3 - Les immobilisations_Modif plan amt

Cours

Les immobilisations : Modification du plan d'amortissement

Sommaire

Chapitre 2

Chapitre 1

QUIZ

Les modifications du plan d’amortissement

QU'AVEZ-VOUS RETENU ?

Objectifs

01

Être capable d'expliquer les raisons pouvant justifier une modification du plan d'amortissement (changement de durée de vie, conditions d'utilisation, nouvelles réglementations) et les principes à respecter.

Savoir recalculer les amortissements restants en fonction de la nouvelle durée de vie ou du nouveau rythme d'amortissement, et comprendre les impacts financiers de ces ajustements.

02

Être capable de comptabiliser correctement les ajustements d'amortissement et d'analyser leur incidence sur les états financiers.

03

Chapitre 1 : LES MODIFICATIONS DU PLAN D’AMORTISSEMENT

Chapitre 1 : Principe

En cours d’utilisation d’une immobilisation, son plan d’amortissement peut être modifié dans deux cas :• Modification significative de l’utilisation prévue,• Modification de la base amortissable consécutive à une dépréciation.

REGLE

Chapitre 1 : MODIFICATION SIGNIFICATIVE de l’utilisation prévue

La modification significative de l’utilisation prévue entraîne une révision prospective du plan d’amortissement.L’utilisation, et en conséquence le taux d’amortissement, sont ajustés pour l’exercice en cours et les exercices postérieurs.

Chapitre 1 : Exemple chiffré : MODIFICATION SIGNIFICATIVE

Un actif amortissable est acquis le 01/04/N pour un montant HT de 60 000 €. Ce bien est mis en service le :

• 01/04/N et la durée d’utilisation retenue par l’entreprise est de 6 ans.
• La valeur résiduelle est considérée comme nulle à la fin de la période. Le mode d’amortissement retenu est linéaire.

Base amortissable = 60 000 - 0 = 60 000Taux d’amortissement = 100% / 6 = 16,67 %

Chapitre 1 : Exemple chiffré : MODIFICATION SIGNIFICATIVE

Plan d’amortissement d’origine :

Chapitre 1 : Exemple chiffré : MODIFICATION SIGNIFICATIVE

À la fin de l’année N+1, le marché de l’entreprise s’est fortement développé et l’entreprise décide d’intensifier l’utilisation de son actif. Elle considère que dans les nouvelles conditions d’utilisation du bien, elle ne l’utilisera que jusqu’au 31 mars N+4, soit : 360 jours * 2 (N+2 et N+3)+ 85 jours (N+4) = 805 jours.Cette modification des conditions d’utilisation entraîne un raccourcissement de la durée d’utilisation du bien. À la fin de l’année N+1, un nouveau plan d’amortissement doit être réalisé.

Chapitre 10 : Exemple chiffré : MODIFICATION SIGNIFICATIVE

Plan d’amortissement rectifié fin N+1 :

Chapitre 1 : Exemple chiffré : MODIFICATION SIGNIFICATIVE

On observe que le bien est finalement amorti sur une durée de 4 années.On observe aussi que pour le plan d’amortissement rectifié, on reprend la valeur nette comptable fin N+1 et qu’on lui applique un nouveau taux qui est ici de 44,72% puisqu’il est prévu désormais de n'utiliser le bien que pendant 2 années et 85 jours à partir de cette date.

Chapitre 1 : Modification de la base amortissable : LES DÉPRÉCIATIONS

Les diminutions de la base amortissable proviennent de la constatation d’une DÉPRÉCIATION.À chaque clôture, l’entreprise doit donc apprécier s’il existe un indice quelconque montrant qu’un actif a pu perdre de la valeur. Lorsqu’il existe un indice de perte de valeur, un test de dépréciation est effectué.

Chapitre 1 : Modification de la base amortissable : LES DÉPRÉCIATIONS

Terminologie : La valeur vénale = C’est le prix de vente probable d’un bien s’il était vendu dans des conditions normales de marché. En gros, c’est ce que tu pourrais en obtenir si tu le mettais en vente aujourd’hui. Exemple : une machine d’occasion pourrait être vendue 8 000 € sur le marché de l’occasion. Sa valeur vénale est donc 8 000 €.

Chapitre 1 : Modification de la base amortissable : LES DÉPRÉCIATIONS

Terminologie : La valeur d'usage ou valeur d’utilité d'un actif = C’est la valeur que le bien a pour l’entreprise grâce à son utilisation. Elle correspond aux avantages économiques futurs que l’entreprise attend en continuant d’utiliser le bien. Exemple : la même machine te permet de produire des biens et de générer 10 000 € de bénéfices dans les années à venir. Sa valeur d’usage est donc 10 000 €.

Chapitre 1 : Modification de la base amortissable : LES DÉPRÉCIATIONS

Différence clé :

• Valeur vénale = combien je peux en tirer en vendant.
• Valeur d’usage = combien ça vaut pour moi si je le garde et l’utilise.

Chapitre 1 : Modification de la base amortissable : LES DÉPRÉCIATIONS

La valeur actuelle (ou valeur recouvrable) est la valeur la plus élevée entre la valeur vénale (valeur de vente) et la valeur d'usage (valeur actuelle des flux de trésorerie attendus).Il est logique de retenir la plus grande valeur pour savoir si l'immobilisation est surévaluée.Par exemple, la valeur actuelle d'une machine est égale à sa valeur d'usage lorsque cette dernière est supérieure à sa valeur vénale. Dans ce cas, il est préférable de garder l'immobilisation plutôt que de vendre la machine.

