Subvention prévention des risques ergonomiques Carsat Bretagne

Acheter un/des équipement(s) pour mes salariés

Faire un diagnostic ergonomique pour analyser les situations de travail des salariés de mon entreprise

Former les salariés de mon entreprise

Aménager le poste d’un salarié de mon entreprise dans une démarche de prévention de la désinsertion professionnelle

Faire des actions de sensibilisation aux risques ergonomiques à destination des salariés de mon entreprise

Financer des frais de personnel

Pour prévenir les risques ergonomiques de mes salariés, j’ai besoin de…

SUBVENTION PRÉVENTION DES RISQUES ERGONOMIQUES

: Carsat Bretagne

RP134Infographie - 05-2024 - Illustrations : Cnam - Conception

La Carsat pourra procéder à des contrôles an de vérier le respect des cahiers des charges

Je rassemble les pièces nécessaires à mon dossier

• Aestation pour le nancement d’équipements à compléter par le fournisseur.

Cliquer sur le matériel correspondant dans la liste ci-dessus pour télécharger le cahier des charges

Je consulte les conditions d’aribution de la subvention « prévention des risques ergonomiques »

Étape 3

J’achète le matériel

Étape 2

• L’aestation à compléter.

Je transmets à mon fournisseur :• Le(s) cahier(s) des charges pour choisir un équipement adapté

Je réceptionne l’équipement et je règle la (les) facture (s)

Étape 6

Étape 5

Je fais ma demande de subvention via mon Compte Entreprise sur Net-EntreprisesRisques ergonomiques - Actions de prévention

Étape 4

J’engage les éventuelles vérications et formations demandées dans le cahier des charges de l’équipement

La subvention est versée sous 2 mois après réception de la demande, sous réserve de disponibilités budgétaires

La Carsat vérie les pièces du dossier

• Aestation Urssaf intitulée « Aestation de fourniture des déclarations sociales et paiement des cotisations et contributions sociales » (aestation de vigilance) devant dater de moins de 6 mois
• RIB en format électronique en PDF (si la raison sociale du RIB est diérente de celle de l’établissement,apposer le cachet de l'entreprise)
• Attestation de non-assujettissement à la TVA (si l’entreprise est concernée)
• Facture(s) 2025 acquiée(s) devant comporter les éléments suivants : la mention « acquiée », la date de paiement, le mode de règlement, la date de livraison de l’équipement

Étape 1

Acheter un/des équipement(s) pour mes salariés

Équipements spéciques

Plans de travail réglables en hauteur

Équipements roulants

Équipements de transfert

Liste exhaustive des équipements subventionnables et cahiers des charges

: Carsat Bretagne

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j’ai besoin de...

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Je rassemble les pièces nécessaires à mon dossier

Pour l’ensemble des secteurs

La subvention est versée sous 2 mois après réception de la demande, sous réserve de disponibilités budgétaires

La Carsat vérie les pièces du dossier

Étape 4

Je fais ma demande de subvention via mon Compte Entreprise sur Net-EntreprisesRisques ergonomiques - Actions de prévention

Étape 3

*ou aestation de l’employeur assurant que le salarié fait partie de l’entreprise

• RIB en format électronique en PDF (si la raison sociale du RIB est diérente de celle de l’établissement, apposer le cachet de l’entreprise)

• Attestation de non-assujettissement à la TVA (si l’entreprise est concernée)
• Facture(s) 2025 acquiée(s) devant comporter les éléments suivants : la mention «acquiée », la date de paiement, le mode de règlement

• Aestation de participation à la formation devant comporter les éléments suivants : nom(s) du (des)salarié(s), nom de l’entreprise auquel appartient le(s) salarié(s)*, nom(s) du (des) formateur(s) et signature(s), nom et cachet de l’organisme de l’organisme de formation, durée et lieu de la formation, signature du chef d'entreprise.

