peut obtenir, sans avoir à passer un QCM IPR, une autorisation IPR couvrant le domaine de compétence :La réalisation de travaux strictement aériens et sans impact sur les réseaux souterrains. Ce domaine de compétence est pertinent par exemple pour les grutiers qui ne sont pas concernés par les spécificités des réseaux souterrains. La date de validité de cette autorisation IPR est alors identique à la date de limite de validité de l'habilitation électrique.
Formation BF-HF
L'annexe D de l'amendement A1 de la NF C 18-510 définit un parcours de formation spécifique pour les habilitations BF-HF.
Initiale
Recyclage
BF-HF Exécutant Durée 8h
BF-HF Charge de travaux Durée 11h
BF-HF Exécutant Durée 7h
BF-HF Charge de travaux Durée 7h
Module commun
Module Exécutant Partie théorique et pratique
Module Chargé de chantier Partie théorique et pratique
Evaluation théorique et pratique
Evaluation théorique et pratique
Délivrance par l'employeur de l'habilitation
Délivrance par l'employeur de l'habilitation
BF-HF chargé de chantier
BF-HF Exécutant
Que dit le code du travail ?
Formation BF-HF
L'annexe F de la NF C 18-510 définit un parcours de formation spécifique pour les habilitations B0-H0.
Initiale
Recyclage
BF-HF Exécutant Durée 8h
BF-HF Charge de travaux Durée 11h
BF-HF Exécutant Durée 7h
BF-HF Charge de travaux Durée 7h
Module commun
Module Exécutant Partie théorique et pratique
Module Chargé de chantier Partie théorique et pratique
Evaluation théorique et pratique
Evaluation théorique et pratique
Délivrance par l'employeur de l'habilitation
Délivrance par l'employeur de l'habilitation
BF-HF chargé de chantier
BF-HF Exécutant
Que dit le code du travail ?
Formation B0-H0 ou H0V
L'annexe F de la NF C 18-510 définit un parcours de formation spécifique pour les habilitations B0-H0.
Initiale
Recyclage
B0-H0 ou H0V Exécutant Durée 7h
B0-H0 ou H0V Exécutant Durée 8h
B0-H0 ou H0V Charge de travaux Durée 10h
B0-H0 ou H0V Charge de travaux Durée 7h
Module commun
Module Exécutant
Module Chargé de chantier
(ouvrages et installation hors canalisations)
(ouvrages et installation hors canalisations)
Evaluation théorique et pratique
Evaluation théorique et pratique
Délivrance par l'employeur de l'habilitation
Délivrance par l'employeur de l'habilitation
B0-H0 ou H0V chargé de chantier
B0-H0 ou H0V Exécutant
Que dit le code du travail ?
Formation B0-H0 ou H0V
L'annexe F de la NF C 18-510 définit un parcours de formation spécifique pour les habilitations B0-H0.
Initiale
Recyclage
B0-H0 ou H0V Exécutant Durée 7h
B0-H0 ou H0V Exécutant Durée 8h
B0-H0 ou H0V Charge de travaux Durée 10h
B0-H0 ou H0V Charge de travaux Durée 7h
Module commun
Module Exécutant
Module Chargé de chantier
(ouvrages et installation hors canalisations)
(ouvrages et installation hors canalisations)
Evaluation théorique et pratique
Evaluation théorique et pratique
Délivrance par l'employeur de l'habilitation
Délivrance par l'employeur de l'habilitation
B0-H0 ou H0V chargé de chantier
B0-H0 ou H0V Exécutant
Que dit le code du travail ?
Autorisation IPR
Focus sur l'attestation de compétences
L'autorisation IPR est appréciée au travers de 4 domaines de compétence :
L'attestation de compétence est délivrée après la réussite à l'un des QCM IPR.Il n'existe pas de formation obligatoire pour préparer l'examen QCM IPR. Celui-ci est décliné en 3 profils :
Obligatoire pour au moins 1 personne assurant la conduite ou la surveillance de travaux réalisés en co-activité et pour toute personne intervenant en géoréférencement et détection.
