Que faire en cas d'invalidation de phase ?

Modalités de validation

Fin des études en 3e cycle

Une réorientation dans le 3e cycle

Passage en phase suivante

Une réorientation dans le 3e cycle

Un semestre supplémentaire

Si non validé

Si validé

Un semestre supplémentaire

Si non validé

Si validé

La commission locale de spécailité propose soit :

Que faire en cas d'invalidation de la phase socle ?

Passage en phase suivante

Conformément aux articles :

• 59 de l'arrêté du 12 avril 2017 :"V. - En cas de non-validation de la phase socle, la commission locale de la spécialité propose une réorientation de l'étudiant"

• et 61du même arrêté
• II.-En cas de non-validation d'un stage ou d'une phase ou de difficultés particulières, conformément à l'article R. 632-15 du code de l'éducation, l'étudiant ou le coordonnateur local de la spécialité saisit la commission locale de coordination de la spécialité. Cette dernière se réunit, et après avoir entendu l'étudiant pour statuer sur la situation, peut proposer une réorientation ou le maintien dans la phase de formation.
• III.-Le directeur de l'unité de formation et de recherche peut, après avis de la commission locale et après consultation du directeur général de l'agence régionale de santé, et, le cas échéant, en lien avec les dispositions de l'article R. 632-41 du code de l'éducation, du comité médical dont relève l'étudiant, prendre une décision de réorientation qui s'effectue conformément aux dispositions prévues à l'article R. 632-40 du même code.

Conformément aux articles :

• 59 de l'arrêté du 12 avril 2017 :"V. - En cas de non-validation de la phase socle, la commission locale de la spécialité propose une réorientation de l'étudiant"

• et 61du même arrêté
• II.-En cas de non-validation d'un stage ou d'une phase ou de difficultés particulières, conformément à l'article R. 632-15 du code de l'éducation, l'étudiant ou le coordonnateur local de la spécialité saisit la commission locale de coordination de la spécialité. Cette dernière se réunit, et après avoir entendu l'étudiant pour statuer sur la situation, peut proposer une réorientation ou le maintien dans la phase de formation.
• III.-Le directeur de l'unité de formation et de recherche peut, après avis de la commission locale et après consultation du directeur général de l'agence régionale de santé, et, le cas échéant, en lien avec les dispositions de l'article R. 632-41 du code de l'éducation, du comité médical dont relève l'étudiant, prendre une décision de réorientation qui s'effectue conformément aux dispositions prévues à l'article R. 632-40 du même code.