Les nanomatériaux et la prévention dans le travail
Par Vicky CROUZEAUD, Charlotte CHARDONNET et Armand FORTET
Sommaire
Les Nanomatériaux La règlementation Les valeurs limites d'exposition professionnelle Les nanomatériaux dans le monde du travail L'exposition des travailleurs La prévention
Nanomatériaux
Un nanomatériau est un matériau naturel, formé accidentellement ou manufacturé. Il contient des particules libres, sous forme d'agrégat ou d'agglomérat dont au moins 50% des particules présentent une ou plusieurs dimensions externes se situants entre 1 et 100 nm. Les nanomatériaux sont par exemple présents dans les équipements sportifs, l'automobile, vernis, colles, peintures, électroménagers, consmetiques, matériaux du BTP, textiles et équipements agro-alimentaires. Une personne peu se retouver exposé par son travail mais aussi par plusieurs biais dans sa vie personnelle comme par l'air les aliments et l'eau.
Règlementation
Depuis le 1er janvier 2013, les entreprises qui fabriquent, importent ou distribuent des nanomatériaux manufacturés sur le territoire français, sont soumises à une déclaration obligatoire, nommée R-Nano.
En effet, les articles L. 523-1 à 523-3 du Code de l’environnement prévoient la mise en place d’un dispositif de déclaration annuelle des « substances à l’état nanoparticulaire » en l’état, ou contenues dans des mélanges sans y être liées, ou des matériaux destinés à les rejeter dans des conditions normales ou raisonnablement prévisibles d’utilisation. Cette obligation concerne les fabricants, les importateurs et les distributeurs de telles substances mises sur le marché en France. Ils doivent déclarer l’identité, les quantités et les usages de ces substances, ainsi que l’identité des utilisateurs professionnels à qui ils ont cédé ces substances à titre onéreux ou gratuit. De même, ils sont tenus de transmettre toutes les informations disponibles relatives aux dangers de ces substances et aux expositions auxquelles elles sont susceptibles de conduire, ou utiles à l’évaluation des risques pour la santé et l’environnement.
Les modalités d’application de cette déclaration sont définies dans les articles R. 523-12 et R. 523-13 du Code de l’environnement et un arrêté paru le 6 août 2012. Ces articles précisent notamment les définitions et le seuil minimal à partir duquel la déclaration annuelle est obligatoire (100 grammes par an et par substance), ainsi que l’organisme en charge de la gestion de ces données (l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail – Anses). Plusieurs autres documents encadrent les nanomatériaux comme : - La recommandation de la Commission Européenne (CE) relative à la définition des nanomatériaux (2011/696/UE) publiée le 18 octobre 2011 La réglementation REACH La reglementation cosmétiques CE n°1223-2009 La réglementation Alimentaire - règlement INCO n°1169/2011
Valeur limite d'exposition professionnelle
À l’heure actuelle, il n’a pas été défini dans les réglementations française et européenne de valeurs limites d’exposition professionnelle pour les nanomatériaux manufacturés. Dès 2007, certains organismes comme le BSI (British Standards Institution) ou l’IFA (Institut für Arbeitsschutz der deutschen gesetzlichen Unfallversicherung) ont défini des valeurs seuils en distinguant certaines catégories de nanomatériaux : fibres, CMR, insolubles, solubles, etc. Ces deux instituts indiquent que les valeurs proposées visent à réduire l'exposition des salariés conformément à l'état de l'art. Ils précisent également qu’elles ne sont pas justifiées sur le plan toxicologique, et que leur respect ne saurait constituer une garantie de ne pas développer une pathologie.
En 2011, le NIOSH (National Institute for Occupational Safety and Health) a recommandé une VLEP de 0,3 mg/m3 pour le dioxyde de titane nanométrique (10 heures par jour, 40 heures par semaine) avec un risque additionnel de cancer de 1/1 000. Une analyse fine de ces travaux et d’autres entrepris en Europe et au Japon menée par l’INRS montre que cette valeur bien argumentée peut être utilisée comme une base de travail contribuant à l’établissement d’une future VLEP française pour le dioxyde de titane nanométrique. Le NIOSH a également proposé une valeur seuil pour les nanotubes et nanofibres de carbone de 1µg/m3 ainsi qu’une valeur seuil pour le nanoargent de 0,9 µg/m3.