• Aestation Urssaf intitulée « Aestation de fourniture des déclarations sociales et paiement des cotisations et contributions sociales » (aestation de vigilance) devant dater de moins de 6 mois

Étape 2

J’inscris mes salariés à la formation(s)

Étape 1

Je consulte les conditions d’aribution de la subvention « prévention des risques ergonomiques »

Je forme mes salariés et je règle la (les) facture(s)

Dans les autres secteurs

Dans le secteur du transport routier et logistique

Dans le secteur de l’aide et soin à la personne - établissement

Dans le secteur de l’aide et soin à la personne - domicile

Liste des formations éligibles à la subvention

Former les salariés de mon entreprise

: Carsat Bretagne

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• Attestation pour le financement d'un diagnostic ergonomique à complèter par l'intervenant

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La subvention est versée sous 2 mois après réception de la demande, sous réserve de disponibilités budgétaires

La Carsat vérie les pièces du dossier

Étape 4

Je fais ma demande de subvention via mon Compte Entreprise sur Net-EntreprisesRisques ergonomiques - Actions de prévention

Je réceptionne le diagnostic et je règle la facture

Étape 3

• Aestation Urssaf intitulée « Aestation de fourniture des déclarations sociales et paiement des cotisations et contributions sociales » (aestation de vigilance) devant dater de moins de 6 mois
• RIB en format électronique en PDF (si la raison sociale du RIB est diérente de celle de l’établissement, apposer le cachet de l'entreprise)
• Attestation de non-assujettissement à la TVA (si l'entreprise est concernée)
• Facture(s) 2025 acquittée(s) devant comporter les éléments suivants : la mention "acquittée", la date de paiement, le mode de règlement et la date de la prestation

Étape 1

Je consulte les conditions d’aribution de la subvention « prévention des risques ergonomiques »

Étape 2

Je transmets le(s) cahier(s) des charges à mon prestataire pour que la prestation réponde aux 5 points clés des conditions d’aribution et l’aestation à compléter

Exigences concernant la qualité du diagnostic produit

Exigences concernant le choix du prestataire

Faire un diagnostic ergonomique pour analyser les situations de travail des salariés de mon entreprise

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Le Médecin du travail complète l’aestation issue de l’arrêté du 16 octobre 2017

• Aestation du médecin du travail, issue de l’annexe de l’arrêté du 16 octobre 2017 incluant le volet « Proposition de mesures individuelles d’aménagement, d’adaptation ou de transformation du poste de travail ou de mesures d’aménagement du temps de travail »

• Aestation pour le nancement d’un aménagement de poste à compléter par l’entreprise.

Étape 5

La subvention est versée sous 2 mois après réception de la demande, sous réserve de disponibilités budgétaires

La Carsat vérie les pièces du dossier

Frais correspondants aux dépenses engagées pour :• les travaux d’aménagement du poste de travail,• l’achat d’un ou plusieurs équipements.

Je fais ma demande de subvention via mon Compte Entreprise sur Net-EntreprisesRisques ergonomiques - Aménagements de postes

Étape 3

Je mets en place les mesures prescrites par le Médecin du travail : travaux, acquisition d’équipements, prestations associées

Je réceptionne les travaux/équipements je règle la(les) facture(s)

Étape 2

J’organise une concertation entre le Médecin du travail, le chef d’entreprise et le salarié exposé de façon avérée en lien avec un risque ergonomique, pour dénir les mesures à mere en place

Étape 4

• RIB en format électronique en PDF (si la raison sociale du RIB est diérente de celle de l’établissement, apposer le cachet de l'entreprise)
• Aestation Urssaf intitulée « Aestation de fourniture des déclarations sociales et paiement des cotisations et contributions sociales » (aestation de vigilance) devant dater de moins de 6 mois
• Attestation de non-assujettissement à la TVA (si l’entreprise est concernée)Facture(s) 2025 acquiée(s) devant comporter les éléments suivants : la mention « acquiée », la date de paiement, le mode de règlement, la date de livraison de l’équipement et/ou des prestations

