P13.2

DONNEES ENTRANTES

LIVRABLES

MOYENS HUMAINS

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PROCESSUS 13.2

GESTION DES INTERVENANTSPRESTATAIRES

KPI

MOYENS MATERIELS

• Prestation réalisée
• Prestation payée
• Eléments de preuves récoltés (Syllabus, Supports de cours, évaluations formatives, bilan annuel complété, les résultats de l’enquête de satisfaction)

• Besoin d'un intervenant / Référent filière pour une action de formation

PERIMETRE LEGAL, REGLEMENTAIRE, RNQ, FRANCE COMPETENCES

INSTANCES

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ACTEURS DU PROCESSUS

Mis à jour le 05/06/2024

•Taux de dossier administratif complet•Taux de facturation moyen par filière, par parcours, par campus•Taux d’intervenants fidélisés•Taux d’intervenants blacklistés (RGPD)•Taux de prestation réalisée, en attente de facturation, facture reçue, payée•Taux de prestation annulée•Taux de support de formation collecté et validé•Taux et nombre de renouvellement des intervenants•Taux de déplacement des prestations•Taux de progressions pédagogiques collectées•Taux d’actualisation des compétences des formateurs

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PARTIE COMMUNE AU 13.1 ELEMENTS DE MAITRISERESPONSABLES DE PRODUCTION01.CVthèque groupe d'intervenantsà définir02. Template du tableau de bord des intervenants (nombre d'heures)Charlène RENE03. Trame compte-rendu entretien de positionnement intervenantCharlène RENE04.Procédure recrutement des intervenantsCharlène RENE05.Trame progression pédagogique EICARCharlène RENE06.Trame progression pédagogique ConnectClara AMIEL07.Trame progression pédagogique YNOVCharlène RENE08.Tutoriel progression pédagogique intervenants Moodle Valentine BONO09. Tutoriel valider une progression pédagogique sur Moodle Valentine BONO10.Procédure Onboarding des intervenants pédagogiquesFlorian BACQUE11.Modèle mail de bienvenue intervenants YNOVCharlène RENE12. Modèle mail de bienvenue intervenants EIACRCharlène RENE13.Trame Toolbox Moodle intervenants Valentine BONO14.Cadrage des modes de collaboration avec les intervenantsArthur PERNEL15. Modèle du registre des enseignants Charlène RENE16. Procédure bilan annuel de l'intervenantCharlène RENE17. Tutoriel complétion du tableau de bord des intervenantsCharlène RENE18. Template bilan annuel de l'intervenantCharlène RENE19. Tutoriel Survey Monkey - extraire des comptes rendus de positionnementCharlène RENE20. Tutoriel créer/ renouveler un compte YNOV intervenant dans le référentielCharlène RENE21. Tutoriel extraire des fiches matière sur Power BICharlène RENE22. Guide JeSuisEnseignantSalariéFrançoise BAZOTPARTIE 13.201.Trame convention de prestation accompagneur.trice VAEThomas FONTES02.Charte de l'accompagnateur.trice VAEThomas FONTES03.Template Bilan annuel de l'accompagnateur.trice VAEStéphanie LINTINGRE04.Formation par titre de l'accompagnateur.trice VAE/échanges avec expertà définir05.Procédure de contractualisation des intervenants prestatairesThomas FONTES06.Matrice dossier intervenant en fonction des statuts + liste des pièces obligatoires pour les prestatairesThomas FONTES07. Guide JeSuisEnCPS UFA (initial ou alternance)- Toolbox Thomas FONTES08. Guide JeSuisEnCPS OFA (alternance déclaré OF) - Toolbox Thomas FONTES09. Guide JeSuisEnCPS OFA (initial) -Toolbox Thomas FONTES10. Guide JeSuisEnCPS OFA (alternance non déclaré OF) - Toolbox Thomas FONTES11. Matrice convention de prestation de conseils pédagogiques / référents filièresThomas FONTES12. Convention de prestation accompagnateur.trice VAEThomas FONTES13. Matrice convention de prestation intervenant conception - animation (intégrée au référentiel)Thomas FONTES14. Matrice convention de formation (non intégrée au référentiel)Thomas FONTES15. Matrice convention de cession de droits patrimoniaux d'auteur d'oeuvre de l'espritThomas FONTES16. Matrice convention de prestation intervenant - conceptionThomas FONTES17. Matrice convention de prestation intervenant - animation (non intégrée au référentiel)Thomas FONTES18.Kit déclaratif du prestataireThomas FONTES19.Matrice avenant de résiliation convention de formationThomas FONTES20.Matrice avenant à la convention de prestationThomas FONTES21.Matrice charte du juryThomas FONTES19. Template du Fichier de l’intervenant (hauts de syllabus) > Lead Processus 1 Ingenierie pédaProcessus 120. Modèles de facture>Lead Processus 15 Processus 1521. Note : Mentions obligatoires pour la mise en conformité des factures de prestation de formation>Lead Processus 15 Processus 15 22. Procédure vérification des factures des prestataires>Lead Processus 15 Processus 15 23. Matrice enquête de satisfaction matières > Lead Processus 14 Amélioration Continue Processus 14

Moyens Matériels

• LinkedIn Learning
• Ynov Academmy
• Moodle
• Hyperplanning
• Teams
• Référentiel (client référentiel Ynov)

RGPD

LEGAL & REGLEMENTAIRE

QUALIOPI

FRANCE COMPETENCES

22

18

• RGPD - Article 4/28.10 : Responsabilité des sous-traitants
• CNIL Délibération n°2004-097 [Exonération n°2]
• Code du travail - D3171-16 : Documents fournis à l’inspecteur du travail
• Livre des procédures fiscales – L176 : Factures prestataire

NoN CONCERNE

• Code du travail – Intervenants : L6352-1 / L6355-6 / L8222-1
• Code du travail – déclaration OF : L6351-1
• Code de l’éducation- niveau de diplôme : R 913-22

Acteurs du processus

Responsable : Yannick NAY

Pilotes : Françoise BAZOT et Camille CLOUZET

Référents métiers : Françoise BAZOT et Thomas FONTES

Moyens Humains

• Directeur de filière
• Ingénieurs pédagogiques
• Responsable juridique
• Directions de campus
• Référents filières
• Coordination pédagogique
• Assistant pédagogique
• Chargés RH campus
• Assistant administratif