Obligations Horizon Europe

Les obligations HORIZON EUROPE

en matière de science ouverte

Les obligations pour les publications

Horizon 2020 impose quatre grandes obligations pour les publications des résultats obtenus dans le cadre des programmes de recherche qu'il finance :

• Une relecture par les pairs (peer-review)
• Un dépôt dans une archive ouverte avec accès au texte intégral dans une forme et des délais contraints
• L'apposition conseillée d'une licence libre de type Creative Commons BY ou équivalent
• La mention du financeur

1. Les publications scientifiques

La relecture par les pairs

Toutes les publications de résultats de recherche financées par les programmes Horizon Europe doivent obligatoirement faire l'objet d'une relecture par les pairs (aussi appelée peer-review). Il existe globalement deux modes d'évaluation par les pairs :

• Modèle traditionnel de relecture par les pairs avant publication

• Modèle émergeant de relecture par les pairs après publication ("Publish then review")

1. Les publications scientifiques

La relecture par les pairs AVANT publication

Le modèle de relecture par les pairs AVANT publication est celui le plus couramment utilisé par les revues scientifiques. Il en existe globalement quatre modèles :

• Peer-review :

Les identités des auteurs, relecteurs et rédacteur en charge de l'article sont mutuellement connus entre eux.

• Peer-review en simple aveugle :

Les auteurs n’ont pas les identités des relecteurs ; les relecteurs ont celles des auteurs ; le rédacteur en charge de l’article a les identités des auteurs et relecteurs.

• Peer-review en double aveugle :

Les auteurs et relecteurs ne connaissent pas leurs identités réciproques ; le rédacteur a les identités des auteurs et des relecteurs. L’auteur doit en général soumettre deux fichiers, l’un étant anonymisé.

• Peer-review en triple aveugle :

Les auteurs et relecteurs ne connaissent pas leurs identités réciproques ; le rédacteur n’a pas leurs identités. Pour connaître le modèle de relecture appliqué par une revue, il convient de se reporter à sa politique éditoriale. Pour les revues basées sur un modèle gold, les politiques éditoriales sont inventoriées sur le Directory of Open Access Journals (DOAJ).

1. Les publications scientifiques

DOAJ

La relecture par les pairs après publication : Publish then review

De nouveaux modèles de relecture par les pairs APRES publication sont en voie d'émergence et sont admis pour l'évaluation des publications dans le cadre de programmes de recherche financés par Horizon Europe. Ils sont de deux types :

• L'évaluation portée par la revue

• L'évaluation portée par une plateforme externe

1. Les publications scientifiques

Publish then review : l'évaluation portée par la revue

Trois modèles d'évaluation par les pairs après publication portée par la revue co-existent :

• Manuscrits des auteurs publiés sur le site des revues en attente d'évaluation :

Certaines revues demandent aux auteurs de déposer leurs manuscrits sur leurs propres sites et effectuent l'évaluation a posteriori. Open Research Europe F1000 Research

• Manuscrits des auteurs déposés sur une archive ouverte avant évaluation par une revue :

Certaines revues demandent aux auteurs de déposer leurs manuscrits sur une archive ouverte (ArXiV, Hal, Zenodo, etc.) puis effectuent l'évaluation a posteriori. Plos eLife SciPost Episciences

• Overlay journals (épi-revues) :

Ce sont les précurseurs du système "publier puis évaluer" : lorsque le preprint est révisé et accepté par l'épi-revue, l'auteur actualise sa page dans l'archive ouverte en ajoutant la version finale et l'épi-revue crée une page pour l'article avec identifiant pérenne. Episciences JMIRx Journal of Open Source Education Quantum

1. Les publications scientifiques

Publish then review : évaluation portée par une plateforme externe

Les auteurs font évaluer leurs preprints par une plateforme dédiée puis proposent ou non leur article dans sa version révisée accompagné des documents d'évaluation à une revue. La plupart de ces plateformes demandent aux auteurs de déposer au préalable leurs preprints dans des archives ouvertes. ReimagineReview (base de recensement de ce type de plateformes) Exemples de plateformes : Peer Community in (réseau de chercheurs évaluant des preprints lancé en 2016 en France) Review Commons (évaluation indépendante avant soumission à une revue affiliée à 17 revues revues de différents éditeurs).

1. Les publications scientifiques

De nouveaux modes d'évaluation ouverte

L'évaluation ouverte est une voie de plus en plus empruntée par les revues et les plateformes de peer-review. Les pratiques restent assez diverses :

• Evaluation ouverte :

La publication peut être librement commentée par tous en ligne.

• Evaluation par les pairs collaborative

Les évaluateurs collaborent et soumettent des commentaires conjoints. Dans certains cas, ils contactent les auteurs et les éditeurs pendant le processus d'évaluation.