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Étape 1

Je consulte les conditions d’aribution de la subvention « prévention des risques ergonomiques »

Financement de mesures individuelles prescrites par un Médecin du travail pour un salarié exposé à des risques ergonomiques dans le cadre d'une démarche de Prévention de la désinsertion professionnelle (PDP)

Aménager le poste d’un salarié de mon entreprise dans une démarche de prévention de la désinsertion professionnelle

: Carsat Bretagne

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Pour prévenir les risques ergonomiques de mes salariés,

SUBVENTION PRÉVENTION DES RISQUES ERGONOMIQUES

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Avant de constituer votre dossier, testez votre éligibilité avec notre outils en ligne

• Aestation pour le nancement d’actions de sensibilisation à compléter par l’entreprise.

Je rassemble les pièces nécessaires à mon dossier

Étape 4

La subvention est versée sous 2 mois après réception de la demande, sous réserve de disponibilités budgétaires

La Carsat vérie les pièces du dossier

Étape 3

Infographie : création d’infographies (aches, modes opératoires) pour la prévention des risques ergonomiques, de documentation, d’un site internet, etc. Format papier ou web. Evènementiel : ateliers, forum, réunion de sensibilisation aux risques ergonomiques. Frais de logistiques, frais de prestation de type animation/préparation/bilan externe par un prestataire

Je fais ma demande de subvention via mon Compte Entreprise sur Net-EntreprisesRisques ergonomiques - Actions de sensibilisation

Je réalise mes actions de sensibilisation à destination de mes salariés

Étape 2

Je réceptionne/réalise la (les) prestation(s) et je règle la(les) facture(s)

• Aestation Urssaf intitulée « Aestation de fourniture des déclarations sociales et paiement des cotisations et contributions sociales » (aestation de vigilance) devant dater de moins de 6 mois

• RIB en format électronique en PDF (si la raison sociale du RIB est diérente de celle de l’établissement, apposer le cachet de l'entreprise)
• Attestation de non-assujettissement à la TVA (si l'entreprise est concernée)
• Facture(s) 2025 acquiée(s) devant comporter les éléments suivants : la mention « acquiée », la date de paiement, le mode de règlement, la date des prestations

Étape 1

Je consulte les conditions d’aribution de la subvention « prévention des risques ergonomiques »

Actions de sensibilisation

Faire des actions de sensibilisation aux risques ergonomiques à destination des salariés de mon entreprise

: Carsat Bretagne

RP134Infographie - 05-2024 - Illustrations : Cnam - Conception

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Pour prévenir les risques ergonomiques de mes salariés,

SUBVENTION PRÉVENTION DES RISQUES ERGONOMIQUES

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Avant de constituer votre dossier, testez votre éligibilité avec notre outils en ligne

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• Aestation pour le nancement d’un salaire de préventeur à compléter par l’entreprise.

Je rassemble les pièces nécessaires à mon dossier

Étape 3

Personne (CDD ou CDI) chargée de la mise en place d’actions prévention et de sensibilisation des risques ergonomiques à destination des salariés de l’entreprise.

Je fais ma demande de subvention via mon Compte Entreprise sur Net-EntreprisesRisques ergonomiques - Salaires de préventeur

La subvention est versée sous 2 mois après réception de la demande, sous réserve de disponibilités budgétaires

La Carsat vérie les pièces du dossier

Étape 2

• Aestation Urssaf intitulée « Aestation de fourniture des déclarations sociales et paiement des cotisations et contributions sociales » (aestation de vigilance) devant dater de moins de 6 mois
• RIB en format électronique PDF (si la raison sociale du RIB est diérente de celle de l’établissement, apposer le cachet de l’entreprise)
• Contrat de travail du salarié dédié à la prévention des risques ergonomiques, signé des 2 parties, en PDF

Étape 1

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Subvention forfaitaire salaires de préventeur

Financer des frais de personnel

: Carsat Bretagne

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j’ai besoin de...

