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Created on February 9, 2024

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Nom de l'artiste. Date. Titre [technique : photographie/illustration]. Source (agence ou institution). Disponible sur : URL

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Comment savoir si vous pouvez réutiliser une image dans votre publication ? Et comment la citer ? Plusieurs cas de figures existent, en fonction du statut juridique de l'image. La première étape est donc de se renseigner sur ce statut, en cherchant des indications sous l'image ou dans les mentions légales de l'hébergeur.

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Licences Libres

Domaine public

Œuvre sous droit

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À noter

Des institutions peuvent appliquer une licence plus ou moins restrictive sur les versions numérisées d'oeuvres patrimoniales. Exemple de Gallica : les usages non-commerciaux des images numérisées sont gratuits, mais les réutilisations commerciales sont payantes. Les chercheurs.euses sont cependant exonérés.es des coûts dans le cadre de publications académiques.

Une oeuvre tombe dans le domaine public 70 ans après la mort de l'auteur.e. Elle devient alors librement réutilisable, diffusable et modifiable, tant que l'oeuvre est correctement attribuée et son intégrité respectée.

Domaine public

Info

Licence Ouverte Etalab : créée par le gouvernement français, elle s'applique aux oeuvres et aux jeux de données. Elle est équivalente à la licence CC-BY.

Licences Creatives Commons

  • CC0 : domaine public
  • CC-BY : créditer l'auteur.e
  • CC-BY-SA : créditer l'auteur.e et partage aux mêmes conditions
  • CC-BY-ND : créditer l'auteur.e, pas de modification
  • CC-BY-NC : créditer l'auteur.e, pas de réutilisation commerciale
  • CC-BY-NC-SA : créditer l'auteur.e, pas de réutilisation commerciale et partage aux mêmes conditions
  • CC-BY-NC-ND : créditer l'auteur.e, pas de réutilisation commerciale, pas de modifications

Créées pour favoriser le partage des oeuvres, elles indiquent l'ensemble des réutilisations possibles.

Licences libres

  1. Identifier les usages autorisés
    1. Diffusion commerciale ou non
    2. Modification autorisée ou non
    3. Coût du téléchargement et de la diffusion
  2. Contacter les détenteurs des droits pour obtenir une autorisation écrite de réutilisation de l'image
  3. L'autorisation écrite doit comporter :
    1. Si les droits sont cédés sur rémunération ou à titre gratuit
    2. Une identification claire de l'oeuvre réutilisée
    3. La nature et l'étendue des droits cédés (périmètre géographique, durée, support, mode de diffusion et destination)

indiquée par © ou la mention Tous droits réservés

Œuvre sous droit

Vous pouvez librement réutiliser votre image, avec quelques points d'attention :

  • Si des personnes clairement identifiables sont présentes sur la photo, vous devez obtenir leur autorisation écrite de droit à l'image.
  • Si une oeuvre sous droit est présente sur la photo (sculpture, monument...), vous devez obtenir l'autorisation écrite de l'artiste ou des ayant-droits pour la diffusion de l'oeuvre.
  • Pensez à appliquer une licence sur votre image :
    • Creative Commons
    • Licence Ouverte Etalab
    • Tous droits réservés ©

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