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CA 28112024

FQ

Created on November 27, 2024

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Transcript

conseil d'administration

JEUDI 28 NOVEMBRE 2024

Actions éducatives

Actions santé sécurité, et conditions de travail

Tarifs des ventes des produits

Décisions budgétaires

Signature de conventions

Budget 2025

ordre du jour

Convention résidence PrepArts
DAMA Dispositif d'Assistance et de Maintenance Académique

Signature de conventions

admission en non valeur

  • DO : décisions de l'ordonnateur
  • DBM : décisions soumises au vote du CA

Décisions budgétaires

Décisions budgétaires

Tarifs des ventes des produits

Présentation du budget 2025

le cadre legal

Acte qui prévoit et autorise les recettes et les dépenses du collège

équilibre

sincérité

spécialité

universalité

annualité

Soumis a des principes budgétaires :

unité

avril 2026

Compte financier Vote en CA

2025

Exécution budgétaire

nov 2024

timeline

Présentation et vote du budget en CA

Axe 3 : Développer une communication efficace et accessible
Axe 2 : Vivre ensemble et favoriser le bien être de tous
Axe 1 : Faire réussir chaque élève par la mise en peuvre de parcours ambitieux

La politique de l'établissement

projets, voyages,...

les axes du projet d'établissement

Le projet d'établissement

LES PREREQUIS

structure d'un budget

DEUX SECTIONS

Le fonctionnement L'investissement

3 services généraux

ALO : Administration et LOgistique

VE : Vie de l'élève

amélioration de la vie des élèves, santé et citoyenneté, aides sociales (sauf bourses)

l’enseignementles projetsles voyages scolaires et les sorties pédagogiques

AP : Activités Pédagogiques

LE FONCTIONNEMENT

viabilisation,fonctionnement, entretien général et administration

2 services spéciaux

SBN : le Service des Bourses Nationales

SRH : le Service de Restauration et d'Hébergement

Cantine, Restauration, Internat

LE FONCTIONNEMENT

structure d'un budget

DOMAINE

ACTIVITE

CDI - MANUELS COLAIRES - PAPETERIE - EAU - FUEL - ELECTRICItE,..

ap - alo - sbn - srh - ve

SERVICE

La nomenclature

ENSEIGNEMENT - VOYAGES - PROJETS- ENTRETIEN - VIABILISATION...

  • Subvention état (manuel scolaire, droit de reprographie,...
  • Subvention du rectorat (DAAC)
  • Subvention de la région (DRAC)
  • La DOTATION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT (DGF) du Conseil départemental

Les recettes :

Questions ?

  • Budget 2025 : 165 409 € ~455 élèves
  • Budget 2024 : 186 575 € 465 élèves
  • Budget 2023 : 142 220 € 470 élèves
  • Budget 2022 : 145 820 € 479 élèves
  • Budget 2021 : 145 820 € 513 élèves

La DGF :

Qtions ?

6 945 936 € en 2025 6 908 365 € en 2024 (+23% par rapport à 2023) 5 615 148 € en 2023 51 collèges publics - 44.3M€ de dépenses en 2022

La DGF :

Qtions ?

Dépenses energétiques 128 486€ en 2024, moyenné sur les 3 derniers comptes financiers 109 566€ pour 202, moyenné sur les 2 derniers comptes et hors restauration

La DGF :

Qtions ?

DGF 165 409 €

AP : 28 850 € VE : 300 € ALO : 136 259 €

Equilibre avec prélèvement sur fond de roulement : 17 001,33€

AP : déséquilibre dû aux voyages : 2 363,33 € ALO : déséquilibre dû aux dépenses de viabilisation : 14 638 €

Vote de la DBM de type 32 : prélèvement sur fond de roulement de 17 001,33€

La contribution entre service SRH et ALO n'existe plus au budget OP@LE.Les factures de viabilisation seront ventilées sur ALO et sur SRH Vote de la clef de répartition OP@LE : 13,7% sur SRH et 86.3% sur ALO

Vote : "Le CA adopte le budget initial 2025"

Actions santé securité et conditions de travail

Pouvons nous revenir sur le problème des cartables surchargés, donc trop lourds ?

