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3 - Les immobilisations_Modif plan amt

Valérie FIQUET

Created on November 5, 2024

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Cours

Les immobilisations : Modification du plan d'amortissement

Chapitre 1

Les modifications du plan d’amortissement

Chapitre 2

QUIZ

QU'AVEZ-VOUS RETENU ?

Sommaire

Être capable de comptabiliser correctement les ajustements d'amortissement et d'analyser leur incidence sur les états financiers.

Savoir recalculer les amortissements restants en fonction de la nouvelle durée de vie ou du nouveau rythme d'amortissement, et comprendre les impacts financiers de ces ajustements.

Objectifs

Être capable d'expliquer les raisons pouvant justifier une modification du plan d'amortissement (changement de durée de vie, conditions d'utilisation, nouvelles réglementations) et les principes à respecter.

Chapitre 1 : LES MODIFICATIONS DU PLAN D’AMORTISSEMENT

REGLE

En cours d’utilisation d’une immobilisation, son plan d’amortissement peut être modifié dans deux cas :• Modification significative de l’utilisation prévue,• Modification de la base amortissable consécutive à une dépréciation.

Chapitre 1 : Principe

La modification significative de l’utilisation prévue entraîne une révision prospective du plan d’amortissement.L’utilisation, et en conséquence le taux d’amortissement, sont ajustés pour l’exercice en cours et les exercices postérieurs.

Chapitre 1 : MODIFICATION SIGNIFICATIVE de l’utilisation prévue

Base amortissable = 60 000 - 0 = 60 000Taux d’amortissement = 100% / 6 = 16,67 %

Un actif amortissable est acquis le 01/04/N pour un montant HT de 60 000 €. Ce bien est mis en service le :

01/04/N et la durée d’utilisation retenue par l’entreprise est de 6 ans.
La valeur résiduelle est considérée comme nulle à la fin de la période. Le mode d’amortissement retenu est linéaire.

Chapitre 1 : Exemple chiffré : MODIFICATION SIGNIFICATIVE

Plan d’amortissement d’origine :

Chapitre 1 : Exemple chiffré : MODIFICATION SIGNIFICATIVE

À la fin de l’année N+1, le marché de l’entreprise s’est fortement développé et l’entreprise décide d’intensifier l’utilisation de son actif. Elle considère que dans les nouvelles conditions d’utilisation du bien, elle ne l’utilisera que jusqu’au 31 mars N+4, soit : 360 jours * 2 (N+2 et N+3)+ 85 jours (N+4) = 805 jours.Cette modification des conditions d’utilisation entraîne un raccourcissement de la durée d’utilisation du bien. À la fin de l’année N+1, un nouveau plan d’amortissement doit être réalisé.

Chapitre 1 : Exemple chiffré : MODIFICATION SIGNIFICATIVE

Plan d’amortissement rectifié fin N+1 :

Chapitre 10 : Exemple chiffré : MODIFICATION SIGNIFICATIVE

On observe que le bien est finalement amorti sur une durée de 4 années.On observe aussi que pour le plan d’amortissement rectifié, on reprend la valeur nette comptable fin N+1 et qu’on lui applique un nouveau taux qui est ici de 44,72% puisqu’il est prévu désormais de n'utiliser le bien que pendant 2 années et 85 jours à partir de cette date.

Chapitre 1 : Exemple chiffré : MODIFICATION SIGNIFICATIVE

Les diminutions de la base amortissable proviennent de la constatation d’une DÉPRÉCIATION.À chaque clôture, l’entreprise doit donc apprécier s’il existe un indice quelconque montrant qu’un actif a pu perdre de la valeur. Lorsqu’il existe un indice de perte de valeur, un test de dépréciation est effectué.

Chapitre 1 : Modification de la base amortissable : LES DÉPRÉCIATIONS

Terminologie : La valeur vénale est le montant qui pourrait être obtenu, à la date de clôture, de la vente d’un actif lors d’une transaction conclue à des conditions normales de marché, net des coûts de sortie.La valeur d'usage ou valeur d’utilité d'un actif est la valeur des avantages économiques futurs attendus de son utilisation et de sa sortie. Elle est calculée à partir des estimations des avantages économiques futurs attendus.

Chapitre 1 : Modification de la base amortissable : LES DÉPRÉCIATIONS

La valeur actuelle (ou valeur recouvrable) est la valeur la plus élevée entre la valeur vénale (valeur de vente) et la valeur d'usage (valeur actuelle des flux de trésorerie attendus).Il est logique de retenir la plus grande valeur pour savoir si l'immobilisation est surévaluée.Par exemple, la valeur actuelle d'une machine est égale à sa valeur d'usage lorsque cette dernière est supérieure à sa valeur vénale. Dans ce cas, il est préférable de garder l'immobilisation plutôt que de vendre la machine.

Chapitre 1 : Modification de la base amortissable : LES DÉPRÉCIATIONS

La dépréciation d’un actif est donc la constatation que sa valeur actuelle est devenue inférieure à sa valeur nette comptable.VNC = Valeur brute – cumul des amortissements - dépréciations

Chapitre 1 : Modification de la base amortissable : LES DÉPRÉCIATIONS

Base amortissable = 60 000 - 0 = 60 000Taux d’amortissement = 100% / 4 = 25%

Un matériel industriel est acquis le 23/06/N pour un montant HT de 60 000 €. La durée d’utilisation retenue par l’entreprise est de 4 ans. La valeur résiduelle est considérée comme nulle à la fin de la période d’utilisation. Le mode d’amortissement retenu est le mode linéaire.