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CA 28112024

FQ

Created on November 27, 2024

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Transcript

JEUDI 28 NOVEMBRE 2024

conseil d'administration

Signature de conventions

Décisions budgétaires

ordre du jour

Tarifs des ventes des produits

Budget 2025

Actions santé sécurité, et conditions de travail

Actions éducatives

Signature de conventions

DAMA Dispositif d'Assistance et de Maintenance Académique
Convention résidence PrepArts

admission en non valeur

Décisions budgétaires

  • DO : décisions de l'ordonnateur
  • DBM : décisions soumises au vote du CA

Décisions budgétaires

Tarifs des ventes des produits

Présentation du budget 2025

Acte qui prévoit et autorise les recettes et les dépenses du collège

le cadre legal

unité

annualité

Soumis a des principes budgétaires :

universalité

spécialité

sincérité

équilibre

timeline

avril 2026

2025

nov 2024

Compte financier Vote en CA

Exécution budgétaire

Présentation et vote du budget en CA

LES PREREQUIS

Le projet d'établissement

les axes du projet d'établissement

Axe 1 : Faire réussir chaque élève par la mise en peuvre de parcours ambitieux
Axe 2 : Vivre ensemble et favoriser le bien être de tous
Axe 3 : Développer une communication efficace et accessible

La politique de l'établissement

projets, voyages,...

structure d'un budget

DEUX SECTIONS

Le fonctionnement L'investissement

AP : Activités Pédagogiques

LE FONCTIONNEMENT

l’enseignementles projetsles voyages scolaires et les sorties pédagogiques

ALO : Administration et LOgistique

viabilisation,fonctionnement, entretien général et administration

VE : Vie de l'élève

3 services généraux

amélioration de la vie des élèves, santé et citoyenneté, aides sociales (sauf bourses)

LE FONCTIONNEMENT

SBN : le Service des Bourses Nationales

SRH : le Service de Restauration et d'Hébergement

Cantine, Restauration, Internat

2 services spéciaux

structure d'un budget

La nomenclature

SERVICE

ap - alo - sbn - srh - ve

DOMAINE

ENSEIGNEMENT - VOYAGES - PROJETS- ENTRETIEN - VIABILISATION...

ACTIVITE

CDI - MANUELS COLAIRES - PAPETERIE - EAU - FUEL - ELECTRICItE,..

Les recettes :

  • Subvention état (manuel scolaire, droit de reprographie,...
  • Subvention du rectorat (DAAC)
  • Subvention de la région (DRAC)
  • La DOTATION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT (DGF) du Conseil départemental

Questions ?

La DGF :

Qtions ?

  • Budget 2025 : 165 409 € ~455 élèves
  • Budget 2024 : 186 575 € 465 élèves
  • Budget 2023 : 142 220 € 470 élèves
  • Budget 2022 : 145 820 € 479 élèves
  • Budget 2021 : 145 820 € 513 élèves

La DGF :

Qtions ?

6 945 936 € en 2025 6 908 365 € en 2024 (+23% par rapport à 2023) 5 615 148 € en 2023 51 collèges publics - 44.3M€ de dépenses en 2022

La DGF :

Qtions ?

Dépenses energétiques 128 486€ en 2024, moyenné sur les 3 derniers comptes financiers 109 566€ pour 202, moyenné sur les 2 derniers comptes et hors restauration

AP : 28 850 € VE : 300 € ALO : 136 259 €

DGF 165 409 €

AP : déséquilibre dû aux voyages : 2 363,33 € ALO : déséquilibre dû aux dépenses de viabilisation : 14 638 €

Equilibre avec prélèvement sur fond de roulement : 17 001,33€

Vote de la DBM de type 32 : prélèvement sur fond de roulement de 17 001,33€

La contribution entre service SRH et ALO n'existe plus au budget OP@LE.Les factures de viabilisation seront ventilées sur ALO et sur SRH Vote de la clef de répartition OP@LE : 13,7% sur SRH et 86.3% sur ALO

Vote : "Le CA adopte le budget initial 2025"

Actions santé securité et conditions de travail

Règlement intérieur

Achat de livres scolaires

Pouvons nous revenir sur le problème des cartables surchargés, donc trop lourds ?

