Subvention prévention des risques ergonomiques Carsat Bretagne

SUBVENTION PRÉVENTION DES RISQUES ERGONOMIQUES

Pour prévenir les risques ergonomiques de mes salariés, j’ai besoin de…

Acheter un/des équipement(s) pour mes salariés

Former les salariés de mon entreprise

Faire un diagnostic ergonomique pour analyser les situations de travail des salariés de mon entreprise

Financer des frais de personnel

Faire des actions de sensibilisation aux risques ergonomiques à destination des salariés de mon entreprise

Aménager le poste d’un salarié de mon entreprise dans une démarche de prévention de la désinsertion professionnelle

: Carsat Bretagne

RP134Infographie - 05-2024 - Illustrations : Cnam - Conception

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SUBVENTION PRÉVENTION DES RISQUES ERGONOMIQUES

Pour prévenir les risques ergonomiques de mes salariés,

j’ai besoin de...

Liste exhaustive des équipements subventionnables et cahiers des charges

Équipements de transfert

Équipements roulants

Plans de travail réglables en hauteur

J’engage les éventuelles vérications et formations demandées dans le cahier des charges de l’équipement

Étape 6

Équipements spéciques

La Carsat pourra procéder à des contrôles an de vérier le respect des cahiers des charges

Acheter un/des équipement(s) pour mes salariés

La subvention est versée sous 2 mois après réception de la demande, sous réserve de disponibilités budgétaires

La Carsat vérie les pièces du dossier

Je fais ma demande de subvention via mon Compte Entreprise sur Net-EntreprisesRisques ergonomiques - Actions de prévention

Étape 1

Étape 5

Je consulte les conditions d’aribution de la subvention « prévention des risques ergonomiques »

Étape 4

Étape 2

Je rassemble les pièces nécessaires à mon dossier

Je transmets à mon fournisseur :• Le(s) cahier(s) des charges pour choisir un équipement adapté

• Aestation Urssaf intitulée « Aestation de fourniture des déclarations sociales et paiement des cotisations et contributions sociales » (aestation de vigilance) devant dater de moins de 6 mois
• RIB en format électronique en PDF (si la raison sociale du RIB est diérente de celle de l’établissement,apposer le cachet de l'entreprise)
• Attestation de non-assujettissement à la TVA (si l’entreprise est concernée)
• Facture(s) 2025 acquiée(s) devant comporter les éléments suivants : la mention « acquiée », la date de paiement, le mode de règlement, la date de livraison de l’équipement

Étape 3

• L’aestation à compléter.

Cliquer sur le matériel correspondant dans la liste ci-dessus pour télécharger le cahier des charges

J’achète le matériel

: Carsat Bretagne

Je réceptionne l’équipement et je règle la (les) facture (s)

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• Aestation pour le nancement d’équipements à compléter par le fournisseur.

Avant de constituer votre dossier, testez votre éligibilité avec notre outils en ligne

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SUBVENTION PRÉVENTION DES RISQUES ERGONOMIQUES

Pour prévenir les risques ergonomiques de mes salariés,

j’ai besoin de...

Liste des formations éligibles à la subvention

La subvention est versée sous 2 mois après réception de la demande, sous réserve de disponibilités budgétaires

Pour l’ensemble des secteurs

La Carsat vérie les pièces du dossier

Dans le secteur de l’aide et soin à la personne - domicile

Je fais ma demande de subvention via mon Compte Entreprise sur Net-EntreprisesRisques ergonomiques - Actions de prévention

Dans le secteur de l’aide et soin à la personne - établissement

Étape 4

Dans le secteur du transport routier et logistique

Former les salariés de mon entreprise

Étape 3

Dans les autres secteurs

Je rassemble les pièces nécessaires à mon dossier

• Aestation Urssaf intitulée « Aestation de fourniture des déclarations sociales et paiement des cotisations et contributions sociales » (aestation de vigilance) devant dater de moins de 6 mois

• RIB en format électronique en PDF (si la raison sociale du RIB est diérente de celle de l’établissement, apposer le cachet de l’entreprise)

• Attestation de non-assujettissement à la TVA (si l’entreprise est concernée)
• Facture(s) 2025 acquiée(s) devant comporter les éléments suivants : la mention «acquiée », la date de paiement, le mode de règlement

• Aestation de participation à la formation devant comporter les éléments suivants : nom(s) du (des)salarié(s), nom de l’entreprise auquel appartient le(s) salarié(s)*, nom(s) du (des) formateur(s) et signature(s), nom et cachet de l’organisme de l’organisme de formation, durée et lieu de la formation, signature du chef d'entreprise.

