La révolution belge

La révolution de 1830 et les fondements de la Belgique moderne

Les Pays-Bas autrichiens et la principauté de Liège

1714-1794

Le royaume des Pays-Bas

Des conquêtes françaises à l'annexion

1815-1830

La période française

1795-1815

1792-1795

Des révolutions avortées

A. Les prémices

1789-1791

1. Des visions divergentes

Les Belges sont peu satisfaits d’être unis aux Hollandais et c’est dans ces conditions que Guillaume I soumet la Loi fondamentale (constitution hollandaise) à l’approbation de notables belges. Une majorité de ceux-ci votent contre la réunion mais Guillaume I trafique les résultats à son avantage, c’est « l’arithmétique hollandaise ».

doc 36/4

B. Le Royaume Uni des Pays-Bas

doc 36/2

d) doc 36/6

c) doc 36/3

Discours du journaliste De Potter, novembre 1830

2. Les sujets de discorde

Les sujets de discorde entre les Belges et le gouvernement vont alors rapidement s’accumuler. Quels sont-ils?

b)

B. Le Royaume Uni des Pays-Bas

a) doc 36/5

Prestation de serment de Léopold 1er

Conférence de Londres

Janvier 1831

1ère Constitution belge

La déclaration d'indépendance de la Belgique

Le départ des troupes hollandaises

4 octobre 1830

27 septembre 1830

7 février 1831

21 juillet 1831

C. La révolution belge

La Muette de Portici

25 août 1830

Vote censitaire et démocratie bourgeoise

1830

L'évolution du droit de vote en Belgique

Vote des étrangers non européens

2006

Suffrage universel pour tous

1948

Suffrage universel masculin "pur et simple"

1919

Abaissement du cens électoral

1848

Vote des étrangers européens

1998

Droit de vote pour les femmes aux communales

1921

Suffrage universel masculin tempéré par le vote plural

1893

Modification de la Constitution pour permettre aux étrangers européens de voter aux élections communales et européennes. Cette obligation avait été instaurée au niveau européen par le Traité de Maastricht, en 1992.

1998 : Le vote des étrangers européens

Après ces événements du 25 août, les émeutes se transforment rapidement en une révolution dans tout le pays. Les troupes hollandaises entrent dans Bruxelles mais ne parviennent pas à se rendre maîtres de la situation. L’armée hollandaise doit quitter Bruxelles le 27 septembre puis évacue tout le pays. Cet évènement a été choisi pour célèbrer la fête de la Fédération Wallonie-Bruxelles. Est-ce logique? .

Le 27 septembre 1830: l'évacuation des troupes hollandaises

3. La période française (1795-1815)

Durant la période française, la Belgique va connaître des changements qui se révèleront durables. -sur le plan politique : régime constitutionnel basé sur la souveraineté populaire et la séparation des pouvoirs. Droits de libertés assurés, comme la liberté religieuse et celle de la presse. 80% de la Constitution belge de 1831 sont inspirés de la Constitution française de 1791 -sur le plan administratif : système centralisé comme en France. Division du territoire en 9 départements (dirigés par un préfet) subdivisés en arrondissements, cantons, communes -sur le plan juridique : Instauration du Code Civil de Napoléon en 1804 -sur le plan linguistique : La langue française s'impose dans l'administration, l'enseignement, la presse...

La conférence de Londres (janvier 1831)

A la conférence de Londres , les grandes puissances se réunissent pour décider du sort de l'embarassante Belgique qui perturbe l'équilibre européen. Finalement, elles acceptent l’indépendance de la Belgique, délimitent son territoire et lui imposent une neutralité perpétuelle.

Sed ut perspiciatis unde omnis iste natus error sit voluptatem accusantium doloremque laudantium, totam rem aperiam, eaque ipsa quae ab illo inventore veritatis et quasi architecto beatae vitae dicta sunt explicabo. Nemo enim ipsam voluptatem quia voluptas sit aspernatur aut odit aut fugit.

19XX

Lorem ipsum dolor sit

1830: vote censitaire et démocratie bourgeoise

Le droit de vote est défini par la Constitution. La première a été établie le 7 février 1831, au lendemain de l'indépendance de l'État belge. Le Congrès National vote alors pour un régime électoral censitaire, comme celui qui était déjà en place en France et en Grande-Bretagne. On estime alors que seuls les plus fortunés, les gros propriétaires et les personnages les plus influents sont intéressés au bien-être de la société. Autrement dit, la politique est non seulement l'affaire d'une élite, mais d'une élite exclusivement masculine, puisque la question du suffrage des femmes n'a pas été posée. Comment faire pour garantir que seules ces personnes intéressées aillent voter ? Il suffit de rendre les élections « payantes ». Ne peuvent voter que ceux qui pourront payer le cens. Il s'agit d'un certain quota d'impôt dont le montant varie selon les régions. Un seuil minimal est défini par la Constitution, mais, dans beaucoup de cas, il est en réalité bien supérieur. Cette contribution est tellement élevée qu'à peine un Belge sur cent pourra voter en 1830.

