in d e x
Parcours intégré sans plateau
Accès aux droits
Parcours intégré avec plateau
Les aides et tarifications spécifiques aux allocataires
Parcours solidarité
Contact
Expérimentation RSA
Le parcours intégré sans plateau
Les demandes de mise en attente
Les modalités
Les bilans
Moyens d'évaluation
Les outils d'évaluation
Questionnaire initial accompagnement RSA
Bilan final de l'accompagnement RSA
Les modalités
Le reporting avec tableau est à envoyer au responsable de l'antenne 1 fois par mois. Le code couleur est à respecter pour les sorties et les procèdures internes. - Vert entrée
- Rouge sortie
- Orange entrée inter-antenne
- Violet sortie inter antenne
Dans un parcours de 12 mois, il peut y avoir plusieurs CER
Les demandes de mise en attente (MEA)
Directement avec le Département
La personne répond aux critères de mise en attente définis par le MNE, alors le référent rédige la fiche de liaison qui est à transmettre par mail au SOSP.
Fiche de liaison référent
Où l'envoyer ?
De façon dématérialisée piple-sosp-dtf@lenord.fr + copie au coordinateur
Les procèdures internes au CCAS
Le référent a la possibilité de réaliser une note d'opportunité qui sera présentée lors de la commission centrale du CCAS. Le référent devra mettre en avant les freins liés à l'accompagnement mensuel. La durée et les modalités seront alors définies par la direction.
Bilan de parcours
Suite
Bilan
Le référent doit saisir via le Parcours, le bilan de fin de parcours. Démarche à suivre via le Parcours :
Le parcours intégré avec plateau
Les modalités de l'accompagnement
Le suivi à l'interne
Les moyens de communication et d'orientation
Les moyens de communication et d'orientation
Fiches individuelles de prescription vers l'ESL
Fiche de liaison
Fiche de présentation du bénéficiaire du RSA accompagné
Les modalités de l'accompagnement
Le CER est porté par Entreprendre Ensemble. Le CCAS et l'ESL sont des partenaires intégrés au plateau.
Le Dossier Unique d'Insertion (DUI) Parcours solidarité
Le site internet
Le site internet
Le parcours solidarité est une application internet qui permet le suivi et la gestion de dossiers des allocataires interconnectés entre les différents partenaires. Au travers de l'application le référent a l'opportunité de :
- Retrouver l'intégralité de sa file active
- Retrouver les éléments indispensables de l'allocataire (coordonnées, numéro CAF, Pôle emploi...)
- Convoquer l'usager au rendez-vous
- Saisir le CER
- Enregistrer chaque contact
- Rédiger une synthèse lors des entretiens
- Réaliser les bilans
- Suivre l'accompagnement de l'allocataire
Site internet Parcours
Contacts
- BUISINE BOUCHIQUET Sylvie : sylvie.buisinebouchiquet@lenord.fr 03.59.73.41.69
- LOONES Melodie : melodie.loones@lenord.fr 03.59.73.43.42
- BIANCHI Laurence : laurence.bianchi@lenord.fr 07.88.48.43.67
Pour les bilans de parcours ou les mises en attente et demande de réorientation
- RYCKENBUSH Alisson : alison.ryckenbush@lenord.fr 03.59.73.44.39 / 06.71.96.25.99
L'accès aux droits
Les actions
Le dossier
Les sanctions
La procèdure escalade
La déclaration trimestrielle
Le formulaire
Le formulaire est à réaliser soit en format papier à envoyer via la poste soit sur le site internet via le compte de l'allocataire ce qui permet de réduire le délai de traitement.
Site internet de la CAF
Dossier CERFA
Site internet Le Nord informations générales
La procèdure escalade
Chaque référent a un accès à un compte CAF PRO (CDAP). Celui-ci permet de correspondre directement avec un technicien de la CAF. Ce canal doit permettre d'obtenir un éclairage sur le dossier en 10 jours ouvrés maximum. Cependant, pour tout ce qui concerne rupture de droits ou ouverture de droit anormalement long, nous pouvons activer la procédure escalade. Procédure escalade : Mail au coordinateur détaillant la situation et les points de blocage --> lien avec un responsable de la CAF --> réponse en 48h à 72h Si aucune réponse n'est apportée via la procèdure escalade, nous pouvons saisir le méditeur CAF. Il peut également être saisi dans d'autres circonstances telles que :
- Face à une siutation complexe
- Droit au séjour transfontalier
- Déménagement entre Département
- Rupture des droits sociaux RSA / AAH
- Décès
- Violences Conjugales
CDAP
Les actions
Les actions sont des temps collectifs obligatoires dans le parcours du bénéficiaire RSA. C'est le référent du parcours qui positionne l'allocataire. Elles sont à valoir dans le parcours solidarité. Elles peuvent être menées par le CCAS ou les partenaires du territoire.
