Dispositifs de scolarisation TSA
Profil des élèves
Profil des élèves
DAAM
Etablissement d'autorégulation
Dispositif Accueil Autisme Maternelle
Fonctionnement
Fonctionnement
Profil des élèves
Profil des élèves
ULIS TSA
UEMA
Unité Locale d'Inclusion Scolaire TSA
Unité d'Enseignement Maternelle Autisme
Fonctionnement
Fonctionnement
Profil des élèves
UEEA
Département du Nord-2025/2026
Unité d'Enseignement Elémentaire Autisme
Fonctionnement
2 CAR
5 UEEA
11 UEMA
9 DAAM
21 ULIS TSA
La stratégie nationale pour l'autisme au sein des TND
profil des eleves
Enfant diagnostiqué ou en cours de diagnostic (pas de notification de la CDAPH exigée)
Ce dispositif d’accueil en maternelle (spécifique au département du nord) concerne des enfants avec Troubles du Spectre de l’Autisme, de la classe d’âge de l’école maternelle (3-6ans) pour lesquels il est nécessaire d’accompagner les premiers contacts avec l’école. ces enfants peuvent présenter des particularités sensorielles, une communication atypique ou une absence de communication, des centres d’intérêts très restreints, un mode relationnel atypique et des comportements inhabituels.
DAAM
Fonctionnement
mODALITES DE SCOLARISATION :
Scolarisation à mi-temps avec une inclusion progressive et accompagnée dans les classes de l'école maternelle. L’objectif de ce dispositif est de permettre aux élèves d’être scolarisés à terme dans leur école de résidence (école maternelle de quartier) après cet accompagnement particulier ou tout autre entité adaptée à leurs évolutions.
mOyens humains d'accompagnement :
DAAM
L’équipe du DAAM est composée :
• D’un enseignant spécialisé, coordonnateur des projets de scolarisation et pilote du dispositif
• D’un AESH Collectif • D’un ou plusieurs professionnels de l’ESMS
Une ATSEM ou tout autre personnel municipal intervenant au sein de l’école maternelle pourra renforcer l’équipe en fonction des possibilités et des besoins avec l’accord du maire de la collectivité concernée.
Portage et conventionnement :
Le DAAM est lié par conventionnement à un établissement (ou service) médicosocial ou de soins ayant développé des compétences dans le domaine des Troubles du Spectre de l’Autisme (CAMSP – SESSAD – Hôpital de Jour – CMPP – CMP…) pour un accueil de 5 enfants (au maximum) âgés de 3 à 6 ans.Conventions : EN/ESMS/Mairie
profil des eleves
Elève diagnostiqué TSA avec notification de la CDAPH
uema
ELEVES QUI PRESENTENT DES DIFFICULTES MARQUEES DE LANGAGE, D'AUTONOMIE ET/OU D'IMPORTANTS COMPORTEMENTS "DEFIS" ...L'ADMISSION EST PRONONCéE PAR LE DIRECTEUR DU PORTEUR MEDICOSOCIAL POUR DES ENFANTS AYANT 3 ANS EN PRIORITé suite a l'avis de la commission.
Elèves notifiés par la CDAPH
Fonctionnement
mODALITES DE SCOLARISATION :
Scolarisation à temps plein à l'école maternelle. Le projet de l'UEMA vise la scolarisation des élèves en milieu ordinaire à l'issue des trois années d'accompagnement, ou en cours. Le projet comprend par conséquent des temps d'inclusion en classe de référence progressivement augmentés et ajustés aux possibilités et besoins de l'élève.
mOyens humains d'accompagnement :
UEMA
L’équipe de l'UEMA est composée :
• D’un enseignant spécialisé, pilote du dispositif
• D’une équipe médico-sociale (éducateurs spécialisés ou assimilés, professionnels paramédicaux, psychologue) Celle-ci bénéficie d'une supervision assurée par un professionnel extérieur
Portage et conventionnement :
L'UEMA est créé par conventionnement entre un établissement (ou service) médicosocial ayant développé des compétences dans le domaine des Troubles du Spectre de l’Autisme (suite AMI de l'ARS) avec l'Education Nationale pour un accueil de 7 enfants âgés de 3 à 6 ans.Conventions : EN/ESMS/ARS/Mairie
profil des eleves
Elève diagnostiqué TSA avec notification de la CDAPH
Eleves n'ayant pas acquis suffisamment d'autonomie, de langage et/ou qui présente des difficultés substantielles dans leurs relations sociales, de communication, de comportement et de centres d'intérets.l'affectation est prononcée par l'inspecteur d'académie.
