présentation institutions politique

Le bicéphalisme Français et le monocéphalisme américain.

Présentation

Introduction

Quelles sont les différences entre le bicéphalisme français et le monophalisme américain?

• Premiérement le terme bicéphalisme désigne un pouvoir bicéphale, donc un mode d'excité basé sur une double structure de pouvoir tandis que le monophalisme lui qualifie un être vivant ayant une seule tête, un pouvoir.
• Par conséquent , le bicéphalisme est un mode d'organisation du pouvoir exécutif dans lequel les compétences attribuées à l'organe exécutif sont exercées par le chef d'Etat et son gouvernement , donc sont partagés sans préjuger de l'importance respective de l'un ou de l'autre. A contrario, le monocéphalisme renvoie à un mode d'oganisation de l'Etat où le pouvoir exécutif est aux mains d'une seule et même personne , le Chef de l'Etat ou le Président.

Partie 1: Le monocéphalisme francais

A-Histoire et fonctionnement

B-Avantages et limites

Partie 2: Le bicéphalisme américain

Le plan

A- Histoire et fonctionnement

B-Avantages et limites

Coclusion

Partie 1 Bicéphalisme français

Anciennes Républiques et Évolution vers le Bicéphalisme

Troisième République (1870-1940)

Cinquième République (depuis 1958)

Deuxième République (1848-1852)

Quatrième République (1946-1958)

Première République (1792-1804)

Le Directoire 5 directeurs et une faible cohésion entre eux qui a donner la chance à Napoléon Bonaparte de devenir empereur

Elle a introduit le bicéphalisme avec un Président de la République fort et un Premier ministre responsable devant le Parlement.

Régime parlementaire avec un Président de la République aux pouvoirs limités.

Elle a introduit le suffrage universel masculin et un exécutif fort mais subordoné à l'assemblée nationale avec le Président de la République élu au suffrage universel direct.

La Quatrième République a été caractérisée par une instabilité politique due à un exectutif faible.

structure et fonctionnement

• En politique, le bicéphalisme caractérise un pouvoir exécutif dont les compétences sont partagées entre le chef de l'Etat et le chef de gouvernement, sans préjuger de l'importance respective de l'un ou de l'autre.
• C'est en particulier le cas de la France où le pouvoir exécutif est en général bicéphale avec, selon les régimes, une prédominance du Chef de l'Etat (monarchie, Ve République) ou du chef du gouvernement (IIIe et IVe République).

• Le chef de l'Etat, successeur du monarque et élu au suffrage universel direct, garantit la continuité des institutions, mais ne gouverne pas. C'est le président du conseil ou premier ministre (choisi par le président) qui, en sa qualité de chef de la majorité parlementaire, dirige le gouvernement de l'Etat.

• Arbitre constitutionnel, veille au respect de la Constitution et au fonctionnement régulier des pouvoirs publics.
• Garant de l'indépendance nationale, de l'intégrité du territoire et du respect des traités.
• Promulgation des lois, pouvoir de demander une nouvelle délibération

Rôles du président:

• Dirige et choisit le gouvernement, détermine et conduit la politique de la Nation.
• Dispose du pouvoir réglementaire, dirige l'action du gouvernement, responsable de la défense nationale et de l'exécution des lois

Rôles du premier ministre

• Le Premier ministre nomme aux emplois civils et militaires et exerce le pouvoir réglementaire, sous réserve des privilèges accordés au chef de l’État dans ces domaines. Quant au Président, les textes, et la pratique, lui ont reconnu un pouvoir réglementaire, puisque chaque ordonnance ou décret délibéré en Conseil des ministres doit porter sa signature.

Rôles partagés

Les cohabitations et le bicéphalisme

1993-1995

1997-2002

1986-1988

Troisième cohabitation Jacques Chirac et Lionel Jospin

Première cohabitation François Mitterand et Jacques Chirac

Deuxième cohabitation François Miterrand et Edouard Balladur

En France, la deuxième cohabitation a lieu de mars 1993 à mai 1995 . Elle fait suite aux élections législatives des 21 et 28 mars 1993, qui inversent la majorité politique à l'Assemblée nationale, la droite détenant 472 sièges sur 577.

Jacques Chirac est nommé Premier ministre et achève le premier septennat de François Mitterrand.

Les élections législatives de 1997 amènent une majorité de partis d'opposition de gauche qui forment ensemble une coalition parlementaire dénommée « gauche plurielle ».

Avantages et limites du bicéphalisme

Blocages décisionnels surtout quand cohabitation rivalités politiques. Conflit de pouvoir Supériorité de l’un des pouvoirs sur l’autre (hyper-présidentialisme) Manque de représentativité en période de concordance majoritaire

Stabilité/adaptativité politique en cas de crise Check and balance (équilibre des pouvoirs par surveillance, responsabilité) Représentation démocratique pluraliste en période de cohabitation Fusion partielle/ interdépendance des pouvoirs exécutif et législatif Supériorité de l’un des pouvoirs sur l’autre > mener des réformes

Partie 2 Monocéphalisme américain

Histoire du monocéphalisme états-Unis

19 eme siècle Renforcement

1776 Confédération

1787 Constitution fédérale

Le monocéphalisme, ou système présidentiel, a émergé aux États-Unis à la fin du 18e siècle. Le 4 juillet 1776 , les membres du Congrès signent la Déclaration d'indépendance des États-Unis. Chacune des treize colonies devient un État des États-Unis

Le régime présidentiel américain s'est renforcé tout au long du 19e siècle, consolidant ainsi son importance dans la structure étatique. Aujourd'hui, le régime présidentiel demeure le modèle unique de l'État américain, caractérisé par une séparation stricte entre les pouvoirs exécutif et législatif, avec une spécialisation de chacun de ces pouvoirs.

En 1787, les États-Unis adoptent une constitution fédérale après l'expérience de la Confédération de 1776 à 1787. Ils aspiraient à un régime plus fort, permettant l'émergence d'une personnalité forte au-dessus des pouvoirs publics pour représenter et défendre les intérêts du pays. La séparation stricte des pouvoirs était une priorité, inspirée par la philosophie des Lumières et visant à éviter les abus de pouvoir.

Procédures et structure

Checks and balance

Cette théorie a fortement inspiré les rédacteurs de la Constitution américaine, qui ont institué en 1787 un régime présidentiel organisé selon une séparation stricte des trois pouvoirs, tempérée par l’existence de moyens de contrôle et d’action réciproques conçus conformément à la doctrine des "checks and balances" (que l’on peut traduire par l’existence de procédures de contrôles et de contrepoids). Afin d’éviter que chacun des pouvoirs n’abuse de ses prérogatives, les constituants américains ont ainsi prévu un strict partage des compétences entre organes fédéraux et États fédérés. Ils ont également réparti le pouvoir législatif entre deux assemblées, donné au Président un droit de veto sur les textes législatifs, et reconnu parallèlement au Sénat la faculté de s’opposer aux nominations relevant du Président ou encore aux traités internationaux négociés par l’administration.

Avantages et limites du monocéphalisme

Abus de pouvoir Domination d’une seule Opinion politique Ne peut pas être renversé Blocage en cas de crise

Prise de décision rapide Check and balance (possibilité d'opposition à un autre pouvoir mais pas de responsabilité) Contrôle du congrès

Conclusion

Merci pour votre écoute