Les actions du CCAS
- Les RIC
- Le parcours découverte
Les inscriptions sont à faire via la bibliothéque commune, voici le chemin: Dossier CCAS Pôle inclusion sociale Bibliothéque commune RIC PDI 2023
Les actions des partenaires
CF mail des coordinateurs du 10 Octobre 2022 " Le livret des actions d'insertions 2022.
Les sanctions
Les sanctions sont à l'initiative du Département. Elles peuvent être mises en place pour diverses raisons (non contractualisation du CER, non présence aux rendez-vous, non-respct des devoirs de l'allocataire...). Ces sanctions sont graduées en fonction des motifs.
La déclaration trimestrielle
Tous les trois mois, l'allocataire du RSA doit réaliser uune déclaration trimestrielle des ressources perçues. La déclaration peut être effectuée soit sur l'espace personnel CAF soit en format papier.
Compte personnel CAF
Les aides et tarifications spécifiques aux allocataires
SNCF
Simulateur de droit
Activ'emploi
La SNCF
Les allocataires qui doivent prendre le trains peuvent se rapprocher de la SNCF, afin d'obtenir la carte PASS PASS qui permet des réductions tout au long de l'année.
Site de la SNCF
Activ'emploi
CF Mail du coordinateur du 20 Juillet 2023 avec la fiche de préscription.
Pour qui?
Conditions
Montant
L'aide est de 150 € par allocataire et par an, 300 € à titre dérogatoire. L'allocataire doit disposer d'un contrat de travail, d'une promesse d'embauche ou d'une formation validée. Frais kilométrique : 0.40ct par km Participation d'achat de vélo ou de trotinette électrique, dans la limite de 150€ par an. Participation au frais de repas de l'allocataire en formation : 17.50€ par jour dans la limite de 150€ par an
Les allocataires du RSA qui souhaitent reprendre un emploi ou une formation et qui ont besoin d'une aide pour financer des frais de mobilité de garde d'enfants, du matériel professionnel et des frais d'hébergement
Activ'emploi est ouvert aux allocataires entrant en ACI. L'allocataire peut cumuler plusieurs demandes Activ'emploi (ex: mobilité/ garde d'enfants/ hébergement) dans la limite de 150 € par an (dérogatoire à 300€). Activ'emploi est cumulable avec d'autres aides (Région Hauts de France, Pôle emploi, Caf…). L'aide Activ'emploi ne peut pas être demandée de manière rétroactive à la reprise d'activité (uniquement lors du 1er mois de reprise d'emploi) Activ'emploi peut être payée en amont de la reprise d’activité dans un délai maximal de 15 jours sur production d’un document justificatif (factures ou devis)
Comment?
L'allocataire formule sa demande auprès de son référent ( coach, référent RSA, conseiller Pôle Emploi). Le référent transmet la demande (via le formulaire) au PIPLE pour instruction
Site Le Nord
Suite du formulaire
s.a.m.p.s
Coordonnées
C'est quoi ?
SAMPS est une association Ioi 1901 qui intervient
depuis plus de 30 ans auprès des bénéficiaires du RSA. Notre action “levée desfreins psychologiques à l'insertion et à l'emploi” nous permet de proposer un suivi psychologique aux bénéficiaires du RSA afin qu'ils puissent entrer dans une nouvelle dynamique. Le soutien psychologique est assuré par des psychologues (titre réglementé par la Ioi).
