Télésanté, projet et patients

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CoursTélésanté, projet et patients

• Comprendre les bonnes pratiques pour garantir la qualité et la sécurité des soins en télésanté.
• Savoir concevoir, déployer et évaluer un projet de télésanté.
• Choisir les outils adaptés à sa pratique et aux besoins des patients.
• Informer et accompagner les patients et leurs aidants dans l'utilisation de la télésanté.

Objectifs pédagogiques

Quiz

Introduction

Accompagnement des patients et de leurs aidants

Conception, déploiement et évaluation d'un projet de télésanté

Bonnes pratiques pour la qualité et la sécurité des soins

Contexte réglementaire

Télésanté, projet et patients

Introduction

Rappel : définitions et bénéfices de la télésanté

Source : Télésanté en Ile-de-France

Introduction

Rappel : Les actes de télésanté

Conditions de remboursement :

• Le patient doit être connu du professionnel de santé, c’est-à-dire avoir consulté ce professionnel au moins une fois en présentiel au cours des 12 derniers mois.
• Exception : cette condition ne s’applique pas dans certains cas, comme pour les patients en zone sous-dotée en professionnels de santé ou pour les consultations en pédiatrie.
• Le patient doit donner son consentement explicite à la téléconsultation.
• La téléconsultation doit être réalisée via une plateforme sécurisée et certifiée, garantissant la confidentialité des échanges.

https://www.ameli.fr/rouen-elbeuf-dieppe-seine-maritime/assure/remboursements/rembourse/consultations-telemedecine/telemedecine/teleconsultation

Depuis septembre 2018, la téléconsultation est remboursée par l’Assurance Maladie sous certaines conditions. Voici les principales règles :

Contexte réglementaire

Remboursement par l'Assurance Maladie

Cas particuliers :

• Les téléconsultations réalisées dans le cadre d’un protocole de soins (ex : suivi d’une maladie chronique) sont également prises en charge.
• Les patients en établissement médico-social (EHPAD, maison de retraite) peuvent bénéficier de téléconsultations sans avoir besoin d’être connus du médecin.

Tarifs et remboursement :

• Le tarif d’une téléconsultation est identique à celui d’une consultation en présentiel

(ex : 30 € pour un médecin généraliste en secteur 1).

• Le remboursement est de 70 % par l’Assurance Maladie (hors dépassements d’honoraires), comme pour une consultation classique.
• Les patients bénéficiant d’une complémentaire santé (mutuelle) peuvent être remboursés à 100 %.

https://www.ameli.fr/rouen-elbeuf-dieppe-seine-maritime/assure/remboursements/rembourse/consultations-telemedecine/telemedecine/teleconsultation

Contexte réglementaire

Remboursement par l'Assurance Maladie

Sécurité des données

Consentement du patient

Traçabilité des échanges

Contexte réglementaire

Respect du RGPD et de la confidentialité

https://www.ameli.fr/rouen-elbeuf-dieppe-seine-maritime/medecin/exercice-liberal/telemedecine/teleconsultation/teleconsultation

Le site Ameli.fr et Legifrance précise que la téléconsultation est encadrée par plusieurs textes législatifs et réglementaires :

• Article 78 de la loi de financement de la Sécurité sociale pour 2019 : élargit les conditions de remboursement de la téléconsultation.
• Décret n° 2018-788 du 13 septembre 2018 : définit les conditions de réalisation et de prise en charge de la téléconsultation..
• Loi HPST 2009 : La loi "Hôpital, Patients, Santé, Territoires" a introduit la télémédecine dans le Code de la santé publique (article L.6316-1), définissant la télémédecine comme une pratique médicale à distance utilisant les technologies de l’information et de la communication. Elle inclut cinq actes : téléconsultation, téléexpertise, télésurveillance, téléassistance et réponse médicale.

Contexte réglementaire

Cadre légal spécifique à la téléconsultation

Respecter le RGPD

Sécuriser l’environnement de travail

Chiffrer les communications

Authentification forte

Utiliser des plateformes certifiées

La sécurité des données est un pilier fondamental de la télésanté. Voici les bonnes pratiques à suivre :

Bonnes pratiques pour la qualité et la sécurité des soins

Sécurité des données et respect de la confidentialité

Bonnes pratiques pour la qualité et la sécurité des soins

Qualité des soins en télésanté

Assurer un suivi continu

Gérer les situations d’urgence

Établir un diagnostic fiable

Adapter la télésanté aux situations cliniques appropriées

La télésanté doit offrir un niveau de qualité équivalent à celui des soins en présentiel. Voici les bonnes pratiques pour y parvenir :

Bonnes pratiques pour la qualité et la sécurité des soins

Éthique et déontologie en télésanté

Consentement éclairé du patient

Maintenir une relation de confiance

Respecter le secret médical

La télésanté doit respecter les mêmes principes éthiques et déontologiques que les soins en présentiel. Voici les bonnes pratiques à appliquer :

Bonnes pratiques pour la qualité et la sécurité des soins

Erreurs de diagnostic

Perte de données

Problèmes techniques

Gestion des risques et prévention des erreurs

La télésanté comporte des risques spécifiques qu’il faut anticiper et gérer :

Bonnes pratiques pour la qualité et la sécurité des soins

Formation et sensibilisation des professionnels

Sensibilisation aux bonnes pratiques

Formation aux outils

Pour garantir la qualité et la sécurité des soins, il est essentiel de former les professionnels de santé à la télésanté :

La télésanté favorise la continuité des soins pour les maladies chroniques en facilitant le suivi régulier. Elle peut aussi contribuer à désengorger les services d'urgence en offrant des consultations à distance pour des cas non urgents.