AIPR Concepteur
La délivrance de l'AIPR est conditionnée à au moins l'une des pièces justificatives suivantes :
Obligatoire pour toute personne intervenant comme encadrant des travaux.
AIPR Encadrant
Obligatoire pour toute personne intervenant comme conducteur d'engin et pour toute personne réalisant des travaux urgents
AIPR Opérateur
Récapitulatif
Autorisation IPR
Focus sur l'attestation de compétences
L'autorisation IPR est appréciée au travers de 4 domaines de compétence :
L'attestation de compétence est délivrée après la réussite à l'un des QCM IPR.Il n'existe pas de formation obligatoire pour préparer l'examen QCM IPR. Celui-ci est décliné en 3 profils :
Obligatoire pour au moins 1 personne assurant la conduite ou la surveillance de travaux réalisés en co-activité et pour toute personne intervenant en géoréférencement et détection.
AIPR Concepteur
La délivrance de l'AIPR est conditionnée à au moins l'une des pièces justificatives suivantes :
Obligatoire pour toute personne intervenant comme encadrant des travaux.
AIPR Encadrant
Obligatoire pour toute personne intervenant comme conducteur d'engin et pour toute personne réalisant des travaux urgents
AIPR Opérateur
Récapitulatif
Réseaux souterrains
Travaux d'ordre non électrique réalisés dans l'environnement d'ouvrages ou installations électriques*
Zone DT/DICT : Distance d'approche en technique douce=Précision de l'engin (de 5 à 20 cm) + Classe de précision (Classe A : 0,5 m)
* Environnement d’ouvrages ou d’installation = zone d’un rayon de 50 m autour d’un conducteur nu. Toute présence dans cette zone nécessite , à minima, une analyse des risques spécifiques.
Zone d'approche prudente (ZAP) délimitée par la Distance Limite d'Approche Prudente de 0,5 m (DLAP) :
Classe de précision A ≈ Distance Limite d'Approche Prudente
Lien AIPR -BFHF
L'habilitation BF-HF est obligatoire pour effectuer les travaux suivants dans la Zone d'Approche Prudente (ZAP) :
RipageR : 10 cm max
Soutènement
Ouverture de fourreau
Protection de canalisation
Nettoyage
Origine
Ripée
Réseaux aériens
Travaux d'ordre non électrique réalisés dans l'environnement d'ouvrages ou installations électriques*
Basse tension
HTA
HTB
Zone de voisinage interdite :
3 m
3 m
5 m
Zone DT/DICT :
5 m
5 m
3 m
3 m
5 m
5 m
Plus d'informations
* Environnement d’ouvrages ou d’installation = zone d’un rayon de 50 m autour d’un conducteur nu. Toute présence dans cette zone nécessite , à minima, une analyse des risques spécifiques.
Environnement électrique
Lien AIPR -B0H0
Code du travail : R.4544-10
Un travailleur est habilité dans les limites des attributions qui lui sont confiées. L'habilitation, délivrée par l'employeur, spécifie la nature des opérations qu'il est autorisé à effectuer. Avant de délivrer l'habilitation, l'employeur s'assure que le travailleur a reçu la formation théorique et pratique qui lui confère la connaissance des risques liés à l'électricité et des mesures à prendre pour intervenir en sécurité lors de l'exécution des opérations qui lui sont confiées. L'employeur délivre, maintient ou renouvelle l'habilitation selon les modalités contenues dans les normes mentionnées à l'article R. 4544-3. L'employeur remet à chaque travailleur un carnet de prescriptions établi sur la base des prescriptions pertinentes de ces normes, complété, le cas échéant, par des instructions de sécurité particulières au travail effectué. Tout travailleur habilité au titre du présent article bénéficie d'un suivi individuel renforcé prévu aux articles R. 4624-22 à R. 4624-28 en application du II de l'article R. 4624-23.
R. 4544-3 : La définition des opérations sur les installations électriques ou dans leur voisinage ainsi que les modalités recommandées pour leur exécution figurent dans les normes homologuées dont les références sont publiées au Journal officiel de la République française par arrêté des ministres chargés du travail et de l'agriculture.