Pour prévenir les risques ergonomiques de mes salariés,

SUBVENTION PRÉVENTION DES RISQUES ERGONOMIQUES

• être inscrit sur la liste des intervenants en prévention des TMS Ergo Reseau proposée par la Carsat Bretagne,

• être ergonome au sein d’un Service de Prévention en Santé au Travail (SPST),
• être intervenant dans la démarche ADAPT-BTP proposée par l’OPPBTP,
• être chargé de mission ARACT
• être consultant inscrit comme intervenant en Prévention des Risques Professionnels IPRP auprès de la DREETS avec des compétences en ergonomie

Dans l'ensemble des secteurs

• formations « Devenir personne ressource du projet de prévention des troubles musculosqueleiques (TMS) de l’entreprise » et « Devenir chargé(e) de prévention des troubles musculosqueleiques (TMS) de l’établissement ».

Equipements spécifiques

• ponts de carrossier pour véhicules légers

• lmeuses housseuses

• auto-laveuses compactes.

• systèmes de bâchage/débâchage automatiques de bennes

Dans le secteur de l'aide et soin à la personne - domicile

• formation de formateurs « Acteurs Prévention Secours » du secteur de l’Aide et du Soin à Domicile (APS ASD)

• formation « Prévention des Risques liés à l’Activité Physique » dans le secteur Sanitaire et Social (PRAP 2S)

• formation « Devenir animateur de prévention » dans le secteur de l’Aide et Soin à domicile (AP ASD).

• formation « Acteur Prévention Secours » dans le secteur de l’Aide et Soin à domicile (APS ASD)

• formation de formateurs « Prévention des Risques liés à l’Activité Physique » dans le secteur Sanitaire et Social (PRAP 2S).

• formation de dirigeants « Développer et manager la prévention des risques » pour les secteurs d’activité du sanitaire et médico-social et de l'aide à domicile

Equipements roulants

• tracteurs pousseurs, timons électriques et roues motorisées, diables montes-escaliers électriques

• transpalees électriques

Dans le secteur de l'aide et soin à la personne - domicile

• formation de formateurs « Acteurs Prévention Secours » du secteur de l’Aide et du Soin à Domicile (APS ASD)

• formation « Prévention des Risques liés à l’Activité Physique » dans le secteur Sanitaire et Social (PRAP 2S)

• formation « Devenir animateur de prévention » dans le secteur de l’Aide et Soin à domicile (AP ASD).

• formation « Acteur Prévention Secours » dans le secteur de l’Aide et Soin à domicile (APS ASD)

• formation de formateurs « Prévention des Risques liés à l’Activité Physique » dans le secteur Sanitaire et Social (PRAP 2S).

• formation de dirigeants « Développer et manager la prévention des risques » pour les secteurs d’activité du sanitaire et médico-social et de l'aide à domicile

Dans le secteur du transport routier et logistiques

• formation « Devenir animateur de prévention » dans le secteur transport routier et logistique (AP TRL)

• formation de dirigeants « Développer et manager la prévention des risques » pour le secteur du transport routier et logistique (TRL)

• formation « DActeur Prévention Secours" dans le secteur du transport routier et logistique (APS TRL) et du transport routier de voyageurs (APS TRV)

Dans les autres secteurs

• formation de formateurs « Prévention des Risques liés à l’Activité Physique » dans les secteurs de l’Industrie, du BTP et du Commerce (PRAP IBC).

• formation « Prévention des Risques liés à l’Activité Physique » dans les secteurs de l’Industrie, du BTP

Dans les autres secteurs

• formation de formateurs « Prévention des Risques liés à l’Activité Physique » dans les secteurs de l’Industrie, du BTP et du Commerce (PRAP IBC).