ueea
Elèves notifiés par la CDAPH
Fonctionnement
mODALITES DE SCOLARISATION :
Les élèves de l'UEEA sont présents à l'école sur la même durée que l'ensemble des élèves de l'école élémentaire. L'objectif de l'UEEA est la scolarisation des élèves en classe de référence au plus près de leur classe d'âge pour viser une poursuite en milieu ordinaire
mOyens humains d'accompagnement :
UEEA
L’équipe de l'UEEA est composée :
• D’un enseignant spécialisé, pilote du dispositif
• D’une équipe médico-sociale (éducateurs spécialisés ou assimilés, professionnels paramédicaux, psychologue) • D’un AESH Collectif Celle-ci bénéficie d'une supervision assurée par un professionnel extérieur
Portage et conventionnement :
L'UEEA est créé par conventionnement entre un établissement (ou service) médicosocial ayant développé des compétences dans le domaine des Troubles du Spectre de l’Autisme (suite AMI de l'ARS) avec l'Education Nationale pour un accueil de 10 enfants âgés de 6 à 11 ans.Conventions : EN/ESMS/ARS/Mairie
profil des eleves
Elève diagnostiqué TND avec notification de la CDAPH
Eleves en capacité de suivre le programme du cycle dans lequel ils sont inscrits qui manifestent des comportements-problèmes ou comportements-défis perturbant leurs apprentissages scolaires.L'admission est prononcée par une commission pluri-catégorielle
AUTOREGULATION
Elèves notifiés par la CDAPH
Fonctionnement
mODALITES DE SCOLARISATION :
Les élèves sont présents au sein de l'établissement sur la même durée que l'ensemble des élèves. Ils sont inscrits dans leur classe de référence au même titre que les autres élèves avec un emploi du temps personnalisé.
mOyens humains d'accompagnement :
L’équipe pluri est composée :
• D’un enseignant surnuméraire • D’une équipe médico-sociale (éducateurs spécialisés ou assimilés, professionnels paramédicaux, psychologue) Celle-ci bénéficie d'une supervision assurée par un professionnel extérieur
AUTOREGULATION
Portage et conventionnement :
L'établissement d'autorégulation est créé par conventionnement entre un établissement (ou service) médicosocial ayant développé des compétences dans le domaine des TND vec l'Education Nationale pour un accueil de 10 jeunes.Conventions : EN/ESMS/ARS/Mairie ou département ou région
Universalité du dispositif :
Les stratégies d'enseignement pour tous et les techniques comportementales pour certains s'allient pour la réussite de chacun.
profil des eleves
Elève avec une notification de la CDAPH
capacité d'inclusion avec un rythme d'apprentissage différent.Fort déficit d'autonomie et ecarts significatifs dans différents domaines. Grande difficulté à entrer dans une dynamique collective d'apprentissage.
ULIS TSA
Elèves notifiés par la CDAPH
Fonctionnement
mODALITES DE SCOLARISATION :
Projet individualisé d'apprentissage qui prévoit une aide à l'organisation de la tâche, un suivi renforcé dans la classe de référence, une attention particulière des besoins éducatifs particuliers ...
mOyens humains d'accompagnement :
ULIS TSA
L’équipe de l'ULIS TSA est composée :
• D’un enseignant spécialisé • D’un ou plusieurs AESH collectif(s) Celle-ci peut bénéficier d'un appui technique et humain d'une structure médico-sociale en lien avec une convention partenariale.