• Evaluation par les pairs publiée

Les commentaires et/ou les noms des évaluateurs sont publiés avec l'article.

• Evaluation par les pairs signée

Les évaluateurs signent leurs commentaires. Les auteurs reçoivent les noms des évaluateurs dans la lettre de décision.

• Evaluation par les pairs post-production

Une fois le manuscrit publié, la communauté examine la recherche dans un forum ouvert. Les noms des examinateurs sont généralement publiés avec leurs commentaires.

1. Les publications scientifiques

Le dépôt dans une archive ouverte

Les publications issues de programmes de recherche financés dans le cadre d'Horizon Europe doivent obligatoirement être déposées dans une archive ouverte. Cette obligation concerne à la fois les articles et les chapitres de livre même s'ils ont été publiés dans une revue en open access.

• Déposer immédiatement sur l'archive ouverte les métadonnées bibliographiques de la publication.
• Déposer sur l'archive ouverte (par exemple dans Hal ou Zenodo) le texte intégral de la publication dans sa version éditeur ou a minima postprint immédiatement à la publication si cette dernière a été publiée sur une revue en open access ou dans un délai maximum de 6 mois pour les Sciences Techniques et Médicales (STM) et de 12 mois pour les Sciences humaines et sociales (SHS).
• Mentionner dans le dépôt : le nom du projet, son sigle, son numéro de subvention, la date de publication, un identifiant pérenne et le cas échéant, la durée de la période d'embargo.

Cas particulier : dans le domaine biomédical, les publications dans les revues relues par les pairs doivent être déposées dans Europe PMC. Les autres conditions de dépôt sont les mêmes.

1. Les publications scientifiques

HAL

Europe PMC

Zenodo

Les licences d'utilisation

Il est conseillé, "dans la mesure du possible", de placer les publications scientifiques sous des licences ouvertes (de type Creative Commons par exemple).

1. Les publications scientifiques

La mention du financeur

Toute diffusion des résultats de recherche financée par le programme Horizon Europe (sous quelque forme que ce soit) doit :

• Arborer l'emblème de l'Union Européenne. L'emblème doit disposer d'une visibilité appropriée lorsqu'il est affiché avec un autre logo.
• Inclure le texte suivant : "This project has received funding from the European Union’s Horizon 2020 research and innovation programme XXXX grant agreement No XXXXXX”.

1. Les publications scientifiques

Prise en charge des frais de publication (APC)

Les frais de publication (APC) dans des revues éligibles à un remboursement grâce au financement Horizon Europe sont :

• Ceux issus de revues en open access uniquement (modèle gold ou diamant).
• Ceux issus de revues sous modèle hybride (mélangeant à la fois des articles financés par abonnement et d'autres par un modèle auteur-payeur) sont exclus.

Les frais de publication (APC) pour des chapitres de livres sont éligibles à un remboursement :

• Uniquement si la totalité du livre est en open access (modèle gold ou diamant)

1. Les publications scientifiques

Les obligations pour les données de la recherche

Les obligations imposées en termes de données de recherche aux programmes financés par Horizon Europe sont :

• De déposer un plan de gestion de données définissant la manière dont les données seront gérées durant le projet et le partage qui en sera fait. Ce plan de gestion de données doit être régulièrement mis à jour.
• Déposer les données de recherche dans des entrepôts de confiance où elles seront partagées de manière libre et gratuite de façon "aussi ouverte que possible, aussi fermée que nécessaire".
• Fournir les outils et instruments ( par exemple : les logiciels) nécessaires à la validation des résultats et si possible, les déposer en accès libre également.

2. Les données de la recherche

Commission européenne. 2023. Recommandation (UE) 2023/499 de la Commission du 1er mars 2023 relative à un code de bonnes pratiques de gestion des actifs intellectuels pour la valorisation des connaissances dans l’espace européen de la recherche. I. 69/75. Journal officiel de l’Union européenne. Fovet-Rabot, Cécile. 2021. Comprendre les modèles d’évaluation par les pairs d’un article scientifique en 7 points. Montpellier: Cirad. doi: 10.18167/COOPIST/0081. Langlais, Pierre Carl, et EPRIST. 2020. « La conversation scientifique ouverte ». Analyse I/IST (29):10. Ross-Hellauer, Tony. 2017. « What Is Open Peer Review? A Systematic Review ». F1000 Research 6:588. doi: 10.12688/f1000research.11369.2. Stéphanie Cheviron et Pierre-Vicent Rusher. 2024.« Répondre aux demandes des financeurs de la recherche en matière de science ouverte », novembre 27, URFIST de Strasbourg. Université de Surrey. s. d. « Modèles ouverts d’évaluation par les pairs ». https://www.surrey.ac.uk/library/open-research/open-peer-review.

SOURCES

Merci !

Marie Latour marie.latour@unc.nc Coordinatrice science ouverte à l'UNC