La télésanté permet d'améliorer l'accès aux soins, notamment dans les zones rurales ou les déserts médicaux, en réduisant les contraintes géographiques.

https://www.teleconsultez.fr/

Elle offre une solution aux problèmes de mobilité de certains patients (personnes âgées, handicapées) et peut réduire les temps d'attente pour obtenir un rendez-vous médical.

Conception, déploiement et évaluation d'un projet de télésanté

Pourquoi ?

Pérennisation

Evaluation

Déploiement opérationnel

Conception du projet

1. Formation continue2. Veille et adaptation

1. Définition des indicateurs
2. Collecte et analyse des données
3. Ajustements du projet

1. Formation des acteurs 2. Lancement pilote 3. Communication

1. Analyse des besoins
2. Définition des objectifs
3. Choix des outils

Conception, déploiement et évaluation d'un projet de télésanté

La gestion du projet

Conception, déploiement et évaluation d'un projet de télésanté

Exemple : le déploiement d'un projet de télémédecine à l'international

• Sensibilisation aux droits : Informer sur les droits des patients, comme le consentement éclairé ou la confidentialité des données, pour instaurer un climat de confiance.

• Adaptation du contenu : Pour les personnes avec un handicap intellectuel sévère ou une personne polyhandicapée, proposer à l’aidant de préparer cette téléconsultation avec des documents adaptés : supports pédagogiques, questionnaires en FALC (FAcile à Lire et à Comprendre) et/ou pictogrammes.

• Clarté des consignes : Simplifier le vocabulaire et expliquer les étapes du processus (connexion, déroulement, consentement) pour éviter les incompréhensions.

L'information permet aux patients et à leurs proches aidants de comprendre et d'utiliser efficacement les services de télésanté.

• Accessibilité des informations : Par exemple, fournir des supports pédagogiques adaptés (guides illustrés, vidéos explicatives, pictogrammes) pour expliquer le fonctionnement des téléconsultations ou des outils de télésurveillance.
• On peut également utiliser des outils de littératie adaptés, comme SantéBD, pour expliquer la santé avec des dessins et des mots simples.

Accompagnement des patients et de leurs aidants

Information

Adaptation aux besoins spécifiques

Présence physique ou virtuelle

Permettre à un professionnel (infirmier, pharmacien par exemple) ou à un proche d'accompagner le patient pendant une téléconsultation pour faciliter l'échange avec le médecin.

Assistance technique

Proposer une aide pour configurer les outils numériques (connexion, tests techniques) avant une téléconsultation ou un suivi à distance.

Se faire préciser par le patient ou l’aidant les conditions les plus favorables pour lui, ses besoins de médiation (images/pictos/outils de verbalisation numérique…).

L'accompagnement vise à réduire les barrières techniques, organisationnelles ou psychologiques qui pourraient freiner l'utilisation de la télésanté.

Accompagnement des patients et de leurs aidants

Accompagnement

Sources :

https://handiconnect.fr/fiches-conseils/gerer-une-teleconsultation-avec-un-patient-en-situation-de-handicap

https://sante.gouv.fr/IMG/pdf/guide-acces-universel-teleconsultationvf.pdf

Préparation : Fournir un déroulé possible de la téléconsultation.

Situations complexes : Gérer le consentement et la communication dans des cas particuliers (handicap, protection juridique).

Reconnaissance : Valoriser la contribution des aidants et offrir des ressources spécifiques (groupes de soutien, formations).

Outils : Mettre à disposition des solutions technologiques adaptées (applications mobiles, notifications)

Formation : Éduquer les proches aidants sur l'utilisation des technologies de télésanté et leur rôle dans le processus.

Les proches aidants jouent un rôle important dans la réussite des projets de télésanté, surtout pour les patients fragiles ou dépendants. Leur implication doit être encouragée et valorisée.

Accompagnement des patients et de leurs proches aidants

Engagement des proches aidants

Cours Télésanté, projet et patients

Testez vos connaissances !

Quiz

Question 1/5

Question 2/5

Question 3/5

Question 4/5

Question 5/5

Bravo, vous avez terminé !

• Le patient doit être informé de l’utilisation de ses données et donner son consentement explicite.
• Il a le droit d’accéder à ses données, de les rectifier ou de demander leur suppression.

Consentement du patient

• Tester les outils avant chaque téléconsultation (ex : connexion internet, qualité audio et vidéo).
• Avoir un plan B en cas de panne technique (ex : basculer vers un appel téléphonique).

• Sauvegarder régulièrement les données de santé sur des supports sécurisés.
• Utiliser des plateformes certifiées pour garantir la traçabilité des échanges.

• Les plateformes de télésanté doivent garantir un niveau de sécurité élevé, notamment via le chiffrement des communications et le stockage sécurisé des données.
• Les professionnels de santé doivent utiliser des outils certifiés et conformes aux normes en vigueur (ex : certification HDS pour l’hébergement des données de santé).

Sécurité des données

• Les échanges lors d’une téléconsultation doivent être tracés et conservés dans le dossier médical du patient.

Traçabilité des échanges

• Limiter les risques en posant des questions précises et en utilisant des outils complémentaires (ex : partage de documents).
• En cas de doute, orienter le patient vers une consultation en présentiel.