Code du travail : R.4544-10
Un travailleur est habilité dans les limites des attributions qui lui sont confiées. L'habilitation, délivrée par l'employeur, spécifie la nature des opérations qu'il est autorisé à effectuer. Avant de délivrer l'habilitation, l'employeur s'assure que le travailleur a reçu la formation théorique et pratique qui lui confère la connaissance des risques liés à l'électricité et des mesures à prendre pour intervenir en sécurité lors de l'exécution des opérations qui lui sont confiées. L'employeur délivre, maintient ou renouvelle l'habilitation selon les modalités contenues dans les normes mentionnées à l'article R. 4544-3. L'employeur remet à chaque travailleur un carnet de prescriptions établi sur la base des prescriptions pertinentes de ces normes, complété, le cas échéant, par des instructions de sécurité particulières au travail effectué. Tout travailleur habilité au titre du présent article bénéficie d'un suivi individuel renforcé prévu aux articles R. 4624-22 à R. 4624-28 en application du II de l'article R. 4624-23.
R. 4544-3 : La définition des opérations sur les installations électriques ou dans leur voisinage ainsi que les modalités recommandées pour leur exécution figurent dans les normes homologuées dont les références sont publiées au Journal officiel de la République française par arrêté des ministres chargés du travail et de l'agriculture.
Zone d'approche prudente
La Zone d'Approche Prudente est une distance minimale de sécurité à respecter entre toute personne, outil ou engin, et un ouvrage électrique sous tension (aérien ou souterrain). Elle a pour but de prévenir les risques d’électrocution, d’arc électrique ou d’endommagement du réseau électrique. 👉 Elle s’applique lors de travaux en fouille à proximité de réseaux électriques souterrains, détectés ou présumés présents.
Arrêté du 5 juillet 2024, JORF n°1060
La réussite à la fois à l'examen niveau « Encadrant » et niveau « Opérateur » permet de considérer comme satisfaite l'obligation de formation et d'évaluation théoriques préalable à l'habilitation niveau « chargé de chantier » prévue à l'article R. 4544-32 portant sur les interventions dans la zone d'incertitude ou dans la zone d'approche prudente d'une canalisation souterraine isolée. La réussite à l'examen niveau « Opérateur » permet de considérer comme satisfaite l'obligation de formation et d'évaluation théoriques préalable à l'habilitation niveau « exécutant » prévue à l'article R. 4544-32 portant sur les interventions dans la zone d'incertitude ou dans la zone d'approche prudente d'une canalisation souterraine isolée.
Liste des métiers de conduite d'engins
soumis à l'obligation d'autorisation d'intervention à proximité des réseaux prévue au i de l'article 21
Domaine de compétence et pièces justificatives
Habilitation électrique
Attestation
Titre
CACES
Préparation et conduite de projet
Encadrement de chantier
Conduite d'engins ou la réalisation de travaux urgents
Réalisation de travaux strictement aériens et sans impact sur les réseaux souterrains
Liste des métiers de conduite d'engins
soumis à l'obligation d'autorisation d'intervention à proximité des réseaux prévue au i de l'article 21
Zones de l'environnement électrique
Zones :
Aucune habilitation n'est requise. seulement une analyse des risques.
HTB
A minima B0 pour la basse tension et H0 pour la haute tension
Il faudra être habilité H0V (travaux non électriques) ou H1V, H2V.
HTA
Zone accessible uniquement aux électriciens avec règles spécifiques.
Zone accessible uniquement aux électriciens avec port d'EPI.
Basse tension
DLI : Distance Limite d'Investigation DLVS : Distance Limite de Voisinage Simple DLVR : Distance Limite de Voisinage Renforcé DMA : Distance Minimale d'Approche
Code du travail : R.4544-10
Un travailleur est habilité dans les limites des attributions qui lui sont confiées. L'habilitation, délivrée par l'employeur, spécifie la nature des opérations qu'il est autorisé à effectuer. Avant de délivrer l'habilitation, l'employeur s'assure que le travailleur a reçu la formation théorique et pratique qui lui confère la connaissance des risques liés à l'électricité et des mesures à prendre pour intervenir en sécurité lors de l'exécution des opérations qui lui sont confiées. L'employeur délivre, maintient ou renouvelle l'habilitation selon les modalités contenues dans les normes mentionnées à l'article R. 4544-3. L'employeur remet à chaque travailleur un carnet de prescriptions établi sur la base des prescriptions pertinentes de ces normes, complété, le cas échéant, par des instructions de sécurité particulières au travail effectué. Tout travailleur habilité au titre du présent article bénéficie d'un suivi individuel renforcé prévu aux articles R. 4624-22 à R. 4624-28 en application du II de l'article R. 4624-23.