Étape 1

Je consulte les conditions d’aribution de la subvention « prévention des risques ergonomiques »

: Carsat Bretagne

Étape 2

J’inscris mes salariés à la formation(s)

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Je forme mes salariés et je règle la (les) facture(s)

*ou aestation de l’employeur assurant que le salarié fait partie de l’entreprise

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SUBVENTION PRÉVENTION DES RISQUES ERGONOMIQUES

Pour prévenir les risques ergonomiques de mes salariés,

j’ai besoin de...

Exigences concernant le choix du prestataire

La subvention est versée sous 2 mois après réception de la demande, sous réserve de disponibilités budgétaires

Exigences concernant la qualité du diagnostic produit

La Carsat vérie les pièces du dossier

Faire un diagnostic ergonomique pour analyser les situations de travail des salariés de mon entreprise

Je fais ma demande de subvention via mon Compte Entreprise sur Net-EntreprisesRisques ergonomiques - Actions de prévention

Étape 4

Étape 1

Étape 3

Je consulte les conditions d’aribution de la subvention « prévention des risques ergonomiques »

Je rassemble les pièces nécessaires à mon dossier

• Aestation Urssaf intitulée « Aestation de fourniture des déclarations sociales et paiement des cotisations et contributions sociales » (aestation de vigilance) devant dater de moins de 6 mois
• RIB en format électronique en PDF (si la raison sociale du RIB est diérente de celle de l’établissement, apposer le cachet de l'entreprise)
• Attestation de non-assujettissement à la TVA (si l'entreprise est concernée)
• Facture(s) 2025 acquittée(s) devant comporter les éléments suivants : la mention "acquittée", la date de paiement, le mode de règlement et la date de la prestation

: Carsat Bretagne

Je transmets le(s) cahier(s) des charges à mon prestataire pour que la prestation réponde aux 5 points clés des conditions d’aribution et l’aestation à compléter

Étape 2

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Je réceptionne le diagnostic et je règle la facture

• Attestation pour le financement d'un diagnostic ergonomique à complèter par l'intervenant

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SUBVENTION PRÉVENTION DES RISQUES ERGONOMIQUES

Pour prévenir les risques ergonomiques de mes salariés,

Financement de mesures individuelles prescrites par un Médecin du travail pour un salarié exposé à des risques ergonomiques dans le cadre d'une démarche de Prévention de la désinsertion professionnelle (PDP)

j’ai besoin de...

La subvention est versée sous 2 mois après réception de la demande, sous réserve de disponibilités budgétaires

Frais correspondants aux dépenses engagées pour :• les travaux d’aménagement du poste de travail,• l’achat d’un ou plusieurs équipements.

Aménager le poste d’un salarié de mon entreprise dans une démarche de prévention de la désinsertion professionnelle

La Carsat vérie les pièces du dossier

Je fais ma demande de subvention via mon Compte Entreprise sur Net-EntreprisesRisques ergonomiques - Aménagements de postes

Étape 5

Étape 1

Étape 4

Je rassemble les pièces nécessaires à mon dossier

Je consulte les conditions d’aribution de la subvention « prévention des risques ergonomiques »

• RIB en format électronique en PDF (si la raison sociale du RIB est diérente de celle de l’établissement, apposer le cachet de l'entreprise)
• Aestation Urssaf intitulée « Aestation de fourniture des déclarations sociales et paiement des cotisations et contributions sociales » (aestation de vigilance) devant dater de moins de 6 mois
• Attestation de non-assujettissement à la TVA (si l’entreprise est concernée)Facture(s) 2025 acquiée(s) devant comporter les éléments suivants : la mention « acquiée », la date de paiement, le mode de règlement, la date de livraison de l’équipement et/ou des prestations

