CONTRAT BATIS_TOTAL

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Générer &modifierun contrat

A la fin de ce module, vous saurez comment générer un contrat sur Batis et le faire signer par toutes les parties prenantes.

Index

Introduction

Pré-requis

Ajouter un contrat

La validation et l'envoi en signature

Saisir les informations du contrat

Modifier un contrat

Qu'est ce qu'un contrat ? Le contrat est le document principal d’une opération. Il définit les conditions d’éxecution de la tache et engage les deux parties (entreprise et sous-traitant) par une série de clauses. Que contient principalement le contrat ?- L’objet du contrat - Les dates d’effet et de clôture - Le montant- Les délais de paiement et les pénalités correspondantes ;- Les clauses de modification

Introduction

Pré-requis du contrat sur Batis

création d'une opération

gestion de l'annuaire

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Envoyer ses modèles

Afin de générer un contrat sur Batis, vous nous avez transmis votre modèle de contrat, que notre équipe s’est occupée d’intégrer dans une votre contrathèque.

CRÉER SON OPÉRATION

La génération du contrat se fait toujours dans le cadre d'une opération (chantier)

ajouter son sous-traitant

Le contrat se signe entre l’entreprise et son sous-traitant. Pour pouvoir créer votre document, il faut que le tiers soit ajouté à votre panel de sous traitants.

Ajouter un contrat sur Batis

Le contrat généré et signé via BatisPour générer un contrat, rendez-vous dans l’onglet « Entreprises » de votre opération, et sélectionnez une entreprise. Puis cliquez sur « Ajouter un document » et sur « Générer un nouveau contrat ». Si vous avez lié plusieurs modèles de contrats à cette opération, sélectionnez aussi le modèle.

Le contrat signé hors Batis et importé sur l’outil :Pour importer un contrat sur Batis, rendez-vous dans l’onglet « Entreprises » de votre opération, et sélectionnez une entreprise. Puis cliquez sur « Ajouter un document », “Contrat”, puis

Les informations des intervenants se remplissent automatiquement si elles sont présentes dans l’annuaire.

Saisir les informations de votre contrat

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Le contrat généré et signé via Batis

Les autres informations, inhérentes au contrat, sont à remplir via le formulaire.

Attention, Vous êtes maître de vos informations, le contrat est à relire avant de l'envoyer.

Les documents associés : Vous pouvez associer un devis ou un agrément à un contrat. Le document est associé automatiquement des deux côtés (exemple : si l’on associe un agrément à un contrat, le contrat se retrouve également dans les documents associés sur la page de l’agrément).

Les annexes : Liste des annexes au contrat:elles sont soit à déposer, soit générées automatiquement.Liste des annexes internes:ces annexes ne sont ni envoyées aux sous-traitants, ni aux autres intervenants.

Vous êtes arrivé à l'étape finale de l'édition de votre contrat, vous pouvez maintenant cliquer sur le bouton suivant :

Les signataires : Choisissez la signature électronique, sauf pour les documents signés manuellement et déposés sur Batis.

Les signataires et valideurs par défaut proviennent directement des réglages de l'opération.

Déposez votre PDF et remplissez les informations ci dessous. Le numéro de contrat reprend automatiquement le code de l’opération et incrémente des numéros, depuis le 001.

Saisir les informations de votre contrat

Le contrat hors Batis et importé sur l'outil

Déposez ensuite vos annexes et vos document associés.

Vous êtes arrivé à l'étape finale de l'import de votre contrat, vous pouvez maintenant cliquer sur le bouton suivant :

Les signataires : Sélectionnez la signature manuelle et saisissez les dates de signature

Modifier un contrat

Modifier le formulaire : cliquez sur les "..." de l'encart puis cliquez sur "Modifier"Supprimer le contrat : cliquez sur les "..." et sur "Supprimer"Télécharger le contrat : cliquez sur les "..." et sur "Télécharger tous les documents"Remarque : Il est possible de modifier un contrat en cours de validation. Cela n’annule pas le circuit de validation, même si le contrat a été validé par quelqu’un. Toutefois, on voit dans l'historique (sous le contrat) qu'il y a eu une modification et par qui.

La validation et l'envoi en signature

Les valideurs recevront les uns après les autres par email les documents à valider et pourront ainsi poursuivre le circuit.

Envoi en validation

Une fois votre contrat genéré, vous pouvez l'envoyer en validation et/ou signature

Envoi en signature

Vous pourrez alors retourner sur le document et l’envoyer en signature :

Les signataires recevront les uns après les autres par email les documents à signer :

Une fois le document signé par toutes les parties, le circuit est bouclé.

Annuler une validation ou une signature

Cas 1 : le contrat est généré mais pas validé/signéCliquez sur les (...), puis "Modifier". Faites vos modifications puis génerez à nouveau votre contrat.

Cas 2 : le contrat est validé mais pas signéSi vous êtes administrateur, vous pouvez annuler le circuit de validation en cliquant comme tel.Une fois le circuit annulé, vous pouvez modifier votre document. Faites vos modifications puis génerez à nouveau votre contrat.

Cas 3 : le contrat est partiellement signéContactez un administrateur de votre team qui pourra alors annuler le circuit de signature. Une fois cela fait, vous pourrez modifier votre contrat.

Cas 4 : le contrat est signé par toutes les partiesVous ne pouvez pas annuler un contrat qui a été signé par tous les acteurs du circuit. Si besoin, contactez le support.

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Introduction

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Ajouter l'entreprise à votre opération

Les points clés

Déposer ses annexes en PDF

Relire le PDF avant envoi en signature

Le circuit de signature est annulable tant qu’il n’est pas finalisé

'Use this space to put a great sentence'

'Your contnt is liked, but it hooks even more if it is interactive'

Quotes

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Bravo, vous avez terminé !