Télésanté, projet et patients

CoursTélésanté, projet et patients

GO!

Objectifs pédagogiques

• Comprendre les bonnes pratiques pour garantir la qualité et la sécurité des soins en télésanté.
• Savoir concevoir, déployer et évaluer un projet de télésanté.
• Choisir les outils adaptés à sa pratique et aux besoins des patients.
• Informer et accompagner les patients et leurs aidants dans l'utilisation de la télésanté.

Télésanté, projet et patients

Contexte réglementaire

Introduction

Bonnes pratiques pour la qualité et la sécurité des soins

Conception, déploiement et évaluation d'un projet de télésanté

Accompagnement des patients et de leurs aidants

Quiz

Introduction

Rappel : définitions et bénéfices de la télésanté

Introduction

Rappel : Les actes de télésanté

Source : Télésanté en Ile-de-France

Contexte réglementaire

Remboursement par l'Assurance Maladie

Depuis septembre 2018, la téléconsultation est remboursée par l’Assurance Maladie sous certaines conditions. Voici les principales règles :

Conditions de remboursement :

• Le patient doit être connu du professionnel de santé, c’est-à-dire avoir consulté ce professionnel au moins une fois en présentiel au cours des 12 derniers mois.
• Exception : cette condition ne s’applique pas dans certains cas, comme pour les patients en zone sous-dotée en professionnels de santé ou pour les consultations en pédiatrie.
• Le patient doit donner son consentement explicite à la téléconsultation.
• La téléconsultation doit être réalisée via une plateforme sécurisée et certifiée, garantissant la confidentialité des échanges.

https://www.ameli.fr/rouen-elbeuf-dieppe-seine-maritime/assure/remboursements/rembourse/consultations-telemedecine/telemedecine/teleconsultation

Contexte réglementaire

Remboursement par l'Assurance Maladie

Tarifs et remboursement :

• Le tarif d’une téléconsultation est identique à celui d’une consultation en présentiel

(ex : 30 € pour un médecin généraliste en secteur 1).

• Le remboursement est de 70 % par l’Assurance Maladie (hors dépassements d’honoraires), comme pour une consultation classique.
• Les patients bénéficiant d’une complémentaire santé (mutuelle) peuvent être remboursés à 100 %.

Cas particuliers :

• Les téléconsultations réalisées dans le cadre d’un protocole de soins (ex : suivi d’une maladie chronique) sont également prises en charge.
• Les patients en établissement médico-social (EHPAD, maison de retraite) peuvent bénéficier de téléconsultations sans avoir besoin d’être connus du médecin.

https://www.ameli.fr/rouen-elbeuf-dieppe-seine-maritime/assure/remboursements/rembourse/consultations-telemedecine/telemedecine/teleconsultation

Contexte réglementaire

Respect du RGPD et de la confidentialité

Sécurité des données

Traçabilité des échanges

Consentement du patient

Contexte réglementaire

Cadre légal spécifique à la téléconsultation

Les sites Ameli.fr et Legifrance précisent les textes législatifs et réglementaires qui encadrent la téléconsultation :

• Article 78 de la loi de financement de la Sécurité sociale pour 2019 : élargit les conditions de remboursement de la téléconsultation.
• Décret n° 2018-788 du 13 septembre 2018 : définit les conditions de réalisation et de prise en charge de la téléconsultation..
• Loi HPST 2009 : La loi "Hôpital, Patients, Santé, Territoires" a introduit la télémédecine dans le Code de la santé publique (article L.6316-1), définissant la télémédecine comme une pratique médicale à distance utilisant les technologies de l’information et de la communication. Elle inclut cinq actes : téléconsultation, téléexpertise, télésurveillance, téléassistance et réponse médicale.

https://www.ameli.fr/rouen-elbeuf-dieppe-seine-maritime/medecin/exercice-liberal/telemedecine/teleconsultation/teleconsultation

Bonnes pratiques pour la qualité et la sécurité des soins

Sécurité des données et respect de la confidentialité

La sécurité des données est un pilier fondamental de la télésanté. Voici les bonnes pratiques à suivre :

Sécuriser l’environnement de travail

Utiliser des plateformes certifiées

Chiffrer les communications

Authentification forte

Respecter le RGPD

Bonnes pratiques pour la qualité et la sécurité des soins

Qualité des soins en télésanté

La télésanté doit offrir un niveau de qualité équivalent à celui des soins en présentiel. Voici les bonnes pratiques pour y parvenir :

Adapter la télésanté aux situations cliniques appropriées

Établir un diagnostic fiable

Gérer les situations d’urgence

Assurer un suivi continu

Bonnes pratiques pour la qualité et la sécurité des soins

Éthique et déontologie en télésanté

La télésanté doit respecter les mêmes principes éthiques et déontologiques que les soins en présentiel. Voici les bonnes pratiques à appliquer :

Consentement éclairé du patient

Maintenir une relation de confiance

Respecter le secret médical

Bonnes pratiques pour la qualité et la sécurité des soins

Gestion des risques et prévention des erreurs

La télésanté comporte des risques spécifiques qu’il faut anticiper et gérer :

Perte de données

Erreurs de diagnostic

Problèmes techniques

Bonnes pratiques pour la qualité et la sécurité des soins

Formation et sensibilisation des professionnels

Pour garantir la qualité et la sécurité des soins, il est essentiel de former les professionnels de santé à la télésanté :

Sensibilisation aux bonnes pratiques

Formation aux outils

Conception, déploiement et évaluation d'un projet de télésanté

Pourquoi ?

