L'IA: sur les traces du droit d'auteur

L'IA: sur les traces du droit d'auteur

Attention aux oeuvres protégées

Attention aux renseignements personnels

Évitez le plagiat

L'intelligence artificielle (IA) est-elle entraînée à partir d'oeuvres protégées?

Un renseignement personnel (RP) est-il confidentiel?

L'IA : un copier-coller massif d'oeuvres d'autrui?

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Validez les informations

Citez vos sources

Déclarez votre utilisation

L'IA peut-elle nous induire en erreur?

Que faut-il déclarer?

Devons-nous citer les références des oeuvres utilisées?

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Aidé de l'IA (AIA): Correction, traduction, syntaxe, référencement, recherche, revue systématique. La déclaration n'est pas toujours obligatoire. Elle dépendra des compétences qui seront évaluées. Généré par l'IA (GIA): La déclaration est obligatoire lorsque l'IA génère des contenus qui ont une incidence sur les résultats de la recherche.

• Soyez transparent sur l’usage de l’IA et mentionnez son rôle
• Déclarez tous les contenus générés
• En cas de doute, déclarez tout!

C'est possible. L'IA peut inventer des sources et des données. L'invention de données est une infraction sanctionnée par le Règlement disciplinaire de l'UL.De plus, dans le cadre d'une publication, vous vous exposez à une rétractation!

• Vérifiez les sources citées par l’IA
• Croisez les informations, confirmez les données
• Documentez vos vérifications

Crédit: S.Morales. Image générée par Copilot, 2025. Domaine public.

Oui. Certains systèmes d'IA volent systématiquement les personne autrices et créatrices. L'utilisation d'oeuvres d'autrui sans la source et sans les guillemets constitue du plagiat susceptible d'être sanctionné par le Règlement disciplinaire de l'UL. Paraphraser un texte généré par l'IA sans référence est également une forme de plagiat sanctionné.

• Citez toujours la source des extraits utilisés
• Utilisez les guillemets pour reprendre la réponse générée par l’IA
• Paraphrasez avec rigueur et honnêteté: reformulez en profondeur et ajoutez la référence

Crédit: S.Morales. Image générée par Copilot, 2025. Domaine public.

Oui, la plupart du temps. Un renseignement personnel concerne une personne et permet directement ou indirectement de l'identifier.

• Ne jamais divulguer de renseignements personnels (RP) à l’IA
• Minimisez la collecte des RP à ce qui est nécessaire
• Protégez les RP à l'aide d'outils sécurisés

Oui. Il faut toujours citer la source et inscrire les références des oeuvres sur lesquels vous ou une IA avez travaillé.

• Indiquez les références complètes (auteur, titre, date, lien ou DOI si disponible)
• Mentionnez les sources d’images et de graphiques
• Vérifiez l’exactitude des références générées par l’IA

Pour joindre le BDA

Bureau du droit d’auteurBibliothèque Pavillon Jean-Charles-Bonenfant Écrire à : Info@bda.ulaval.ca Consultez notre site web

L’exploration de l’intelligence artificielle (IA) générative doit se faire en cohérence avec nos valeurs fondamentales comme l'intégrité intellectuelle et la probité scientifique.

Suivez les consignes de la personne responsable du cours pour savoir si l’utilisation d’une IA est permise et quelles en sont les conditions.

Pour citer ce diaporama: L'IA: sur les traces du droit d'auteur par Bureau du droit d'auteur - ULaval sous licence CC BY SA 4.0.

Sources des images: sauf mention contraire, toutes les images sont dans le domaine public ou sous licence sans attribution.

Oui, a priori. Une oeuvre originale fixée sur un support est une oeuvre protégée par le droit d'auteur. Elle exprime le talent et le jugement de la personne autrice ou créatrice.

• Identifiez les oeuvres protégées
• Respectez les droits des créateurs
• Utilisez des contenus sous licence ouverte (ex. Creative Commons) ou du domaine public

Crédit: S.Morales. Image générée par Copilot, 2025. Domaine public.