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Émilie
Created on September 29, 2024
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Transcript
DU CODE CIVIL
DIFFUSION
Start
Où?Quand ?Jusqu'à quand ?Comment ?
SOMMAIRE
Lieux de diffusion du code civil
Dates de diffusion
Les conquêtes napoléoniennes : Pendant les campagnes militaires de Napoléon, les territoires conquis ont rapidement adopté le Code civil
COMMENT
- promulgué en 1804
- adopté en France
- conquis durant l'an 1796
- son influence s'est propagé
- l'expansion de l'Empire français
- la diffusion a perduré
conclusion
MERCI DE VOTRE ATTENTION
Le Code civil des Français fut promulgué le 21 mars 1804.- Le Royaume de Hollande le conservera vingt-cinq ans après la chute des Bonaparte. - De même pour le Luxembourg, qui conserve quasi-intact le code Napoléon tout au long du XIXe siècle. - A Genève, le code se maintiendra « provisoirement » jusqu'en 1912. - La Pologne le conservera, avec quelques changements, jusqu'à la seconde guerre mondiale. En France le code civil est toujours en vigueur malgré quelques modifications au cour du temps.
Europe du Nord : Appliqué en Allemagne, cesse après l’occupation française. Conservé aux Pays-Bas (25 ans après Napoléon), en Belgique (peu modifié sur 100 ans) et au Luxembourg. Europe du Sud et de l'Est : Influences durables en Italie, Suisse (jusqu'en 1912) et Pologne (jusqu'à la Seconde Guerre mondiale). Amériques : Imposé aux Antilles. Inspirant pour Haïti, Louisiane et Québec (code civil en 1866). Amérique du Sud : Influence notable en Bolivie, Pérou et Chili. Afrique : Peine à s'imposer, excepté pour les colons français. Asie : Modernisation inspirée en Égypte, Turquie et Japon (code civil japonais de 1898 influencé).