Valeur limite d'exposition professionnelle
L’INRS s’est ensuite penché sur l’élaboration d’une VLEP pour le noir de carbone et a proposé, via une sélection d’études clés, le calcul d’une concentration équivalente humaine (CEH) comprise entre 0,122 et 0,169 mg/m3. Une expertise collective pourrait s’appuyer sur ce travail pour proposer une future VLEP française en appliquant des facteurs d’incertitude. Plus récemment, l’Anses (Agence nationale de sécurité sanitaire, de l’environnement, de l’alimentation et du travail) a préconisé pour le dioxyde de titane sous forme nanoparticulaire (grade P25 : mélange anatase 80 % et rutile 20 % avec une taille de particule primaire d’environ 20 à 25 nm) une VLEP de 0,8 µg/m3 et recommande de ne pas dépasser 4 µg/m3 sur une durée de 15 minutes. Cependant, les connaissances sur la toxicité de la plupart des nanomatériaux manufacturés sont, pour l’heure, insuffisantes pour établir des valeurs limites d’exposition professionnelle. Il convient donc de rechercher, quelle que soit l’opération effectuée, le niveau d'exposition le plus bas possible.
Les nanomatériaux dans le monde du travail
Les nanoparticules ont une vaste gamme d'applications dans divers domaines. Voici quelques exemples :
- Médecine et pharmacie : Utilisées pour l'imagerie médicale, les vaccins, les traitements ciblés contre le cancer, et les systèmes de délivrance de médicaments.
- Cosmétiques : Améliorent la protection solaire, la texture des crèmes hydratantes et la durabilité des vernis.
- Textiles : Renforcent les tissus, rendent les vêtements résistants à l'eau et aux taches.
- Électronique : Utilisées dans la fabrication de composants plus petits et plus efficaces.
- Énergie : Améliorent l'efficacité des cellules solaires et des batteries.
- Aéronautique : Utilisées pour la lutte contre la corrosion et la réduction du poids des structures.
L'exposition des travailleurs
Selon la nature des activités professionnelles et des comportements d'hygiène au travail, les travailleurs peuvent être exposés aux nanomatériaux par plusieurs voies d'accès :
- inhalation par voie respiratoire jusqu'aux alvéoles pulmonaires,
- ingestion par voie orale et déglutition,
- contact cutané et pénétration suspectée plus ou moins profonde à travers l'épiderme et le derme. Les particules extrêmement fines pénètrent profondément dans l'arbre respiratoire, atteignent toutes les voies respiratoires basses, les alvéoles pulmonaires et les cellules des bronches, avec risque de pathologies respiratoires (rhinite, asthme, bronchite, broncho-pneumopathie chronique) et avec risque de mésothéliome (cancer de la plèvre) pour certaines nanofibres, à l'instar de ce qui se passe pour l'amiante.
La prévention
Les principales mesures de protections collectives ou individuelles qui sont prises dans l'industrie et la recherche pour les nanomatériaux sont dérivées de celles préconisées pour les fibres (amiante …) ou les poussières (silice…) de taille beaucoup plus grosse. On y retrouve donc : 1. la prévention technique collective, qui permet la suppression ou la réduction de l'exposition à des niveaux aussi bas que possible, est primordiale, là ou elle est envisageable : diminuer les émissions de nanopoussières, favoriser leur évacuation par une aspiration et une ventilation adéquate, installation de dispositifs d'aspiration des nanopoussières à la source, choix de produits et de modes opératoires les moins dangereux pour la libération de nanopoussières dans l'air ambiant.
2. la prévention technique individuelle, port de gants et de vêtement à manches longues et surtout celle qui consiste à utiliser des appareils de protection respiratoire (masque anti-poussière ou demi-masque ou masque complet filtrant à cartouche), ou une protection intégrale (masque complet, lunettes, combinaison), ne doit être qu'un complément des mesures de protections collectives ou pour pallier une situation exceptionnelle pour laquelle il n'est pas possible de mettre en œuvre des mesures de protection collective suffisantes.
La prévention
Les zones de travail oû on retrouve la présence de nanomatériaux doit être clairement signalisée et délimitée.
Des panneaux d’avertissement et de signalisation peuvent être apposés à l’entrée des zones de travail indiquant par exemple « Risque d’exposition aux nanomatériaux ».
Il n’existe pas de panneau ou de pictogramme harmonisé en France ou en Europe, l’INRS propose d’utiliser celui-ci.
Quelques mesures spécifiques de prévention :
- Manipuler les nanomatériaux sous forme de suspension liquide ou de gel plutôt qu’à l’état de poudre.
- Optimiser le procédé pour obtenir un niveau d’empoussièrement aussi faible que possible : privilégier les systèmes clos et des techniques automatisées.
- Capter les polluants à la source (sorbonne de laboratoire, boîte à gants, buse ou anneau aspirant…) et filtrer l’air avant rejet à l’extérieur du local de travail (filtres à très haute efficacité, de classe supérieure à H13).
- Porter un appareil de protection respiratoire filtrant (filtre de classe 3) ou isolant, une combinaison à capuche ou une blouse jetable contre le risque chimique (type 5), des gants et des lunettes.