BROCHURE
Contact
La Maison Nord Emploi des Flandres se permet de vous rappeler, si nécessaire, que nous n’avons pas de professionnel, sur aucun de nos sites, en charge de l’accueil physique des allocataires du RSA qui voudraient être immédiatement renseignés sur le versement de leur allocation ou encore sur leur suivi de dossier. En cas de besoin, les allocataires RSA que vous accompagnez peuvent vous transmettre leurs demandes qui sont ensuite à adresser sur la boîte générique du service d’orientation et de relations aux allocataires : PIPLE-SOSP-DTF@lenord.fr
Ou par téléphone aux agents concernés :
- QUETEL Julie 06 72 47 64 59
- VANNIER Catherine 06 71 96 22 15
Par ailleurs, le Service Offre d’Insertion du Territoire (SOIT) reste à votre disposition au besoin :
- BIANCHI Laurence Laurence.BIANCHI@lenord.fr 07 88 48 43 67
- BOISSET LUCIE lucie.BOISSET@lenord.fr 06 48 41 67 31
- BUISINE BOUCHIQUET Sylvie SYLVIE.BUISINEBOUCHIQUET@lenord.fr 07 87 98 67 08
- LOONES Melodie Melodie.LOONES@lenord.fr 06 08 87 70 54
Et pour vos bilans de Parcours : Changement de structure / changement d’orientation / fin de Parcours : DANEL Lea Lea.DANEL@lenord.fr 06 71 96 25 99.
L'expérimentation RSA
Pour qui/ comment?
Contacts
Pour tous les allocataires du RSA, qui résident sur un quartier prioritaire (QPV). Ils sont conviés à un entretien d'orientation réalisé par un agent de France travail et un agent social au sein de France travail. L'objectif de l'entretien est de proposer une modalité de parcours au regard de la situation de la personne.
Enfin, pour faciliter l’accueil et l’orientation des publics, chaque référent est doté d’un téléphone portable.
- Lise DESWARTE 06/85/82/44/57
- Yseline DEZOOMER 06/85/82/45/36
- Florine JOLY 06/85/82/44/84
- Lydie DELFORGE 06/48/41/65/70
N’hésitez pas à les partager si des publics se présentent en dehors de leur temps de permanence pour prise de contact.
Cet outil a été conçu par DEMONCHY Fanny et LOONIS Camille, référentes au CCAS de Malo/Rosendaël, afin de simplifier et améliorer le travail quotidien des professionnels mais également permettre un accueil inconditionné sur le territoire de Dunkerque.
Il met à disposition des informations pratiques ainsi que des documents CERFA, pour faciliter l'accompagnement des usagers.
L’outil est régulièrement mis à jour. Pour toute question, n’hésitez pas à nous contacter à l’adresse suivante :
guide.referent@ville-dunkerque.fr
Copie - CCAS DUNKERQUE Le RSA
CUD
Created on January 25, 2024
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Parcours intégré sans plateau
Accès aux droits
Parcours intégré avec plateau
Les aides et tarifications spécifiques aux allocataires
Parcours solidarité
Contact
Expérimentation RSA
Le parcours intégré sans plateau
Les demandes de mise en attente
Les modalités
Les bilans
Moyens d'évaluation
Les outils d'évaluation
Questionnaire initial accompagnement RSA
Bilan final de l'accompagnement RSA
Les modalités
Le reporting avec tableau est à envoyer au responsable de l'antenne 1 fois par mois. Le code couleur est à respecter pour les sorties et les procèdures internes.- Vert entrée
- Rouge sortie
- Orange entrée inter-antenne
- Violet sortie inter antenne
Dans un parcours de 12 mois, il peut y avoir plusieurs CER
Les demandes de mise en attente (MEA)
Directement avec le Département
La personne répond aux critères de mise en attente définis par le MNE, alors le référent rédige la fiche de liaison qui est à transmettre par mail au SOSP.
Fiche de liaison référent
Où l'envoyer ?
De façon dématérialisée piple-sosp-dtf@lenord.fr + copie au coordinateur
Les procèdures internes au CCAS
Le référent a la possibilité de réaliser une note d'opportunité qui sera présentée lors de la commission centrale du CCAS. Le référent devra mettre en avant les freins liés à l'accompagnement mensuel. La durée et les modalités seront alors définies par la direction.
