P10

PERIMETRE LEGAL, REGLEMENTAIRE, RNQ, FRANCE COMPETENCES

PROCESSUS 10

HANDICAP

MOYENS HUMAINS

MOYENS MATERIELS

ACTEURS DU PROCESSUS

INSTANCES

DONNEES ENTRANTES

LIVRABLES

• Fiches de synthèse à disposition sur le site web + campus
• Grille d’entretien d’évaluation des aménagements nécessaires complétée
• Annexe financement apprentissage complétée le cas échéant
• Avenant à la grille d’évaluation des aménagements nécessaires complétée

• Apprenant bénéficiaire d’une Reconnaissance de la Qualité de Travailleur Handicapé (RQTH)
• Apprenants en situation de handicap
• Identification d’un apprenant nécessitant un accompagnement pour la reconnaissance de son handicap

Mis à jour le 26/06/2025

VOIR LA LISTE DES ELEMENTS DE MAITRISE

Retour à la cartographie

KPI

Moyens Matériels

• Ymatch
• Zendesk

Moyens Humains

• Référent handicap groupe
• Référents handicap campus
• Ingénieurs pédagogiques
• Référents filière
• Directeurs filière

QUALIOPI

LEGAL & REGLEMENTAIRE

• Code du travail – Accompagnement des apprentis en situation de handicap : L6231-2 alinéa 1°
• Code du travail –registre public d’accessibilité : Décret du 28 mars 2017

20

26

11

10

RGPD

FRANCE COMPETENCES

• RGPD – Article 35 : Analyse d’impact liée à la collecte des données sensibles

• Note certification professionnelle et handicap

Acteurs du processus

Responsable : Nicolas BRICOUT

Pilotes : Direction de campus et Mathilde CHIPPEY

Référents métiers : Delphine BOUET et Mathilde CHIPPEY

Mise en oeuvre opérationnelle : référents handicap campus

Les instances

• COMOP
• Réunions mensuelles référents PSH
• Séminaire annuel handicap