- Nettoyer régulièrement et soigneusement les sols et les surfaces de travail.
- Collecter et traiter les déchets.
Bibliographie
- Aida inéris : https://aida.ineris.fr/reglementation/decret-ndeg-2012-233-170212-relatif-a-designation-organismes-mentionnes-a-larticle#:~:text=%C2%AB%20Art.%20D.%20523-22.%20-%20Sont%20d%C3%A9sign%C3%A9s%2C%20en,des%20articles%20L.%20523-1%20et%20L.%20523-2%20%3A
- INRS : https://www.inrs.fr/risques/nanomateriaux/reglementation.html
- https://filab.fr/nos-prestations/expertise/laboratoire-analyse-nanomateriaux/reglementations-nanomateriaux/?msclkid=b864c72c13511ac52e8ba00764d409bd
- https://www.officiel-prevention.com/dossier/protections-collectives-organisation-ergonomie/risque-chimique-2/la-prevention-des-risques-professionnels-des-nanomateriaux#:~:text=Les%20situations%20de%20travail%20exposant,la%20protection%20de%20l%27environnement
Présentation des nanomatériaux de Charlotte, Vicky et Armand
Charlotte Chardonnet
Created on November 6, 2024
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Les nanomatériaux et la prévention dans le travail
Par Vicky CROUZEAUD, Charlotte CHARDONNET et Armand FORTET
Sommaire
Les Nanomatériaux La règlementation Les valeurs limites d'exposition professionnelle Les nanomatériaux dans le monde du travail L'exposition des travailleurs La prévention
Nanomatériaux
Un nanomatériau est un matériau naturel, formé accidentellement ou manufacturé. Il contient des particules libres, sous forme d'agrégat ou d'agglomérat dont au moins 50% des particules présentent une ou plusieurs dimensions externes se situants entre 1 et 100 nm. Les nanomatériaux sont par exemple présents dans les équipements sportifs, l'automobile, vernis, colles, peintures, électroménagers, consmetiques, matériaux du BTP, textiles et équipements agro-alimentaires. Une personne peu se retouver exposé par son travail mais aussi par plusieurs biais dans sa vie personnelle comme par l'air les aliments et l'eau.
Règlementation
Depuis le 1er janvier 2013, les entreprises qui fabriquent, importent ou distribuent des nanomatériaux manufacturés sur le territoire français, sont soumises à une déclaration obligatoire, nommée R-Nano. En effet, les articles L. 523-1 à 523-3 du Code de l’environnement prévoient la mise en place d’un dispositif de déclaration annuelle des « substances à l’état nanoparticulaire » en l’état, ou contenues dans des mélanges sans y être liées, ou des matériaux destinés à les rejeter dans des conditions normales ou raisonnablement prévisibles d’utilisation. Cette obligation concerne les fabricants, les importateurs et les distributeurs de telles substances mises sur le marché en France. Ils doivent déclarer l’identité, les quantités et les usages de ces substances, ainsi que l’identité des utilisateurs professionnels à qui ils ont cédé ces substances à titre onéreux ou gratuit. De même, ils sont tenus de transmettre toutes les informations disponibles relatives aux dangers de ces substances et aux expositions auxquelles elles sont susceptibles de conduire, ou utiles à l’évaluation des risques pour la santé et l’environnement. Les modalités d’application de cette déclaration sont définies dans les articles R. 523-12 et R. 523-13 du Code de l’environnement et un arrêté paru le 6 août 2012. Ces articles précisent notamment les définitions et le seuil minimal à partir duquel la déclaration annuelle est obligatoire (100 grammes par an et par substance), ainsi que l’organisme en charge de la gestion de ces données (l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail – Anses). Plusieurs autres documents encadrent les nanomatériaux comme : - La recommandation de la Commission Européenne (CE) relative à la définition des nanomatériaux (2011/696/UE) publiée le 18 octobre 2011 La réglementation REACH La reglementation cosmétiques CE n°1223-2009 La réglementation Alimentaire - règlement INCO n°1169/2011
Valeur limite d'exposition professionnelle
À l’heure actuelle, il n’a pas été défini dans les réglementations française et européenne de valeurs limites d’exposition professionnelle pour les nanomatériaux manufacturés. Dès 2007, certains organismes comme le BSI (British Standards Institution) ou l’IFA (Institut für Arbeitsschutz der deutschen gesetzlichen Unfallversicherung) ont défini des valeurs seuils en distinguant certaines catégories de nanomatériaux : fibres, CMR, insolubles, solubles, etc. Ces deux instituts indiquent que les valeurs proposées visent à réduire l'exposition des salariés conformément à l'état de l'art. Ils précisent également qu’elles ne sont pas justifiées sur le plan toxicologique, et que leur respect ne saurait constituer une garantie de ne pas développer une pathologie. En 2011, le NIOSH (National Institute for Occupational Safety and Health) a recommandé une VLEP de 0,3 mg/m3 pour le dioxyde de titane nanométrique (10 heures par jour, 40 heures par semaine) avec un risque additionnel de cancer de 1/1 000. Une analyse fine de ces travaux et d’autres entrepris en Europe et au Japon menée par l’INRS montre que cette valeur bien argumentée peut être utilisée comme une base de travail contribuant à l’établissement d’une future VLEP française pour le dioxyde de titane nanométrique. Le NIOSH a également proposé une valeur seuil pour les nanotubes et nanofibres de carbone de 1µg/m3 ainsi qu’une valeur seuil pour le nanoargent de 0,9 µg/m3.