Bilan de parcours
Suite
Bilan
Le référent doit saisir via le Parcours, le bilan de fin de parcours. Démarche à suivre via le Parcours :
Le parcours intégré avec plateau
Les modalités de l'accompagnement
Le suivi à l'interne
Les moyens de communication et d'orientation
Les moyens de communication et d'orientation
Fiches individuelles de prescription vers l'ESL
Fiche de liaison
Fiche de présentation du bénéficiaire du RSA accompagné
Les modalités de l'accompagnement
Le CER est porté par Entreprendre Ensemble. Le CCAS et l'ESL sont des partenaires intégrés au plateau.
Le Dossier Unique d'Insertion (DUI) Parcours solidarité
Le site internet
Le site internet
Le parcours solidarité est une application internet qui permet le suivi et la gestion de dossiers des allocataires interconnectés entre les différents partenaires. Au travers de l'application le référent a l'opportunité de :
Site internet Parcours
Contacts
- BUISINE BOUCHIQUET Sylvie : sylvie.buisinebouchiquet@lenord.fr 03.59.73.41.69
- LOONES Melodie : melodie.loones@lenord.fr 03.59.73.43.42
- BIANCHI Laurence : laurence.bianchi@lenord.fr 07.88.48.43.67
Pour les bilans de parcours ou les mises en attente et demande de réorientationL'accès aux droits
Les actions
Le dossier
Les sanctions
La procèdure escalade
La déclaration trimestrielle
Le formulaire
Le formulaire est à réaliser soit en format papier à envoyer via la poste soit sur le site internet via le compte de l'allocataire ce qui permet de réduire le délai de traitement.
Site internet de la CAF
Dossier CERFA
Site internet Le Nord informations générales
La procèdure escalade
Chaque référent a un accès à un compte CAF PRO (CDAP). Celui-ci permet de correspondre directement avec un technicien de la CAF. Ce canal doit permettre d'obtenir un éclairage sur le dossier en 10 jours ouvrés maximum. Cependant, pour tout ce qui concerne rupture de droits ou ouverture de droit anormalement long, nous pouvons activer la procédure escalade. Procédure escalade : Mail au coordinateur détaillant la situation et les points de blocage --> lien avec un responsable de la CAF --> réponse en 48h à 72h Si aucune réponse n'est apportée via la procèdure escalade, nous pouvons saisir le méditeur CAF. Il peut également être saisi dans d'autres circonstances telles que :
CDAP
Les actions
Les actions sont des temps collectifs obligatoires dans le parcours du bénéficiaire RSA. C'est le référent du parcours qui positionne l'allocataire. Elles sont à valoir dans le parcours solidarité. Elles peuvent être menées par le CCAS ou les partenaires du territoire.
Les actions du CCAS
Les inscriptions sont à faire via la bibliothéque commune, voici le chemin: Dossier CCAS Pôle inclusion sociale Bibliothéque commune RIC PDI 2023
Les actions des partenaires
CF mail des coordinateurs du 10 Octobre 2022 " Le livret des actions d'insertions 2022.
Les sanctions
Les sanctions sont à l'initiative du Département. Elles peuvent être mises en place pour diverses raisons (non contractualisation du CER, non présence aux rendez-vous, non-respct des devoirs de l'allocataire...). Ces sanctions sont graduées en fonction des motifs.
La déclaration trimestrielle
Tous les trois mois, l'allocataire du RSA doit réaliser uune déclaration trimestrielle des ressources perçues. La déclaration peut être effectuée soit sur l'espace personnel CAF soit en format papier.
Compte personnel CAF
Les aides et tarifications spécifiques aux allocataires
SNCF
Simulateur de droit
Activ'emploi
La SNCF
Les allocataires qui doivent prendre le trains peuvent se rapprocher de la SNCF, afin d'obtenir la carte PASS PASS qui permet des réductions tout au long de l'année.
Site de la SNCF
Activ'emploi
CF Mail du coordinateur du 20 Juillet 2023 avec la fiche de préscription.
Pour qui?