J’organise une concertation entre le Médecin du travail, le chef d’entreprise et le salarié exposé de façon avérée en lien avec un risque ergonomique, pour dénir les mesures à mere en place

Étape 2

Le Médecin du travail complète l’aestation issue de l’arrêté du 16 octobre 2017

Étape 3

Je mets en place les mesures prescrites par le Médecin du travail : travaux, acquisition d’équipements, prestations associées

• Aestation du médecin du travail, issue de l’annexe de l’arrêté du 16 octobre 2017 incluant le volet « Proposition de mesures individuelles d’aménagement, d’adaptation ou de transformation du poste de travail ou de mesures d’aménagement du temps de travail »

: Carsat Bretagne

Je réceptionne les travaux/équipements je règle la(les) facture(s)

• Aestation pour le nancement d’un aménagement de poste à compléter par l’entreprise.

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Avant de constituer votre dossier, testez votre éligibilité avec notre outils en ligne

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SUBVENTION PRÉVENTION DES RISQUES ERGONOMIQUES

Pour prévenir les risques ergonomiques de mes salariés,

j’ai besoin de...

Actions de sensibilisation

Infographie : création d’infographies (aches, modes opératoires) pour la prévention des risques ergonomiques, de documentation, d’un site internet, etc. Format papier ou web. Evènementiel : ateliers, forum, réunion de sensibilisation aux risques ergonomiques. Frais de logistiques, frais de prestation de type animation/préparation/bilan externe par un prestataire

La subvention est versée sous 2 mois après réception de la demande, sous réserve de disponibilités budgétaires

La Carsat vérie les pièces du dossier

Faire des actions de sensibilisation aux risques ergonomiques à destination des salariés de mon entreprise

Je fais ma demande de subvention via mon Compte Entreprise sur Net-EntreprisesRisques ergonomiques - Actions de sensibilisation

Étape 1

Étape 4

Je consulte les conditions d’aribution de la subvention « prévention des risques ergonomiques »

Étape 2

Étape 3

Je réalise mes actions de sensibilisation à destination de mes salariés

Je rassemble les pièces nécessaires à mon dossier

• Aestation Urssaf intitulée « Aestation de fourniture des déclarations sociales et paiement des cotisations et contributions sociales » (aestation de vigilance) devant dater de moins de 6 mois

• RIB en format électronique en PDF (si la raison sociale du RIB est diérente de celle de l’établissement, apposer le cachet de l'entreprise)
• Attestation de non-assujettissement à la TVA (si l'entreprise est concernée)
• Facture(s) 2025 acquiée(s) devant comporter les éléments suivants : la mention « acquiée », la date de paiement, le mode de règlement, la date des prestations

Je réceptionne/réalise la (les) prestation(s) et je règle la(les) facture(s)

: Carsat Bretagne

• Aestation pour le nancement d’actions de sensibilisation à compléter par l’entreprise.

RP134Infographie - 05-2024 - Illustrations : Cnam - Conception

Avant de constituer votre dossier, testez votre éligibilité avec notre outils en ligne

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SUBVENTION PRÉVENTION DES RISQUES ERGONOMIQUES

Pour prévenir les risques ergonomiques de mes salariés,

j’ai besoin de...

Subvention forfaitaire salaires de préventeur

Personne (CDD ou CDI) chargée de la mise en place d’actions prévention et de sensibilisation des risques ergonomiques à destination des salariés de l’entreprise.

La subvention est versée sous 2 mois après réception de la demande, sous réserve de disponibilités budgétaires

La Carsat vérie les pièces du dossier

Financer des frais de personnel

Je fais ma demande de subvention via mon Compte Entreprise sur Net-EntreprisesRisques ergonomiques - Salaires de préventeur

Étape 1

Étape 3

Je consulte les conditions d’aribution de la subvention « prévention des risques ergonomiques »

Étape 2

Je rassemble les pièces nécessaires à mon dossier

• Aestation Urssaf intitulée « Aestation de fourniture des déclarations sociales et paiement des cotisations et contributions sociales » (aestation de vigilance) devant dater de moins de 6 mois
• RIB en format électronique PDF (si la raison sociale du RIB est diérente de celle de l’établissement, apposer le cachet de l’entreprise)
• Contrat de travail du salarié dédié à la prévention des risques ergonomiques, signé des 2 parties, en PDF

: Carsat Bretagne

• Aestation pour le nancement d’un salaire de préventeur à compléter par l’entreprise.

