sorties scolaire

Circulaire n°20176116 du 6 octobre 2017 relative à l’encadrement des APS.

Note de service du 28 février 2022 relative à la contribution de l’Ecole à l’aisance aquatique

Catalogue national des structures d’accueil et d’hébergement.

Les textes de référence

Nouvelle circulaire du 13 juin 2023 sur l’organisation des sorties et voyages scolaires dans les écoles.

> Compte rendu de séjour

> Fiche en cas de modifications du séjour

> Tests de capacité pour les activités aquatiques, subaquatiques et nautiques

> Procèdure JPA

> https://trousseaprojets.fr/

> https://jpa.asso.fr/aides-au-depart-en-classe-de-decouvertes/#1605889127614-d5bc296e-6248

> https://www.bourgognefranchecomte.fr/node/350

Demande de subventions

> Liste des passagers

> Liste des transports pendant le séjour

> Attestation de prise en charge

> Schéma de conduite

> Fiche information transports

Transport

> Budget prévisionnel

> Demande d’autorisation sortie scolaire avec nuitées

> Bordereau d’envoi

> Les pièces constitutives du dossier de voyage scolaire

Dossier de demande d’autorisation

> Procédures sorties scolaires sans nuités 8 mai 2024

> Autorisation parentale hors territoire francais

> Autorisation parentale sur territoire francais

> Cerfa autorisation sortie territoire AST

> Fiche d’urgence à l’intention des parents

Documents d’aide / modèles

> Liste des passagers

> Dérogation pour le lieu de départ

> Attestation de prise en charge

> Schéma de conduite

> Fiche information transport

Transport

> Formulaire de demande autorisation sortie sans nuitée 1er degré

> Budget prévisionnel

> Les pièces constitutives du dossier de sorties sans nuitées facultatives

Dossier de demande d’autorisation