RF - Les sols (péri)urbains : contaminations et usages pour la vi

Les sols (péri)urbains : contaminations et usages pour la ville durable

RESSOURCES FORMATIVES

sommaire

contexte

Constituant la couche superficielle des surfaces continentales de la Terre et à l’interface des autres compartiments que sont les eaux, l’air, le vivant, les sols sont le siège de multiples fonctions vitales pour l’environnement et les sociétés humaines. Le concept récent de santé des sols replace les sols au sein des approches de santé globale. Pour autant le sol est-il suffisamment protégé ? Une mise au point sur le sol et le droit est nécessaire, notamment sur la notion de propriété souvent mal comprise. La prise en compte de la trajectoire ZAN et de ses enjeux sera également explicitée. En milieu (péri)urbain, les sources de polluants concernent souvent les anciennes activités industrielles ou artisanales, mais aussi la valorisation de produits résiduaires issus de l’assainissement des eaux usées urbaines tels que les boues d’épuration, ou encore certains composts. Aujourd’hui la question de la compatibilité des sols avec les usages est mieux prise en compte dans les projets d’aménagement. Cependant, la qualité de certains sols doit faire l’objet d’attention particulière et des valeurs de gestion sont proposées notamment pour la création de jardins collectifs urbains ou d’espaces récréatifs. Après une présentation des guides sur la valorisation des terres excavées et de la réglementation en matière de traçabilité, sera questionnée l’idée de « recycler la ville sur la ville ». Composts amateurs urbains, substrats fertiles, broyats/paillage seront examinés à l’appui de résultats de recherches et de retours d’expériences. Ce cycle de quatre webinaires est fondé sur une approche interdisciplinaire associant gestionnaires et chercheurs pour un public d’aménageurs, d’élus, de services techniques des collectivités locales, d’associations, d’organismes privés dans les domaines de l’urbanisme, de l’aménagement ou encore de la gestion des milieux (péri)urbains

Les sols et les enjeux

Les sols et le droit

Les sols (peri) urbains, usages et seuils de gestion

Jusqu'où peut-on recycler la ville sur la ville ?

Supports de présentation

Ressources complémentaires

Contact

Les sols et les enjeux

• Qu’est ce qu’un sol vivant ? Pourquoi est-il important de prendre en compte les sols dans l’aménagement ? Quels enjeux ?

• Les fonctionnalités des sols,

• la pollution des sols,

• Vers la santé globale.

Les sols et les enjeux

Les sols et le droit

Les sols (peri) urbains, usages et seuils de gestion

Jusqu'où peut-on recycler la ville sur la ville?

Supports de présentation

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Les sols et les enjeux

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Séquence de questions réponses

Les sols et leurs Enjeux

Les sols et les enjeux

Les sols et le droit

Les sols (peri) urbains, usages et seuils de gestion

Jusqu'où peut-on recycler la ville sur la ville?

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Christian Mougin, écotoxicologue des sols, ECOSYS INRAE Paris Saclay

31 minutes

Séquence de questions réponses

Les sols et les enjeux

Les sols et le droit

Les sols (peri) urbains, usages et seuils de gestion

Jusqu'où peut-on recycler la ville sur la ville?

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23 minutes

Les sols et le droit

• Que sont les sols pour le droit ?

• L’absence de régime harmonisé de protection des sols

• La notion de propriété : que dit le droit ?

• Les sols vus par des responsables politiques

• L’artificialisation, un regain d’intérêt pour les sols ? La prise en compte de la trajectoire ZAN

• Les sols urbains « libres » : une thématique à développer

Les sols et les enjeux

Les sols et le droit

Les sols (peri) urbains, usages et seuils de gestion

Jusqu'où peut-on recycler la ville sur la ville?

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Les sols et le droit

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Séquence de questions réponses

Les sols et le droit

Les sols et les enjeux

Les sols et le droit

Les sols (peri) urbains, usages et seuils de gestion

Jusqu'où peut-on recycler la ville sur la ville?

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Maylis Desrousseaux, maitresse de conference de droit public, Ecole d'urbanisme de Paris

41 minutes

Séquence de questions réponses

Les sols et les enjeux

Les sols et le droit

Les sols (peri) urbains, usages et seuils de gestion

Jusqu'où peut-on recycler la ville sur la ville?

Supports de présentation

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17 minutes

Les sols (peri) urbains, usages et seuils de gestion

• L’émergence de la question de la qualité des sols (péri)urbains.
• Les sols (péri)urbains : leurs héritages et les trajectoires à prendre en compte pour l’aménagement urbain.

• La végétalisation des villes : l’exemple de Paris et ses objectifs de végétalisation de 2020 à 2026.
• Contaminations en éléments traces métalliques (ETM) et la difficulté de maîtriser les pratiques
• et les usages sensibles.
• Retour d’expériences sur les interactions collectivités/experts/usagers en cas de
• contamination des sols.
• Mise en place de seuils de gestion selon le contexte et l’usage.
• Que faire en cas de dépassement des valeurs de gestion pour un usage ?
• Quelles priorités et quelles stratégies développer en fonction de la qualité des sols ?

Les sols et les enjeux

Les sols et le droit

Les sols (peri) urbains, usages et seuils de gestion

Jusqu'où peut-on recycler la ville sur la ville?