RP134Infographie - 05-2024 - Illustrations : Cnam - Conception

Avant de constituer votre dossier, testez votre éligibilité avec notre outils en ligne

• être inscrit sur la liste des intervenants en prévention des TMS Ergo Reseau proposée par la Carsat Bretagne,

• être ergonome au sein d’un Service de Prévention en Santé au Travail (SPST),
• être intervenant dans la démarche ADAPT-BTP proposée par l’OPPBTP,
• être chargé de mission ARACT
• être consultant inscrit comme intervenant en Prévention des Risques Professionnels IPRP auprès de la DREETS avec des compétences en ergonomie

Dans l'ensemble des secteurs

• formations « Devenir personne ressource du projet de prévention des troubles musculosqueleiques (TMS) de l’entreprise » et « Devenir chargé(e) de prévention des troubles musculosqueleiques (TMS) de l’établissement ».

Equipements spécifiques

• lmeuses housseuses

• ponts de carrossier pour véhicules légers

• systèmes de bâchage/débâchage automatiques de bennes

• auto-laveuses compactes.

Dans le secteur de l'aide et soin à la personne - domicile

• formation « Acteur Prévention Secours » dans le secteur de l’Aide et Soin à domicile (APS ASD)

• formation de dirigeants « Développer et manager la prévention des risques » pour les secteurs d’activité du sanitaire et médico-social et de l'aide à domicile

• formation « Devenir animateur de prévention » dans le secteur de l’Aide et Soin à domicile (AP ASD).

• formation « Prévention des Risques liés à l’Activité Physique » dans le secteur Sanitaire et Social (PRAP 2S)

• formation de formateurs « Prévention des Risques liés à l’Activité Physique » dans le secteur Sanitaire et Social (PRAP 2S).

• formation de formateurs « Acteurs Prévention Secours » du secteur de l’Aide et du Soin à Domicile (APS ASD)

Equipements roulants

• transpalees électriques

• tracteurs pousseurs, timons électriques et roues motorisées, diables montes-escaliers électriques

Dans le secteur de l'aide et soin à la personne - domicile

• formation « Acteur Prévention Secours » dans le secteur de l’Aide et Soin à domicile (APS ASD)

• formation de dirigeants « Développer et manager la prévention des risques » pour les secteurs d’activité du sanitaire et médico-social et de l'aide à domicile

• formation « Devenir animateur de prévention » dans le secteur de l’Aide et Soin à domicile (AP ASD).

• formation « Prévention des Risques liés à l’Activité Physique » dans le secteur Sanitaire et Social (PRAP 2S)

• formation de formateurs « Prévention des Risques liés à l’Activité Physique » dans le secteur Sanitaire et Social (PRAP 2S).

• formation de formateurs « Acteurs Prévention Secours » du secteur de l’Aide et du Soin à Domicile (APS ASD)

Dans le secteur du transport routier et logistiques

• formation de dirigeants « Développer et manager la prévention des risques » pour le secteur du transport routier et logistique (TRL)

• formation « DActeur Prévention Secours" dans le secteur du transport routier et logistique (APS TRL) et du transport routier de voyageurs (APS TRV)

• formation « Devenir animateur de prévention » dans le secteur transport routier et logistique (AP TRL)

Dans les autres secteurs

• formation « Prévention des Risques liés à l’Activité Physique » dans les secteurs de l’Industrie, du BTP

• formation de formateurs « Prévention des Risques liés à l’Activité Physique » dans les secteurs de l’Industrie, du BTP et du Commerce (PRAP IBC).

