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Les transports d'objet indivisible Bâcle Amalrico
Pexi 40
Created on September 21, 2023
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Transcript
Les transports d'objet indivisible
1. Catégories et vitesse.
2. Autorisations et document a bord
b. Plusieur voyage - L’original de l’arrêté d’autorisation individuelle - Carte des itinéraires (1ère catégorie) - La licence communautaire - Lettre de voiture.
a. Un seul voyage - Autorisation APL (l’Original de l’arrêté) - La licence communautaire - Lettre de voiture
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3. Véhicule escorte
Pour les deuxieme catégorie seulment véhicule pilote Pour les convois de 3ème catégorie, les véhicule qui nous escorte sont les voitures pilote + voiture de protection a l’arrière + escorte de gendarmerie
4. Indemnisation pour pertes et avaries
5. A qui incombent le chargement, le calage et l’arrimage ?
Le chargement, le calage et l'arrimage de la marchandise sont exécutés par le donneur d'ordre ou par son représentant sous sa responsabilité. Le transporteur donne au donneur d'ordre toutes indications pour une répartition équilibrée de la marchandise pour assurer la stabilité du véhicule et le respect de la charge maximale par essieux. En revanche le transporteur dois vérifier que le chargement, le calage ou l'arrimage ne compromettent pas la sécurité de la circulation. Dans le cas contraire, il doit demander qu'ils soient refaits dans des conditions satisfaisantes ou refuser la prise en charge de la marchandise