• formation « Prévention des Risques liés à l’Activité Physique » dans les secteurs de l’Industrie, du BTP

Dans le secteur de l'aide et soin à la personne - établissement

• formation de formateurs « Prévention des Risques liés à l’Activité Physique » dans le secteur Sanitaire et Social (PRAP 2S).

• formation « Prévention des Risques liés à l’Activité Physique » dans le secteur Sanitaire et Social (PRAP 2S)

• formation de dirigeants « Développer et manager la prévention des risques » pour les secteurs d’activité du sanitaire et médico-social et de l'aide à domicile

• formation « Devenir animateur de prévention » dans le secteur sanitaire et médico-social (AP SMS).

• la méthodologie (conditions d’association et de participation des salariés et des instances représentatives du personnel au projet),

• le contexte de l’entreprise et sa situation en matière d’accidents du travail et maladies professionnelles et en particulier des TMS (nombre, faits liés aux TMS dans l’entreprise…),

• un descriptif précis de l’activité réalisée et des contraintes physiques et organisationnelles associées,

• le plan d’action hiérarchisé et la mise en évidence des impacts sur les situations de travail actuelles en cohérence avec le diagnostic.

• les raisons motivant la réalisation d’un diagnostic,

Le diagnostic réalisé devra présenter les points clefs suivants an qu’il soit conforme aux aendus demandés

Dans l'ensemble des secteurs

• formations « Devenir personne ressource du projet de prévention des troubles musculosqueleiques (TMS) de l’entreprise » et « Devenir chargé(e) de prévention des troubles musculosqueleiques (TMS) de l’établissement ».

Plans de travail réglables en hauteur

• plateformes à maçonner

• tables élévatrices motorisées

• recees à matériaux.

Equipements de transfert

• portiques fixes ou mobiles

• palonniers et préhenseurs

• monte-charges pour les secteurs déménagement et restauration/métiers de bouche

• lève-personnes sur rails (configurations en H) en établissements sanitaires ou médico-sociaux, avec moteur et harnais

• potences de levage fixes

Equipements de transfert

• portiques et ponts roulants - tonnage limité à 2T

• palonniers, préhenseurs, tubes de levage

• monte-charges pour les secteurs déménagement, restauration/métiers de bouche et construction

• lève-personnes sur rails (configurations en H) en établissements sanitaires ou médico-sociaux, avec moteur et harnais

Equipements roulants

• tracteurs pousseurs, timons électriques, roues motorisées, diables monte-escaliers électriques et brouettes électriques

• transpalees électriques

Dans le secteur du transport routier et logistiques

• formation « Devenir animateur de prévention » dans le secteur transport routier et logistique (AP TRL)

• formation de dirigeants « Développer et manager la prévention des risques » pour le secteur du transport routier et logistique (TRL)

• formation « d'acteur Prévention Secours" dans le secteur du transport routier et logistique (APS TRL) et du transport routier de voyageurs (APS TRV)

Dans le secteur du transport routier et logistique

• formation de formateurs « Prévention des Risques liés à l’Activité Physique » dans le secteur Sanitaire et Social (PRAP 2S).

• formation « Prévention des Risques liés à l’Activité Physique » dans le secteur Sanitaire et Social (PRAP 2S)

• formation de dirigeants « Développer et manager la prévention des risques » pour les secteurs d’activité du sanitaire et médico-social et de l'aide à domicile

• formation « Devenir animateur de prévention » dans le secteur sanitaire et médico-social (AP SMS).

Plans de travail réglables en hauteur

• plateformes à maçonner

• tables élévatrices motorisées

• recees à matériaux.

• rails de manutention de carcasses de viande.

• vitrines métiers de bouche

• bacs à shampoing et sièges de coupe à réglage électrique en coiffure

• lave-verres avec osmoseur

• démonte-pneus et lève-roues

Equipements spécifiques

• ponts de carrossier pour véhicules légers

• lmeuses housseuses

• auto-laveuses compactes

• systèmes de bâchage/débâchage automatiques de bennes