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EIS - Evaluation d'Impact sur la Santé Dispositif COMODEIS

PROMOTION SANTE NA

Created on March 24, 2025

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EIS - Evaluation d'Impact sur la SantéDispositif COMODEIS

AVRIL 2025

DOSSIER RESSOURCES

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Sommaire

1.

Les déterminants sociaux de la santé

2.

Réduire les inégalités sociales de santé

Dans le cadre de sa stratégie de développement des Evaluations d’Impact en Santé (EIS), l’ARS Nouvelle-Aquitaine a missionné Promotion Santé Nouvelle-Aquitaine pour soutenir et accompagner l’ensemble des acteurs susceptibles de mener une EIS à travers le projet COMODEIS (Collectivités Mobilisées pour le Développement des Evaluations d’Impact sur la Santé). Ce dossier est complémentaire de la formation portant le même titre. Il a pour objectif d’offrir aux intervenants une base commune de travail et de réflexion, et de leur apporter une connaissance fiable et actualisée.

3.

Mieux connaître l'Evaluation d'Impact en Santé

4.

Une démarche EIS : l'Urbanisme Favorable à la Santé (UFS)

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En cas de souci technique, vous pouvez contacter MH Larrieu mh.larrieu@promotion-sante-na.org

Les déterminants sociaux de la santé

1.

Les déterminants sociaux de la santé désignent les facteurs sociaux, politiques, économiques, culturels et environnementaux interreliés qui façonnent les conditions de vie dans lesquelles les personnes naissent, grandissent, apprennent, travaillent et vieillissent. Les déterminants sociaux de la santé varient à travers le temps et les sociétés. La manière dont ils s’entrecroisent explique l’évolution des conditions de vie des personnes au fil du temps et tout au long du parcours de vie. Les déterminants sociaux de la santé influent sur la santé des individus, des groupes de population et des collectivités de différentes manières. Source : Promo Santé REFIPS

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Les déterminants sociaux de la santé

Et bien plus encore...

Agir sur les déterminants de santé. Les actions des villes-santé. Réseau français des villes-santé de l'OMS, septembre 2015.

Carnet de bord des déterminants de santé. Mouvement acadien des communautés en santé au Nouveau-Brunswick (MACS-NB), Société santé et mieux-être en français du Nouveau-Brunswick (SSMEFNB), 2022.

Glossaire des principaux concepts liés à l’équité en santé. Réseau francophone international pour la promotion de la santé (REFIPS), 2022.

Les déterminants sociaux de la santé. Promo Santé REFIPS.

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2.

Réduire les inégalités sociales de santé

Pour permettre à des projets de contribuer à la réduction des inégalités de santé, ou du moins à ne pas les renforcer, des travaux recommandent de développer des stratégies s’inscrivant dans une démarche de promotion de la santé. Source : Prosiris. Promotion Santé Grand Est, 2023.

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Réduire les inégalités sociales de santé

Et bien plus encore...

Prosiris (PROmotion de la Santé et Items pour la Réduction des Inégalités sociales et territoriales de Santé) : une grille d’accompagnement de vos projets de santé. Promotion Santé Grand Est, mars 2023.

Interventions pour réduire les ISS (Inégalités sociales de santé). REFIPS.

Mettre en place un projet qui contribue à la réduction des inégalités sociales de santé. Leviers fondés sur la littérature scientifique. Promotion Santé Auvergne Rhône-Alpes, Emergence, avril 2025.

Réduire les inégalités sociales de santé. Comment s’engager en promotion de la santé ? Pôle ressources en promotion de la santé Bretagne, 2024.

La promotion de la santé : une vision systémique pour améliorer la santé, le bien-être et l’équité. REFIPS, 2024.

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3.

Mieux connaître l'Evaluation d'Impact en Santé

Vous trouverez sur la page dédiée de notre site, https://santeterritoiresnouvelleaquitaine.org , une série de documents sur l’Evaluation d’Impact sur la Santé. Ils vous permettront d’approfondir le sujet et de mieux connaitre la démarche. Source : https://santeterritoiresnouvelleaquitaine.org/carte-des-evaluations-dimpact-sur-la-sante-en-nouvelle-aquitaine/

Mieux connaître l'Evaluation d'Impact en Santé

Et bien plus encore...