3.1.1 Téléphones portablesL’utilisation d’un téléphone mobile ou de tout autre objet de communications électroniques (exemple: montre connectée cellulaire) par un élève est interdite dans l’établissement et durant les activités d’enseignement qui ont lieu hors de l’établissement scolaire (plateaux sportifs et sorties scolaires). (la loi n° 2018-698 du 3 août 2018 relative à l'encadrement de l'utilisation du téléphone portable dans les établissements d'enseignement scolaire).Seul l’usage de dispositifs médicaux associant un équipement de communication est autorisé sous réserve de s’inscrire dans le cadre d’un projet personnalisé de scolarisation (PPS) ou projet d’aide individualisé (PAI).Les téléphones portables doivent donc être éteints et rangés dans les cartables dès l'entrée du collège. Leur utilisation en tant que simple montre est interdite.En cas d’infraction, l’élève pris en faute sera privé de l’usage de son téléphone portable par l’adulte qui constatera l’infraction. Celui-ci remettra le téléphone au Secrétariat du collège ou au Conseiller Principal d’Éducation (CPE). Il sera remis au responsable légal contre signature.

3.1.1 Téléphones portablesL’utilisation d’un téléphone mobile ou de tout autre objet de communications électroniques (exemple: montre connectée cellulaire) par un élève est interdite dans l’établissement et durant les activités d’enseignement qui ont lieu hors de l’établissement scolaire (plateaux sportifs et sorties scolaires). (la loi n° 2018-698 du 3 août 2018 relative à l'encadrement de l'utilisation du téléphone portable dans les établissements d'enseignement scolaire).Seul l’usage de dispositifs médicaux associant un équipement de communication est autorisé sous réserve de s’inscrire dans le cadre d’un projet personnalisé de scolarisation (PPS) ou projet d’aide individualisé (PAI).Les téléphones portables doivent être déposés éteints avant la première heure de cours dans un boite prévue à cet effet. Les élèves récupèrent leur téléphone lors de la dernière heure de cours de la journée.En cas d’infraction, l’élève pris en faute sera privé de l’usage de son téléphone portable par l’adulte qui constatera l’infraction. Celui-ci remettra le téléphone au Secrétariat du collège ou au Conseiller Principal d’Éducation (CPE). Il sera remis au responsable légal contre signature.

Actions éducatives

05:00

actionS pédagogiques du premier semestre de l'année

actionS pédagogiques du premier semestre de l'année

rentrée 2025

Effectifs prévisionnels

prevision des effectifs rentree 2025

classes de 6ème : 115 classes de 5ème : 116 classes de 4ème : 106 classes de 3ème : 107

5 classes de 6ème 4 classes de 5ème 4 classes de 4ème 4 classes de 3ème

Travail sur la classe de 6ème : inclusion CM2, "journal d'accueil", classe sport et citoyenneté, bilingue... Travail sur l'orientation en fin de 4ème

Bilan du voyage à St Pé de bigorre

Bilan du voyage à St Pé de bigorre

Bilan du voyage à St Pé de bigorre

Bilan du voyage à bruxelles

Bilan du voyage à bruxelles

questions diverses des enseignants

Combien d’IMP sont encore disponibles à l’heure actuelle
Quelle est l’enveloppe globale d’IMP

9,25-6,75 = 2,5

9,25

Est-il envisagé d’en demander des nouvelles pour les collègues qui sont dans l’attente ou l’incertitude de leur rémunération par une IMP?
Demande de présentation de la répartition des IMP, pour l’année scolaire 2024 2025 et des missions rattachées à ces IMP

questions diverses des parents d eleves

Qu'en est il de l'incident produit du mois d'octobre juste avant les vacances scolaires ?
Pouvons nous revenir sur le problème des cartables surchargés, donc trop lourds ?
Pour les sacs laissés hors des casiers, pourquoi sanctionner par un avertissement
Quelle sera la date pour le prochain CA ?

Lundi 17 mars 2025

répartition actuelle des IMP