R. 4544-3 : La définition des opérations sur les installations électriques ou dans leur voisinage ainsi que les modalités recommandées pour leur exécution figurent dans les normes homologuées dont les références sont publiées au Journal officiel de la République française par arrêté des ministres chargés du travail et de l'agriculture.
Code du travail : R.4544-10
Un travailleur est habilité dans les limites des attributions qui lui sont confiées. L'habilitation, délivrée par l'employeur, spécifie la nature des opérations qu'il est autorisé à effectuer. Avant de délivrer l'habilitation, l'employeur s'assure que le travailleur a reçu la formation théorique et pratique qui lui confère la connaissance des risques liés à l'électricité et des mesures à prendre pour intervenir en sécurité lors de l'exécution des opérations qui lui sont confiées. L'employeur délivre, maintient ou renouvelle l'habilitation selon les modalités contenues dans les normes mentionnées à l'article R. 4544-3. L'employeur remet à chaque travailleur un carnet de prescriptions établi sur la base des prescriptions pertinentes de ces normes, complété, le cas échéant, par des instructions de sécurité particulières au travail effectué. Tout travailleur habilité au titre du présent article bénéficie d'un suivi individuel renforcé prévu aux articles R. 4624-22 à R. 4624-28 en application du II de l'article R. 4624-23.
R. 4544-3 : La définition des opérations sur les installations électriques ou dans leur voisinage ainsi que les modalités recommandées pour leur exécution figurent dans les normes homologuées dont les références sont publiées au Journal officiel de la République française par arrêté des ministres chargés du travail et de l'agriculture.
Arrêté du 5 juillet 2024, JORF n°1060
La réussite à la fois à l'examen niveau « Encadrant » et niveau « Opérateur » permet de considérer comme satisfaite l'obligation de formation et d'évaluation théoriques préalable à l'habilitation niveau « chargé de chantier » prévue à l'article R. 4544-32 portant sur les interventions dans la zone d'incertitude ou dans la zone d'approche prudente d'une canalisation souterraine isolée.
Arrêté du 5 juillet 2024, JORF n°1060
La réussite à la fois à l'examen niveau « Encadrant » et niveau « Opérateur » permet de considérer comme satisfaite l'obligation de formation et d'évaluation théoriques préalable à l'habilitation niveau « chargé de chantier » prévue à l'article R. 4544-32 portant sur les interventions dans la zone d'incertitude ou dans la zone d'approche prudente d'une canalisation souterraine isolée. La réussite à l'examen niveau « Opérateur » permet de considérer comme satisfaite l'obligation de formation et d'évaluation théoriques préalable à l'habilitation niveau « exécutant » prévue à l'article R. 4544-32 portant sur les interventions dans la zone d'incertitude ou dans la zone d'approche prudente d'une canalisation souterraine isolée.
Domaine de compétence et pièces justificatives
Habilitation électrique
Attestation
Titre
CACES
Préparation et conduite de projet
Encadrement de chantier
Conduite d'engins ou la réalisation de travaux urgents
Réalisation de travaux strictement aériens et sans impact sur les réseaux souterrains
Arrêté du 5 juillet 2024, JORF n°1060
La réussite à l'examen niveau « Opérateur » permet de considérer comme satisfaite l'obligation de formation et d'évaluation théoriques préalable à l'habilitation niveau « exécutant » prévue à l'article R. 4544-32 portant sur les interventions dans la zone d'incertitude ou dans la zone d'approche prudente d'une canalisation souterraine isolée.