La formation de lancement des Evaluations d’Impacts sur la Santé (EIS) dans le cadre de COMODEIS. S Hannecart, Promotion Santé Nouvelle-Aquitaine, décembre 2023.

Evaluation d’Impact sur la Santé (EIS). In : Environnement et santé publique. Fondements et pratiques. Presses de l'EHESP, 2023, pp. 421-426.

L’Evaluation d’Impact sur la Santé en Nouvelle-Aquitaine. Promotion Santé Nouvelle-Aquitaine.

Les outils du projet COMODEIS pour promouvoir l’Évaluation d’Impact sur la Santé en Nouvelle-Aquitaine.

L’évaluation de la stratégie de développement des Evaluations d’Impact sur la Santé (EIS) en Nouvelle-Aquitaine. Teritéo, Promotion Santé Nouvelle-Aquitaine, 2023.

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4.

Une démarche EIS : l'Urbanisme Favorable à la Santé

Vous trouverez sur la page dédiée de notre site, https://santeterritoiresnouvelleaquitaine.org , la veille documentaire réalisée par notre équipe de documentalistes sur l'Urbanisme Favorable à la Santé (UFS) : articles, guides, rapports, vidéos, ... déposés au fil de l'actualité sur le sujet. Source : https://santeterritoiresnouvelleaquitaine.org/documentation-ufs-eis/

Une démarche EIS : l'Urbanisme Favorable à la Santé (UFS)

L’urbanisme favorable à la santé (UFS). Dossier EHESP, Université de Rennes, mise à jour 15 novembre 2024.

Le Guide ISadOrA : une démarche d’accompagnement à l’intégration de la santé dans nos opérations d’aménagement urbain. A Roué-Le Gall, B Clément, M Malez (dir.), EHESP, a’urba, mars 2020.

Urbanisme, planification et aménagements favorables à la santé. Recueil d'actions de Villes-Santé. F Ledoux, Réseau français Villes-Santé, octobre 2022.

L'urbanisme au service de la santé. Dossier. La Santé en action, n° 459, mars 2022.

Vers une généralisation d'un urbanisme favorable à la santé ? Infographie. Auran - Agence d'urbanisme de la région de Nantes, 2024.

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UFS : expériences et illustrations

L'Urbanisme Favorable à la Santé en Nouvelle-Aquitaine : initiatives, synthèses et rapports

Et bien plus encore...

La santé, un objectif pour l'aménagement de nos villes et villages. Rencontres territoriales CNFPT 29-31 janvier 2025.

La santé et le bien-être dans les quartiers en renouvellement urbain. Outils et méthodes pour des projets favorables à la santé. Agence nationale de renouvellement urbain (ANRU), 2021.

Expé Urba Santé : un dispositif pour tester et évaluer l’UFS sur le terrain. ADEME, 2024-2025.

Le "booster" de l'Urbanisme Favorable à la Santé. Cahiers d'idées à explorer et à déployer. ADEME, 2023.

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https://promotion-sante-na.org Retrouvez les coordonnées de nos antennes départementales ici : https://promotion-sante-na.org/acceder-aux-ressources/nos-centres-de-ressources/

La santé et ses déterminants. Mieux comprendre pour mieux agir. Santé et Services sociaux Québec, 2012.

Déterminants sociaux de la santé. Dossier RRAPPS Bourgogne Franche-Comté, mise à jour 2024.

10 mn sur les inégalités sociales de santé. Dossier du Pôle Ressources en promotion de la santé Bretagne.

Prendre en compte les inégalités sociales et territoriales de santé dans le choix de nos lieux d'intervention. Promotion Santé Auvergne-Rhône-Alpes, décembre 2021.

Les inégalités sociales et territoriales de santé. G Chevaillier, EHESP, mai 2022.

Lentille ISS. asbl SACOPAR.