Dans les autres secteurs

• formation « Prévention des Risques liés à l’Activité Physique » dans les secteurs de l’Industrie, du BTP

• formation de formateurs « Prévention des Risques liés à l’Activité Physique » dans les secteurs de l’Industrie, du BTP et du Commerce (PRAP IBC).

Dans le secteur de l'aide et soin à la personne - établissement

• formation de dirigeants « Développer et manager la prévention des risques » pour les secteurs d’activité du sanitaire et médico-social et de l'aide à domicile

• formation « Prévention des Risques liés à l’Activité Physique » dans le secteur Sanitaire et Social (PRAP 2S)

• formation « Devenir animateur de prévention » dans le secteur sanitaire et médico-social (AP SMS).

• formation de formateurs « Prévention des Risques liés à l’Activité Physique » dans le secteur Sanitaire et Social (PRAP 2S).

Le diagnostic réalisé devra présenter les points clefs suivants an qu’il soit conforme aux aendus demandés

• le contexte de l’entreprise et sa situation en matière d’accidents du travail et maladies professionnelles et en particulier des TMS (nombre, faits liés aux TMS dans l’entreprise…),

• les raisons motivant la réalisation d’un diagnostic,

• la méthodologie (conditions d’association et de participation des salariés et des instances représentatives du personnel au projet),

• un descriptif précis de l’activité réalisée et des contraintes physiques et organisationnelles associées,

• le plan d’action hiérarchisé et la mise en évidence des impacts sur les situations de travail actuelles en cohérence avec le diagnostic.

Dans l'ensemble des secteurs

• formations « Devenir personne ressource du projet de prévention des troubles musculosqueleiques (TMS) de l’entreprise » et « Devenir chargé(e) de prévention des troubles musculosqueleiques (TMS) de l’établissement ».

Plans de travail réglables en hauteur

• tables élévatrices motorisées

• plateformes à maçonner

• recees à matériaux.

Equipements de transfert

• lève-personnes sur rails (configurations en H) en établissements sanitaires ou médico-sociaux, avec moteur et harnais

• palonniers et préhenseurs

• portiques fixes ou mobiles

• monte-charges pour les secteurs déménagement et restauration/métiers de bouche

Equipements de transfert

• lève-personnes sur rails (configurations en H) en établissements sanitaires ou médico-sociaux, avec moteur et harnais

• potences de levage fixes

• portiques et ponts roulants - tonnage limité à 2T

• palonniers, préhenseurs, tubes de levage

• monte-charges pour les secteurs déménagement, restauration/métiers de bouche et construction

Equipements roulants

• transpalees électriques

• tracteurs pousseurs, timons électriques, roues motorisées, diables monte-escaliers électriques et brouettes électriques

Dans le secteur du transport routier et logistiques

• formation de dirigeants « Développer et manager la prévention des risques » pour le secteur du transport routier et logistique (TRL)

• formation « d'acteur Prévention Secours" dans le secteur du transport routier et logistique (APS TRL) et du transport routier de voyageurs (APS TRV)

• formation « Devenir animateur de prévention » dans le secteur transport routier et logistique (AP TRL)

Dans le secteur du transport routier et logistique

• formation de dirigeants « Développer et manager la prévention des risques » pour les secteurs d’activité du sanitaire et médico-social et de l'aide à domicile

• formation « Prévention des Risques liés à l’Activité Physique » dans le secteur Sanitaire et Social (PRAP 2S)

• formation « Devenir animateur de prévention » dans le secteur sanitaire et médico-social (AP SMS).

• formation de formateurs « Prévention des Risques liés à l’Activité Physique » dans le secteur Sanitaire et Social (PRAP 2S).

Plans de travail réglables en hauteur

• tables élévatrices motorisées

• plateformes à maçonner

• recees à matériaux.

Equipements spécifiques

• lmeuses housseuses

• ponts de carrossier pour véhicules légers

• systèmes de bâchage/débâchage automatiques de bennes

• auto-laveuses compactes

• démonte-pneus et lève-roues

• lave-verres avec osmoseur

• bacs à shampoing et sièges de coupe à réglage électrique en coiffure

• vitrines métiers de bouche

• rails de manutention de carcasses de viande.