4 - Les immobilisations_Les cessions

Cours

Les immobilisations : les cessions

Sommaire

Chapitre 1

QUIZ

La cession et la mise au rebus des immobilisations

QU'AVEZ-VOUS RETENU ?

Chapitre 12

Objectifs

01

Connaître les enjeux de la cession et la mise au rebus d’immobilisations, les types de biens concernés, et les implications comptables et fiscales.

02

Être capable d’enregistrer les opérations de cession d’immobilisations (sortie de l’actif, amortissements cumulés, produit de cession) et d’identifier le résultat de cession.

Savoir évaluer et interpréter l’impact d’une cession d’immobilisation sur le bilan et le compte de résultat de l’entreprise.

03

Chapitre 1 : LA CESSION OU LA MISE AU REBUT DES IMMOBILISATIONS

Chapitre 1 : La cession

Quand une immobilisation amortissable est cédée, trois écritures doivent être envisagées.Il s'agit d'une opération de vente courante. Cette écriture peut être passée au moment de la cession.

REGLE

Chapitre 1 : 1ère écriture : la cession (le gain)

Le 01/04/N3, la machine A a été vendue pour 5 000,00 € HT. Cette machine a été achetée 10 000 H.T. le 01/01/N1, Durée amortissement = 5 ans

Chapitre 1 : 2ème écriture : la dotation complémentaire

La dotation complémentaire est une écriture d'inventaire. Elle constate l'annuité calculée sur la période d'utilisation, du début de l'exercice à la date de cession. Il faut appliquer les mêmes règles de prorata temporis que lors de l'acquisition.

Suite de l’exemple précédent : 01/01/N3 à 01/04/N3 = 90 jours (31+28+31). L'annuité sera de : 10 000 * 20% * 90j / 360j = 500

Chapitre 1 : 3ème écriture : la sortie d’actif

Après l'écriture précédente, les comptes de la classe 2 se présentent ainsi :

II convient alors de solder ces deux comptes par le compte 657000

Chapitre 1 : La sortie d’actif

Dans l'exemple précédent, la machine a été cédée 5 000,00€ (Crédit de 757000) alors que sa valeur comptable au moment de la cession est de : 5 500,00€ (Débit de 657000) :

C’est une moins-value

Ces 3 écritures peuvent être passées à différentes dates : la cession au moment de la vente et les deux autres à l'inventaire, par exemple.Dans certains cas, une des écritures peut être inutile :

• Pas de dotation complémentaire, si le bien est déjà complètement amorti,
• Pas de cession, si le bien est mis au rebut.

Chapitre 1 : La sortie d’actif

Reprise de l’éventuelle dépréciation de l’immobilisation :Lorsque l’immobilisation cédée avait fait l’objet d’une provision, celle-ci devient sans objet et doit être reprise. Dans la pratique comptable :

• On débite le compte 29X000 « Dépréciations des immobilisations », et on crédite :
• Soit le compte 781600 « Reprises sur dépréciations des immobilisations » si la dépréciation initiale revêtait un caractère courant,
• Soit le compte 787600 « Reprises sur dépréciations exceptionnelles » si la dépréciation initiale revêtait un caractère exceptionnel.

Chapitre 1 : La sortie d’actif

Si l’immobilisation a fait l'objet d’un amortissement dérogatoire, il convient alors d’effectuer une reprise totale du compte 145000 :

Chapitre 1 : On résume ?

1 - La cession d’une immobilisation est une opération qui consiste à vendre ou se débarrasser d’un bien immobilisé. Elle implique trois étapes comptables principales.

2 - Enregistrement de la cession : On constate le gain de la vente dans le compte 756X00

3 - Dotation complémentaire (prorata temporis) : Si le bien est amortissable et si la cession intervient en cours d’année, une dotation complémentaire est enregistrée pour couvrir la période d’utilisation.

5 - Résultat de la cession : - Plus-value : Si le produit de cession est supérieur à la VNC. - Moins-value : Si le produit de cession est inférieur à la VNC.

4 - Sortie d’actif : L’actif est retiré des comptes de classe 2 (Comptes 20 et 21 ; comptes 28 ; comptes 29 et comptes 145).

Quiz : Qu'avez-vous retenu ?

Quiz 1/5

I707 - Ventes de marchandises

757 - Produits des cessions d'éléments d'actif

Lors de la cession d’une immobilisation, quel compte enregistre le produit de la vente ?

218 - Immobilisations corporelles

Quiz

BON TRAVAIL !

Le compte 757 est utilisé pour enregistrer le produit de la vente des immobilisations, tandis que le compte 707 concerne les ventes de marchandises et le compte 218 est utilisé pour enregistrer les immobilisations corporelles dans l’actif.

Quiz 2/5

Débit du compte 657, débit du compte 281 et crédit du compte 21

Débit du compte 21, débit du compte 281 et crédit du compte 657

Quelle écriture comptable permet de sortir une immobilisation amortissable lors de la cession ?

Débit du compte 211, crédit du compte 281 et crédit du compte 657

Quiz

BON TRAVAIL !

Lors d'une cession, la VNC est impactée en débitant le compte 657 (Valeur comptable des éléments d'actif cédés) en débitant le compte 281 et en créditant le compte 21 correspondant à l'immobilisation.

Quiz 3/5

La conserver au bilan pour suivre son amortissement

La transférer au compte 781 - Reprises sur amortissements

En cas de mise au rebus d'une immobilisation, que faut-il faire de sa VNC ?

La transférer au compte 657 - Valeur comptable des éléments d’actif cédés

Quiz

BON TRAVAIL !

Lors de la mise au rebus d’une immobilisation, sa VNC doit être enregistrée en charge de gestion courante au compte 657, car l’immobilisation sort du bilan de l’entreprise.

Quiz 4/5

La cession génère un produit alors que la mise au rebus n'en génère pas

La mise au rebus permet de réaliser un gain

Quelle est la principale différence comptable entre une cession et une mise au rebus ?

La cession est enregistrée en immobilisation, alors que la mise au rebus est en charges

Quiz

BON TRAVAIL !

Lors d’une cession, l’entreprise enregistre un produit de la vente (compte 757), tandis que la mise au rebus ne génère pas de produit et se traduit par une charge de gestion courante.

Quiz 5/5

En ajoutant le produit de cession à la valeur d’acquisition

En divisant le produit de cession par la VNC

Lors de la cession d'une immobilisation, comment est calculé le résultat de cession ?

En soustrayant la valeur nette comptable (VNC) du produit de cession

Quiz

BON TRAVAIL !

Le résultat de cession est calculé en soustrayant la valeur nette comptable (Compte 657 : VNC) de l'immobilisation du produit de cession (Compte 757). Ce résultat peut être un gain ou une perte en fonction du montant obtenu lors de la vente.

Quiz

MAUVAISE REPONSE!

MERCI