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Les sols (peri) urbains, usages et seuils de gestion

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Séquence de questions réponses

Les sols (peri) urbains, usages et seuils de gestion

Les sols et les enjeux

Les sols et le droit

Les sols (peri) urbains, usages et seuils de gestion

Jusqu'où peut-on recycler la ville sur la ville?

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Ronald Charvet, responsable departement polluition des sols pollués, Ville de Paris/Direction de la Transition Ecologique et du Climat, Marine Canavese, chargée d'études en sociohistoire, Lyon

41 minutes

Séquence de questions réponses

Les sols et les enjeux

Les sols et le droit

Les sols (peri) urbains, usages et seuils de gestion

Jusqu'où peut-on recycler la ville sur la ville?

Supports de présentation

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17 minutes

Jusqu'où peut-on recycler la ville sur la ville?

• Introduction sur l’intérêt d’ajuster les usages à la qualité des sols pour éviter les évacuations de terre

• Valorisation des terres excavées en milieu urbain (aspects réglementaires et méthodologiques (guides)

• Traçabilité des Terres excavées (dont RNDTS : Registre National déchets, terres et sédiments)
• Retours d’expériences sur les composts (qualité/usages/impacts)
• Retours d’expériences sur l’usage broyat/paillage et limitation des apports dans les espacesverts parisiens

Les sols et les enjeux

Les sols et le droit

Les sols (peri) urbains, usages et seuils de gestion

VALORISATION DES TERRES EXCAVÉES EN MILIEU URBAIN & TRAÇABILITÉ

Jusqu'où peut-on recycler la ville sur la ville?

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Retour d’expérience sur la gestion des matières organiques au sein de la Direction des Espaces Verts et de l’Environnement de la Ville de Paris

Ressources complémentaires

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Séquence de questions réponses

VALORISATION DES TERRES EXCAVÉES EN MILIEU URBAIN & TRAÇABILITÉ

Les sols et les enjeux

Les sols et le droit

Les sols (peri) urbains, usages et seuils de gestion

Jusqu'où peut-on recycler la ville sur la ville?

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Ressources complémentaires

Contact

Samuel Coussy, responsable departement polluition des sols pollués, Ville de Paris/Direction de la Transition Ecologique et du Climat

24 minutes

Retour d’expérience sur la gestion des matières organiques au sein de la Direction des Espaces Verts et de l’Environnement de la Ville de Paris

Les sols et les enjeux

Les sols et le droit

Les sols (peri) urbains, usages et seuils de gestion

Jusqu'où peut-on recycler la ville sur la ville?

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Marie Gantois, chargée d'études, expertise sol, Ville de Paris, Direction des Espaces verts et de l'environnement

16 minutes

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Les sols et les enjeux

Les sols et le droit

Les sols (peri) urbains, usages et seuils de gestion

Jusqu'où peut-on recycler la ville sur la ville?

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14 minutes

Supports de presentation

Support de présentation : Les sols et leurs enjeux

Les sols et les enjeux

Les sols et le droit

Support de présentation : Les sols et le droit

Les sols (peri) urbains, usages et seuils de gestion

Support de présentation : Les sols (peri) urbains, usages et seuils de gestion

Jusqu'où peut-on recycler la ville sur la ville?

Support de présentation : Jusqu'où peut-on recycler la ville sur la ville?

Supports de présentation

Ressources complémentaires

Contact

Ressources complémentaires

Sols urbains, environnement et santé

Les sols et les enjeux

Qu'est-ce que sols vivants ?

Les sols et le droit

Les sols (peri) urbains, usages et seuils de gestion

Un sol vivant : ses composants, ses bénéfices et son entretien

Jusqu'où peut-on recycler la ville sur la ville?

Les sols, essentiels pour la planète

Supports de présentation

Ressources complémentaires

Le sol et ses fonctions

Contact

Quels sont les pouvoirs des sols ?

Ressources complémentaires

La pollution des sols

Les sols et les enjeux

Pollution des sols, SIS et anciens sites industriels

Les sols et le droit

Présomption de pollution d'un sol: des clés pour comprendre et agir

Les sols (peri) urbains, usages et seuils de gestion

Publication du guide Pollusols "Qualité et usages des sols urbains : points de vigilance"

Jusqu'où peut-on recycler la ville sur la ville?

Supports de présentation

Guide "Aménager un jardin collectif"

Ressources complémentaires

Contact

Pollution du sol des jardins collectifs, quelles responsabilités ?

Ressources complémentaires

GISSOL - Partageons la connaissance des sols

Les sols et les enjeux

Les sols et le droit

One Health, une seule santé

Les sols (peri) urbains, usages et seuils de gestion

Favoriser une approche globale de la santé

Jusqu'où peut-on recycler la ville sur la ville?

Rapport du Groupe de travail : "One Health, contributions de la santé des plantes, des sols, de l’eau, de l’air et de l’environnement"

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Ressources complémentaires

Contact

CONTACTS - CNFPT

Les sols et les enjeux

Les sols et le droit

Paula BELTRAMISecrétaire de spécialité Service espaces publics, naturels et agricoles paula.beltrami@cnfpt.fr

Elisabeth OFFRETResponsable national de spécialitée espaces verts, paysage et biodiversité elisabeth.offret@cnfpt.fr

Les sols (peri) urbains, usages et seuils de gestion

Jusqu'où peut-on recycler la ville sur la ville?

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