Valeur limite d'exposition professionnelle
L’INRS s’est ensuite penché sur l’élaboration d’une VLEP pour le noir de carbone et a proposé, via une sélection d’études clés, le calcul d’une concentration équivalente humaine (CEH) comprise entre 0,122 et 0,169 mg/m3. Une expertise collective pourrait s’appuyer sur ce travail pour proposer une future VLEP française en appliquant des facteurs d’incertitude. Plus récemment, l’Anses (Agence nationale de sécurité sanitaire, de l’environnement, de l’alimentation et du travail) a préconisé pour le dioxyde de titane sous forme nanoparticulaire (grade P25 : mélange anatase 80 % et rutile 20 % avec une taille de particule primaire d’environ 20 à 25 nm) une VLEP de 0,8 µg/m3 et recommande de ne pas dépasser 4 µg/m3 sur une durée de 15 minutes. Cependant, les connaissances sur la toxicité de la plupart des nanomatériaux manufacturés sont, pour l’heure, insuffisantes pour établir des valeurs limites d’exposition professionnelle. Il convient donc de rechercher, quelle que soit l’opération effectuée, le niveau d'exposition le plus bas possible.
Les nanomatériaux dans le monde du travail
Les nanoparticules ont une vaste gamme d'applications dans divers domaines. Voici quelques exemples :
L'exposition des travailleurs
Selon la nature des activités professionnelles et des comportements d'hygiène au travail, les travailleurs peuvent être exposés aux nanomatériaux par plusieurs voies d'accès : - inhalation par voie respiratoire jusqu'aux alvéoles pulmonaires, - ingestion par voie orale et déglutition, - contact cutané et pénétration suspectée plus ou moins profonde à travers l'épiderme et le derme. Les particules extrêmement fines pénètrent profondément dans l'arbre respiratoire, atteignent toutes les voies respiratoires basses, les alvéoles pulmonaires et les cellules des bronches, avec risque de pathologies respiratoires (rhinite, asthme, bronchite, broncho-pneumopathie chronique) et avec risque de mésothéliome (cancer de la plèvre) pour certaines nanofibres, à l'instar de ce qui se passe pour l'amiante.
La prévention
Les principales mesures de protections collectives ou individuelles qui sont prises dans l'industrie et la recherche pour les nanomatériaux sont dérivées de celles préconisées pour les fibres (amiante …) ou les poussières (silice…) de taille beaucoup plus grosse. On y retrouve donc : 1. la prévention technique collective, qui permet la suppression ou la réduction de l'exposition à des niveaux aussi bas que possible, est primordiale, là ou elle est envisageable : diminuer les émissions de nanopoussières, favoriser leur évacuation par une aspiration et une ventilation adéquate, installation de dispositifs d'aspiration des nanopoussières à la source, choix de produits et de modes opératoires les moins dangereux pour la libération de nanopoussières dans l'air ambiant. 2. la prévention technique individuelle, port de gants et de vêtement à manches longues et surtout celle qui consiste à utiliser des appareils de protection respiratoire (masque anti-poussière ou demi-masque ou masque complet filtrant à cartouche), ou une protection intégrale (masque complet, lunettes, combinaison), ne doit être qu'un complément des mesures de protections collectives ou pour pallier une situation exceptionnelle pour laquelle il n'est pas possible de mettre en œuvre des mesures de protection collective suffisantes.
La prévention
Les zones de travail oû on retrouve la présence de nanomatériaux doit être clairement signalisée et délimitée. Des panneaux d’avertissement et de signalisation peuvent être apposés à l’entrée des zones de travail indiquant par exemple « Risque d’exposition aux nanomatériaux ». Il n’existe pas de panneau ou de pictogramme harmonisé en France ou en Europe, l’INRS propose d’utiliser celui-ci.
Quelques mesures spécifiques de prévention :
Bibliographie