Approche genealogique

Approche généalogique du Droit

Unification , France.

Codification et développement , France

Naissance du Droit ,Mésopotamie

Codification Justienne , Byzance

400 av J.C

19 e siècle

15e siècle

537

1789

476

11e siècle

Contemporain

Droit intermédiaire , France

Découverte du droit romain , Italie, Moyen Orient

Abdication empereur romain ,fin du droit classique romain

Mutation du Droit , monde

L'antiquité, les berceau du droit

• Le droit né en Mésopotamie 400 avant JC et et ira jusqu’à 476 = abdication de l’empereur romain • Sous le règne du 6ème roi de Babylone, Le code d’Hammourabi apparut. C’est une stèle qui précise un certain nombre de règle qui n’est pas à ignore. On y trouve 282 propositions sous forme de « s’il y a qqch alors ... ». On va y avoir des rubriques thématiques, et des droits objectifs. La ratios Légis est fondé sur la loi du talion (=œil pour œil, dents pour dents), le principe de réciprocité (vengeance). • Grèce antique : influence de Socrate, Aristote. On va crée à Athènes la démocratie, le régime d’un peuple (favorisé) = issu de la loi du peuple • Rome antique : la loi des 12 tables, c’est un recueil de loi écrite, véritable dispositif corpus 450 av JC (droit de la famille, droit des bien et surtout régime de procédure), on va avoir des punitions de contrainte par corps (prison) contrairement à la Mésopotamie.

XXème et contemporaine

G- Le XXe siècle Au 20ème siècle c’est la période des grands arrêts et des grandes décisions permettant d’adapter le droit dépassé (par les évènements) et on va avoir de vrais interprètes : PLANIOL et SALEILLES interpénétration du droit pénal JOSSERAND therorie du droit RIPERT, SAVAIERS Il y aura : • Développement d’une société du risque (avec la responsabilité civile) ; • La systématisation du droit international et européen aparté du traité de Rome. • Réflexion de la place de l’État • Développement du service public et puissance public par HAURION ET DUGUIT. • On va laïciser le droit par KELSEN • Notion d’état de droit : soumission du droit au droit lui-même aux grandes libertés fondamentales H- Mutations contemporaines du Droit 1. Internationalisation 2. Procéduralisation droit à l'équité 3. Fondamentalisation droit de propriété, liberté d’expression 4. Contracturalisation : le contrat est un outil phare

La codification napoléonienne

Période de l’unification du droit français et de codification du code civil piloté par Cambaceres et 4 émissaires (rédacteur du code civil) (à connaître) : Portalis, Tronchet, Maleville, Bigot de Preameneu. Ils vont se baladé par 2 sur toutes la France pour recueillir comment s’applique le droit au sud et au nord pour voir comment marche la coutume. Le droit est rédigé sur des principes de sagesse, de principe, de raison et doit fixer les grand principes (pas les exceptions). Et fonctionne par un droit écrit et l’interprétation des magistrats. Ainsi en 1804 eut la création du code civil et en 1807 il va être renommé code Napoléon. Le code civil est un œuvre de compromis entre les coutumes du sud et les règles du nord. Marcelle PLANIOL dit « œuvre ni réactionnaire ni révolutionnaire ». La rationalité légale du CD est fondée sur la personne, l’économie (capitaliste). Il va nourrir un certain nombre de modèles, au pays bas et inspiration du code civil allemand « BGP » et au Japon. Il est décrit comme un monument, un lieu de mémoire et de culture. Le code civil va se décliner en code criminel et code de commerce…etc. Fin du 19e siècle : Changement de régime, et développement : émergence d’un droit public (propre à l’état) et émergence de la doctrine et on adopte les traités. Développement de l’exégèse qui cherche à comprendre le droit et le stigmatisé par AUBRY et RAU et on leur doit la notion de patrimoine. Ils inventent des théories et s’inspire du droit allemand. L’enseignement du droit se détache du code civil et on s’appuie sur la jurisprudence avec François Geny. Puis on va appuyer un schéma constitutionnel.

Le droit révolutionnaire

On parle de droit intermédiaire, marqué par : • Le régime féodal abolit le 4 août 1789, • La Prise de grand principe politique : principe de liberté et égalité ; • L’état civil est qui désormais laïque ; • Permette des nouvelles libertés 1792 divorce autorisé ; • Règle sur les successions ; • La distinction entre la personne juridique et le citoyen (= agent de la volonté populaire ; • Émergence de la notion d’état de droit « les hommes naissent égaux et … »

L' ancien Droit

Avant la Révolution française, le droit était très éclaté car la France l’était aussi. En France on avait une multiplicité de règle fondé sur la coutume (droit non-écrit) et un principe de territorialité de la loi. Dans La France il y avait le pays de coutumes au nord et le pays de droit écrit au sud (car on est proche de Rome). L’inconvénient de la coutume c’est qu’elle n'est pas écrite donc on va l’écrire au 15ème siècle avec l’ordonnance de MONTIL-LES-TOURS. L’idée de l’écriture de ce droit est de le fixée et l’interpréter dans « le corpus iuris civil » vu comme le droit commun dit le « jus commune » (Le droit commun vient du Digest). Cujas fut grand interprète du droit au 16e siècle. Cette période fut également le début de la centralisation du pouvoir et l’apparition du mot ordonnance : les plus connu « ordonnance de Colbert » fixe le droit et la procédure en 1667 et évoque le commerce, et le criminel. Le chancelier d’AGUSSAU vas aussi faire une ordonnance. Des juristes vont interpréter le droit : • Jean DOMAT va ordonnancer, avocat du roi à Clermont-ferrant et • Robert JOSEPH POTHIER Au côté des juges des « Presidiaux » (juridiction d’ancien régime pour les petite affaire) et ceux du Parlement (pour les plus importante). Les théorisations de Domat et Potier sont dans le code civil.

La codification justinienne

A Byzance 537 sous le l’empereur Justinien, On va créer le « corpus iuris civilis » (code justinien ou le codex). Ce corpus va d’abord être en lui-même un recueil de décision de justice appeler les constitutions. • Codex : les décisions de l’empereur qui répondent à des questions afin que tout le monde connaisse ces réponses • Digeste/pandest : compilation d’extrait d’avis de jurisconsulte ; synthèse de toutes les grandes réflexions, des grandes de la loi sur tout les sujet (auteur : Gaius et ulpien) • Instituts : manuel destiné à la jeunesse désireuse de connaître le droit • Novelles : ajouts au codex Ce droit romain est basé sur la jurisprudence proche du fonctionnement par le cas (Angleterre), s’appuie sur les édits du prêteur (le juge), et aussi écrit, « l’action précède le droit »

La période médiévale

Le droit romain a été découvert en occident, dans les monastères dans le sud de l’Italie, et par savant arabes. A la fin du XIème siècle le Digest fut découvert et interprété par les glossateurs, qui écrive des glosses. Le roi de France est méfiant de ce droit qui vient de l’empereur, car il aime être autonome. De plus ça, le Digest vient concurrencer/ s’opposer le droit de l’église canonique et ses spécialistes. Les droits vont se mêler, les auteurs religieux vont s’appuyer sur des grande catégorie (bien/immeuble, fait/acte). Le système institutionnel va se formaliser dans le décret de Gratien et va former le droit canonique moderne. Le droit moderne s’inspirer beaucoup des decretals décision du pape de Rome.