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Les documents obligatoires

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Chaque engin de TP dispose d'une malette contenant les 5 documents obligatoires.

Le carnet d'entretien

Les VGP

Le manuel d'utilisation

Le certificat de conformité CE

L'assurance

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Le carnet d'entretien

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Document qui permet d’inscrire l’ensemble des travaux mécaniques réalisés sur l’engin de chantier.

Qu'est-ce que c'est ?

Que contient-il ?

Qui peut l'utiliser ?

Le carnet d’entretien est le document qui permet d’inscrire l’ensemble des travaux mécaniques réalisés sur l’engin de chantier. Il doit comporter :

• l’identification du matériel,
• la personne qui a réalisé l’entretien,
• les observations diverses.

Ce carnet est souvent conservé au sein de l'atelier ou des bureaux. Il peut également être dématérialisé.

Doivent être consignées dans ce carnet de maintenance :

• Les opérations de maintenance effectuées en application des recommandations du fabricant de l'appareil.
• Toute autre opération d'inspection, d'entretien, de réparation, de remplacement ou de modification effectuée sur l'appareil.

Le carnet d’entretien fait partie des documents que le chef d'établissement doit établir et tenir à jour. Ce document, généralement sous forme de carnet papier, est indispensable et obligatoire pour tous les appareils de levage. Il permet à l’utilisateur de vérifier si les réparations ont été effectuées afin d’utiliser l’engin en sécurité.

Le carnet d’entretien ne concerne pas que le mécanicien. Il est aussi utile à l’utilisateur, car ce carnet permet de vérifier si l’engin est entretenu et si les observations ont été corrigées. Sa bonne tenue permet aussi au chef d’entreprise d’assurer une bonne revente du matériel, car la traçabilité de l’entretien est importante pour l’acheteur.

Les Vérifications Générales Périodiques

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Les équipements utilisés sur les chantiers doivent être régulièrement vérifiés. L’examen de leur état de conservation permet de déceler toute détérioration qui pourrait mettre en danger les salariés.

Les vérifications peuvent être effectuées uniquement par des personnes qualifiées, qui appartiennent ou non à l'établissement, et dont la liste est tenue à la disposition de l'inspection du travail.

De nombreux équipements doivent être vérifiés :

• les engins de travaux publics,
• les accessoires de levage,
• les attaches rapides,
• les outils spécifiques,
• etc.

Qui peut vérifier ?

Que faut-il vérifier ?

À quelle fréquence ?

Les vérifications générales périodiques des engins de travaux publics se déroulent :

• tous les 6 mois, pour les appareils mobiles équipés de fonction de levage ;
• une fois par an, pour ceux non équipés de cette fonction.

Pour les accessoires de levage et les dispositifs de préhension, ces vérifications ont lieu tous les 12 mois.

Le manuel d'utilisation

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Chaque engin de chantier doit posséder un manuel d'utilisation en français. Il permet d'identifier l'ensemble des éléments nécessaires à son utilisation en sécurité.

À qui sert-il ?

À quoi sert-il ?

Le marquage CE

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Il est l'engagement visible du fabricant pour prouver que son produit respecte les exigences réglementaires.

Qu'est-ce qu'une déclaration CE ?

Quelles sont les informations du marquage CE ?

Comment reconnaître le marquage CE de conformité ?

Le marquage « CE » a été créé dans le cadre de la législation d'harmonisation technique européenne.

L'assurance

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Que ce soit pour un engin de chantier ou un tracteur agricole, l’assurance est obligatoire (notamment pour la circulation sur la voie publique) : le chef d’entreprise doit a minima être couvert en responsabilité civile (circulation et fonctionnement) pour les dommages qu’il pourrait causer à autrui.

L'assurance tous risques chantierTRC

Il peut étendre sa couverture au besoin en souscrivant à des garanties dommages, à de l'assistance, etc.

Il est tout à fait possible de souscrire à un contrat « tous risques » qui couvre un très large éventail de sinistres.

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Déplace les étiquettes vertes en face de la bonne définition.

Examen de l'état de conservation des équipements de l'engin

Couverture en responsabilité civile

Document qui permet d’inscrire l’ensemble des travaux mécaniques réalisés sur l’engin

Identifier l’ensemble des éléments nécessaires à l’utilisation de l’engin en sécurité

Document attestant que l'engin est conforme aux exigences essentielles de la réglementation

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SOLUTION

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Identifier l’ensemble des éléments nécessaires à l’utilisation de l’engin en sécurité

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