Intervenir pour réduire les inégalités sociales de santé : des espaces favorables pour expérimenter, pérenniser et diffuser l'intervention – Guide IVRISS d’accompagnement méthodologique. Kedge business school, ARS Provence-Alpes-Côte d'Azur, 2017.

Les études d’impact sur la santé (EIS) et leur rôle dans la prise de décisions. Organisation Mondiale de la Santé, 4 octobre 2024.

Croiser des données probantes issues de la littérature avec les savoirs expérientiels des habitants : enjeux et questions à partir de l’exemple des études d’impact en santé. Intervention de Patrick Berry, Journée régionale de Promotion Santé Ile-de-France, 26 mars 2024.

L’évaluation d’impact sur la santé, un outil pour intégrer la santé dans les politiques d’aménagement du territoire. N Cantoreggi, Université de Genève. In : Webinaire « Vers un urbanisme favorable à la santé », Audab, Besançon, 16 juin 2023.

L’évaluation socioéconomique des effets de santé des projets d’investissement public. B Dervaux, L Rochaix, France Stratégie, Ministère de la transition écologique, mars 2022.

L'évaluation d'impact santé : un outil au service des collectivités territoriales dans leurs projets. ORS Bourgogne Franche-Comté, ARS Bourgogne Franche-Comté, février 2022.

L’évaluation d’impact sur la santé, un pari gagnant. Dossier. Santé publique, vol. 33, n°1, 2021, pp. 5-76.

La structuration d’un domaine évaluatif transversal : retours d’expériences sur les évaluations d’impact sur la santé. L Benjankhar, P Cotton, Revue française d'administration publique, vol. 177, n° 1, 2021, pp. 141-152.

Tous les rapports d’Evaluation d’Impact sur la Santé en Nouvelle-Aquitaine ici

Grand Poitiers : une EIS pour intégrer la santé dans un document d’urbanisme. Site Acteurs-Actions Santé Environnement Nouvelle-Aquitaine, 9 février 2024.

Evaluation d’Impact sur la Santé (EIS) du Schéma Directeur Cyclable de la Communauté de communes de la Vallée d’Ossau (64). Rapport final. Energie Demain, CC Vallée d’Ossau, septembre 2023.

Séminaire Santé et Urbanisme : La santé, un état de bien-être physique, mental et social. Audap, Salies-de-Béarn, 11 juin 2021.

Enjeux méthodologiques associés à la réalisation d’une EIS : l’exemple de la reconversion d’une caserne à Limoges. C Garnier, E Labbé, Santé publique, vol. 33, n°1, 2021, pp. 17-26.

L’efficacité de l’évaluation d’impact sur la santé : leçons tirées d’une expérience dans l’agglomération bordelaise. A Rivadeneyra-Sicilia, Santé publique, vol. 33, n°1, 2021, pp. 37-46.

Des pieds d’immeubles passés au crible d’une EIS. Site Acteurs-Actions Santé Environnement Nouvelle-Aquitaine, 11 juin 2021.

Evaluation d'Impact sur la Santé (EIS) du projet d'urbanisation Dustey de la commune de Saint-Paul-lès-Dax (40). Rapport final. Energies demain, ville de St-Paul-lès-Dax, 2024.

Urbanisme Favorable à la Santé. Mieux comprendre et agir sur son territoire. Guide à l'attention des collectivités qui souhaitent s'engager. ARS Grand Est, Agences d'Urbanisme du Grand Est, février 2025.

Démarches d’Urbanisme Favorable à la Santé. Synthèse des revues de projets. Région ARA, ADEME, 2024.

Santé : la ville du Care, quels leviers pour l’urbanisme favorable à la santé et au bien-être ? Synthèse des travaux de groupe 2023-2024. Forum Urbain Mondial, Le Caire, novembre 2024. [voir partie 2 : trajectoire basée sur la France]

"Renaturer" les villes, une voie prometteuse pour mieux s'adapter au changement climatique. P-A Versini, The conversation, 30 septembre 2024.

Abécédaire de la renaturation. Fédération nationale des agences d'urbanisme, 2024.

Boîte à outils régionale pour un aménagement favorable à la santé. Plan Régional Santé Environnement Occitanie, 2021-2022.