Portage et conventionnement :
L'affectation est prononcée par l'inspecteur d'Académie. 1er degré (ULIS école) : 12 élèves (au maximum) de 6 à 11 ans Second degré (collège) : 10 élèves (au maximum) de 12 à 16 ans Convention partenariale possible avec un ESMS ayant une expertise TSA
dispositifs TSA 59 pour DK L2
COPPIN
Created on February 15, 2024
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Dispositifs de scolarisation TSA
Profil des élèves
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DAAM
Etablissement d'autorégulation
Dispositif Accueil Autisme Maternelle
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Profil des élèves
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ULIS TSA
UEMA
Unité Locale d'Inclusion Scolaire TSA
Unité d'Enseignement Maternelle Autisme
Fonctionnement
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Profil des élèves
UEEA
Département du Nord-2025/2026
Unité d'Enseignement Elémentaire Autisme
Fonctionnement
2 CAR
5 UEEA
11 UEMA
9 DAAM
21 ULIS TSA
La stratégie nationale pour l'autisme au sein des TND
profil des eleves
Enfant diagnostiqué ou en cours de diagnostic (pas de notification de la CDAPH exigée)
Ce dispositif d’accueil en maternelle (spécifique au département du nord) concerne des enfants avec Troubles du Spectre de l’Autisme, de la classe d’âge de l’école maternelle (3-6ans) pour lesquels il est nécessaire d’accompagner les premiers contacts avec l’école. ces enfants peuvent présenter des particularités sensorielles, une communication atypique ou une absence de communication, des centres d’intérêts très restreints, un mode relationnel atypique et des comportements inhabituels.
DAAM
Fonctionnement
mODALITES DE SCOLARISATION :
Scolarisation à mi-temps avec une inclusion progressive et accompagnée dans les classes de l'école maternelle. L’objectif de ce dispositif est de permettre aux élèves d’être scolarisés à terme dans leur école de résidence (école maternelle de quartier) après cet accompagnement particulier ou tout autre entité adaptée à leurs évolutions.
mOyens humains d'accompagnement :
DAAM
L’équipe du DAAM est composée : • D’un enseignant spécialisé, coordonnateur des projets de scolarisation et pilote du dispositif • D’un AESH Collectif • D’un ou plusieurs professionnels de l’ESMS
Une ATSEM ou tout autre personnel municipal intervenant au sein de l’école maternelle pourra renforcer l’équipe en fonction des possibilités et des besoins avec l’accord du maire de la collectivité concernée.
Portage et conventionnement :
Le DAAM est lié par conventionnement à un établissement (ou service) médicosocial ou de soins ayant développé des compétences dans le domaine des Troubles du Spectre de l’Autisme (CAMSP – SESSAD – Hôpital de Jour – CMPP – CMP…) pour un accueil de 5 enfants (au maximum) âgés de 3 à 6 ans.Conventions : EN/ESMS/Mairie
profil des eleves
Elève diagnostiqué TSA avec notification de la CDAPH
uema
ELEVES QUI PRESENTENT DES DIFFICULTES MARQUEES DE LANGAGE, D'AUTONOMIE ET/OU D'IMPORTANTS COMPORTEMENTS "DEFIS" ...L'ADMISSION EST PRONONCéE PAR LE DIRECTEUR DU PORTEUR MEDICOSOCIAL POUR DES ENFANTS AYANT 3 ANS EN PRIORITé suite a l'avis de la commission.
Elèves notifiés par la CDAPH
Fonctionnement
mODALITES DE SCOLARISATION :
Scolarisation à temps plein à l'école maternelle. Le projet de l'UEMA vise la scolarisation des élèves en milieu ordinaire à l'issue des trois années d'accompagnement, ou en cours. Le projet comprend par conséquent des temps d'inclusion en classe de référence progressivement augmentés et ajustés aux possibilités et besoins de l'élève.
mOyens humains d'accompagnement :
UEMA
L’équipe de l'UEMA est composée : • D’un enseignant spécialisé, pilote du dispositif • D’une équipe médico-sociale (éducateurs spécialisés ou assimilés, professionnels paramédicaux, psychologue) Celle-ci bénéficie d'une supervision assurée par un professionnel extérieur
Portage et conventionnement :
L'UEMA est créé par conventionnement entre un établissement (ou service) médicosocial ayant développé des compétences dans le domaine des Troubles du Spectre de l’Autisme (suite AMI de l'ARS) avec l'Education Nationale pour un accueil de 7 enfants âgés de 3 à 6 ans.Conventions : EN/ESMS/ARS/Mairie
profil des eleves
Elève diagnostiqué TSA avec notification de la CDAPH
Eleves n'ayant pas acquis suffisamment d'autonomie, de langage et/ou qui présente des difficultés substantielles dans leurs relations sociales, de communication, de comportement et de centres d'intérets.l'affectation est prononcée par l'inspecteur d'académie.