En mai 2002, le projet est rejeté en Commission de l'Intérieur du Sénat. Il y avait fort à parier que le sujet reviendrait sur le tapis avant des prochaines élections communales. Chose faite, puisque une loi votée en mars 2004 autorise le droit de vote aux étrangers non européens résidant en Belgique depuis plus de 5 ans, mais uniquement pour des communales. Ils ont donc voté pour la première fois lors des élections communales 2006.

2006: Vote des étrangers non européens

La période française (1795-1815)

Durant la période française, la Belgique va connaître des changements qui se révèleront durables. -sur le plan politique : régime constitutionnel basé sur la souveraineté populaire et la séparation des pouvoirs. Droits et libertés assurés, comme la liberté religieuse et celle de la presse. La Constitution belge de 1831 sera inspirée à 80% de la Constitution française de 1791 -sur le plan administratif : système centralisé comme en France. Division du territoire en 9 départements (dirigés par un préfet) subdivisés en arrondissements, cantons, communes -sur le plan juridique : Instauration du Code Civil de Napoléon en 1804 -sur le plan linguistique : La langue française s'impose dans l'administration, l'enseignement, la presse...

1893: Suffrage universel masculin tempéré par le vote plural

Petit à petit, la bourgeoisie dominante cède devant la pression des classes ouvrières qui revendiquent le droit à la parole. La seconde partie du 19 ème siècle voit ainsi naître les trois premiers partis politiques. Parmi ceux-ci, le Parti Ouvrier Belge (1885) se fera le plus fervent défenseur du suffrage universel. Le premier grand pas en ce sens est franchi en 1893. Tous les hommes d'au moins 25 ans peuvent voter (suffrage universel masculin). Ce droit devient même une obligation. Mais certains ont droit à des voix supplémentaires. Les pères de 35 ans et certains propriétaires ont deux voix. Les diplômés de l'enseignement supérieur ont trois voix. Au niveau communal, certains pères de famille plus fortunés ont même droit à une quatrième voix. On parle alors de suffrage universel tempéré par le vote plural. Conséquence : il y a vingt fois plus d'électeurs en 1894. (850.000). Les socialistes profitent de ces nouvelles voix : ils entrent au Parlement pour la première fois.

Ce quota d'impôt est dorénavant fixé au minimum constitutionnel, quel que soit le lieu de résidence.

1848: Abaissement du cens électoral

Après deux guerres et une importante mobilisation des femmes - essentiellement dans la Résistance - pour maintenir le pays en activité durant la première moitié du siècle, une loi ordinaire accorde enfin le droit de vote aux femmes de plus de 21 ans à tous les niveaux d'élections

1948: Suffrage universel pour tous, hommes et femmes

Outre la proclamation de l'indépendance de la Belgique, le Gouvernement provisoire déclare qu'une Constitution devra être rédigée et qu'un Congrès national sera élu. Pour en déterminer la composition, on optera pour le vote censitaire et capacitaire. .

Attention, vidéo vintage! (dès 6'22'') => Note les mesures prises par le Gouvernement provisoire. .

Le 4 octobre 1830: la déclaration d'indépendance

Pour la première fois, les femmes, à l'exception des prostituées et des adultères, peuvent se faire entendre dans leur commune. Elles sont aussi éligibles à tous les niveaux. Mais le Parlement résiste toujours à accorder le droit de vote aux femmes aux autres niveaux de pouvoir. Les partis politiques ne considèrent en effet le suffrage des femmes que dans une perspective de stratégie électorale (pour qui voteront-elles?) et non comme l'octroi d'un droit fondamental aux femmes en tant que citoyennes. La résistance provient notamment des partis anticléricaux (opposés à l'Église), qui considèrent les femmes comme plus soumises au clergé que les hommes et craignent, dès lors, qu'elles ne votent en masse pour le parti catholique.

1921 : Droit de vote pour les femmes aux élections communales

Afin de nuancer ce constat, tu réaliseras la compétence "se poser des questions" sur base du dossier qui t'est remis.

Alors que la Belgique n'a pas encore trouvé de roi, une constitution est offciellement promulguée. Elle fixe la séparation des pouvoirs et les droits et libertés des Belges.C'est donc l'oeuvre des Belges et le roi sera contraint de s'y soumettre!

Le 7 février 1831: la constitution belge est promulguée

"Le royaume uni des Pays-Bas" Suite à la défaite de Napoléon à …………………………… en ………… , ses vainqueurs (Angleterre, Russie, Prusse et Autriche) décident au ………………………………………………… de rassembler Pays-Bas autrichiens, principauté de Liège et Provinces-Unies en un royaume : le Royaume Uni des Pays-Bas. La souveraineté est donnée au prince hollandais : ……………………………………………….

