CMCD Territoriale (contribution mutalisée des clubs au développement)

CMCD Territoriale(contribution mutalisée des clubs au développement)

CMCD

• Définitions

• Critères demandés
• Exigences selon les niveaux
• Echéances / Calendrier
• Mutations
• Licences Blanches
• Contacts

Définition : Contribution mutualisée au développement des Clubs.

Objectifs : Permettre aux clubs de se développer en répondant à des critères précis en fonction des équipes présentes dans leur club. Ils sont fixés dans 3 domaines: le sportif, l'arbitrage (regroupant l'arbitrage et l'école d'arbitrage) et la technique.

Il existe : - une CMCD nationale - une CMCD territoriale - une CMCD départementale (s'informer auprès de son comité )

Les critères sont différents selon les niveaux

Chaque CMCD va se référer au plus haut niveau des équipes engagées. L’équipe de référence est l’équipe première, section féminine et/ou masculine, évoluant dans un des championnal national ou régional. L’équipe de référence de chaque section détermine le socle de base et le seuil de ressources de la section considérée.

3 axes observés

Technique

Sportif

Arbitrage et école d'arbitrage

(une École Arbitrage comptabilisée pour le CLUB)

2 critères demandés

Seuil de Ressources

Socle de base

Nombre de points comptabilisés en rapport avec les fonctions des personnes ou des équipes

1 ou 2 équipes (de même sexe) pour le domaine sportif et une personne est comptabilisée pour 1 fonction (hors arbitrage).

Si non atteints

Engagement associatif = le bonus Associatif :

Un seuil non atteint peut être compensé par le seuil Associatif à condition qu'il permette d'atteindre le seuil du domaine, au minima.

Equipe réserve

Le club considéré peut posséder une ou plusieurs équipes réserves dans les amplitudes d’âges correspondant à celles de l’équipe première (masculine et/ou féminine). Pour la CMCD, l'équipe reserve considérée est l'équipe de plus haut niveau positionnée immédiatement après l'équipe de référence. Si l'équipe réserve est en championnat régional, les critères sont uniquement sur le socle arbitrage.

Socle de Base

Si un ou plusieurs socles ne sont pas atteints, des points de pénalité seront prononcés à l'encontre de l'équipe concernée. Si un club a deux équipes de même niveau concernées (hors équipes réserves) par la CMCD territoriale, il aura la possibilité de choisir l'équipe qu'il souhaitera favoriser avant le 31 mai de la saison en cours (PRN M et N3TF, EXC M et PRN F, HR M et EXC F).

Ces socles ne sont ni négociables ni modulables.

Seuil de Base

Chaque seuil est défini par un nombre de point cumulés. Si un ou plusieurs seuils ne sont pas atteints, des points de pénalité seront prononcés à l'encontre de l'équipe concernée.

Un seuil non atteint peut être compensé par le seuil Associatif à condition qu'il permette d'atteindre le seuil du domaine, au minima.

Un seul seuil peut être compensé par le seuil Associatif.

CALENDRIER

Envoi aux clubs du texte réglementaire de la CMCD territoriale.

Septembre-octobre année N

Date butoire, demande de comptabilisation CMCD

31 décembre

Envoi bilan intermédiaire CMCD de la saison à chaque club.

15 janvier au 15 février

Exigences à satisfaire (socle et seuil) avant cette date. Choix d'équipe à favoriser.

31 mai de l'année

En cas de Mutation

Mutations de technicien, technicien de l'arbitrage ou Juge arbitre:Si une personne change de club pendant la période officielle des mutations, ses diplômes sont comptabilisés, pour la nouvelle saison, au bénéfice du club quitté. Si la mutation est réalisée hors de la période officielle des mutations, ses diplômes sont comptabilisés au bénéfice du club quitté pour la saison en cours et pour la suivante. Dans les deux cas, ces fonctions peuvent être comptabilisés pour le club d’accueil avec l’accord écrit du club quitté, sous réserve que la demande soit formulée sur le document officiel et inseré dans le dossier du licencié concerné dans l’onglet "Juge" et/ou "certification" au plus tard le 31 décembre de la saison en cours. Lien document

En cas de Licence blanche

Un bénéficiaire de licence blanche ne peut être comptabilisé que dans le seuil de ressources avec l'accord du club principal transmis par mail à la CMCD Ligue Nouvelle Aquitaine avant le 31 décembre de la saison en cours. Lien document

Ecrivez-nous à : - niveau fédéral : cmcd.nationale@ffhandball.net - niveau territorial: 6000000.CMCD@ffhandball.net - niveau départemental : se rapprocher de son comité

Réglements généraux 2025-2026

https://www.ffhandball.fr/wp-content/uploads/2025/06/03_generaux_2025-26.pdf voir Articles 27-28-29

Texte CMCD territoriale

http://nouvelleaquitaine-handball.org/wp-content/uploads/2024/11/Textes-reglements-CMCD-25-26-Territoriale.pdf

Liens vers les comités

https://nouvelleaquitaine-handball.org/index.php/decouvrir-la-ligue/les-acteurs-du-territoire/comites/