ueea
Elèves notifiés par la CDAPH
Fonctionnement
mODALITES DE SCOLARISATION :
Les élèves de l'UEEA sont présents à l'école sur la même durée que l'ensemble des élèves de l'école élémentaire. L'objectif de l'UEEA est la scolarisation des élèves en classe de référence au plus près de leur classe d'âge pour viser une poursuite en milieu ordinaire
mOyens humains d'accompagnement :
UEEA
L’équipe de l'UEEA est composée : • D’un enseignant spécialisé, pilote du dispositif • D’une équipe médico-sociale (éducateurs spécialisés ou assimilés, professionnels paramédicaux, psychologue) • D’un AESH Collectif Celle-ci bénéficie d'une supervision assurée par un professionnel extérieur
Portage et conventionnement :
L'UEEA est créé par conventionnement entre un établissement (ou service) médicosocial ayant développé des compétences dans le domaine des Troubles du Spectre de l’Autisme (suite AMI de l'ARS) avec l'Education Nationale pour un accueil de 10 enfants âgés de 6 à 11 ans.Conventions : EN/ESMS/ARS/Mairie
profil des eleves
Elève diagnostiqué TND avec notification de la CDAPH
Eleves en capacité de suivre le programme du cycle dans lequel ils sont inscrits qui manifestent des comportements-problèmes ou comportements-défis perturbant leurs apprentissages scolaires.L'admission est prononcée par une commission pluri-catégorielle
AUTOREGULATION
Elèves notifiés par la CDAPH
Fonctionnement
mODALITES DE SCOLARISATION :
Les élèves sont présents au sein de l'établissement sur la même durée que l'ensemble des élèves. Ils sont inscrits dans leur classe de référence au même titre que les autres élèves avec un emploi du temps personnalisé.
mOyens humains d'accompagnement :
L’équipe pluri est composée : • D’un enseignant surnuméraire • D’une équipe médico-sociale (éducateurs spécialisés ou assimilés, professionnels paramédicaux, psychologue) Celle-ci bénéficie d'une supervision assurée par un professionnel extérieur
AUTOREGULATION
Portage et conventionnement :
L'établissement d'autorégulation est créé par conventionnement entre un établissement (ou service) médicosocial ayant développé des compétences dans le domaine des TND vec l'Education Nationale pour un accueil de 10 jeunes.Conventions : EN/ESMS/ARS/Mairie ou département ou région
Universalité du dispositif :
Les stratégies d'enseignement pour tous et les techniques comportementales pour certains s'allient pour la réussite de chacun.
profil des eleves
Elève avec une notification de la CDAPH
capacité d'inclusion avec un rythme d'apprentissage différent.Fort déficit d'autonomie et ecarts significatifs dans différents domaines. Grande difficulté à entrer dans une dynamique collective d'apprentissage.
ULIS TSA
Elèves notifiés par la CDAPH
Fonctionnement
mODALITES DE SCOLARISATION :
Projet individualisé d'apprentissage qui prévoit une aide à l'organisation de la tâche, un suivi renforcé dans la classe de référence, une attention particulière des besoins éducatifs particuliers ...
mOyens humains d'accompagnement :
ULIS TSA
L’équipe de l'ULIS TSA est composée : • D’un enseignant spécialisé • D’un ou plusieurs AESH collectif(s) Celle-ci peut bénéficier d'un appui technique et humain d'une structure médico-sociale en lien avec une convention partenariale.
Portage et conventionnement :
L'affectation est prononcée par l'inspecteur d'Académie. 1er degré (ULIS école) : 12 élèves (au maximum) de 6 à 11 ans Second degré (collège) : 10 élèves (au maximum) de 12 à 16 ans Convention partenariale possible avec un ESMS ayant une expertise TSA