Cette date deviendra (plus tard) la fête nationale belge. En effet, Léopold I, choisi pour devenir roi des Belges pour ses origines germaniques (Saxe-Cobourg) et ses liens étroits avec la couronne d'Angleterre, prête serment de respecter la Constitution et les lois du peuple belge et d'en garantir le territoire. Ce ne sera pas du goût de Guillaume d'Orange qui envahit la Belgique, c’est la campagne des dix jours (août 1831). Les troupes belges sont battues et Léopold I demande l’aide de la France. Déçues par la faiblesse de la Belgique, les grandes puissances lui enlèvent pour les accorder aux Pays-Bas : le Luxembourg oriental (aujourd’hui le Grand Duché) et le Limbourg oriental (Est de la Meuse, avec Maastricht). C’est le traité des vingt-quatre articles (octobre 1831).

21 juillet 1831: prestation de serment de Léopold I

Des conquêtes françaises à l’annexion (1792-1795) En …........................ ......... , les armées françaises victorieuses des ………………….. à Jemappes occupent le territoire de la Belgique actuelle. Elles se présentent comme libératrices et elles soutiennent les courants qui veulent détruire l’Ancien régime. Mais dès ……………………….., les Français, défaits à …………………………………., abandonnent le pays aux …………………………. Ils reprennent l’offensive en 1794. Le 26 juin 1794, la victoire de …………………. leur livre le pays. Il n’est plus seulement question de libérer les peuples du joug de l’oppresseur mais d’……………………….. les territoires conquis et d’imposer le régime …………………. . Le pays est soumis à l’occupation militaire. Le 1er octobre 1795, la Convention vote le décret de réunion de la Belgique et du pays de Liège à la France .

1919 : suffrage universel masculin «pur et simple»: « un homme, une voix »

Tous les hommes belges de plus de 21 ans votent. Pour stabiliser rapidement le pays après la guerre, les élections de 1919 se dérouleront au suffrage universel grâce au vote d'une loi spéciale. La Constitution ainsi contournée ne se sera modifiée qu'en 1921. Les femmes ne votent pas encore, à quelques exceptions près pour les veuves de soldats morts à la guerre (sauf si elles se remarient) ,les mères de soldats célibataires et les femmes qui ont été condamnées par l'occupant allemand pendant la guerre.

Hier (25 août), une foule immense encombrait la salle de théâtre (de la Monnaie) où on représentait la Muette, et presque tous les passages ont provoqué les plus bruyants applaudissements. A la fin du spectacle, un peuple nombreux s’est transporté au bureau du National dont on a brisé les carreaux : de là, on s’est transporté à la demeure de Libry Bagnano ; en un instant, les portes et les fenêtres ont été enfoncées : meubles, livres, tout a été jeté dans la rue, brisé et lacéré par le peuple. Au même instant, les boutiques de quelques armuriers ont été forcées, et l’on s’est emparé de toutes les armes qu’on y a trouvées : le peuple s’est ensuite divisé en plusieurs colonnes, l’une s’est portée sur le palais de justice… A 3 heures du matin, une foule considérable est revenue au Petit-Sablon ; les portes du Ministère de la Justice ont été enfoncées et tous les meubles, qu’on jetait par les fenêtres, étaient aussitôt livrés aux flammes. A 5 heures, le feu a été mis à l’hôtel et, malgré les efforts de pompiers, il n’était pas encore éteint à 9 heures. Journal « Le Belge » du 27 août 1830. .

La « Muette de Portici »

Les grandes puissances se rencontrent en janvier afin de décider quoi faire à propos de cette gênante Belgique qui perturbe l'équilibre européen. Elles acceptent l’indépendance de la Belgique, délimitent son territoire et lui imposent une neutralité perpétuelle.

Janvier 1831: la conférence de Londres décide du sort de la Belgique

1789-1791: Des révolutions avortées

Dans les Pays-Bas autrichiens, la révolution brabançonne s’oppose à la modernisation autoritaire de Joseph II d'Autriche. En janvier 1790, les insurgés proclament même l’indépendance des « États belgiques unis » et s’organisent en une fédération inspirée des États-Unis d’Amérique : chaque province conserve sa souveraineté, mais en délègue l’exercice pour certaines matières (affaires étrangères, armée, monnaie) à un Congrès souverain. Dans la principauté ecclésiastique de Liège, une révolution libérale inspirée des Lumières provoque le départ du Prince-Evêque. Toutefois, minées par des oppositions internes et sans soutien suffisant de l’extérieur, les deux entreprises échouent. Les troupes de l’empereur rentrent aux Pays-Bas et restaurent le prince-évêque de Liège dans sa principauté. Mais la restauration ne supprime pas les aspirations des révolutionnaires.