Hugo Torres
L''exécution du contrat
Les obligations contractuelle des parties
execution du contrat et les differents cas d'inexécution
les sanction aplicable en cas d'inexécution
dans un contrat il est interdit pour les deux parties de faire des clauses abusives
pour un abonnement il y a des conditions generales suivant les articles ex: artl1.Service artl3.Conditions Financiéres artc.4 obligation de l'abonné
(obligation contractuelle)
En cas de contrat, les deux parties se doivent de respecter des obligations
un contrat doit créer des obligations contractuelles et ne pas contenir des clauses abusives
Les trois formes d'inexecutif du contrat sont:1: inexécution total :aucun colis n'est livrée 2: exectuion imparfaite ou partielle: probleme dans le colis livrée (abimer , patiellement livrer ...) 3retard
en principe un contrat ne peux etre modifier ou rompus par la decision d'un partie. Quelque exeption existe comme les contrat a durée indétérminer(CDI)avec une obligation de préavie. il ya egalement certain contrat a durée determiner qui peuvent egalement etre rompue, comme les bail (avec un préavie) ou encore les abonnement( avec 25% des montant demensualité restant due
article 1103du code civil :le contrat oblige ceux qui l'ont signer de le respecter comme si c'etait la lois.En cas de non-respect de l'un des partie, un sanction serras distribuer au fautif
dans un contrat il est interdit pour les deux parties de faire des clauses abusives
pour un abonnement il y a des conditions generales suivant les articles ex: artl1.Service artl3.Conditions Financiéres artc.4 obligation de l'abonné
(obligation contractuelle)
En cas de contrat, les deux parties se doivent de respecter des obligations
un contrat doit créer des obligations contractuelles et ne pas contenir des clauses abusives
une clause penal est une somme fixe prevu dans le contrat qui doit etre payer par la ppersonne romp le contrat .Cela evite au creancier d'avoir a prouver en justice le defaut d'execution de ses obligation.la clause penal n'est pas disponible dans tout les contrat comme le contrat de travail la clause penal peux etre abusive en cas de non equtabilité de la clause
une mise en demeure est un lettre du creancier pour le debiteur qui demande d'executer ses obligation dans un delai précis si il ne le fait pas le creancier peux le poursuivre judicérement
un client peut arreter un contrat d'abonnement apres la periode minimal d'engagement et qu'en un commercent de fournie pas le service prévue un fournisseur peux resilier un contrat lors d'une fausse declaration du client concernant le contrat , un manquement des obligation de la part du client ou un non-paiement , apres une mise en demeure
la clause resolutoir permet de resoudre le contrat legalement et automatiquement en cas de manquement d'obligation contractuelle
Les sanctions de l'inexécution sont:1:l'exeption d'inexecution(le refus ou la suspension de sa propre obligation) 2:l'execution forcée (oblige de faire l'action ecrite dans le contrat) 3:la reduction de prix 4:restitution du contrat( arret du contrat qui peut etre prevue dans les clause de ce dernier) 5:l'obtention de dommage et interet(rembourse les perte ou les manques a gagner, elle peut etre prevue dans une clause penal)
une clause penal est une somme fixe prevu dans le contrat qui doit etre payer par la ppersonne romp le contrat .Cela evite au creancier d'avoir a prouver en justice le defaut d'execution de ses obligation.la clause penal n'est pas disponible dans tout les contrat comme le contrat de travail la clause penal peux etre abusive en cas de non equtabilité de la clause
une mise en demeure est un lettre du creancier pour le debiteur qui demande d'executer ses obligation dans un delai précis si il ne le fait pas le creancier peux le poursuivre judicérement
un client peut arreter un contrat d'abonnement apres la periode minimal d'engagement et qu'en un commercent de fournie pas le service prévue un fournisseur peux resilier un contrat lors d'une fausse declaration du client concernant le contrat , un manquement des obligation de la part du client ou un non-paiement , apres une mise en demeure
la clause resolutoir permet de resoudre le contrat legalement et automatiquement en cas de manquement d'obligation contractuelle
Les sanctions de l'inexécution sont:1:l'exeption d'inexecution(le refus ou la suspension de sa propre obligation) 2:l'execution forcée (oblige de faire l'action ecrite dans le contrat) 3:la reduction de prix 4:restitution du contrat( arret du contrat qui peut etre prevue dans les clause de ce dernier) 5:l'obtention de dommage et interet(rembourse les perte ou les manques a gagner, elle peut etre prevue dans une clause penal)
Les trois formes d'inexecutif du contrat sont:1: inexécution total :aucun colis n'est livrée 2: exectuion imparfaite ou partielle: probleme dans le colis livrée (abimer , patiellement livrer ...) 3retard
en principe un contrat ne peux etre modifier ou rompus par la decision d'un partie. Quelque exeption existe comme les contrat a durée indétérminer(CDI)avec une obligation de préavie. il ya egalement certain contrat a durée determiner qui peuvent egalement etre rompue, comme les bail (avec un préavie) ou encore les abonnement( avec 25% des montant demensualité restant due
article 1103du code civil :le contrat oblige ceux qui l'ont signer de le respecter comme si c'etait la lois.En cas de non-respect de l'un des partie, un sanction serras distribuer au fautif