Chapitre 1 : Modification de la base amortissable : LES DÉPRÉCIATIONS

La dépréciation d’un actif est donc la constatation que sa valeur actuelle est devenue inférieure à sa valeur nette comptable.VNC = Valeur brute – cumul des amortissements - dépréciations

Chapitre 1 : Modification de la base amortissable : LES DÉPRÉCIATIONS

Chapitre 1 : Modification de la base amortissable : LES DÉPRÉCIATIONS

Chapitre 1 : Exemple chiffré : DÉPRÉCIATION

Un matériel industriel est acquis le 23/06/N pour un montant HT de 60 000 €. La durée d’utilisation retenue par l’entreprise est de 4 ans. La valeur résiduelle est considérée comme nulle à la fin de la période d’utilisation. Le mode d’amortissement retenu est le mode linéaire.

Base amortissable = 60 000 - 0 = 60 000Taux d’amortissement = 100% / 4 = 25%

Chapitre 1 : Exemple chiffré : DÉPRÉCIATION

Plan d’amortissement d’origine :

Chapitre 1 : Exemple chiffré : DÉPRÉCIATION

À la fin de l’année N, un test de dépréciation fait apparaître que la valeur actuelle est inférieure à la VNC puisqu’elle est estimée à : 45 500 €. Il faut donc corriger le plan d’amortissement d’origine :

Chapitre 1 : Exemple chiffré : DÉPRÉCIATION

À la fin de l’année N+1 un nouveau test de dépréciation fait apparaître que la valeur actuelle est de 35 000 €.Il faut donc corriger à nouveau le plan d’amortissement :

Chapitre 1 : Exemple chiffré : DÉPRÉCIATION

Au cours des exercices ultérieurs, le montant de la reprise des dépréciations est limité. En effet, la valeur nette comptable d’un actif augmentée suite à la reprise d’une dépréciation ne doit pas être supérieure à la valeur nette comptable qui aurait été déterminée si aucune dépréciation n’avait été comptabilisée pour cet actif au cours des années antérieures. Il est donc nécessaire de conserver le plan d’amortissement élaboré à partir de la valeur amortissable d’origine (appelé aussi plan d’amortissement natif).Dans le cas présent, après reprise d’une partie de la dépréciation, la VNC de 35 000 € reste effectivement inférieure à celle qui figure dans le plan d’amortissement d’origine (37 000 €).

Chapitre 1 : Exemple chiffré : DÉPRÉCIATION

Ecritures comptables des années N et N+1 :

Chapitre 1 : On résume ?

Quand dois-je modifier un plan ?

En cas de dépréciation...

En cas de dépréciation, la base amortissable sera diminuée de sa valeur.

Je modifie leplan d'amortissement s'il y a une modification significative de l’utilisation prévue du bien, ou en cas de dépréciation du bien.

VNC d’un actif qui a été augmentée suite à la reprise d’une dépréciation

En cas de modification significative du bien

L’utilisation et le taux d’amortissement seront ajustés pour l’exercice en cours et les exercices postérieurs.

La VNC ne doit pas être supérieure à la valeur nette comptable qui aurait été déterminée si aucune dépréciation n’avait été comptabilisée pour cet actif au cours des années antérieures.

Quiz : Qu'avez-vous retenu ?

Quiz 1/5

Pour bénéficier d'un avantage fiscal

Lorsque l'immobilisation est totalement amortie

Dans quel cas une entreprise peut-elle modifier le plan d'amortissement d'une immobilisation ?

En cas de changement dans la durée d'utilisation prévue de l'immobilisation

Quiz

BON TRAVAIL !

Une entreprise peut modifier le plan d'amortissement si la durée d’utilisation de l’immobilisation évolue (par exemple, si elle s'use plus vite que prévu).

Quiz 2/5

Aucun impact

Un impact uniquement sur le bilan

Quel impact a la modification d’un plan d’amortissement sur les états financiers de l’entreprise ?

Un impact sur le bilan et le compte de résultat

Quiz

BON TRAVAIL !

La modification du plan d’amortissement modifie le bilan (valeur nette comptable des immobilisations) et le compte de résultat (montant des dotations aux amortissements), impactant les charges de l’exercice.

Quiz 3/5

Une dépréciation

Un prix de vente

La modification de la base à amortir peut être générée par :

Les 2

Quiz

BON TRAVAIL !

Les diminutions de la base amortissable proviennent de la constatation d’une DÉPRÉCIATION. À chaque clôture, l’entreprise doit donc apprécier s’il existe un indice quelconque montrant qu’un actif a pu perdre de la valeur. Lorsqu’il existe un indice de perte de valeur, un test de dépréciation est effectué.

Quiz 4/5

La valeur actuelle

La valeur d'usage

La valeur des avantages économiques futurs attendus de son utilisation et de la sortie d'immobilisation se nomme :

La valeurvénale

Quiz

BON TRAVAIL !

La valeur d'usage ou valeur d’utilité d'un actif est la valeur des avantages économiques futurs attendus de son utilisation et de sa sortie. Elle est calculée à partir des estimations des avantages économiques futurs attendus.

Quiz 5/5

VRAI

FAUX

La dépréciation d’un actif est la constatation que la valeur actuelle de l'immobilisation est devenue inférieure à sa valeur nette comptable.

Quiz

BON TRAVAIL !

Le tableau de bord est un ensemble d’indicateurs permettant de suivre l’évolution d’une activité sur une période donnée et permettant d'aider à la décision.

Quiz

MAUVAISE REPONSE!

MERCI