Elle offre une solution aux problèmes de mobilité de certains patients (personnes âgées, handicapées) et peut réduire les temps d'attente pour obtenir un rendez-vous médical.

La télésanté favorise la continuité des soins pour les maladies chroniques en facilitant le suivi régulier. Elle peut aussi contribuer à désengorger les services d'urgence en offrant des consultations à distance pour des cas non urgents.

La télésanté permet d'améliorer l'accès aux soins, notamment dans les zones rurales ou les déserts médicaux, en réduisant les contraintes géographiques.

https://www.teleconsultez.fr/

Conception, déploiement et évaluation d'un projet de télésanté

La gestion du projet

Déploiement opérationnel

Evaluation

Pérennisation

Conception du projet

1. Définition des indicateurs
2. Collecte et analyse des données
3. Ajustements du projet

1. Analyse des besoins
2. Définition des objectifs
3. Choix des outils

1. Formation des acteurs 2. Lancement pilote 3. Communication

1. Formation continue2. Veille et adaptation

Conception, déploiement et évaluation d'un projet de télésanté

Exemple : le déploiement d'un projet de télémédecine à l'international

Accompagnement des patients et de leurs aidants

Information

L'information permet aux patients et à leurs proches aidants de comprendre et d'utiliser efficacement les services de télésanté.

• Accessibilité des informations : Par exemple, fournir des supports pédagogiques adaptés (guides illustrés, vidéos explicatives, pictogrammes) pour expliquer le fonctionnement des téléconsultations ou des outils de télésurveillance.
• On peut également utiliser des outils de littératie adaptés, comme SantéBD, pour expliquer la santé avec des dessins et des mots simples.

• Clarté des consignes : Simplifier le vocabulaire et expliquer les étapes du processus (connexion, déroulement, consentement) pour éviter les incompréhensions.

• Sensibilisation aux droits : Informer sur les droits des patients, comme le consentement éclairé ou la confidentialité des données, pour instaurer un climat de confiance.

• Adaptation du contenu : Pour les personnes avec un handicap intellectuel sévère ou une personne polyhandicapée, proposer à l’aidant de préparer cette téléconsultation avec des documents adaptés : supports pédagogiques, questionnaires en FALC (FAcile à Lire et à Comprendre) et/ou pictogrammes.

Accompagnement des patients et de leurs aidants

Accompagnement

L'accompagnement vise à réduire les barrières techniques, organisationnelles ou psychologiques qui pourraient freiner l'utilisation de la télésanté.

Assistance technique

Présence physique ou virtuelle

Adaptation aux besoins spécifiques

Proposer une aide pour configurer les outils numériques (connexion, tests techniques) avant une téléconsultation ou un suivi à distance.

Se faire préciser par le patient ou l’aidant les conditions les plus favorables pour lui, ses besoins de médiation (images/pictos/outils de verbalisation numérique…).

Permettre à un professionnel (infirmier, pharmacien par exemple) ou à un proche d'accompagner le patient pendant une téléconsultation pour faciliter l'échange avec le médecin.

Accompagnement des patients et de leurs proches aidants

Engagement des proches aidants

Les proches aidants jouent un rôle important dans la réussite des projets de télésanté, surtout pour les patients fragiles ou dépendants. Leur implication doit être encouragée et valorisée.

Reconnaissance : Valoriser la contribution des aidants et offrir des ressources spécifiques (groupes de soutien, formations).

Outils : Mettre à disposition des solutions technologiques adaptées (applications mobiles, notifications)

Formation : Éduquer les proches aidants sur l'utilisation des technologies de télésanté et leur rôle dans le processus.

Préparation : Fournir un déroulé possible de la téléconsultation.

Situations complexes : Gérer le consentement et la communication dans des cas particuliers (handicap, protection juridique).

https://sante.gouv.fr/IMG/pdf/guide-acces-universel-teleconsultationvf.pdf

Sources :

https://handiconnect.fr/fiches-conseils/gerer-une-teleconsultation-avec-un-patient-en-situation-de-handicap

Cours Télésanté, projet et patients

Quiz

Testez vos connaissances !

Question 1/5

Question 2/5

Question 3/5

Question 4/5

Question 5/5

Bravo, vous avez terminé !

Consentement du patient

• Le patient doit être informé de l’utilisation de ses données et donner son consentement explicite.
• Il a le droit d’accéder à ses données, de les rectifier ou de demander leur suppression.
• Il a le droit de refuser la téléconsultation sans conséquence sur sa prise en charge.

• Tester les outils avant chaque téléconsultation (ex : connexion internet, qualité audio et vidéo).
• Avoir un plan B en cas de panne technique (ex : basculer vers un appel téléphonique).

• Sauvegarder régulièrement les données de santé sur des supports sécurisés.
• Utiliser des plateformes certifiées pour garantir la traçabilité des échanges.

Sécurité des données

• Les plateformes de télésanté doivent garantir un niveau de sécurité élevé, notamment via le chiffrement des communications et le stockage sécurisé des données.
• Les professionnels de santé doivent utiliser des outils certifiés et conformes aux normes en vigueur (ex : certification HDS pour l’hébergement des données de santé).

Traçabilité des échanges

• Les échanges lors d’une téléconsultation doivent être tracés et conservés dans le dossier médical du patient.

• Limiter les risques en posant des questions précises et en utilisant des outils complémentaires (ex : partage de documents).
• En cas de doute, orienter le patient vers une consultation en présentiel.