Conditions
Montant
L'aide est de 150 € par allocataire et par an, 300 € à titre dérogatoire. L'allocataire doit disposer d'un contrat de travail, d'une promesse d'embauche ou d'une formation validée. Frais kilométrique : 0.40ct par km Participation d'achat de vélo ou de trotinette électrique, dans la limite de 150€ par an. Participation au frais de repas de l'allocataire en formation : 17.50€ par jour dans la limite de 150€ par an
Les allocataires du RSA qui souhaitent reprendre un emploi ou une formation et qui ont besoin d'une aide pour financer des frais de mobilité de garde d'enfants, du matériel professionnel et des frais d'hébergement
Activ'emploi est ouvert aux allocataires entrant en ACI. L'allocataire peut cumuler plusieurs demandes Activ'emploi (ex: mobilité/ garde d'enfants/ hébergement) dans la limite de 150 € par an (dérogatoire à 300€). Activ'emploi est cumulable avec d'autres aides (Région Hauts de France, Pôle emploi, Caf…). L'aide Activ'emploi ne peut pas être demandée de manière rétroactive à la reprise d'activité (uniquement lors du 1er mois de reprise d'emploi) Activ'emploi peut être payée en amont de la reprise d’activité dans un délai maximal de 15 jours sur production d’un document justificatif (factures ou devis)
Comment?
L'allocataire formule sa demande auprès de son référent ( coach, référent RSA, conseiller Pôle Emploi). Le référent transmet la demande (via le formulaire) au PIPLE pour instruction
Site Le Nord
Suite du formulaire
s.a.m.p.s
Coordonnées
C'est quoi ?
SAMPS est une association Ioi 1901 qui intervient depuis plus de 30 ans auprès des bénéficiaires du RSA. Notre action “levée desfreins psychologiques à l'insertion et à l'emploi” nous permet de proposer un suivi psychologique aux bénéficiaires du RSA afin qu'ils puissent entrer dans une nouvelle dynamique. Le soutien psychologique est assuré par des psychologues (titre réglementé par la Ioi).
BROCHURE
Contact
La Maison Nord Emploi des Flandres se permet de vous rappeler, si nécessaire, que nous n’avons pas de professionnel, sur aucun de nos sites, en charge de l’accueil physique des allocataires du RSA qui voudraient être immédiatement renseignés sur le versement de leur allocation ou encore sur leur suivi de dossier. En cas de besoin, les allocataires RSA que vous accompagnez peuvent vous transmettre leurs demandes qui sont ensuite à adresser sur la boîte générique du service d’orientation et de relations aux allocataires : PIPLE-SOSP-DTF@lenord.fr Ou par téléphone aux agents concernés :
- QUETEL Julie 06 72 47 64 59
- VANNIER Catherine 06 71 96 22 15
Par ailleurs, le Service Offre d’Insertion du Territoire (SOIT) reste à votre disposition au besoin :- BIANCHI Laurence Laurence.BIANCHI@lenord.fr 07 88 48 43 67
- BOISSET LUCIE lucie.BOISSET@lenord.fr 06 48 41 67 31
- BUISINE BOUCHIQUET Sylvie SYLVIE.BUISINEBOUCHIQUET@lenord.fr 07 87 98 67 08
- LOONES Melodie Melodie.LOONES@lenord.fr 06 08 87 70 54
Et pour vos bilans de Parcours : Changement de structure / changement d’orientation / fin de Parcours : DANEL Lea Lea.DANEL@lenord.fr 06 71 96 25 99.L'expérimentation RSA
Pour qui/ comment?
Contacts
Pour tous les allocataires du RSA, qui résident sur un quartier prioritaire (QPV). Ils sont conviés à un entretien d'orientation réalisé par un agent de France travail et un agent social au sein de France travail. L'objectif de l'entretien est de proposer une modalité de parcours au regard de la situation de la personne.
Enfin, pour faciliter l’accueil et l’orientation des publics, chaque référent est doté d’un téléphone portable.
- Lise DESWARTE 06/85/82/44/57
- Yseline DEZOOMER 06/85/82/45/36
- Florine JOLY 06/85/82/44/84
- Lydie DELFORGE 06/48/41/65/70
N’hésitez pas à les partager si des publics se présentent en dehors de leur temps de permanence pour prise de contact.Cet outil a été conçu par DEMONCHY Fanny et LOONIS Camille, référentes au CCAS de Malo/Rosendaël, afin de simplifier et améliorer le travail quotidien des professionnels mais également permettre un accueil inconditionné sur le territoire de Dunkerque.
Il met à disposition des informations pratiques ainsi que des documents CERFA, pour faciliter l'accompagnement des usagers. L’outil est régulièrement mis à jour. Pour toute question, n’hésitez pas à nous contacter à l’adresse suivante :
guide.referent@ville-dunkerque.fr