4 - Les immobilisations_Les cessions

Cours

Les immobilisations : les cessions

Chapitre 12

Chapitre 1

La cession et la mise au rebus des immobilisations

QUIZ

QU'AVEZ-VOUS RETENU ?

Sommaire

Savoir évaluer et interpréter l’impact d’une cession d’immobilisation sur le bilan et le compte de résultat de l’entreprise.

03

Être capable d’enregistrer les opérations de cession d’immobilisations (sortie de l’actif, amortissements cumulés, produit de cession) et d’identifier le résultat de cession.

02

Objectifs

Connaître les enjeux de la cession et la mise au rebus d’immobilisations, les types de biens concernés, et les implications comptables et fiscales.

01

Chapitre 1 : LA CESSION OU LA MISE AU REBUT DES IMMOBILISATIONS

REGLE

Quand une immobilisation amortissable est cédée, trois écritures doivent être envisagées.Il s'agit d'une opération de vente courante. Cette écriture peut être passée au moment de la cession.

Chapitre 1 : La cession

Le 01/04/N3, la machine A a été vendue pour 5 000,00 € HT. Cette machine a été achetée 10 000 H.T. le 01/01/N1, Durée amortissement = 5 ans

Chapitre 1 : 1ère écriture : la cession (le gain)

Suite de l’exemple précédent : 01/01/N3 à 01/04/N3 = 90 jours (31+28+31). L'annuité sera de : 10 000 * 20% * 90j / 360j = 500

La dotation complémentaire est une écriture d'inventaire. Elle constate l'annuité calculée sur la période d'utilisation, du début de l'exercice à la date de cession. Il faut appliquer les mêmes règles de prorata temporis que lors de l'acquisition.

Chapitre 1 : 2ème écriture : la dotation complémentaire

II convient alors de solder ces deux comptes par le compte 657200

Après l'écriture précédente, les comptes de la classe 2 se présentent ainsi :

Chapitre 1 : 3ème écriture : la sortie d’actif

Ces 3 écritures peuvent être passées à différentes dates : la cession au moment de la vente et les deux autres à l'inventaire, par exemple.Dans certains cas, une des écritures peut être inutile :

• Pas de dotation complémentaire, si le bien est déjà complètement amorti,
• Pas de cession, si le bien est mis au rebut.

C’est une moins-value

Dans l'exemple précédent, la machine a été cédée 5 000,00€ (Crédit de 757200) alors que sa valeur comptable au moment de la cession est de : 5 500,00€ (Débit de 657200) :

Chapitre 1 : La sortie d’actif

Reprise de l’éventuelle dépréciation de l’immobilisation :Lorsque l’immobilisation cédée avait fait l’objet d’une provision, celle-ci devient sans objet et doit être reprise. Dans la pratique comptable :

• On débite le compte 29X000 « Dépréciations des immobilisations », et on crédite :
• Soit le compte 781600 « Reprises sur dépréciations des immobilisations » si la dépréciation initiale revêtait un caractère courant,
• Soit le compte 787600 « Reprises sur dépréciations exceptionnelles » si la dépréciation initiale revêtait un caractère exceptionnel.

Chapitre 1 : La sortie d’actif

Si l’immobilisation a fait l'objet d’un amortissement dérogatoire, il convient alors d’effectuer une reprise totale du compte 145000 :

Chapitre 1 : La sortie d’actif

5 - Résultat de la cession : - Plus-value : Si le produit de cession est supérieur à la VNC. - Moins-value : Si le produit de cession est inférieur à la VNC.

4 - Sortie d’actif : L’actif est retiré des comptes de classe 2 (Comptes 20 et 21 ; comptes 28 ; comptes 29 et comptes 145).

3 - Dotation complémentaire (prorata temporis) : Si le bien est amortissable et si la cession intervient en cours d’année, une dotation complémentaire est enregistrée pour couvrir la période d’utilisation.

2 - Enregistrement de la cession : On constate le gain de la vente dans le compte 756X00

1 - La cession d’une immobilisation est une opération qui consiste à vendre ou se débarrasser d’un bien immobilisé. Elle implique trois étapes comptables principales.

Chapitre 1 : On résume ?

Quiz : Qu'avez-vous retenu ?

Quiz 1/5

Lors de la cession d’une immobilisation, quel compte enregistre le produit de la vente ?

218 - Immobilisations corporelles

757 - Produits des cessions d'éléments d'actif

I707 - Ventes de marchandises

Le compte 757 est utilisé pour enregistrer le produit de la vente des immobilisations, tandis que le compte 707 concerne les ventes de marchandises et le compte 218 est utilisé pour enregistrer les immobilisations corporelles dans l’actif.

BON TRAVAIL !

Quiz

Débit du compte 21, débit du compte 281 et crédit du compte 657

Quiz 2/5

Débit du compte 657, débit du compte 281 et crédit du compte 21

Débit du compte 211, crédit du compte 281 et crédit du compte 657

Quelle écriture comptable permet de sortir une immobilisation amortissable lors de la cession ?

Lors d'une cession, la VNC est impactée en débitant le compte 657 (Valeur comptable des éléments d'actif cédés) en débitant le compte 281 et en créditant le compte 21 correspondant à l'immobilisation.

BON TRAVAIL !

Quiz

La transférer au compte 657 - Valeur comptable des éléments d’actif cédés

La transférer au compte 781 - Reprises sur amortissements

La conserver au bilan pour suivre son amortissement

Quiz 3/5

En cas de mise au rebus d'une immobilisation, que faut-il faire de sa VNC ?

Lors de la mise au rebus d’une immobilisation, sa VNC doit être enregistrée en charge de gestion courante au compte 657, car l’immobilisation sort du bilan de l’entreprise.

BON TRAVAIL !

Quiz

Quiz 4/10

Quelle est la principale différence comptable entre une cession et une mise au rebus ?

La mise au rebus permet de réaliser un gain

La cession est enregistrée en immobilisation, alors que la mise au rebus est en charges

La cession génère un produit alors que la mise au rebus n'en génère pas

Lors d’une cession, l’entreprise enregistre un produit de la vente (compte 757), tandis que la mise au rebus ne génère pas de produit et se traduit par une charge de gestion courante.

BON TRAVAIL !

Quiz

Quiz 5/5

Lors de la cession d'une immobilisation, comment est calculé le résultat de cession ?

En divisant le produit de cession par la VNC

En soustrayant la valeur nette comptable (VNC) du produit de cession

En ajoutant le produit de cession à la valeur d’acquisition

Le résultat de cession est calculé en soustrayant la valeur nette comptable (Compte 657 : VNC) de l'immobilisation du produit de cession (Compte 757). Ce résultat peut être un gain ou une perte en fonction du montant obtenu lors de la vente.

BON TRAVAIL !

Quiz

Quiz

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