Achat de livres scolaires

Règlement intérieur

3.1.1 Téléphones portablesL’utilisation d’un téléphone mobile ou de tout autre objet de communications électroniques (exemple: montre connectée cellulaire) par un élève est interdite dans l’établissement et durant les activités d’enseignement qui ont lieu hors de l’établissement scolaire (plateaux sportifs et sorties scolaires). (la loi n° 2018-698 du 3 août 2018 relative à l'encadrement de l'utilisation du téléphone portable dans les établissements d'enseignement scolaire).Seul l’usage de dispositifs médicaux associant un équipement de communication est autorisé sous réserve de s’inscrire dans le cadre d’un projet personnalisé de scolarisation (PPS) ou projet d’aide individualisé (PAI).Les téléphones portables doivent donc être éteints et rangés dans les cartables dès l'entrée du collège. Leur utilisation en tant que simple montre est interdite.En cas d’infraction, l’élève pris en faute sera privé de l’usage de son téléphone portable par l’adulte qui constatera l’infraction. Celui-ci remettra le téléphone au Secrétariat du collège ou au Conseiller Principal d’Éducation (CPE). Il sera remis au responsable légal contre signature.

3.1.1 Téléphones portablesL’utilisation d’un téléphone mobile ou de tout autre objet de communications électroniques (exemple: montre connectée cellulaire) par un élève est interdite dans l’établissement et durant les activités d’enseignement qui ont lieu hors de l’établissement scolaire (plateaux sportifs et sorties scolaires). (la loi n° 2018-698 du 3 août 2018 relative à l'encadrement de l'utilisation du téléphone portable dans les établissements d'enseignement scolaire).Seul l’usage de dispositifs médicaux associant un équipement de communication est autorisé sous réserve de s’inscrire dans le cadre d’un projet personnalisé de scolarisation (PPS) ou projet d’aide individualisé (PAI).Les téléphones portables doivent être déposés éteints avant la première heure de cours dans un boite prévue à cet effet. Les élèves récupèrent leur téléphone lors de la dernière heure de cours de la journée.En cas d’infraction, l’élève pris en faute sera privé de l’usage de son téléphone portable par l’adulte qui constatera l’infraction. Celui-ci remettra le téléphone au Secrétariat du collège ou au Conseiller Principal d’Éducation (CPE). Il sera remis au responsable légal contre signature.

05:00

Actions éducatives

actionS pédagogiques du premier semestre de l'année

actionS pédagogiques du premier semestre de l'année

Effectifs prévisionnels

rentrée 2025

Travail sur la classe de 6ème : inclusion CM2, "journal d'accueil", classe sport et citoyenneté, bilingue... Travail sur l'orientation en fin de 4ème

5 classes de 6ème 4 classes de 5ème 4 classes de 4ème 4 classes de 3ème

classes de 6ème : 115 classes de 5ème : 116 classes de 4ème : 106 classes de 3ème : 107

prevision des effectifs rentree 2025

Bilan du voyage à St Pé de bigorre

Bilan du voyage à St Pé de bigorre

Bilan du voyage à St Pé de bigorre

Bilan du voyage à bruxelles

Bilan du voyage à bruxelles

9,25-6,75 = 2,5

9,25

Est-il envisagé d’en demander des nouvelles pour les collègues qui sont dans l’attente ou l’incertitude de leur rémunération par une IMP?
Combien d’IMP sont encore disponibles à l’heure actuelle
Demande de présentation de la répartition des IMP, pour l’année scolaire 2024 2025 et des missions rattachées à ces IMP
Quelle est l’enveloppe globale d’IMP

questions diverses des enseignants

Quelle sera la date pour le prochain CA ?
Qu'en est il de l'incident produit du mois d'octobre juste avant les vacances scolaires ?
Pour les sacs laissés hors des casiers, pourquoi sanctionner par un avertissement
Pouvons nous revenir sur le problème des cartables surchargés, donc trop lourds ?

Lundi 17 mars 2025

questions diverses des parents d eleves

répartition actuelle des IMP